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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2808426 |
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(54) Titre français: | MANCHON TEXTILE IGNIFUGE ET PROCEDES DE CONSTRUCTION DE CELUI-CI ET DE PROTECTION IGNIFUGE ASSUREE AU MOYEN DE CELUI-CI |
(54) Titre anglais: | FIRE RESISTANT TEXTILE SLEEVE AND METHODS OF CONSTRUCTION THEREOF AND PROVIDING FIRE PROTECTION THEREWITH |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-04-24 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2011-08-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2012-03-15 |
Requête d'examen: | 2016-08-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2011/047822 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2011047822 |
(85) Entrée nationale: | 2013-02-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un manchon textile (10) réalisé conformément à un aspect de l'invention, qui assure une protection ignifuge à un conduit de transport d'huile ou de combustible fluide, et qui satisfait aux exigences de protection de la classe A AS 1055 pour un débit nul et aux exigences de protection de la classe B AS 1055 pour un débit nul. Le manchon textile comporte une paroi (14) textile tubulaire unique formée à partir d'au moins un élément faisant partie du groupe formé par le fil de basalte, de silice, en céramique et en fibre de verre. La paroi a une surface externe (18) et une surface interne (20) délimitant une cavité (22) dimensionnée pour recevoir le conduit (12) de transport de fluide. Un revêtement de caoutchouc siliconé est appliqué sur la surface externe de la paroi, et un additif ignifuge est mélangé au caoutchouc siliconé pour former une composition de revêtement. L'additif ignifuge est sélectionné dans le groupe constitué d'au moins un élément parmi le borate de zinc, l'hydroxyde de magnésium et l'hydroxyde d'aluminium.
A textile sleeve (10) constructed in accordance with one aspect of the invention provides fire protection to an oil or fuel fluid conveying conduit and meets the AS 1055 Class A protection requirements at a zero flow rate and the AS 1055 Class B protection requirements at a zero flow rate. The textile sleeve includes a single tubular textile wall (14) formed from at least one of the group consisting of basalt, silica, ceramic and fiberglass yarn. The wall has an outer surface (18) and an inner surface (20) bounding a cavity (22) sized for receipt of the fluid conveying conduit (12). A coating of silicone rubber is adhered to the outer surface of the wall, and a flame retardant additive is mixed with the silicone rubber to form a coating composition. The flame retardant additive is selected from the group consisting of at least one of zinc borate, magnesium hydroxide and aluminum hydroxide.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2018-04-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-04-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2018-03-05 |
Préoctroi | 2018-03-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-12-12 |
Lettre envoyée | 2017-12-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-12-12 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-12-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-12-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-11-17 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2017-08-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2017-08-25 |
Lettre envoyée | 2016-08-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-08-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-08-12 |
Requête d'examen reçue | 2016-08-12 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2015-01-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-04-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-03-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2013-03-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-03-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-03-19 |
Demande reçue - PCT | 2013-03-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2013-02-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-03-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-07-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2013-02-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-08-16 | 2013-05-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-08-18 | 2014-07-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2015-08-17 | 2015-07-16 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2016-08-16 | 2016-07-14 |
Requête d'examen - générale | 2016-08-12 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2017-08-16 | 2017-07-20 |
Taxe finale - générale | 2018-03-05 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2018-08-16 | 2018-07-23 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2019-08-16 | 2019-07-31 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2020-08-17 | 2020-07-15 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2021-08-16 | 2021-07-14 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2022-08-16 | 2022-07-21 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2023-08-16 | 2023-07-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FEDERAL-MOGUL POWERTRAIN, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MING-MING CHEN |