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Sommaire du brevet 2829244 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2829244
(54) Titre français: FOUR-SIDED REVERSIBLE BEDDING ELEMENT
(54) Titre anglais: ELEMENT DE LITERIE REVERSIBLE A QUATRE COTES
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47C 27/15 (2006.01)
  • A47C 27/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LAURENT, OLIVIER (France)
  • SPORTIS, FABIENNE (France)
  • REQUET, FABRICE (France)
(73) Titulaires :
  • OLIVIER LAURENT
  • FABIENNE SPORTIS
  • FABRICE REQUET
(71) Demandeurs :
  • OLIVIER LAURENT (France)
  • FABIENNE SPORTIS (France)
  • FABRICE REQUET (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2016-01-05
(86) Date de dépôt PCT: 2012-03-14
(87) Mise à la disponibilité du public: 2012-09-20
Requête d'examen: 2013-09-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2012/054470
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2012123499
(85) Entrée nationale: 2013-09-05

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
11/00758 (France) 2011-03-14
1161321 (France) 2011-12-08

Abrégés

Abrégé français

L' invention concerne un élément de literie comportant une première grande face principale opposée à une deuxième grande face principale, l'élément de literie étant subdivisé dans le sens de sa longueur en portions qui définissent: - au niveau de la première grande face principale, des premières zones d'accueil successives (A1...A7) dont une première succession (A1...A7) définit une première zone de repos de l'élément de literie et dont une deuxième succession (A7...A1) inverse de la première définit une deuxième zone de repos de l'élément de literie; - au niveau de la deuxième grande face principale, des deuxièmes zones d'accueil successives (B1...B7) dont une première succession (B1...B7) définit une troisième zone de repos de repos de l'élément de literie, et dont une deuxième succession (B7...B1) inverse de la première définit une quatrième zone de repos de l'élément de literie; les portions de l'élément de literie qui définissent ces zones d'accueil comportant selon l'invention des caractéristiques mécaniques différenciées de sorte que les quatre zones de repos ainsi définies présentent quatre profils d'accueil distincts.


Abrégé anglais

The invention relates to a bedding element comprising a first main large surface opposite a second main large surface, the bedding element being subdivided, in the direction of the length thereof, into portions which define: at the first main large surface, a first consecutive receiving areas (A1...A7), a first series of which (A1...A7) of which defines a first rest area of the bedding element, and a second series (A7...A1) of which is the reverse of the first one and defines a second rest area of the bedding element; at the second main large surface, second consecutive receiving areas (B1...B7), a first series (B1...B7) of which defines a third rest area of the bedding element, and a second series (B7...B1) of which is the reverse of the first one and defines a fourth rest area of the bedding element, wherein the portions of the bedding element that define said receiving areas comprise, according to the invention, mechanical properties that are differentiated such that the four thus-defined rest areas have four separate receiving profiles.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Elément de literie comportant une première grande
face principale opposée à une deuxième grande face
principale, l'élément de literie étant subdivisé dans le
sens de sa longueur en portions qui définissent :
- au niveau de la première grande face principale, des
premières zones d'accueil successives (A1...A7) dont une
première succession (A1...A7) définit une première zone
de repos de l'élément de literie et dont une deuxième
succession (A7...A1) inverse de la première définit une
deuxième zone de repos de l'élément de literie;
- au niveau de la deuxième grande face principale, des
deuxièmes zones d'accueil successives (B1...B7) dont une
première succession (B1...B7) définit une troisième zone
de repos de repos de l'élément de literie, et dont une
deuxième succession (B7...B1) inverse de la première
définit une quatrième zone de repos de l'élément de
literie;
les portions de l'élément de literie qui définissent ces
zones d'accueil comportant des caractéristiques mécaniques
différenciées de sorte que les quatre zones de repos ainsi
définies présentent quatre profils d'accueil distincts,
l'élément de literie comportant deux couches externes
(103,104) séparées par une couche intermédiaire (105), les
couches externes étant monoblocs et la couche intermédiaire
étant constituée d'au moins deux blocs juxtaposés dans le
sens de la longueur de l'élément de literie.
2. Elément selon la revendication 1, dans lequel la
couche intermédiaire (105) est constituée de deux blocs.
3. Elément selon la revendication 2, dans lequel les
deux blocs (111 ; 112) de la couche intermédiaire sont de
même forme.
4. Elément selon la revendication 3, dans lequel les
deux blocs (111 ; 112) ont des parties terminales se
chevauchant.

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5. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil sont en mousse souple.
6. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil sont en mousse compacte.
7. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil sont en mousse de polyuréthane haute densité.
8. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil sont en en mousse à mémoire de forme.
9. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil sont en latex.
10. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil comprennent une ou des poches recevant des
ressorts en métal.
11. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil comprennent une ou des poches recevant des
ressorts en plastique.
12. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil comprennent une ou des poches recevant des
ressorts en mousse.
13. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil comprennent une ou des poches recevant de l'eau.
14. Elément selon la revendication 1, dans lequel les
portions de l'élément de literie qui définissent les zones
d'accueil comprennent une ou des poches recevant de l'air.
15. Elément selon la revendication 1, agencé pour
former un matelas.

