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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2840660 |
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(54) Titre français: | THE CONICAL TARP |
(54) Titre anglais: | LA BACHE CONIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2014-01-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-04-02 |
Requête d'examen: | 2014-01-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dispositif de protection d'un véhicule ou autre objet de même nature contre la
neige. Le
dispositif est constitué d'une bâche rectangulaire qui prendra une forme
conique quand-t-elle sera
déployée sur le véhicule ou autre objet de même nature, d'une tige métallique
aimantée verticale qui
va être posée sur le toit du véhicule ou autre objet de même nature, et de
quatre tiges métalliques
aimantées en forme de L couchée qui seront installées chacune sur l'un des
quatre coins du véhicule
ou objet de même nature. La bâche va être posée sur ces cinq tiges qui vont la
soutenir et lui donner
une forme conique.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2015-12-18 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2015-12-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-12-02 |
Lettre envoyée | 2015-03-03 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2014-12-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-09-18 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-09-18 |
Lettre envoyée | 2014-08-28 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2014-08-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-04-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-04-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-03-27 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2014-03-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-03-26 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2014-03-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-03-06 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2014-02-24 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2014-02-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2014-02-05 |
Lettre envoyée | 2014-02-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2014-02-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2014-01-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-01-22 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2014-01-22 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2014-01-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-01-22 |
Inactive : Pré-classement | 2014-01-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-12-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2014-01-22 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2014-01-22 | ||
Avancement de l'examen | 2014-01-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2016-01-22 | 2015-12-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MOKHTAR KARBOUL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |