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Sommaire du brevet 2840660 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2840660
(54) Titre français: THE CONICAL TARP
(54) Titre anglais: LA BACHE CONIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Dispositif de protection d'un véhicule ou autre objet de même nature contre la
neige. Le
dispositif est constitué d'une bâche rectangulaire qui prendra une forme
conique quand-t-elle sera
déployée sur le véhicule ou autre objet de même nature, d'une tige métallique
aimantée verticale qui
va être posée sur le toit du véhicule ou autre objet de même nature, et de
quatre tiges métalliques
aimantées en forme de L couchée qui seront installées chacune sur l'un des
quatre coins du véhicule
ou objet de même nature. La bâche va être posée sur ces cinq tiges qui vont la
soutenir et lui donner
une forme conique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont comme il suit :
1- Dispositif de protection d'un véhicule ou autre objet de même nature contre
la neige. Ledit
dispositif est caractérisé par le fait qu'il est constitué d'une bâche
rectangulaire, qui prendra une
forme conique une fois déployée sur un véhicule ou autre objet de même nature
en utilisant cinq
tiges, pour protéger ledit véhicule ou autre objet de même nature contre la
neige. Ladite bâche de
forme rectangulaire a un trou en son centre et quatre autres trous dont chacun
est situé sur un
segment qui relie le centre de ladite bâche à l'un des quatre coins de cette
dernière, d'une tige
métallique aimantée verticale qui sera placée sur le toit du véhicule ou autre
objet de même nature et
qui va tenir ladite bâche à partir du trou situé à son centre, et de quatre
tiges métalliques aimantées
en forme de L couchée qui seront placées également sur le véhicule ou autre
objet de même nature
de façon à avoir une tige sur chacun des quatre coins du véhicule ou autre
objet de même nature,
lesdites quatre tiges métalliques aimantées en forme de L couchée vont tenir
ladite bâche à partir
desdits quatre trous situés chacun sur un segment qui relie le centre de
ladite bâche à l'un des quatre
coins de cette dernière.
2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tige aimantée
métallique verticale a
une base de forme circulaire, ladite base de forme circulaire est entourée
d'un élément de forme
circulaire en caoutchouc qui sert à protéger la surface de contact entre
ladite tige aimantée
métallique verticale et ledit véhicule ou autre objet de même nature, ladite
tige aimantée métallique
verticale est constituée aussi d'un élément rectiligne verticale et d'un
élément de forme circulaire
situé près du sommet de ladite tige aimantée métallique verticale qui va
empêcher ladite bâche de
glisser tout au long de ladite tige aimantée métallique verticale.
3- Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il est constitué
par quatre tiges aimantées
métalliques en forme de L couchée qui ont chacune une base de forme
circulaire, ladite base de
forme circulaire est entourée d'un élément de forme circulaire en caoutchouc
qui sert à protéger la
surface de contact entre chacune desdites quatre tiges aimantées métalliques
en forme de L couchée
et ledit véhicule ou autre objet de même nature, chacune desdites quatre tiges
aimantées métalliques
en forme de L couchée a aussi un élément en forme de L couchée et un élément
de forme circulaire
situé près de l'extrémité de chacune desdites quatre tiges aimantées
métalliques en forme de L
- 6 -

couchée qui va empêcher ladite bâche de glisser tout au long de chacune
desdites quatre tiges
aimantées métalliques en forme de L couchée.
4- Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que la bâche a une
forme rectangulaire, avec
un trou à son centre et un trou sur chacun des quatre segments qui relient le
centre de ladite bâche à
chacun des quatre coins de cette dernière. Une fois ladite bâche de forme
rectangulaire est posée sur
ladite tige aimantée métallique verticale et lesdites quatre tiges aimantées
métalliques en forme de L
couchée, ladite bâche prendra une forme conique et couvrira tout le véhicule
ou objet de même
nature.
- 7 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02840660 2014-01-22
Description
L'invention concerne une bâche de protection contre la neige pour véhicules ou
autres objets
de même nature. Plus précisément, l'invention se rapporte à un dispositif
d'installation d'une bâche
de protection contre la neige sur un véhicule ou autre objet de même nature en
utilisant une tige
métallique aimantée verticale et quatre tiges métalliques aimantées en forme
de L couchée.
La neige cause un problème de déneigement des véhicules ou autres objets de
même nature.
Ce déneigement cause une perte de temps et nécessite un effort physique. Par
ailleurs, la neige
provoque avec le temps des dégâts aux véhicules ou objets de même nature par
la corrosion créée
par la rouille. Cela réduit la durée de vie et diminue le niveau de sécurité
des véhicules ou autres
objets de même nature. Ce qui engendre des pertes financières et une
augmentation des pannes et
des accidents. D'où l'importance de protéger les véhicules ou autres objets de
même nature contre la
neige pour remédier aux problèmes cités dans ce paragraphe.
L'invention consiste en un dispositif d'installation d'une bâche
rectangulaire, qui prendra une
forme conique une fois déployée sur un véhicule ou autre objet de même nature
en utilisant cinq
tiges, pour protéger ledit véhicule ou autre objet de même nature contre la
neige. Ledit dispositif est
caractérisé par le fait qu'il est constitué d'une bâche de forme rectangulaire
qui a un trou en son
centre et quatre autres trous dont chacun est situé sur un segment qui relie
le centre de ladite bâche à
l'un des quatre coins de cette dernière, d'une tige métallique aimantée
verticale qui sera placée sur le
toit du véhicule ou autre objet de même nature et qui va tenir ladite bâche à
partir du trou situé au
centre de cette dernière, et de quatre tiges métalliques aimantées en forme de
L couchée qui seront
placées également sur le véhicule ou autre objet de même nature de façon à
avoir une tige sur
chacun des quatre coins du véhicule ou autre objet de même nature, lesdites
quatre tiges vont tenir
ladite bâche à partir desdits quatre trous situés chacun sur un segment qui
relie le centre de ladite
bâche à l'un des quatre coins de cette dernière
La tige aimantée métallique verticale a une base de forme circulaire, ladite
base de forme
circulaire est entourée d'un élément de forme circulaire en caoutchouc qui
sert à protéger la surface
de contact entre ladite tige aimantée métallique verticale et ledit véhicule
ou autre objet de même
nature, ladite tige aimantée métallique verticale est constituée aussi d'un
élément rectiligne verticale
et d'un élément de forme circulaire situé près du sommet de ladite tige
aimantée métallique verticale
qui va empêcher ladite bâche de glisser tout au long de ladite tige aimantée
métallique verticale.
- 2 -