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16. Elément selon la revendication 1, agencé pour
former un sur-matelas.
17. Elément selon la revendication 1, agencé pour
former un sommier.
18. Matelas double comportant deux éléments selon la
revendication 15, dans lequel les deux éléments sont reliés
entre eux par une housse commune.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
Elément de literie réversible à quatre côtés
L'invention se rapporte au domaine des nécessités de
vie et notamment au matériel de couchage et aux éléments de
literie. L'invention concerne plus particulièrement bien
que non exclusivement un matelas subdivisé en portions dans
le sens de sa grande longueur pour définir des zones de
repos diversifiées et adaptées à la morphologie et aux
besoins d'un utilisateur.
L'invention a plus spécifiquement pour objet un
matelas destiné aux enfants comme aux adultes assurant un
maintien de l'utilisateur lors de l'utilisation du matelas,
ledit maintien pouvant être adapté selon la morphologie
et/ou le souhait du dormeur.
ARRIERE PLAN TECHNOLOGIQUE DE L'INVENTION
Les éléments de literie que sont les matelas
traditionnels sont réalisés selon deux techniques bien
différentes. Il existe ainsi les matelas comportant une
carcasse interne métallique plus généralement appelés
matelas à ressort et les matelas comportant un ou
plusieurs blocs de mousse dits matelas élastiques .
Toutefois, du fait des dimensions de tels matelas
traditionnels, lesdits matelas sont souvent lourds et
difficile à transporter. En outre, le stockage de tels
matelas s'avère extrêmement coûteux car pour répondre aux
besoins d'une clientèle, un vendeur doit pouvoir avoir à sa
disposition un ensemble de modèles de matelas de taille et
de caractéristiques différentes.
Il a ainsi été proposé dans le document FR 2 563 420
un matelas constitué d'éléments à ressorts élémentaires
articulés entre eux au moyen de fermetures à glissière ou
de crochets.
Or les fermetures à glissières ou les crochets peuvent
compromettre la planéité du matelas. En plus, la présence
de portions en relief des fermetures à glissières ou des

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WO 2012/123499 PCT/EP2012/054470
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crochets peut s'avère inconfortable ou désagréable pour un
utilisateur.
Le document FR 2 730 914 divulgue un matelas formé
d'une pluralité de blocs réalisés en mousse élastomère
présentant chacun des chants latéraux et des surfaces
principales horizontales. Les chants latéraux des
différents blocs présentent des formes découpées
complémentaires permettant l'encastrement des blocs les uns
dans les autres.
De la même façon, les différents blocs assemblés
s'avèrent ne pas former un matelas plan de sorte qu'un
utilisateur peut se retrouver gêné par l'irrégularité de la
surface de l'ensemble.
En outre, il s'avère nécessaire de réaliser un
assemblage d'un grand nombre de blocs pour permettre
d'obtenir un matelas de taille respectable sur lequel peut
s'allonger un utilisateur.
Le document EP 1 329 177 présente ainsi un matelas
comportant une structure non deformable qui comprend un ou
deux réceptacles. Les deux réceptacles sont alors destinés
à recevoir chacun un sous-matelas en matériau synthétique,
les sous-matelas pouvant ainsi être adaptés aux besoins
d'un utilisateur.
Toutefois, la structure recevant les sous-matelas
s'avère elle-même relativement encombrante et lourde.
OBJET DE L'INVENTION
Un but de l'invention est de proposer un élément de
literie obviant au moins en partie aux problèmes précités.
BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION
En vue de la réalisation de ce but, on propose un
élément de literie comportant une première grande face
principale opposée à une deuxième grande face principale,
l'élément de literie étant subdivisé dans le sens de sa
longueur en portions qui définissent :

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- au niveau de la première grande face principale, des
premières zones d'accueil successives dont une
première succession définit une première zone de repos
de l'élément de literie et dont une deuxième
succession inverse de la première définit une deuxième
zone de repos de l'élément de literie;
- au niveau de la deuxième grande face principale, des
deuxièmes zones d'accueil successives dont une
première succession définit une troisième zone de
repos de repos de l'élément de literie, et dont une
deuxième succession inverse de la première définit une
quatrième zone de repos de l'élément de literie;
les portions de l'élément de literie qui définissent ces
zones d'accueil comportant selon l'invention des
caractéristiques mécaniques différenciées de sorte que les
quatre zones de repos ainsi définies présentent quatre
profils d'accueil distincts.
Par zone de repos on entend ici la face principale sur
laquelle l'utilisateur s'allonge, compte tenu du sens
d'utilisation de l'élément de literie. Il y donc deux zones
de repos par face principale, soit au total quatre zones de
repos.
Par profil d'accueil, on entend ici la suite des
caractéristiques mécaniques des zones d'accueil successives
qui constituent chaque zone de repos. On peut également
parler de densité d'accueil de la zone de repos.
Ainsi, un même élément de literie selon l'invention
permet d'offrir quatre zones de repos avec des profils
d'accueil distincts. On peut donc utiliser cet élément de
literie de quatre façons différentes. On peut ainsi dire
qu'un tel élément de literie est réservable sur quatre
côtés .
Chaque utilisateur peut ainsi choisir la zone de repos
la plus adaptée à sa morphologie ou à ses besoins. En
conséquence, un même élément de literie selon l'invention

