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Sommaire du brevet 2816384 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2816384
(54) Titre français: OPTICALLY VARIABLE SECURITY DEVICE FOR A VALUABLE DOCUMENT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE SECURITE OPTIQUEMENT VARIABLE POUR UN DOCUMENT-VALEUR
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B42D 25/328 (2014.01)
  • B42D 25/425 (2014.01)
(72) Inventeurs :
  • GILLOT, JULIEN (France)
  • BORDE, XAVIER (France)
(73) Titulaires :
  • OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS
(71) Demandeurs :
  • OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2019-10-29
(86) Date de dépôt PCT: 2011-11-10
(87) Mise à la disponibilité du public: 2012-05-18
Requête d'examen: 2016-10-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2011/069868
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2012062871
(85) Entrée nationale: 2013-04-26

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
10 59280 (France) 2010-11-10

Abrégés

Abrégé français

Ce dispositif de sécurité comporte un composant de sécurité (16) lequel comprend au moins des première (Z1) et deuxième (Z2) zones produisant respectivement des premier et deuxième effets optiques présentant chacun au moins deux aspects caractéristiques selon des configurations d'observation distinctes du composant (16). Plus précisément,le dispositif comprend une image (18) au moins partiellement en relief obtenue par déformation dudit composant(16) et dudit support (10) sur lequel est apposé ledit composant (16),cette image (18)comprenant au moins un premier et un deuxième éléments graphiques (20; 22), et s'étendant au moins partiellement dans les deux zones (Z1, Z2) et qu'au moins lesdits premier (20) et deuxième (22) éléments graphiques de l'image (18) sont révélés respectivement dans les première (Z1) et deuxième (Z2) zones avec l'apparition de l'un au moins des deux aspects respectivement des premier et deuxième effets optiques.


Abrégé anglais

This security device comprises a security component (16) which comprises at least first (Z1) and second (Z2) zones that respectively produce first and second optical effects that each have at least two characteristic aspects in different observation configurations of the component (16). More precisely, the device comprises an image (18) which is at least partially in relief and is obtained by deformation of said component (16) and of said backing (10) to which said component (16) is affixed, this image (18) comprising at least a first and a second graphic element (20; 22) and extending at least partially in the two zones (Z1, Z2), and at least said first (20) and second (22) graphic elements of the image (18) are respectively revealed in the first (Z1) and second (Z2) zones by the appearance of at least one of the two aspects of the first and second optical effects, respectively.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


19
REVENDICATIONS
1. Dispositif de sécurité pour document-valeur (10) comportant un support (12)
et, sur ce dernier, un composant (16) de sécurité comprenant au moins des
première (Z1)
et deuxième (Z2) zones produisant respectivement des premier et deuxième
effets
optiques présentant chacun au moins deux aspects caractéristiques selon des
configurations d'observation distinctes du composant (16), et qui comprend une
image
(18) au moins partiellement en relief obtenue par déformation dudit composant
(16) et
dudit support (10) sur lequel est apposé ledit composant (16), cette image
comprenant
au moins un prernier et un deuxième éléments graphiques (20 ; 22), image qui
s'étend
au moins partiellement dans les deux zones (Z1, Z2) et qu'au moins lesdits
premier (20)
et deuxième (22) éléments graphiques de l'image (18) sont révélés
respectivement dans
les première (Z1) et deuxième (Z2) zones avec l'apparition de l'un au moins
des deux
aspects respectivement des premier et deuxième effets optiques, caractérisé
par le fait
que l'image (18) est configurée de manière à ce que le premier élément (20)
soit
dissimulé avec l'apparition de l'autre des deux aspects respectivement des
premier et
deuxième effets optiques, et que le deuxième élément (22) soit dissimulé avec
l'apparition
de l'autre des deux aspects respectivement des premier et deuxième effets
optiques, de
sorte que dans une méme configuration desdites configurations d'observations,
le
premier élément graphique (20) soit révélé et le deuxième élément graphique
(22) soit
dissimulé et réciproquement, de sorte que que dans une autre même
configuration desdites
configurations d'observation, le deuxième élément graphique (22) soit révélé
et le premier
élément graphique (20) soit dissimulé.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel l'un des effets optiques
présente au moins trois aspects caractéristiques distincts, un troisième
élément
graphique de l'image (18) est révélé par l'apparition de ce troisième aspect
dans l'une au
moins des deux zones (ZI, Z2)_
3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel
l'image (18) est formée au moins partiellement en relief, sans encre.
4. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel le relief de l'image (18)
est
déterminé par des paramètres de relief choisis parmi une forme de relief, une
profondeur
de relief, une fréquence spatiale.
5. Dispositif selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le relief est formé
par
impression de type timbre sec,