CA 02840660 2014-01-22
=
Les quatre tiges aimantées métalliques en forme de L couchée ont chacune une
base de forme
circulaire, ladite base de forme circulaire est entourée d'un élément de forme
circulaire en
caoutchouc qui sert à protéger la surface de contact entre chacune desdites
quatre tiges aimantées
métalliques en forme de L couchée et ledit véhicule ou autre objet de même
nature, chacune desdites
quatre tiges aimantées métalliques en forme de L couchée a aussi un élément en
forme de L couchée
et un élément de forme circulaire situé près de l'extrémité de chacune
desdites quatre tiges
aimantées métalliques en forme de L couchée qui va empêcher ladite bâche de
glisser tout au long
de chacune desdites quatre tiges aimantées métalliques en forme de L couchée.
La bâche a une forme rectangulaire, avec un trou à son centre et un trou sur
chacun des quatre
segments qui relient le centre de ladite bâche à chacun des quatre coins de
cette dernière. Une fois
ladite bâche de forme rectangulaire est posée sur ladite tige aimantée
métallique verticale et lesdites
quatre tiges aimantées métalliques en forme de L couchée, ladite bâche prendra
une forme conique
et couvrira tout le véhicule ou objet de même nature.
Dans les dessins qui illustrent l'invention :
La Figure 1 est une vue de coté d'un dispositif selon la présente invention.
La Figure 2 est une vue de haut du même dispositif.
La Figure 3 est une vue de coté de l'élément 2 de la Figure 1 du même
dispositif. C'est une vue de
coté de la tige métallique aimanté verticale à base circulaire.
La Figure 4 est une vue de haut de la Figure 3.
La Figure 5 est une vue de coté de l'élément 3 de la Figure 1 du même
dispositif, c'est une vue de
coté de l'une des quatre tiges métalliques aimantés en forme de L couchée à
base circulaire.
La Figure 6 est une vue de haut de la Figure 5.
La Figure 7 est une vue de haut de l'élément 1 de la Figure 1, c'est la bâche
rectangulaire avec
un trou à son centre et un trou sur chacun des quatre segments qui relient son
centre à ses quatre
coins.
En se référant aux dessins, on voit que la tige métallique aimantée verticale
(Figures 3 et 4) a
une base circulaire aimantée entourée par un élément de forme circulaire en
caoutchouc (Figure 3,
Élément 4) qui lui permet, une fois posée sur le toit du véhicule ou autre
objet de même nature, de
rester fixée dessus (Figure 1, Élément 2), elle a aussi une partie verticale
rectiligne (Figure 3,
Élément 5) qui va être introduite dans le trou central de ladite bâche (Figure
7, Élément 10) , ladite
- 3 -