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assure un repos et une relaxation complète à un grand
nombre d'utilisateurs. Les profils d'accueil distincts
permettent d'assurer à un utilisateur qu'au moins l'une des
zones de repos pourra être adaptée à sa morphologie ce qui
lui garantira une sensation de relaxation qui est la base
d'un sommeil reposant.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
L'invention sera mieux comprise à la lumière de la
description qui suit d'un mode de réalisation non limitatif
de l'invention en référence aux figures ci-jointes parmi
lesquelles :
la figure 1 est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon un premier mode
de réalisation de l'invention;
la figure 2 est une vue en perspective plus
détaillée de l'élément de literie illustré à la figure 1;
- la figure 2bis est un schéma montrant les quatres
profils d'accueil de l'élément de literie des figures 1 et
2;
la figure 3 est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon une variante du
premier mode de réalisation de l'invention;
- la figure 3bis est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon une autre
variante du premier mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 4 est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon un deuxième mode
de réalisation de l'invention ;
- la figure 5 est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon un troisième mode
de réalisation de l'invention ;
la figure 6 est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon un quatrième mode
de réalisation de l'invention ;

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la figure 7 est une vue schématique en
perspective d'un élément de literie selon un cinquième mode
de réalisation de l'invention.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
5 En référence aux figures 1 et 2, selon un premier mode
de réalisation de l'invention, le matelas comporte une
première grande face principale 1 opposée à une deuxième
grande face principale 2. Le matelas est ici subdivisé en
sept portions (les divisions sont représentées en
pointillés) dans le sens de sa grande longueur qui
définissent :
- au niveau de la première grande face principale 1, des
zones d'accueil successives Al, A2, A3, A4, A5, A6, A7
dont une succession Al à A7 définit une première zone
de repos et dont une succession inverse A7 à Al
définit une deuxième zone de repos ;
- au niveau de la deuxième grande face principale, des
zones d'accueil successives Bi, B2, B3, B4, B5, B6, B7
(comme plus visible à la figure 2) dont une succession
B1_137 définit une troisième zone de repos et dont une
succession inverse B7_131 définit une quatrième zone de
repos.
Ainsi, lorsque l'utilisateur utilise la première zone
de repos, la zone d'accueil Al reçoit la tête, la zone
d'accueil A2 reçoit les épaules, la zone d'accueil A3
reçoit les vertèbres lombaires et la zone d'accueil A4
reçoit le bassin de l'utilisateur. Les zones d'accueil A5 à
A7 reçoivent le reste du corps de l'utilisateur.
Lorsque l'utilisateur utilise la deuxième zone de
repos, la zone d'accueil A7 reçoit la tête, la zone
d'accueil A6 reçoit les épaules, la zone d'accueil A5
reçoit les vertèbres lombaires et la zone d'accueil A4
reçoit le bassin de l'utilisateur. Les zones d'accueil A3 à
Al reçoivent le reste du corps de l'utilisateur.

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Il en est de même bien sûr pour les zones de repos
B1_37 et B7...B1.
Il est ainsi possible d'utiliser le matelas selon
quatre sens d'utilisation en fonction de la zone de repos
que l'utilisateur utilise, de sorte que l'on peut dire que
le matelas est réversible sur quatre côtés.
Selon l'invention, les quatre zones de repos
présentent des profils d'accueil distincts, un utilisateur
pouvant aisément trouver une zone de repos adaptée à sa
morphologie et à ses besoins.
Pour obtenir ces profils d'accueil distincts, le
matelas comporte ici :
- une première couche externe 3 s'étendant pour former
la première grande face principale 1, la première
couche externe 3 étant ici constituée d'un premier
bloc 6 et d'un deuxième bloc 7 se rejoignant au niveau
d'une une zone de jonction qui s'étend au milieu de la
zone d'accueil A4 destinée à recevoir le bassin d'un
utilisateur
- une deuxième couche externe 4 s'étendant pour former
la deuxième grande face principale 2, la deuxième
couche externe 4 étant ici constituée d'un premier
bloc 8 et d'un deuxième bloc 9 se rejoignant au niveau
d' une zone de jonction qui s'étend au milieu de la
zone d'accueil B4 destinée à recevoir le bassin d'un
utilisateur.
- et une couche intermédiaire 5 disposée entre les deux
couches externes, et formée ici d'un seul bloc.
Les deux blocs formant chacune des couches externes 3,
4 sont par exemple assemblés par collage ou par adhésion.
Selon le mode de réalisation illustré ici, la couche
de matériau intermédiaire 5 a une épaisseur non uniforme.
La couche de matériau intermédiaire 5 comporte ainsi des
saillies de forme prismatique 10 (dont une seule est
référencée à la figure 1) qui pénètrent dans des

