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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2810320 |
|---|---|
| (54) Titre français: | NOBAAL |
| (54) Titre anglais: | NOBAAL |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 2013-03-21 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-09-21 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB expirée | 2023-01-01 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2015-10-15 |
| Inactive : Morte - Demande incomplète | 2015-10-15 |
| Requête visant le maintien en état reçue | 2015-02-13 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2014-10-15 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2014-09-21 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2014-09-21 |
| Inactive : Incomplète | 2014-07-15 |
| Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2014-04-24 |
| Inactive : Lettre officielle | 2014-04-24 |
| Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2014-03-21 |
| Inactive : CIB attribuée | 2013-06-10 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2013-06-10 |
| Inactive : CIB attribuée | 2013-06-10 |
| Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-04-08 |
| Inactive : Lettre officielle | 2013-04-08 |
| Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2013-04-08 |
| Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-04-08 |
| Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-03-21 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2014-10-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-02-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Taxe pour le dépôt - petite | 2013-03-21 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2015-03-23 | 2015-02-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| KOSRO GANBARY |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