CA 02840660 2014-01-22
tige a aussi une partie circulaire (Figure 3, Élément 6) proche du sommet qui
sert à tenir ladite
bâche et l'empêcher de glisser vers le bas et ladite tige.
En se référant aussi aux dessins, on voit que la tige métallique aimantée en
forme de L
couchée (Figures 5 et 6) a aussi une base circulaire aimantée entourée par un
élément de forme
circulaire en caoutchouc (Figure 5, Élément 7) qui lui permet de rester fixée
au véhicule ou objet de
même nature une fois posée sur l'un de ces coins (Figure 1, Élément 3), elle a
aussi une partie en
forme de L couchée (Figure 5, Élément 8) qui va être introduite dans l'un des
quatre trous (Figure 7,
Éléments 11, 12, 13 et 14) situés chacun sur un segment qui relie le centre de
ladite bâche à l'un des
quatre coins de cette dernière (Figure 1, Élément 3), ladite tige a aussi une
partie circulaire (Figure
5, Élément 9) proche de son extrémité qui sert a tenir ladite bâche et
l'empêcher de glisser sur ladite
tige métallique aimantée en forme de L couchée.
En se référant également aux dessins, on voit que la bâche de forme
rectangulaire (Figure 7) a
un trou en son centre (Figure 7, Élément 10) qui va être introduit dans ladite
tige aimantée
métallique verticale (Figures 3 et 4), et elle a aussi quatre trous (Figure 7,
Éléments 11, 12, 13 et 14)
proches des coins de ladite bâche qui vont être introduits chacun dans l'une
desdites quatre tiges
aimantées métalliques en forme de L couchée (Figures 5 et 6)
On commence par poser la bâche rectangulaire (Figure 7) sur le véhicule ou
autre objet de
même nature, ensuite on introduit la tige verticale métallique aimantée
(Figures 3 et 4) dans le trou
central de ladite bâche et on pose ladite tige verticale métallique aimantée
sur le toit du véhicule ou
autre objet de même nature (Figure 1, élément 2), ensuite on introduit chacune
desdites quatre tiges
métalliques aimantées en forme de L couchée (Figures 5 et 6) dans l'un des
quatre trous situés
chacun sur un segment qui relie le centre de ladite bâche a l'un des quatre
coins de cette dernière
(Figure 7, Éléments 11, 12, 13 et 14) et on pose chacune desdites tiges
métalliques aimantées en
forme de L couchée sur l'un des quatre coins du véhicule ou autre objet de
même nature.
La bâche, une fois déployée, prend une forme conique et recouvre et protège
complètement le
véhicule ou autre objet de même nature (Figure 1).
La neige tombe sous forme de flocons, mais en s'accumulant sur un véhicule ou
objet de
même nature, elle devient difficile à enlever. L'idée derrière cette invention
est d'agir en avance,
c'est à dire donner à la neige au moment ou elle tombe une forme qui rendra le
déneigement par la
suite plus facile.
- 4 -

CA 02840660 2014-01-22
Le dispositif de cette invention permet ceci :
1- Réduire le volume de neige qui s'accumule sur le véhicule ou autre objet de
même nature grâce à
la forme conique dudit dispositif.
2- La neige qui reste sur le dispositif est en équilibre faible ce qui
signifie qu'il faut moins de temps
et d'efforts pour l'enlever, et cela est grâce également à la forme conique
dudit dispositif.
3- En aucun endroit la neige n'est en contact avec le véhicule ou objet de
même nature vu que la
bâche recouvre et protège complètement ledit véhicule ou autre objet de même
nature, et qu'il y a un
espace entre ladite bâche et ledit véhicule ou autre objet de même nature.
4- Le dispositif permet aussi de protéger ledit véhicule ou objet de même
nature contre d'autres
conditions climatiques comme la chaleur ou le froid extrêmes.
- 5 -

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2015-12-18
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2015-12-18
Requête visant le maintien en état reçue 2015-12-02
Lettre envoyée 2015-03-03
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2014-12-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-09-18
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-09-18
Lettre envoyée 2014-08-28
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets 2014-08-28
Inactive : Page couverture publiée 2014-04-09
Demande publiée (accessible au public) 2014-04-02
Inactive : Lettre officielle 2014-03-27
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2014-03-27
Inactive : CIB en 1re position 2014-03-26
Inactive : CIB attribuée 2014-03-26
Demande de correction du demandeur reçue 2014-03-17
Inactive : Lettre officielle 2014-03-06
Demande de correction du demandeur reçue 2014-02-24
Exigences de dépôt - jugé conforme 2014-02-05
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) 2014-02-05
Lettre envoyée 2014-02-05
Demande reçue - nationale ordinaire 2014-02-04
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2014-01-22
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2014-01-22
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée 2014-01-22
Inactive : Avancement d'examen (OS) 2014-01-22
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2014-01-22
Inactive : Pré-classement 2014-01-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-12-02

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 2014-01-22
Taxe pour le dépôt - petite 2014-01-22
Avancement de l'examen 2014-01-22
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2016-01-22 2015-12-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MOKHTAR KARBOUL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2014-01-22 2 78
Abrégé 2014-01-22 1 16
Description 2014-01-22 4 202
Dessins 2014-01-22 6 40
Dessin représentatif 2014-04-09 1 5
Page couverture 2014-04-09 1 30
Dessin représentatif 2014-08-28 1 5
Accusé de réception de la requête d'examen 2014-02-05 1 175
Certificat de dépôt 2014-02-05 1 205
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2015-02-12 1 165
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-10-26 1 120
Correspondance 2014-02-24 1 19
Correspondance 2014-03-06 1 35
Correspondance 2014-03-17 2 102
Correspondance 2014-03-27 1 9
Paiement de taxe périodique 2015-12-02 1 25