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indentations conformes des couches externes 3,4. Les
saillies 10 sont agencées de sorte que l'épaisseur de la
couche de matériau intermédiaire 5 varie en passant d'une
portion à l'autre du matelas.
En outre, les différents blocs constituant les couches
sont de préférence réalisés dans des matériaux divers qui
confèrent ainsi des caractéristiques
mécaniques
particulières aux différentes zones d'accueil par exemple
en termes d'élasticité, de souplesse, de fermeté ...
Ainsi, par exemple, les blocs 6, 7, 8, 9 sont réalisés
dans des mousses élastomériques de souplesse distinctes.
Ces différences de caractéristiques mécaniques, associées à
la géométrie des couches du matelas, produisent les profils
d'accueil représentés à la figure 2bis, en l'occurrence ici
des profils de souplesse, qui sont bien distincts les uns
des autres.
De préférence, la couche de matériau intermédiaire 5
est réalisée dans un matériau beaucoup plus ferme que les
matériaux des couches externes. De cette façon, un
utilisateur ressentira moins durement le soutien apporté
par la couche intermédiaire 5 grâce à un amortissement
apporté par les couches externes.
En référence à la figure 2, selon un mode de
réalisation particulier, le matelas a les dimensions
indicatives suivantes :
- une longueur 1 de 200 centimètres ;
- une largeur L de 90 centimètres ;
- une épaisseur e de 20 centimètres.
_
Les zones d'accueil ont les dimensions indicatives
suivantes :
- les zones d'accueil Al, A7, Bi, B7 ont une longueur 11
de 20 centimètres ;
- les zones d'accueil A2, A6, B2, B6 ont une longueur 12
de 30 centimètres ;

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- les zones d'accueil A3, A5, B3, B5 ont une longueur 13
de 30 centimètres ;
- les zones d'accueil A4 et 54 ont une longueur 14 de 40
centimètres.
Les couches ont les dimensions indicatives suivantes :
- au niveau des zones d'accueil Al, A7, Bi, B7, la
couche intermédiaire a une épaisseur dl de 14
centimètres et les couches externes ont une épaisseur
cl de 3 centimètres chacune ;
- au niveau des zones d'accueil A2, A6, B2, 56, la
couche intermédiaire a une épaisseur dl de 6
centimètres et les couches externes ont une épaisseur
cl de 7 centimètres chacune ;
- au niveau des zones d'accueil A3, A5, B3, 55, la
couche intermédiaire a une épaisseur dl de 14
centimètres et les couches externes ont une épaisseur
cl de 3 centimètres chacune ;
- au niveau des zones d'accueil A4 et B4, la couche
intermédiaire a une épaisseur dl de 10 centimètres et
les couches externes ont une épaisseur cl de 5
centimètres chacune.
En référence à la figure 3, selon une variante du
premier mode de réalisation de l'invention, les blocs 6,7
de la première couche externe 3 et les blocs 8,9 de la
deuxième couche externe 4 sont agencés de sorte que les
zones de jonction entre les blocs constituant une même
couche se situent sensiblement au niveau de la frontière
entre deux zones d'accueil, ici à la frontière entre les
zones d'accueil A4,A5 et 53,B4, respectivement. Ainsi, la
jonction n'est plus située au milieu d'une zone d'accueil
ce qui évite le saut du profil d'accueil au niveau des
zones d'accueil A4 et B4, visible à la figure 2bis, et
améliore le confort d'un utilisateur qui ne ressent alors
pas ou peu la zone de jonction.

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En référence à la figure 3bis, une autre variante du
premier mode de réalisation de l'invention va être à
présent décrite.
Le matelas comporte ici :
- une première couche externe 13 s'étendant pour former
la première grande face principale 11, la première
couche externe 13 étant ici constituée d'un premier
bloc 16 et d'un deuxième bloc 17 se rejoignant au
niveau d'une une zone de jonction qui s'étend ici au
niveau de la frontière entre les zones d'accueil A4 et
A5
- une deuxième couche externe 14 s'étendant pour former
la deuxième grande face principale 12, la deuxième
couche externe 14 étant ici constituée d'un premier
bloc 18 et d'un deuxième bloc 19 se rejoignant au
niveau d'une zone de jonction qui s'étend ici au
niveau de la frontière entre les zones d'accueil B5 et
B4
- et une couche intermédiaire 15 disposée entre les deux
couches externes.
Selon la variante illustrée ici, la couche de matériau
intermédiaire 15 a une épaisseur uniforme et est ici
constituée de sept blocs, deux blocs consécutifs se
rejoignant au niveau d'une zone de jonction qui s'étend
elle-même au niveau de la frontière entre deux zones
d'accueil consécutives.
Les sept blocs de la couche intermédiaire 15 sont
réalisés dans des matériaux divers qui confèrent ainsi des
caractéristiques mécaniques particulières aux différentes
zones d'accueil par exemple en termes d'élasticité, de
souplesse, de fermeté ... De préférence, la couche de
matériau intermédiaire 15 est constituée d'une poche
comportant les sept blocs, chaque bloc étant formé par des
ressorts de raideur différent de sorte que chaque bloc ait
une raideur différente.

