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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2825232 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE VIDANGE POUR RESERVOIR OU ENCEINTE DE CONFINEMENT |
(54) Titre anglais: | DRAIN ASSEMBLY FOR A TANK OR CONTAINMENT VESSEL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-04-26 |
(22) Date de dépôt: | 2013-08-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2015-02-27 |
Requête d'examen: | 2015-11-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un ensemble vidange pour réservoir ou enceinte de confinement du type ayant une chemise intérieure amovible et souple. Lensemble vidange comprend une entrée de vidange en communication fluidique avec une partie transparoi. Lentrée de vidange peut être déployée de manière fonctionnelle à proximité du fond du réservoir et la partie transparoi peut être déployée de manière fonctionnelle à travers une paroi du réservoir. La partie transparoi comprend une partie conduit en communication fluidique avec lentrée de vidange et un emplacement à lextérieur du réservoir. La partie conduit comprend une plaque de butée intérieure et une partie filetée. Lensemble vidange comprend un écrou à tête rectangulaire reçu par vissage sur la partie filetée lorsque la partie conduit est reçue à travers la paroi du réservoir de manière que le serrage de lécrou à tête rectangulaire sur la partie filetée fait en sorte que lécrou se met en prise sur lextérieur de la paroi du réservoir. La plaque de butée comprime alors la chemise du réservoir contre la surface intérieure de la paroi du réservoir, ce qui permet de fixer lensemble de vidange à la paroi du réservoir et daider à prévenir la fuite accidentelle du contenu du réservoir à travers la paroi du réservoir.
A drain assembly for a tank or containment vessel of the type having a flexible and removable interior liner. The drain assembly comprises a drain intake in fluid communication with a wall traversing portion. The drain intake is operatively deployable in proximity to the bottom of the tank and the wall traversing portion is operatively deployable through a wall of the tank. The wall traversing portion includes a conduit portion in fluid communication with the drain intake and with a location exterior to the tank. The conduit portion includes an interior stopper plate and a threaded portion. The drain assembly includes a hammer nut threadably receivable over the threaded portion when the conduit portion is received through the wall of the tank such that tightening the hammer nut upon the threaded portion causes the hammer nut to engage the exterior of the tank wall causing the stopper plate to compress the tank liner against the interior surface of the tank wall thereby securing the drain assembly to the tank wall and helping to prevent the unintentional leakage of the contents of the tank through the tank wall.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2019-11-20 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-08-27 |
Lettre envoyée | 2016-04-27 |
Accordé par délivrance | 2016-04-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-04-25 |
Préoctroi | 2016-02-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-02-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-12-21 |
Lettre envoyée | 2015-12-21 |
month | 2015-12-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-12-21 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-12-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-12-18 |
Lettre envoyée | 2015-11-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-11-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-11-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-11-23 |
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH | 2015-11-23 |
Avancement de l'examen demandé - PPH | 2015-11-23 |
Requête d'examen reçue | 2015-11-23 |
Lettre envoyée | 2015-04-29 |
Inactive : Transfert individuel | 2015-04-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-03-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2015-02-27 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-09-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-09-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-09-22 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2013-09-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-09-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-09-05 |
Inactive : Pré-classement | 2013-08-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-03-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2013-08-27 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-08-27 | 2015-03-10 |
Enregistrement d'un document | 2015-04-17 | ||
Requête d'examen - générale | 2015-11-23 | ||
Taxe finale - générale | 2016-02-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2016-03-09 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2016-08-29 | 2016-08-12 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2017-08-28 | 2017-08-14 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2018-08-27 | 2018-08-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RHINOKORE COMPOSITES SOLUTIONS LP |
Titulaires antérieures au dossier |
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BLAKE DUCHARME |
LAWRENCE HRUSCHAK |