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Sommaire du brevet 2840933 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2840933
(54) Titre français: TEMPORARY WHEEL SUPPORT FOR SNOWMOBILE
(54) Titre anglais: SUPPORT DE ROUE TEMPORAIRE DE MOTONEIGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Dispositif de fixation temporaire de roue pour les skis de motoneige ou autres
objet quelconque
qui comprend un dispositif de retenu, formé d'une base d'appui servant à
retenir la base de la
roue, d'une base de soutien servant a retenir la roue lorsque cette dernière
ne touche pas le sol et
n'est pas appuyé sur la base d'appui, de deux appuis latéraux servant à
stabiliser la roue
latéralement, ainsi qu'un dispositif de fixation, permettant au dispositif de
retenu de se fixer aux
skis d'une motoneige ou à un objet quelconque à l'aide d'un boulon.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendication
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège
est revendiqué sont définies comme il suit:
1. Sur une motoneige ayant une cabine et deux skis disposés extérieurement
de ladite
cabine, chacun desdits skis ayant un côté intérieur disposé essentiellement et
parallelement le
long de ladite cabine, chacun desdit ski comprenant un axe de rotation (200)
transversal audit
ski, un dispositif du genre support de roue temporaire (3) disposé sur ledit
côté intérieur dudit ski
fixé par un boulon (6), ledit boulon servant à fixer ledit ski (2) sur le bras
de suspension (1) ainsi
que ledit support de roue temporaire, ledit support de roue temporaire
permettant d'y installer une
roue (4) avec son roulement à billes (5), ledit dispositif comprenant, un
dispositif de retenu (3.4,
3.5, 3.7, 3.10, 3.11, 3.12, 3.14, 3.15, 3.16) formé d'une base d'appui (3.8,
3,4, 3.15) et d'une base
de soutien (3.6, 3.4, 3.16) et comprennant aussi un dispositif de fixation
(3.1, 3.2, 3.3, 3.17, 3.18,
3.19, 3.20).
2. Le dispositif de la revendication 1, caractérisé en ce que ladite base
d'appui est formé par
une surface horizontale (3.8) et par deux surfaces verticales (3.4) (3.15).
3. Le dispositif de la revendication 1, caractérisé en ce que ladite base
de soutien est formé
par une surface horizontale (3.6) et par deux surfaces verticales (3.4)
(3.16).
4. Le dispositif de la revendication 1, caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenue est
formé des surfaces verticales (3.4),(3.5), (3.15), (3.16), des parties à
engles (3,7), (3.10), (3.11) et
des parties horizontales (3.12), (3.14).
5. Le dispositif de la revendication 1, caractérisé en ce que ledit
dispositif de fixation est
formé par la surface verticale (3.2) où un taraudage (3.1) y est exécuté et
des parties (3.17),
(3.18), (3.19), (3.20).
6. Le dispositif de la revendication 2, caractérisé en ce que ladite base
d'appui maintien et
appui la partie basse du diamètre intérieur dudit roulement à billes de ladite
roue lorsque ladit
roue est installée sur ledit support de roue temporaire et que ladite roue est
sur le sol.
7. Le dispositif de la revendication 3, caractérisé en ce que ladite base
de soutien maintien
et appuie la partie haute du diamètre intérieur dudit roulement à billes de
ladite roue lorsque ledit
ski et ladite roue ne touche pas le sol.
8. Le dispositif de la revendication 4,caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenue est
délimité dans la hauteur par les surfaces horizontales (3.14) et (3.12) et est
délimité par la largeur
par les surfaces (3.9).
9. Le dispositif de la revendication 8, caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenu inclu les
surfaces (3.15) et (3.16) desdit dispositifs de base et de soutiens.
10. Le dispositif de la revendication 8, caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenu inclu la
surface (3.4) dudit dispositif de fixation.
11. Le dispositif de la revendication 10, caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenu retient
la partie haute du diamètre intérieur dudit roulement à billes de ladite roue
vers l'extérieur par la
partie incluse (3.16) dudit dispositif de retenu.
12. Le dispositif de la revendication 10, caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenu retient
la partie haute du diamètre intérieur dudit roulement à billes de ladite roue
vers l'intérieur par la
partie (3.4) dudit dispositif de retenu.