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Ces différences de caractéristiques mécaniques
produisent des profils d'accueil qui sont bien distincts
les uns des autres.
En référence à la figure 4, un deuxième mode de
5 réalisation va être à présent décrit, les éléments communs
avec le premier mode de réalisation ayant les mêmes
références augmentées d'une centaine.
Dans ce second mode de réalisation, la première couche
externe 103 est d'un seul bloc. La deuxième couche externe
10 104 est également d'un seul bloc.
La couche de matériau intermédiaire 105 est en
revanche constituée d'un premier bloc 111 et un deuxième
bloc 112, les deux blocs étant de forme symétrique.
Le premier bloc 111 comporte :
- une première section s'étendant sous la zone d'accueil
Ai;
- une deuxième section s'étendant sous la zone d'accueil
A2 d'une épaisseur moindre que la première section;
- une troisième section s'étendant sous la zone
d'accueil A3 d'une même épaisseur que la première
section ;
- une quatrième section s'étendant sous la zone
d'accueil A4 d'une épaisseur moitié moindre que celle
de la deuxième section.
De façon symétrique, le deuxième bloc 112 comporte :
- une première section s'étendant sous la zone d'accueil
A7 identique à la première section du premier bloc
111 ;
- une deuxième section s'étendant sous la zone d'accueil
A6 identique à la deuxième section du premier bloc
111;
- une troisième section s'étendant sous la zone
d'accueil A5 identique à la troisième section du
premier bloc 111 ;

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- une quatrième section s'étendant sous les zones
d'accueil A4 d'une épaisseur identique à celle de la
quatrième section du premier bloc 111.
Les deux blocs sont conformés de sorte que lorsqu'ils
sont assemblés, la quatrième section du premier bloc 111
vient chevaucher la quatrième section du deuxième bloc 112.
Les deux blocs sont par exemple assemblés par collage ou
par adhésion.
Du fait de la variation de l'épaisseur de leurs
différentes sections, les deux blocs de la couche de
matériau intermédiaire 105 comportent des saillies de forme
prismatiques 110 (dont une seule est référencée à la figure
4) qui coopèrent avec des indentations correspondantes des
couches externes 103 et 104.
Selon un mode particulier de réalisation, la première
couche externe 103 est ici en mousse à mémoire de forme
ayant une résilience R1, la deuxième couche externe 104 est
ici en mousse à mémoire de forme ayant une résilience R2,
tandis que le premier bloc 111 est formé de ressorts de
raideur kl et le deuxième bloc 112 est formé de ressorts de
raideur k2. On remarquera que chaque bloc 111 et 112
comprend des ressorts de hauteur différente selon la zone
d'accueil dans laquelle les ressorts s'étendent.
Les deux blocs de la couche intermédiaire et les deux
couches externes étant composés d'éléments ayant des
propriétés mécaniques distinctes, les quatre zones de repos
ont ainsi des profils d'accueil distincts.
Ici, les blocs de la couche de matériau intermédiaire
105 présentent des faces ondulées alors que les faces en
regard des couches externes sont planes. Des espaces sont
ainsi créés entre la couche intermédiaire 105 et les
couches externes 103,104 lorsque le matelas est formé. Ces
espaces se présentent sous la forme de conduits s'étendant
sur toute la largeur du matelas et permettent une meilleure
ventilation de celui-ci.

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De préférence, les faces extérieures des couches
externes 103,104 formant la première face principale et la
deuxième face principale sont également ondulées. Ces
ondulations permettent également une meilleure ventilation
du matelas. En outre, elles permettent de masser
l'utilisateur lorsque celui-ci change de position,
notamment si le matelas est utilisé avec un sommier
électrique.
Le matelas selon l'invention offre ainsi quatre zones
de repos différentes et donc quatre conforts différents.
En référence à la figure 5, un troisième mode de
réalisation va être à présent décrit. Les éléments communs
avec le premier mode de réalisation ayant les mêmes
références augmentées de deux centaines.
Dans ce second mode de réalisation, la première couche
externe 203 est d'un seul bloc. La deuxième couche externe
204 est également d'un seul bloc. La couche de matériau
intermédiaire 205 est aussi constituée d'un seul bloc 213.
La première couche externe 203 et la deuxième couche
externe 204 sont en matériaux distincts.
Le bloc 213 de la couche intermédiaire 205 comporte
ici sept sections s'étendant chacune sous une zone
d'accueil différente. Au moins deux sections de la couche
intermédiaire 205 ont des épaisseurs distinctes de sorte
qu'au moins une des sections du bloc 213 s'étendant sous la
zone d'accueil Al ou A2 ou A3 ait une épaisseur distincte
d'une des sections du bloc 213 s'étendant sous la zone
d'accueil A5, A6 ou A7. De la sorte, le bloc 213 aura un
profil asymétrique selon que l'on considère la succession
Al à A7 ou la succession A7 à Al. De la même manière, le
bloc 213 aura un profil asymétrique selon que l'on
considère la succession 31 à B7 ou la succession 37 à Bi.
Du fait de la variation de l'épaisseur de ses
différentes sections, le bloc 213 de la couche de matériau
intermédiaire 205 comportent des saillies de forme