20
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel
l'image (18) est formée au moins partiellement par une image latente de type
simple ou
multiple,
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel, au
moins l'un des effets optiques agissant selon au moins une direction
privilégiée, l'image
(18) comprend au moins une trame orientée selon une direction remarquable
choisie par
rapport à la direction privilégiée d'action de l'effet optique pour obtenir
une synergie
optique.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel
['image (18) comprend un fond (28), le fond (28) présente une trame orientée
selon une
première direction remarquable (30) et au moins l'un des éléments graphiques
(22, 22A,
22B) présente au moins une trame orientée selon une deuxièrne direction
remarquable
(32, 34).
9, Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel
l'élément graphique (22, 22A, 22B) présente au moins deux trames orientées
dans deux
directions remarquables distinctes,
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, dans lequel
les trames de l'image (18) sont formées en relief.
11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel
au moins l'un des effets optiques est généré par un réseau diffractif
présentant au moins
une direction privilégiée de diffraction, correspondant à un ordre de
diffraction du réseau,
ledit au moins un des effets étant un aspect caractéristique are-en-ciel.
12. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel
au moins l'un des effets produit un premier aspect coloré d'une première
couleur et un
deuxième aspect coloré d'une deuxième couleur.
13. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, dans lequel
au moins l'un des effets est généré par un filtre de soustraction de couleur
par diffraction.
14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, dans lequel
au moins l'un des effets est généré par un hologramme volumique produisant un
effet
d'animation apte à simuler un déplacement d'une partie de l'image (18) en
fonction d'une
configuration d'observation du composant (16), ladite partie de l'image étant
positionnée
en repérage d'une autre partie de l'image (18) de manière à ce que les deux
parties
viennent se compléter entre elles selon une orientation du composant (16).

21
15. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, dans lequel
les deux zones (Z1, Z2) forment ensemble un motif, les deux zones étant
agencées en
alternance.
16. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 15, caractérisé par le fait
que
le relief de l'image (18) est formé par gaufrage durant une étape de transfert
à chaud ou
a froid d'un film de marquage présentant lesdites zones (Z1 ; Z2) produisant
respectivement lesdits effets optiques.
17. Document-valeur (10), caractérisé en ce qu'il intègre un dispositif de
sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 16.
18. Document selon la revendication 17, caractérisé par le fait qu'il consiste
en un billet de banque.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2012/062871 1 PCT/EP2011/069868
Dispositif de sécurité optiquement variable pour un document-valeur
La présente invention concerne le domaine technique des éléments
de sécurité pour documents-valeurs, tels que des documents fiduciaires ou
assimilés.
Par document fiduciaire , on entend au sens de l'invention tous
les documents tels que billets de banque, chèques, cartes bancaires, servant à
transmettre une somme d'argent.
Par document assimilé , on entend tous les documents émis par
une administration de l'Etat pour attester de l'identité d'une personne, de
ses
droits à conduire un véhicule, tels que notamment la carte d'identité, le
passeport, le permis de conduire, etc. Par cette expression, on entend
également tout document servant à authentifier un objet de valeur tel que par
exemple une étiquette apposée sur un vêtement de luxe. On entend également
tout document servant à authentifier le paiement d'une taxe comme les
vignettes fiscales.
Dans le domaine des documents-valeurs, en particulier des billets de
banque, il est connu d'apposer un ou plusieurs composants de sécurité de
nature variée afin de protéger ces documents de la contrefaçon.
Il existe à ce jour une forte demande pour des documents-valeurs
comprenant un ou plusieurs composants de sécurité aisément identifiables à
l'oeil nu tout en étant particulièrement complexes à reproduire, lors d'une
simple
observation attentive. De tels composants de sécurité sont également désignés
par sécurité de premier niveau .
Généralement, un tel composant de sécurité produit un effet optique
consistant en une ou des animations optiques, tels que des jeux de contraste,
des changements de couleur, des illusions optiques, etc.
On connaît déjà de l'état de la technique, notamment de la demande
internationale WO 01/036213, un composant optique de sécurité comprenant
un film embossé avec une première zone produisant un effet arc-en-ciel selon

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WO 2012/062871 2 PCT/EP2011/069868
une première orientation du composant par rapport à une direction d'éclairage,
et une deuxième zone produisant un effet coloré d'une première couleur selon
une première orientation du composant puis d'une deuxième couleur différente
pour une orientation perpendiculaire à cette première orientation.
La complexité de réalisation d'un tel composant réside généralement
dans une combinaison de diverses techniques d'impression difficiles à
reproduire avec du matériel de reprographie grand public (scanner, imprimantes
laser ou à jet d'encre couleur, etc.) et/ou du matériel standard d'imprimerie.
L'état de la technique peut être également illustré par les documents
EP 1 902 855 décrit un document de sécurité comprenant une zone
feuille avec une première région d'une première couleur et une seconde région
d'une seconde couleur. Sous celles-ci voir au-delà de celles-ci s'étend un
moyen de sécurité tel qu'un hologramme. Ainsi, l'hologramme est partiellement
WO 2008/154541 se rapporte à un produit d'authentification tel
qu'une étiquette. Une première partie de ce produit comporte une impression
en taille douce encrée avec une image latente, tandis que la seconde est
constituée d'un hologramme.
20 US 6 088 161 est relatif à un support ayant une surface avec des
structures en relief submicroniques diffractives. Celle-ci est constituée
d'une
série de filets parallèles mais non contigus. L'effet de diffraction est
homogène
dans chaque filet mais différent sur des filets contigus.
Enfin, WO 95/23350 décrit une surface diffractive avec des éléments
Le but de la présente invention est de proposer un dispositif de
sécurité, par exemple de premier niveau, améliorant les propriétés des
composants déjà connus tout en étant très difficile à reproduire afin de
garantir
A cet effet, l'invention a notamment pour objet un dispositif de
sécurité comportant un support et, sur ce dernier, un composant de sécurité

