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Sommaire du brevet 28261 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 28261
(21) Numéro de la demande: 28261
(54) Titre français: CROCHET A RESSORT
(54) Titre anglais: SNAP HOOK
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 28261 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst A lock snap-hook, comprising a gate pivoted to swing to and from the entrance to the hook, and a lever pivoted on the shank of the hook and engaging the gate to move the same to its open and closed positions automatically with the turning of the lever on its pivot, as set forth. 2nd In a lock snap-hook, the combination of a gate pivoted to swing to and from the entrance to the hook, a cam projecting from said gate, and a lever provided with a shoulder adap¬ted to engage the aforesaid cam during the movement of the lever, as set forth. 3rd In a lock snap-hook, the combination of a gate pivoted to the shank of the hook, and adapted to open and close the entrance to the hook, a cam projecting from the pivoted end of the gate, and a lever pivoted on the aforesaid shank and formed with a segmental head bearing on the cam of the gate, and terminating with a recess adapted to received the end of the cam, substantially as described and shown.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 28261 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 28261 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1905-12-29
Accordé par délivrance 1887-12-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THE ONEIDA COMMUNITY
Titulaires antérieures au dossier
HARRY E. KELLEY
JOHN F. SEARS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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