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prismatiques 210 (dont une seule est référencée à la figure
5) qui coopèrent avec des indentations correspondantes des
couches externes 203 et 204.
Les deux couches externes 203 et 204 étant composées
d'éléments ayant des propriétés mécaniques distinctes, et
la couche intermédiaire 205 ayant un profil asymétrique
entre les zones Al à A3 et les zones A5 à A7, les quatre
zones de repos ont ainsi des profils d'accueil distincts.
Le matelas selon l'invention offre ainsi quatre zones
de repos différentes et donc quatre conforts différents.
Bien entendu l'invention n'est pas limitée au mode de
réalisation décrit et on peut y apporter des variantes de
réalisation sans sortir du cadre de l'invention tel que
défini par les revendications.
En particulier, les dimensions du matelas pourront
être différentes de celles citées en variant dans de larges
proportions. Par exemple, la largeur du matelas pourra
varier entre 70 et 200 centimètres. De préférence,
l'épaisseur du matelas variera entre 15 et 35 centimètres.
De préférence, chaque zone d'accueil a une longueur de 30
centimètre environ.
Le matelas peut également être réalisé sur mesure
lorsqu'un utilisateur a une morphologie particulière en
adaptant les matériaux et/ou les dimensions pour permettre
une répartition de poussée différente selon les problèmes
morphologiques ou pathologiques de l'utilisateur.
Par ailleurs, pour un matelas de grandes dimensions
comme par exemple de 160 centimètres de largeur, on pourra
utiliser un unique matelas ou encore disposer deux matelas
identiques selon l'invention et les relier entre eux par
une bande adhésive comme un matériau scratch ou une bande
périphérique élastique ou encore avec une housse commune
recouvrant les deux matelas, la housse étant de préférence
élastique. Les deux matelas ainsi reliés sont agencés dans
une housse de tissu. Dans un autre mode de réalisation, on

CA 02829244 213139-05
WO 2012/123499 PCT/EP2012/054470
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pourra disposer deux matelas différents selon l'invention
et les relier de la même façon par une bande adhésive comme
un matériau scratch. Le matelas assemblé comportera ainsi
un plus grand nombre de zones de repos qu'un matelas de
l'invention seul.
On peut ainsi réaliser de multiples combinaisons en
fonctions des habitudes ou des désirs de l'utilisateur.
Les couches externes et intermédiaire pourront être
est en mousse souple, en mousse compacte, en mousse de
polyuréthane haute densité, en mousse à mémoire de forme,
en latex ou encore comprendre une ou des poches recevant
des ressorts en métal, des ressorts en plastique, des
ressorts en mousse, ou encore comprendre une ou des poches
recevant de l'eau, de l'air, une ou des poches comprenant
des lattes _ Si on utilise des ressorts, on pourra
également jouer sur un diamètre des ressorts ou sur une
hauteur desdits ressorts pour former des zones d'accueil
aux caractéristiques mécaniques distinctes.
Les caractéristiques mécaniques de chaque zone
d'accueil, conférées par les caractéristiques mécaniques
des matériaux utilisés et la géométrie des différentes
couches pourront concerner plusieurs aspects, comme la
résilience, la souplesse, le temps de déformation sous
charge_
Bien que les matelas illustrés ici comprennent deux
couches externes séparées par une couche intermédiaire, on
pourra réaliser le matelas de toute autre façon, du moment
qu'ils définissent quatres zones de repos avec des profils
d'accueils distincts. En particulier, on pourra utiliser
plus de trois couches, ou faire varier le nombre de couches
sur la longueur du matelas.
Ainsi, en référence à la figure 6, un matelas selon
l'invention comporte une première grande face principale
301 opposée à une deuxième grande face principale 302. Le