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WO 2012/062871 3 PCT/EP2011/069868
pour document-valeur comprenant au moins des première et deuxième zones
produisant respectivement des premier et deuxième effets optiques
susceptibles de présenter chacun au moins deux aspects caractéristiques selon
des configurations d'observation distinctes du composant, caractérisé en ce
qu'il comprend une image au moins partiellement en relief obtenue par
déformation dudit composant et dudit support sur lequel est apposé ledit
composant, cette image comprenant au moins un premier et un deuxième
éléments graphiques et s'étendant au moins partiellement dans les deux zones
et qu'au moins lesdits premier et deuxième éléments graphiques de l'image
sont révélés respectivement dans les première et deuxième zones avec
l'apparition de l'un au moins des deux aspects respectivement des premier et
deuxième effets optiques.
L'image, les effets et le relief jouent un rôle combiné. Ainsi, selon
l'invention, l'image agit en synergie avec les effets optiques générés pour
produire un jeu d'ombre et de lumière, voire même de couleurs, en concentrant,
diffusant ou en diffractant la lumière provenant d'une source lumineuse.
L'invention propose de mettre à profit les variations lumineuses
obtenues pour brouiller, révéler partiellement ou entièrement des informations
de sécurité selon des configurations différentes d'observation du composant.
Ainsi, selon la configuration optique d'observation du composant, l'un
des effets optiques se combine préférentiellement avec une des parties de
l'image pour produire un effet d'allumage ou d'extinction de la partie
concernée.
Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, l'image est
configurée de manière à ce que les premier et deuxième éléments soient
dissimulés avec l'apparition de l'autre des deux aspects respectivement des
premier et deuxième effets optiques.
Ainsi, l'apparition d'un premier aspect lié à un des effets optiques
permet la révélation d'un des éléments graphiques alors que l'apparition d'un
deuxième aspect permet sa disparition ou sa dissimulation. Par changement de
configuration d'observation, il est alors possible de révéler ou cacher une
information contenue par exemple dans l'élément graphique en question.

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WO 2012/062871 4 PCT/EP2011/069868
Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, dans une même
configuration d'observation, le premier élément graphique est révélé et le
deuxième élément graphique est dissimulé. L'information contenue dans les
éléments graphiques peut être ainsi partiellement révélée dans une même
configuration d'observation.
Le relief précité permet d'agir de façon combinée avec les effets
optiques en modifiant localement leurs propriétés optiques de réflexion et de
diffusion.
Par exemple, le relief est déterminé par des paramètres de relief
choisis parmi une forme de relief, une profondeur de relief, une fréquence
spatiale, etc.
Préférentiellement, la profondeur de relief est comprise entre 5 et
150 micromètres et le relief est réalisé par déformation du support
(embossage).
Un dispositif de sécurité selon l'invention peut en outre comporter
l'une ou l'autre des caractéristiques selon lesquelles :
- l'un des effets optiques présente au moins trois aspects
caractéristiques distincts, un troisième élément graphique de
l'image est révélé par l'apparition de ce troisième aspect dans
l'une au moins des deux zones ;
- le relief est formé par impression de type timbre sec;
- le relief est formé par gaufrage durant une étape de transfert à
chaud ou à froid d'un film de marquage présentant les zones
produisant respectivement des premier et deuxième effets
optiques ;
- l'image est formée au moins partiellement par une image latente
simple ou multiple ;
- au moins l'un des effets optiques agissant selon au moins une
direction privilégiée, l'image comprend au moins une trame
orientée selon une direction remarquable coïncidant sensiblement
avec la direction privilégiée d'action de l'effet optique ;

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- l'image comprend un fond, le fond présente une trame orientée
selon une première direction remarquable et au moins l'un des
éléments graphiques présente une trame orientée selon une
deuxième direction remarquable ;
- la trame du fond et la trame de l'élément graphique sont orientées
dans la même direction remarquable et sont décalées l'une par
rapport à l'autre selon une direction perpendiculaire à la direction
remarquable ;
- les trames étant périodiques de période identique, les trames sont
décalées l'une par rapport à l'autre d'au moins une demi-période ;
- l'élément graphique présente au moins deux trames orientées
dans deux directions remarquables distinctes ;
- les trames de l'image sont formées en relief ;
- au moins l'un des effets optiques est généré par un réseau
diffractif présentant au moins une direction privilégiée de
diffraction ;
- au moins l'un des effets produit au moins un aspect
caractéristique arc-en-ciel ;
- au moins l'un des effets produit au moins un aspect
caractéristique métallisé (aluminium, cuivre, or...) ;
- au moins l'un des effets produit un premier aspect coloré d'une
première couleur et un deuxième aspect coloré d'une deuxième
couleur ;
- au moins l'un des effets est généré par un filtre de soustraction de
couleur par diffraction ;
- au moins l'un des effets est généré par un hologramme volumique
produisant un effet d'animation apte à simuler un déplacement
d'une partie de l'image en fonction d'une configuration
d'observation du composant ;
- la partie de l'image apte à se déplacer est positionnée en
repérage d'une autre partie de l'image de manière à ce que les

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WO 2012/062871 6 PCT/EP2011/069868
deux parties viennent se compléter entre elles selon une
orientation du composant ;
- les deux zones de la structure forment ensemble un motif répétitif,
par exemple agencées en alternance.
L'invention a encore pour objet un document-valeur, tel qu'un billet
de banque comprenant un dispositif de sécurité selon l'invention.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la
lumière de la description qui suit, faite en référence aux dessins annexés
dans
lesquels :
la figure 1 représente un document-valeur tel qu'un billet
de banque comprenant un composant de sécurité selon
un premier mode de réalisation de l'invention ;
les figures 2A et 2B représentent le composant de
sécurité de la figure 1 selon deux points de vue
différents;
la figure 2C représente une vue en détail d'une partie de
l'image ;
les figures 3A à 3C représentent le composant de
sécurité selon un deuxième mode de réalisation de
l'invention selon respectivement trois points de vue
différents ;
la figure 3D représente une vue en détail d'une partie de
l'image ;
la figure 4 représente le composant de sécurité selon un
troisième mode de réalisation de l'invention ; et
les figures 5A à 5C représentent le composant de
sécurité selon un quatrième mode de réalisation de
l'invention selon respectivement trois points de vue
différents.

