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Sommaire du brevet 283691 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 283691
(21) Numéro de la demande: 283691
(54) Titre français: CHAUDIERE DE LOCOMOTIVE
(54) Titre anglais: ENGINE BOILER
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B01D 29/11 (2006.01)
  • B01D 50/00 (2022.01)
  • B01D 53/00 (2006.01)
  • B08B 15/00 (2006.01)
  • C10G 32/02 (2006.01)
  • C10L 01/00 (2006.01)
  • C25B 01/04 (2021.01)
  • F01K 07/36 (2006.01)
  • F01K 11/00 (2006.01)
  • F01K 13/00 (2006.01)
  • F01K 17/02 (2006.01)
  • F01K 21/00 (2006.01)
  • F02B 63/04 (2006.01)
  • F02D 19/02 (2006.01)
  • F02G 01/043 (2006.01)
  • F02G 05/04 (2006.01)
  • F02M 21/02 (2006.01)
  • F02M 25/10 (2006.01)
  • F02M 27/04 (2006.01)
  • F04D 29/70 (2006.01)
  • F04F 10/00 (2006.01)
  • F16F 15/067 (2006.01)
  • F16M 01/00 (2006.01)
  • F16M 07/00 (2006.01)
  • F22B 01/00 (2006.01)
  • F22B 35/00 (2006.01)
  • F22B 37/00 (2006.01)
  • F22D 01/00 (2006.01)
  • F22D 07/10 (2006.01)
  • F22G 05/12 (2006.01)
  • F23C 99/00 (2006.01)
  • F23J 01/00 (2006.01)
  • F23J 15/00 (2006.01)
  • F23K 01/04 (2006.01)
  • F23K 05/08 (2006.01)
  • F23L 05/02 (2006.01)
  • F23M 11/04 (2006.01)
  • F23Q 03/00 (2006.01)
  • F24H 01/41 (2006.01)
  • F24H 09/00 (2022.01)
  • F25D 17/08 (2006.01)
  • F28D 07/00 (2006.01)
  • F28D 21/00 (2006.01)
  • F28F 03/00 (2006.01)
  • F28F 09/10 (2006.01)
  • F28F 11/00 (2006.01)
  • F28F 19/00 (2006.01)
  • F28F 27/00 (2006.01)
  • G10K 11/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1928-10-02
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2024-01-01
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1945-10-02
Accordé par délivrance 1928-10-02

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1995-10-23 2 149
Revendications 1995-10-23 2 72
Description 1995-10-23 9 343