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matelas est ici subdivisé en deux portions dans le sens de
sa grande longueur qui définissent :
- au niveau de la première grande face principale 301,
des zones d'accueil successives Al, A2 dont une
5 succession Al à A2 définit une première zone de repos
et dont une succession inverse A2 à Al définit une
deuxième zone de repos ;
- au niveau de la deuxième grande face principale, des
zones d'accueil successives Bi, B2 dont une succession
10 B1 à B2 définit une troisième zone de repos et dont
une succession inverse B2 à B1 définit une quatrième
zone de repos.
Selon l'invention, les quatre zones de repos
présentent des profils d'accueil distincts, un utilisateur
15 pouvant aisément trouver une zone de repos adaptée à sa
morphologie et à ses besoins.
Pour obtenir ces profils d'accueil distincts, le
matelas comporte ici :
- une première couche externe 303 s'étendant pour former
la première grande face principale 301, la première
couche externe 303 étant ici constituée d'un premier
bloc 306 et d'un deuxième bloc 307 se rejoignant au
niveau d'une zone de jonction gui s'étend au niveau de
la frontière entre la zone d'accueil Al et la zone
d'accueil A2
- une deuxième couche externe 304 s'étendant pour former
la deuxième grande face principale 302, la deuxième
couche externe 304 étant ici constituée d'un premier
bloc 308 et d'un deuxième bloc 309 se rejoignant au
niveau d'une première zone de jonction qui s'étend au
niveau de la frontière entre la zone d'accueil B1 et
la zone d'accueil B2.
Les deux blocs formant chacune des couches externes
303, 304 sont par exemple assemblés par collage ou par
adhésion.

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Les différents blocs constituant les couches externes
303, 304 sont réalisés dans des matériaux divers qui
confèrent ainsi des caractéristiques
mécaniques
particulières aux différentes zones d'accueil par exemple
en termes d'élasticité, de souplesse, de fermeté
Ces différences de caractéristiques mécaniques
produisent quatre profils d'accueil qui sont bien distincts
les uns des autres.
Enfin, bien que dans les exemples illustrés, chaque
zone de repos est constituée d'une succession de sept zones
d'accueil, ce nombre pourra bien sûr être différent. En
particulier, on pourra ne définir que deux zones d'accueil
sur chacune des faces principales du matelas. On pourra
également réaliser des zones de repos dons les profils
d'accueil varient continuement d'une zone d'accueil à une
autre.
La zone de jonction de deux blocs formant au moins une
partie d'une couche externe et/ou de la couche
intermédiaire pourra être réalisée au milieu d'une zone
d'accueil. De préférence, une telle zone de jonction sera
réalisée à la frontière de deux zones d'accueil
consécutives afin d'améliorer le confort d'un utilisateur.
De façon encore plus privilégiée, deux blocs consécutifs ne
formeront pas une zone de jonction perpendiculaire aux
grandes faces principales mais seront découpés de sorte à
former une zone de jonction inclinée relativement à une
perpendiculaire aux grandes faces principales (comme
illustré à la figure 3). L'utilisateur ressentira moins de
cette façon la zone de jonction ce qui améliora encore une
fois le confort du patient.
Lorsque la première couche externe est formée de deux
blocs et la deuxième couche externe est formée également de
deux blocs, la zone de jonction formée par les deux blocs
de la première couche externe pourra s'étendre dans un même
plan que la zone de jonction formée par les deux blocs de

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la deuxième couche externe. De préférence, la zone de
jonction formée par les deux blocs de la première couche
externe s'étendra dans un plan différent que la zone de
jonction formée par les deux blocs de la deuxième couche
externe (comme illustré à la figure 3bis). Ainsi, les deux
zones de jonction seront décalées ce qui rendra le matelas
dans son ensemble plus solide.
Bien qu'ici l'élément de literie décrit soit un
matelas, l'élément de literie pourra être différent.
L'élément de literie pourra ainsi être un sur-matelas ou un
sommier. Par exemple, dans les différents modes de
réalisation et variantes décrits, le matelas pourra être
d'une épaisseur suffisamment fine pour pouvoir être utilisé
comme un sur-matelas. De préférence, le sur-matelas aura
une épaisseur comprise entre 8 et 15 centimètres. Par
exemple, dans les différents modes de réalisation et
variantes décrits, le matelas pourra être formé d'une
épaisseur suffisamment importante et composé de matériaux
suffisamment ferme pour pouvoir être utilisé comme un
sommier, un matelas traditionnel ou un matelas selon
l'invention recouvrant alors ledit sommier.
Ainsi, la figure 7 représente un sommier comporte une
première grande face principale 401 opposée à une deuxième
grande face principale 402. Le sommier est ici subdivisé en
trois portions dans le sens de sa grande longueur qui
définissent :
- au niveau de la première grande face principale 401,
des zones d'accueil successives Al, A2, A3 dont une
succession Al à A3 définit une première zone de repos
et dont une succession inverse A3 à Al définit une
deuxième zone de repos ;
- au niveau de la deuxième grande face principale, des
zones d'accueil successives Bi, B3 dont une succession
B1 à B3 définit une troisième zone de repos et dont