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DESCRIPTION DETAILLEE D'AU MOINS UN MODE DE
REALISATION PREFERE DE L'INVENTION
On a représenté sur la figure 1 un document-valeur. Ce document
valeur est désigné par la référence générale 10. Dans l'exemple décrit, le
document-valeur 10 est un billet de banque. En variante, le document 10 peut
être un passeport, un permis de conduire ou tout autre document susceptible
de nécessiter une sécurisation.
Le document 10 comprend un support 12, réalisé dans un
matériau comprenant par exemple essentiellement du papier, du plastique ou
un mélange des deux. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée à un matériau
particulier pour le support. Le matériau du support peut également présenter
une structure multicouche, le cas échéant comporter plusieurs couches
laminées ensemble.
Comme cela est illustré sur la figure 1, le document 10 comprend
encore un composant de sécurité 16 selon un premier mode de réalisation de
l'invention. Le composant 16 selon ce premier mode de réalisation est illustré
en détail sur les figures 2A et 2B.
Conformément à l'invention, le composant de sécurité 16 comprend
des première Z1 et deuxième Z2 zones produisant respectivement des premier
et deuxième effets optiques. Les premier et deuxième effets optiques sont
susceptibles de présenter chacun au moins deux aspects caractéristiques selon
des configurations d'observation distinctes du composant 16. Dans l'exemple
illustré, les deux aspects sont bien différenciés ce qui permet à un
observateur
de les distinguer aisément.
Au sens de l'invention, une configuration d'observation est définie
par un ensemble de paramètres d'observation tels que par exemple une
orientation du composant 16 par rapport à une direction d'observation, une
position relative d'une source lumineuse, la dimension de la source, les
longueurs d'onde d'émission de la source, sa puissance d'émission, etc.

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WO 2012/062871 8 PCT/EP2011/069868
Ainsi, le premier effet par exemple présente un premier aspect selon
des première et deuxième configurations d'observation (figure 2A) et un
deuxième aspect selon une troisième configuration d'observation (figure 2B).
Par exemple, les première et deuxième configurations correspondent
respectivement à des directions d'observation 24A, 24B séparés angulairement
d'un quart de tour, par exemple inclinées d'un angle de 45 par rapport au
plan
comprenant le composant 16. La troisième configuration correspond à une
observation rasante schématisée par la référence 24C.
Dans l'exemple décrit et illustré par les figures, les effets optiques
varient notamment selon des orientations prédéfinies du composant 16
relativement à une source lumineuse S représentée schématiquement sur les
figures par un soleil et plus précisément par rapport à une direction
d'éclairage
(non indiquée sur les figures).
Bien entendu, la source lumineuse S peut émettre un faisceau
directif ou diffus. Bien que l'invention ne s'y limite pas, celle-ci est
particulièrement bien adaptée à être utilisée avec une lumière polychromatique
visible (par exemple blanche) diffuse éclairant le composant de sécurité.
Bien entendu, en variante, la source lumineuse S peut comporter un
spectre de longueur d'onde hors du domaine visible (classiquement défini entre
0,4 à 0,7 micromètres) par exemple dans le domaine ultra-violet de spectre de
longueur d'onde inférieure à 0,4 micromètres ou le domaine infrarouge de
spectre de longueur d'onde au-delà de 0,7 micromètres. Dans ce cas, il est
généralement nécessaire d'utiliser un détecteur spécifique pour observer la
sécurité optique.
Par exemple, les effets optiques agissent chacun selon au moins une
direction privilégiée dont l'orientation dépend par exemple notamment de la
direction d'éclairage principale de la source S.
Dans l'exemple décrit, le premier effet optique associé à la zone Z1
est généré par un réseau diffractif produisant au moins un premier aspect
caractéristique arc-en-ciel selon au moins une direction d'observation rasante
24C (figure 2B) et au moins un deuxième aspect non diffractant, par exemple

