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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2817267 |
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(54) Titre français: | BALAYEUSE A BROSSE UNIQUE |
(54) Titre anglais: | SWEEPING CAR WITH ONE-BRUSH |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2011-03-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2012-05-31 |
Requête d'examen: | 2013-05-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CN2011/071788 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CN2011071788 |
(85) Entrée nationale: | 2013-05-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une balayeuse (100) à brosse unique comportant un châssis de véhicule (1) doté de roues (11) placées en bas, un mécanisme d'entraînement (2) placé sur le châssis de véhicule (1) et utilisé pour fournir de l'énergie à l'ensemble de la balayeuse (100), une brosse (3) placée à une extrémité du châssis de véhicule (1) et dotée d'un support (31) et de multiples poils (32) orientés vers le sol et placés sur le support (31), un premier mécanisme de transmission (4) situé entre le mécanisme d'entraînement (2) et la brosse (3) et utilisé pour transférer l'énergie à la brosse (3), un mécanisme de commande (5) doté d'un bras de commande (51) s'étendant hors de l'autre extrémité du châssis de véhicule (1). Le bras de commande (51) est doté d'un terminal de commande (52) raccordé au mécanisme d'entraînement (2).
A sweeping car (100) with one-brush comprises a car body (1) provided with wheels (11) arranged on the bottom, a drive mechanism (2) arranged on the car body (1) and used for supplying power to the whole sweeping car (100), a brush (3) arranged on an end of the car body (1) and provided with a bracket (31) and multiple tufts (32) facing the ground and arranged on the bracket (31), a first transmission mechanism (4) arranged between the drive mechanism (2) and the brush (3) and used for transferring the power to the brush (3), a control mechanism (5) provided with a control arm (51) extending out from the other end of the car body (1). The control arm (51) is provided with a control terminal (52) connected to the drive mechanism (2).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2016-11-07 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-11-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-03-15 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2015-11-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-05-05 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-05-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-03-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-09-25 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-09-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-07-15 |
Lettre envoyée | 2013-06-13 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2013-06-13 |
Lettre envoyée | 2013-06-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-06-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-06-12 |
Demande reçue - PCT | 2013-06-12 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-05-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2013-05-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2013-05-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2013-05-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-05-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-03-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-02-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2013-03-15 | 2013-05-08 |
Enregistrement d'un document | 2013-05-08 | ||
Requête d'examen - petite | 2013-05-08 | ||
Taxe nationale de base - petite | 2013-05-08 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2014-03-17 | 2014-01-31 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2015-03-16 | 2015-02-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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XIAMEN NEW STEEL METAL PRODUCTS CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JINGJING ZHENG |
YUFEI ZHENG |