Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2808003 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE FENDAGE DE BOIS D'ALLUMAGE |
(54) Titre anglais: | KINDLING WOOD SPLITTING DEVICE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | CHRISTOPHER B. WATSONWATSON, CHRISTOPHER B. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-09-05 |
(22) Date de dépôt: | 2013-03-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-09-14 |
Requête d'examen: | 2015-10-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Un outil de fendage et un dispositif vertical sont utilisés ensemble pour fendre du petit bois à partir de morceaux de bois à brûler. Loutil de fendage comporte un goujon dacier qui fait saillie à travers lextrémité de coupe perpendiculairement à la lame. Le dispositif vertical est fixé à une base et consiste en des plaques parallèles identiques comportant une série dencoches correspondantes orientées vers le bas. Du bois à brûler est placé sur la base à proximité du dispositif vertical. Lextrémité goujon de loutil de fendage est placée entre les plaques parallèles du dispositif vertical tout juste au-dessus du bois. Une force descendante est exercée sur la poignée de loutil de fendage. Le goujon se coince dans les encoches et devient un point dappui. Leffet de levier amplifie la force et fait fendre le bois. À mesure que lon monte la poignée de loutil de fendage, le goujon coulisse vers le bas vers la prochaine paire dencoches correspondantes. Ce procédé commandé est répété jusquà ce que le petit bois soit fendu.
A splitting tool and upright device, used together to split kindling from pieces of firewood. The splitting tool has a steel dowel that protrudes through at the cutting end perpendicular to the blade. The upright device is fastened to a base and consists of identical parallel plates, having a series of matching, downward-facing notches. Firewood is placed on the base adjacent to the upright device. The dowel end of the splitting tool is placed between the parallel plates of the upright device just above the wood. Downward force is applied to the handle of the splitting tool. The dowel braces in the notches and becomes a fulcrum. Leverage amplifies the force and causes the firewood to split. As the handle of the splitting tool is raised, the dowel slides down to the next pair of matching notches. This controlled process is repeated until the kindling is split.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2017-09-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-09-04 |
Lettre envoyée | 2017-07-27 |
Préoctroi | 2017-07-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-07-27 |
Inactive : Transfert individuel | 2017-07-24 |
Lettre envoyée | 2017-04-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-04-04 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2017-04-04 |
Requête en rétablissement reçue | 2017-04-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2017-03-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-02-01 |
Lettre envoyée | 2017-02-01 |
month | 2017-02-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-02-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-01-27 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-01-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-09-14 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-09-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-09-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-09-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-09-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-08-29 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-08-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-05-05 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-05-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-01-14 |
Lettre envoyée | 2015-10-26 |
Requête d'examen reçue | 2015-10-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-10-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-10-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-01-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-10-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-03-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-03-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-03-18 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2013-03-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-03-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-03-14 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-03-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2017-04-04 | ||
2017-03-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-04-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2013-02-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2015-03-16 | 2015-01-15 |
Requête d'examen - petite | 2015-10-16 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2016-03-14 | 2016-01-14 |
Rétablissement | 2017-04-04 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2017-03-14 | 2017-04-04 |
Enregistrement d'un document | 2017-07-24 | ||
Taxe finale - petite | 2017-07-27 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2018-03-14 | 2018-01-31 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2019-03-14 | 2019-03-04 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2020-03-16 | 2020-02-04 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2021-03-15 | 2021-02-04 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2022-03-14 | 2022-01-12 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2023-03-14 | 2023-01-12 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2024-03-14 | 2024-01-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
J. NATHAN LOUCKS |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ROBERT J. LOUCKS |