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gris terne, selon au moins une autre direction d'observation, par exemple
selon
la direction 24A ou 24B (figure 2A).
Ainsi, de préférence, le premier effet optique possède au moins une
direction privilégiée d'action qui est liée, dans le cas d'un réseau
diffractif,
notamment à la direction d'un ordre de diffraction de ce réseau. La direction
d'observation 24C est déterminée dans cet exemple, notamment par la
direction d'éclairage du composant 16 et coïncide par exemple sensiblement
avec une direction d'un ordre de diffraction du réseau.
Ainsi, le réseau diffractant présente de préférence au moins une
direction privilégiée de diffraction qui détermine la direction d'observation
24A et
24B de l'aspect arc-en-ciel du premier effet. Cette direction de diffraction
est
elle-même définie par exemple par rapport à la direction d'éclairage de
référence de la source S.
De façon connue en soi, un réseau diffractant est généralement
formé par un arrangement régulier d'éléments diffractant identiques. Chacun
des éléments diffracte la lumière incidente dans toutes les directions et
chaque
faisceau diffracté dans une direction interfère avec les autres rayons
diffractant
dans la même direction. Le réseau permet de produire une dispersion
chromatique à l'origine de l'aspect arc-en-ciel observable selon au moins une
direction d'observation.
Dans l'exemple décrit, le réseau comprend une pluralité de traits
s'étendant selon une direction longitudinale qui détermine la direction
privilégiée
de diffraction.
Dans ce premier mode de réalisation, le deuxième effet associé à la
zone Z2 produit un premier aspect coloré d'une première couleur observable
selon l'une des configurations et un deuxième aspect coloré d'une deuxième
couleur observable selon l'autre des configurations. Dans l'exemple décrit, la
première couleur est verte et la deuxième couleur est rouge.
De préférence, le deuxième effet optique associé à la deuxième zone
Z2 est généré par un filtre de soustraction de couleur par diffraction. Ce
deuxième effet optique est produit par exemple par une structure en réseau de
diffraction ayant des paramètres de réseau prédéfinis de manière à ce que la

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structure diffractive soit configurée pour séparer une lumière polychromatique
incidente en au moins une paire de faisceaux réfléchis adjacents distincts
angulairement et de couleurs contrastantes.
Dans le cas de ce deuxième effet optique à changement de couleur,
le réseau diffractif possède de préférence deux directions privilégiées
d'action
correspondant à chacune des couleurs contrastantes. En outre, les faisceaux
de couleur rouge et verte sont de préférence espacés angulairement, par
exemple d'un angle de 90 .
Autrement dit, pour observer le changement de couleur de la zone
Z2, il faut tourner le composant 16 d'un quart de tour, ou encore effectuer
une
rotation d'un quart de tour de la direction d'observation 24A du composant 16
vers la direction d'observation 24B (figure 2A).
En outre, le deuxième effet optique présente par exemple un
troisième aspect non diffractant dans une troisième configuration
d'observation
correspondant à l'observation rasante 24C (figure 2B).
Par paramètre de réseau, on entend par exemple un nombre de
traits par unité de longueur, un profil physique de la structure de réseau,
une
orientation des traits du réseau, etc.
Conformément à l'invention, le composant de sécurité 16 comprend
une image 18 qui s'étend au moins partiellement dans les deux zones Z1 et Z2.
Dans l'ensemble de la demande, on entend par "image en relief
obtenue par déformation du composant et du support sur lequel est apposé
ledit composant", une représentation graphique formée d'un seul ou de
plusieurs éléments graphiques qui, dans ce dernier cas, peuvent être séparés
les uns des autres.
Dans cet exemple, le composant 16 a une forme générale
parallélépipédique et les zones Z1 et Z2 s'étendent sur toute la surface du
composant 16. Toutefois, en variante, les zones Z1 et Z2 peuvent n'occuper
que partiellement la surface du composant 16.
Dans les exemples décrits dans cette demande, les première et
deuxième zones Z1 et Z2 sont agencées entre elles pour former un motif
alterné, par exemple des hachures obliques comme cela est illustré sur les

CA 02816384 2013-04-26
WO 2012/062871 11 PCT/EP2011/069868
différentes figures. Dans l'exemple illustré sur les figures, les zones Z1 et
Z2
sont adjacentes. Toutefois, dans une variante non illustrée sur les figures,
les
zones Z1 et Z2 peuvent être espacées spatialement ou se chevaucher
partiellement. Bien entendu, dans une autre variante, l'agencement des zones
Z1 et Z2 peut être varié : par exemple, les zones peuvent former des disques
concentriques, des imbrications de formes géométriques, etc.
Conformément à l'invention, l'image 18 est structurellement
configurée pour agir avec les premier et deuxième effets optiques. Ainsi,
conformément à l'invention, l'image 18 agit de manière à ce qu'au moins des
premier 20 et deuxième 22 éléments graphiques de l'image 18 soient révélés
respectivement dans les première et deuxième zones Z1 et Z2. La révélation
des éléments 20 et 22 est liée notamment avec l'apparition de l'un au moins
des deux aspects respectivement des premier et deuxième effets optiques.
Par exemple, les éléments graphiques 20 ou 22 comprennent des
caractères alphanumériques. Dans une variante non illustrée, les éléments
graphiques comprennent des micro-lettrages, des figures géométriques, des
dessins, des portraits, etc.
Dans l'exemple décrit, pour agir avec les effets optiques, l'image 18
est formée au moins partiellement en relief. De préférence, le relief de
l'image
18 est déterminé par des paramètres de relief choisis parmi une forme de
relief,
une profondeur de relief, une fréquence spatiale, etc.
Dans ces conditions, ce relief, en plus d'être perçu visuellement, l'est
également tactilement, ce qui renforce la sécurité du composant.
Par exemple, le relief est formé par impression de type timbre sec.
Pour effectuer cet embossage, on peut utiliser par exemple un procédé
d'impression taille-douce classique sans encre pour obtenir un embossage à
sec.
Ainsi, la déformation de la surface grâce à une plaque gravée avec
différentes trames, différentes linéatures, avec réserve (zones non tramées)
ou
image latente (trame perpendiculaire par exemple à la trame globale de fond)
permet de réfléchir les rayons lumineux incidents de manière très différente
que
s'ils frappaient un élément plan.

