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| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2817047 |
|---|---|
| (54) Titre français: | COLONNE GEOTHERMIQUE |
| (54) Titre anglais: | GEOTHERMAL COLUMN |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (86) Date de dépôt PCT: | 2011-08-03 |
| (87) Mise à la disponibilité du public: | 2012-05-10 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
|---|---|
| (86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2011/046397 |
| (87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2012060912 |
| (85) Entrée nationale: | 2013-05-06 |
| (30) Données de priorité de la demande: | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
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La présente invention concerne une colonne de transfert thermique améliorée pour le chauffage et le refroidissement géothermique dans laquelle des conduites de fluide de refroidissement sont enroulées en spirale autour d'un support orienté verticalement. Le tubage en spirale est entouré par un revêtement intérieur flexible, semi-flexible, ou rigide qui est rempli d'eau, le revêtement intérieur étant positionné à l'intérieur d'une cavité dans une masse terrestre. Lors de son fonctionnement, l'eau à l'intérieur du tube monte et/ou par convection assure un transfert uniforme de chaleur vers l'eau dans le revêtement intérieur pour un transfert ultérieur vers la masse terrestre. Cette chaleur est ultérieurement extraite depuis ou rejetée dans la masse terrestre lors d'un cycle de transfert thermique, et un moyen est prévu pour le transfert d'une partie de la chaleur dans l'eau vers l'atmosphère ambiante.
An improved heat transfer column for geothermal heating and cooling in which refrigerant lines are wound in a spiral fashion about a vertically oriented support. The spiral tubing is surrounded by a flexible, semi-flexible, or rigid liner which is filled with water, the liner being positioned within a cavity in an earth mass. During operation, water within the tube rises and/or by convection and transfers heat evenly to the water within the liner for subsequent transfer to the earth mass. This heat is subsequently extracted from or rejected into the earth mass during a heat transfer cycle, and means is provided for transfer of a portion of the heat in the water to the ambient atmosphere.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
| Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
| Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-08-03 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-08-03 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-08-03 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2013-07-10 |
| Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2013-06-11 |
| Demande reçue - PCT | 2013-06-11 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2013-06-11 |
| Inactive : CIB attribuée | 2013-06-11 |
| Inactive : CIB attribuée | 2013-06-11 |
| Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2013-06-11 |
| Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2013-05-06 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2012-05-10 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2015-08-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-07-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Taxe nationale de base - générale | 2013-05-06 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-08-05 | 2013-05-06 |
| TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-08-04 | 2014-07-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| GEOENERGY ENTERPRISES, LLC. |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| SHAWN GENUNG |
| TONY PENACHIO |