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une succession inverse B3 à B1 définit une quatrième
zone de repos.
Selon l'invention, les quatre zones de repos
présentent des profils d'accueil distincts, un utilisateur
pouvant aisément trouver une zone de repos adaptée à sa
morphologie et à ses besoins.
Pour obtenir ces profils d'accueil distincts, le
matelas comporte ici :
- une première couche externe 403 s'étendant pour former
la première grande face principale 401, la première
couche externe 403 étant ici constituée d'un premier
bloc 406 et d'un deuxième bloc 407 se rejoignant au
niveau d'une première zone de jonction qui s'étend au
niveau de la frontière entre la zone d'accueil Al et
la zone d'accueil A2 et d'un troisième bloc 410 qui
rejoint le deuxième bloc 407 au niveau d'une deuxième
zone de jonction qui s'étend au niveau de la frontière
entre la zone d'accueil A2 et la zone d'accueil A3 ;
- une deuxième couche externe 404 s'étendant pour former
la deuxième grande face principale 402, la deuxième
couche externe 404 étant ici constituée d'un premier
bloc 408 et d'un deuxième bloc 409 se rejoignant au
niveau d'une première zone de jonction qui s'étend au
niveau de la frontière entre la zone d'accueil B3 et
la zone d'accueil B2 et d'un troisième bloc 411 qui
rejoint le deuxième bloc 409 au niveau de la frontière
entre la zone d'accueil B2 et la zone d'accueil Bi.
- et une couche intermédiaire 415 disposée entre les
deux couches externes.
Les trois blocs formant chacun des couches externes
403, 404 sont par exemple assemblés par collage ou par
adhésion.
Les différents blocs constituant les couches externes
403, 404 sont réalisés dans des matériaux divers qui
confèrent ainsi des caractéristiques mécaniques

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particulières aux différentes zones d'accueil par exemple
en termes d'élasticité, de souplesse, de fermeté ...
Selon un mode de réalisation particulier, le premier
bloc 406 de la première couche externe 403 et le premier
bloc 408 de la deuxième couche externe 404 sont en mousse
souple ; le troisième bloc 410 de la première couche
externe 403 et le troisième bloc 411 de la deuxième couche
externe 404 sont en mousse ferme ; le deuxième bloc 407 de
la première couche 403 comporte des ressorts et le deuxième
bloc 409 de la deuxième couche 404 comporte une poche
recevant des lattes. De préférence, la couche intermédiaire
est en bois.
La diversité des matériaux produit quatre profils
d'accueil qui sont bien distincts les uns des autres.
Selon un mode de réalisation particulier, une armature
entoure les couches externes et la couche intermédiaire
pour former un ensemble unitaire. L'armature est par
exemple en bois.
Le matelas a les dimensions indicatives suivantes :
- une longueur 1 de 200 centimètres ;
- une largeur L de 90 centimètres ;
- une épaisseur e de 20 centimètres.
Les zones d'accueil ont les dimensions indicatives
suivantes :
- les zones d'accueil Al, A3, Dl, B3 ont une longueur 11
de 50 centimètres ;
- les zones d'accueil A2 et B2 ont une longueur 12 de
100 centimètres.
Les couches externes ont une épaisseur de 10 centimètres
chacune sur toute la grande longueur.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Accordé par délivrance 2016-01-05
Inactive : Page couverture publiée 2016-01-04
Préoctroi 2015-10-22
Inactive : Taxe finale reçue 2015-10-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-06-19
Lettre envoyée 2015-06-19
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-06-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2015-05-14
Inactive : Q2 réussi 2015-05-14
Modification reçue - modification volontaire 2015-04-24
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-10-27
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-10-21
Inactive : Page couverture publiée 2013-10-30
Inactive : CIB attribuée 2013-10-10
Inactive : CIB attribuée 2013-10-10
Demande reçue - PCT 2013-10-10
Inactive : CIB en 1re position 2013-10-10
Lettre envoyée 2013-10-10
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2013-10-10
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2013-09-05
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2013-09-05
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2013-09-05
Demande publiée (accessible au public) 2012-09-20

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-02-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2013-09-05
Taxe nationale de base - générale 2013-09-05
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2014-03-14 2014-02-19
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2015-03-16 2015-02-20
Taxe finale - générale 2015-10-22
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 2016-03-14 2016-02-29
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 2017-03-14 2017-03-06
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2018-03-14 2018-03-06
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2019-03-14 2019-03-04
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2020-03-16 2020-03-02
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2021-03-15 2021-03-01
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2022-03-14 2022-02-28
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2023-03-14 2023-03-06
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2024-03-14 2024-03-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
OLIVIER LAURENT
FABIENNE SPORTIS
FABRICE REQUET
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
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Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2013-09-05 19 1 088
Dessins 2013-09-05 4 82
Revendications 2013-09-05 2 109
Abrégé 2013-09-05 2 91
Dessin représentatif 2013-09-05 1 8
Page couverture 2013-10-30 1 50
Revendications 2015-04-24 3 96
Dessin représentatif 2015-12-10 1 8
Page couverture 2015-12-10 1 49
Paiement de taxe périodique 2024-03-04 43 1 773
Accusé de réception de la requête d'examen 2013-10-10 1 189
Avis d'entree dans la phase nationale 2013-10-10 1 231
Rappel de taxe de maintien due 2013-11-18 1 111
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-06-19 1 162
PCT 2013-09-05 2 60
Taxe finale 2015-10-22 1 41