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WO 2012/062871 12 PCT/EP2011/069868
Grâce à ces déformations, on arrive à rendre plus mates (moins
brillantes) les zones Z1 et Z2 par la mise en oeuvre du "timbre sec" et donc à
renforcer l'effet d'extinction/d'allumage des effets optiques dans un effet de
synergie.
De préférence, l'image 18 comprend au moins une trame orientée
selon une direction remarquable choisie en fonction d'au moins l'une des
directions privilégiées d'action de l'effet optique considéré pour obtenir une
synergie optique. Par exemple, la direction remarquable coïncide sensiblement
avec au moins l'une des directions privilégiées de l'effet optique considéré.
L'homme du métier trouvera sans difficulté une orientation relative de
la trame de l'image par rapport à l'une des directions d'action privilégiée de
l'effet optique considéré offrant une synergie optique optimale.
Par exemple, l'image 18 est formée au moins partiellement par une
image latente, de préférence de type simple. L'image latente est agencée en
repérage avec le premier effet optique par exemple. L'orientation de la partie
tramée est par exemple de 900 par rapport à la trame du réseau diffractif
produisant le premier effet optique ou éventuellement parallèle à cette trame.
Dans le premier mode de réalisation illustré par les figures 2A et
2B, l'image 18 est formée par un relief de type à effet positif-négatif. Par
exemple, l'image 18 est générée par une plaque taille-douce gravée (non
représentée) ou bien un cliché d'embossage ou tout autre outil gravé. En
variante, l'image peut comprendre un fond non tramé et au moins l'un des
éléments graphiques peut présenter au moins une partie tramée, orientée selon
une direction remarquable.
Dans l'exemple, l'arrière-plan ou le fond de l'image 18 est tramé
alors que les éléments graphiques 20 et 22 sont non tramés comme cela est
illustré sur la figure 2C. Pour former cette image 18, la plaque gravée
comprend une partie tramée pour former l'arrière-plan et une partie non tramée
de surface sensiblement plane pour former les éléments graphiques. La trame
de l'arrière-plan définit une direction remarquable 25 d'orientation de cette
trame correspondant à l'orientation des lignes 23 de la trame.

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Dans ce premier mode de réalisation, le premier élément graphique
20 forme une première chaîne de caractères TECH s'étendant dans la
première zone Z1 et le deuxième élément graphique 22 forme une deuxième
chaîne de caractères DCBE s'étendant dans la deuxième zone Z2.
La trame de fond est formée par exemple par une pluralité de lignes
gravées, et est telle qu'illustrée en détail sur la figure 2C et la direction
remarquable 25 de cette trame correspond à l'orientation des lignes 23. De
préférence, cette direction remarquable est alignée sensiblement avec la
direction d'action privilégiée de l'effet optique considéré.
Selon une première orientation du composant 16 illustrée par la
figure 2A, la première zone Z1 présente un aspect terne non diffractant alors
que la deuxième zone Z2 présente un aspect coloré d'une première couleur par
exemple vert. La première chaîne de caractères 20 n'apparaît pas selon cette
orientation alors que la deuxième chaîne 22 est révélée par l'aspect coloré du
deuxième effet optique et donne l'impression de s'allumer.
Lorsque l'observateur tourne d'un quart de tour dans son plan
comme illustré dans la figure 2A, dans la direction 24B, les positions de la
source S et du composant 16 restant inchangées, la première zone Z1 garde
son aspect terne, non diffractant. En revanche, la deuxième zone Z2 change de
couleur de façon très marquée, par exemple en passant du vert au rouge donc
les caractères DCBE restent visibles mais changent de couleur du vert au
rouge.
Lorsque la direction d'observation, correspondant par exemple en
observation rasante 24C, coïncide avec l'une des directions privilégiées du
premier effet optique, la trame de fond agit de façon combinée avec le premier
effet optique (figure 2B). Le premier effet optique produit dans cette
direction
d'observation rasante, un aspect arc-en-ciel qui va avoir pour effet de
révéler la
première chaîne de caractères 20 TECH (figure 2B) grâce à la structure en
relief particulière de l'image 18 dans la zone Zl.
Le premier élément graphique 20 de l'image 18 devient alors visible
par action du fond tramé lors de l'apparition de l'aspect arc-en-ciel alors
que le

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deuxième élément graphique 22 de l'image 18 est difficilement perceptible à
l'ceil nu voire quasiment invisible.
De préférence, l'image 18 est configurée de manière à ce que les
premier 20 et deuxième 22 éléments soient dissimulés avec l'apparition de
l'autre des deux aspects respectivement des premier et deuxième effets
optiques.
Ainsi, dans ce premier mode de réalisation, le premier élément 20
est brouillé avec l'apparition de l'aspect non diffractant du premier effet
optique
et il en va de même du deuxième élément 22 qui est également brouillé avec
l'extinction de la couleur du deuxième effet optique.
Par ailleurs, dans ce premier mode de réalisation, dans une même
configuration d'observation, par exemple celle illustrée sur la figure 2B, le
premier élément graphique 20 est révélé et le deuxième élément graphique 22
est dissimulé contrairement aux configurations d'observation illustrées sur la
figure 2A.
On a représenté sur les figures 3A à 3D un composant optique 16
selon un deuxième mode de réalisation. Sur ces figures, les éléments
analogues aux figures 1 à 2C portent des références identiques.
Dans ce deuxième mode de réalisation, l'image 18 est une image
latente multiple. Par exemple, l'image 18 comprend un fond 28 présentant une
trame orientée selon une première direction remarquable 30 (figure 3D).
En outre, de préférence, l'un des éléments graphiques présente au
moins une trame orientée selon une direction remarquable. Ainsi, au moins un
des éléments graphiques 20 ou 22 présente une trame orientée selon une
deuxième direction remarquable 32 distincte de la première direction 30.
Dans une variante non illustrée sur les figures, la trame du fond 28 et
la trame de l'élément graphique 20 ou 22 sont orientées dans une même
direction remarquable et sont décalées l'une par rapport à l'autre selon une
direction sensiblement transversale à cette direction remarquable. Par
exemple,
les trames sont périodiques de même période et le décalage entre les deux
trames correspond à une demi-période.

