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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2810767 |
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(54) Titre français: | APPAREIL D'EVAPORATION POUR UN FOYER A HAUTE EFFICACITE OU UNE CHAUFFERETTE AYANT UNE FONCTION D'HUMIDIFICATION |
(54) Titre anglais: | EVAPORATION APPARATUS FOR HIGH EFFICIENCY FIRE PLACE OR HEATER WITH HUMIDIFICATION FEATURE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-07-16 |
(22) Date de dépôt: | 2013-03-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-10-02 |
Requête d'examen: | 2018-03-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une chaufferette comprend un appareil dévaporation et dhumidification, lappareil dévaporation et dhumidification comprenant un récipient de liquide avec un élément de chauffage. Dans un aspect, le récipient est en communication fluidique avec un ensemble purgeur de condensats. Dans un aspect, lappareil peut comprendre un récipient de base, un élément chauffant, un isolant et un récipient dévaporation au-dessus de lélément chauffant. Lappareil dévaporation et dhumidification peut comprendre un capteur de niveau de fluide associé fonctionnellement aux commandes de la chaufferette. Lensemble purgeur de condensats peut comprendre un capteur de niveau de fluide associé fonctionnellement aux commandes de la chaufferette dans lensemble purgeur. Dans un aspect, le récipient comprend un élément de vaporisation ultrasonique au lieu dun élément chauffant.
A heater having an evaporating and humidifying apparatus therein, the evaporating and humidifying apparatus comprising a fluid pan with a heating element. In one aspect, the pan is in fluid communication with a condensate trap assembly. In one aspect the apparatus can include a base pan, the heating element, an insulator and an evaporation pan above the heating element. The evaporating and humidifying apparatus can include a fluid level sensor operatively associated with the heater controls. The condensate trap assembly may include a fluid level sensor operatively associated with the heater controls to determine fluid levels in the trap assembly. In one aspect the pan comprises an ultrasonic vaporization element in lieu of a heating element.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-09-28 |
Lettre envoyée | 2023-03-28 |
Lettre envoyée | 2022-09-28 |
Lettre envoyée | 2022-03-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2019-07-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-07-15 |
Préoctroi | 2019-06-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2019-06-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2018-12-11 |
Lettre envoyée | 2018-12-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2018-12-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2018-12-05 |
Inactive : Q2 réussi | 2018-12-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2018-10-29 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-05-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2018-04-27 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2018-04-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2018-04-03 |
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH | 2018-04-03 |
Avancement de l'examen demandé - PPH | 2018-04-03 |
Lettre envoyée | 2018-03-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2018-03-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2018-03-14 |
Requête d'examen reçue | 2018-03-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-10-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-10-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-09-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-09-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-04-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-04-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2019-03-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2013-03-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-03-30 | 2015-03-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2016-03-29 | 2016-03-02 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2017-03-28 | 2017-03-02 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2018-03-28 | 2018-03-02 |
Requête d'examen - générale | 2018-03-14 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2019-03-28 | 2019-03-04 |
Taxe finale - générale | 2019-06-04 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2020-03-30 | 2020-03-20 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2021-03-29 | 2021-03-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMPIRE COMFORT SYSTEMS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRUCE DRESNER |
DAVID M. CHRISTENSEN |
SCOTT G. SCHULTE |