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Dans l'exemple illustré sur la figure 3D, l'élément graphique 22
comprend une première partie 22A tramée orientée selon une deuxième
direction 32 remarquable distincte de la première 30 et une deuxième partie
22B tramée orientée selon une troisième direction remarquable 34 distincte des
première 30 et deuxième 32 directions remarquables. En outre, les deuxième
32 et troisième 34 directions sont perpendiculaires entre elles.
Par exemple, le deuxième élément graphique 22 comprend une
première chaîne de caractères DCBE et une deuxième chaîne de
caractères TECH . Ainsi, dans ce mode de réalisation, le fond 28 de l'image
18 présente une trame orientée selon une première direction remarquable 30,
la première chaîne DCBE présente une trame orientée selon la deuxième
direction remarquable 32 et la deuxième chaîne TECH présente une trame
orientée selon la troisième direction remarquable 34.
En outre, de préférence, le deuxième effet optique associé à la zone
Z2 agit selon au moins deux directions privilégiées. Ces directions sont par
exemple espacées entre elles angulairement d'un quart de tour.
Par exemple, dans la première configuration d'observation illustrée
par la figure 3A, définie notamment par une direction d'observation 26A, le
premier effet optique de la zone Z1 présente un aspect arc-en-ciel et le
deuxième effet optique de la zone Z2 présente un aspect terne non diffractant.
Dans cette configuration, le premier élément graphique 20 DCBE
de la première zone Z1 est révélé par l'apparition de l'aspect arc-en-ciel du
premier effet optique. Par exemple, le premier élément graphique 20 DCBE
présente une trame orientée selon une direction remarquable correspondant à
l'une des directions privilégiées du deuxième effet optique. En revanche, le
deuxième élément graphique 22 est dissimulé par apparition de l'aspect terne
non diffractant du deuxième effet optique.
Dans une deuxième configuration d'observation illustrée par la
figure 3B, notamment définie par la direction 26B, le deuxième effet optique
présente un premier aspect coloré d'une première couleur par exemple vert. La
première chaîne de caractères DCBE de l'élément graphique 22 présentant
une trame orientée selon la deuxième direction remarquable 32 coïncidant

CA 02816384 2013-04-26
WO 2012/062871 16 PCT/EP2011/069868
sensiblement avec la première direction d'action privilégiée du deuxième effet
optique est révélée. L'autre chaîne de caractères TECH de ce même
élément graphique 22 est en revanche brouillée car elle présente une trame
orientée selon la troisième direction remarquable 34 qui ne coïncide pas avec
la
direction privilégiée du deuxième effet optique.
Enfin, dans une troisième configuration d'observation illustrée par la
figure 3C, notamment définie par la direction d'observation 26C, le deuxième
effet optique présente un deuxième aspect coloré d'une deuxième couleur par
exemple rouge. Le premier élément graphique 20 de l'image 18 présent dans la
zone Z1 est toujours brouillé car le premier effet optique présente toujours
dans
cette direction d'observation un aspect terne non diffractant. En revanche,
dans
cette configuration, la deuxième chaîne de caractères TECH du deuxième
élément graphique 22 est révélée par la coloration rouge du deuxième effet
optique.
On a représenté un troisième mode de réalisation sur la figure 4.
Dans ce troisième mode de réalisation, l'image 18 comporte un troisième
élément graphique 28. Ce troisième élément graphique 28 est imprimé par
exemple en offset, flexographie, sérigraphie, typographie, taille-douce avec
ou
sans encre, etc. Le troisième élément graphique 28 est invariant quelle que
soit
la configuration d'observation du composant 16. De préférence, ce troisième
élément graphique 28 est agencé en repérage par rapport aux autres éléments
graphiques de manière à ce qu'il vienne compléter les autres éléments
graphiques 20 ou 22 par exemple pour apporter une information. Par exemple,
sur cette figure, on a représenté l'élément graphique 22 et l'élément
graphique
28 positionnés en repérage l'un par rapport à l'autre dans la deuxième zone
Z2.
On a représenté un quatrième mode de réalisation de l'invention sur
les figures 5A à 5C. Dans ce quatrième mode de réalisation, la première zone
Z1 présente par exemple l'un des effets optiques décrits ci-dessus, par
exemple
le premier effet optique. En variante, la première zone Z1 peut comprendre le
deuxième effet optique décrit ci-dessus.
Dans ce mode de réalisation, la deuxième zone Z2 génère un
hologramme volumique produisant un effet d'animation apte à simuler un

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WO 2012/062871 17 PCT/EP2011/069868
déplacement d'une partie de l'image en fonction d'une orientation du
composant 16.
Ainsi, comme cela est illustré sur la figure 5A, selon une première
orientation, le premier élément graphique 20 apparaît et la chaine de
caractères
TECH est révélée par exemple par l'aspect arc-en-ciel du premier effet
optique.
Selon une deuxième orientation du composant 16 illustrée sur la
figure 5B, le deuxième élément graphique 22 est révélé. Ce deuxième élément
graphique 22 donne l'impression de se déplacer par variation de l'inclinaison
du
composant 16 selon les flèches indiquées sur la figure.
De préférence, comme cela est illustré sur la figure 5C, la partie de
l'image apte à se déplacer est positionnée en repérage d'une autre partie de
l'image de manière à ce que les deux parties viennent se compléter entre elles
selon une orientation du composant. Ainsi, dans cette orientation, l'élément
graphique 20 est révélé simultanément avec l'élément graphique 22 et les deux
éléments viennent se compléter par légère inclinaison du composant 16.
On va maintenant décrire les principaux aspects de fonctionnement
d'un composant selon l'invention en référence par exemple au premier mode de
réalisation de l'invention illustré sur les figures 2A à 2C.
Un observateur souhaite authentifier le document-valeur, c'est-à-dire
le billet de banque 10. Pour cela, il provoque une rotation du billet de
banque 10
de manière à observer divers aspects produits par les effets optiques. Selon
l'aspect généré par les effets optiques, des éléments graphiques apparaissent
ou disparaissent avec les mouvements provoqués par l'observateur.
L'observateur authentifie alors rapidement le document-valeur d'autant plus
facilement que les changements d'aspect des effets optiques sont bien
marqués. Par ailleurs, du fait de la complexité de réalisation, un tel
document-
valeur est difficilement falsifiable.
Bien que l'invention ait été décrite par des exemples en référence
aux figures d'accompagnement, il est entendu que de nombreuses
modifications peuvent venir à l'esprit de l'homme du métier sans pour autant
sortir de la portée de la présente invention.

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WO 2012/062871 18 PCT/EP2011/069868
D'autres effets optiques peuvent être mis en oeuvre dans le cadre de
cette invention. Ainsi, au moins l'un des effets peut produire un aspect
caractéristique métallisé, par exemple de type alumine, cuivré ou doré.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2024-05-10
Lettre envoyée 2023-11-10
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) 2021-08-05
Inactive : Transferts multiples 2021-07-12
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Accordé par délivrance 2019-10-29
Inactive : Page couverture publiée 2019-10-28
Préoctroi 2019-09-12
Inactive : Taxe finale reçue 2019-09-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2019-04-11
Lettre envoyée 2019-04-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2019-04-11
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2019-03-28
Inactive : Q2 réussi 2019-03-28
Inactive : CIB désactivée 2019-01-19
Modification reçue - modification volontaire 2018-12-21
Inactive : CIB attribuée 2018-12-05
Inactive : CIB enlevée 2018-12-05
Inactive : CIB en 1re position 2018-12-05
Inactive : CIB attribuée 2018-12-05
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-07-12
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2018-06-29
Inactive : QS échoué 2018-06-18
Modification reçue - modification volontaire 2018-02-19
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2017-08-23
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2017-08-23
Modification reçue - modification volontaire 2016-11-21
Lettre envoyée 2016-10-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2016-10-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2016-10-18
Requête d'examen reçue 2016-10-18
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2014-11-27
Lettre envoyée 2014-11-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2014-11-10
Inactive : CIB expirée 2014-01-01
Lettre envoyée 2013-10-01
Inactive : Transfert individuel 2013-09-13
Inactive : Page couverture publiée 2013-07-05
Inactive : CIB en 1re position 2013-06-04
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2013-06-04
Inactive : CIB attribuée 2013-06-04
Inactive : CIB attribuée 2013-06-04
Demande reçue - PCT 2013-06-04
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2013-04-26
Demande publiée (accessible au public) 2012-05-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2014-11-10

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2019-10-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS
Titulaires antérieures au dossier
JULIEN GILLOT
XAVIER BORDE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2013-04-26 18 816
Dessins 2013-04-26 6 319
Dessin représentatif 2013-04-26 1 27
Revendications 2013-04-26 3 131
Abrégé 2013-04-26 2 101
Page couverture 2013-07-05 1 62
Revendications 2018-02-19 3 138
Revendications 2018-12-21 3 129
Page couverture 2019-09-27 1 61
Dessin représentatif 2019-09-27 1 24
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2024-06-21 1 527
Avis d'entree dans la phase nationale 2013-06-04 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2013-10-01 1 102
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2014-11-27 1 172
Avis de retablissement 2014-11-27 1 163
Rappel - requête d'examen 2016-07-12 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2016-10-21 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2019-04-11 1 163
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2023-12-22 1 542
PCT 2013-04-26 12 471
Taxes 2014-11-27 1 27
Requête d'examen 2016-10-18 1 51
Modification / réponse à un rapport 2016-11-21 1 52
Taxes 2016-11-09 1 26
Demande de l'examinateur 2017-08-23 4 198
Modification / réponse à un rapport 2018-02-19 9 456
Demande de l'examinateur 2018-06-29 3 171
Modification / réponse à un rapport 2018-12-21 6 224
Taxe finale 2019-09-12 1 54