13. Le dispositif de la revendication 5, caractérisé en ce que ledit
taraudage y est formé à plus
ou moins le 3/4 de la distance verticale de bas en haut de ladite surface
verticale (3.2).
14. Le dispositif de la revendication 13, caractérisé en ce que ladite
surface verticale (3.2)
est appuyé sur ledit côté intérieur dudit ski.
15. Le dispositif de la revendication 14, caractérisé en ce que ledit
disposifif de fixation est
fixé sur ledit ski (2) par ledit boulon (6) qui retient en place ledit ski,
ledit dispositif de fixation
servant de taraud audit boulon afin d'y retenir ledit ski.
16. Le dispositif de la revendication 4, caractérisé en ce que ledit
dispositif de retenu à des
dégagements (3.10) et (3.11) à un angle de plus ou moins 45° de la
verticale.
-1-

17. Le dispositif de la revendication 1, caractérisé en ce que ledit
support de roue temporaire
dispose d'un dégagement formé par une surface horizontale (3.3) et d'une
surface verticale 3.13
étant destiné à faciliter l'insertion de ladit roue.
18. Le dispositif de la revendication 17, caractérisé en ce que ladite
surface horisontale (3.3)
est formé d'une surface horizontale et de deux petites surfaces inclinéesdans
dans le sens de la
longeur de ladite surface horizontale et on des angles d'environ 200 et que
ledit dégagement à
une largeur qui rejoint ladite surface verticale (3.13).
19. Le dispositif de la revendication 16, caractérisé en ce que cedit
dispositif de retenu
dispose d'un dégagement formé par les surfaces 3.11 dont l'angle est plus ou
moins 45° par
rapport à la surface (3.12)
20. Le dispositif de la revendication 16, caractérisé en ce que cedit
dispositif de retenu
dispose d'un dégagement formé par les surfaces 3.10 dont l'angle est plus ou
moins 45° par
rapport à la surface (3.14)
21. Le dispositif revendiqué à 19 et 20, caractérisé en ce que la distance
entre ladit surface
(3.12) et ladite surface (3.14) soit la hauteur dudit dispositif de retenu.
22. Le dispositif de la revendication 21, caractérisé en ce que ladite
hauteur dudit dispositif
de retenu soit d'environ de 1.80% de plus que ledit diamètre intérieur dudit
roulement à billes de
ladite roue.
23. Le dispositif revendiqué de 1, caractérisé en ce que l'installation de
ladit roue se fait en
élevant ledit ski avec la poignée prévue à cette effect, en y insérant la
partie haute du diamètre
intérieur dudit roulement à billes dans le dispositif de soutiens avec un
angle de plus ou moins
40 (10), avec un mouvement vers le bas (11) pour y faire enter ladite roue
sur ledit dispositif de
soutiens, par un mouvement circulaire (12) d'environ 40°, on amène
ladite roue vis-à-vis ladite
base d'appui et on relache ladite poignée prévue à cette effect ce qui appui
la partie base du
diamètre intérieur dudit roulement à billes de ladite roue sur ladite base
d'appui (13), coinçant
ladite roue entre ledit dispositif de fixation et ledit dispositif de retenu.
24. Le dispositif revendiqué à 1, caractérisé en ce que ledit support de
roue temporaire ne
requière aucun outils afin d'y installer et retirer ladite roue.
25. Le dispositif revendiqué à 1, caractérisé en ce que ledit support de
roue temporaire ne
requière aucune clips, braguettes ou tout autre objet du même type afin d'y
retenir ladite roue.
26. Le dispositif revendiqué de 1 à 25, caractérisé en ce qu'il peut être
produit dans la plus
parts des matériaux assez solide pour supporter ladite motoneige ou autre
objet quelconque.
27. Le dispositif revendiqué de 1 à 26, caractérisé en ce que ledit support
de roue temporaire
peut être produit par différent procédés comme le moulage ou machinage.
28. Le dispositif revendiqué de 1 à 27, caractérisé en ce que la forme
dudit support de roue
temporaire s'adapte au mode de fabrication et du matériaux employer.
-2-

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02840933 2014-01-29
MÉMOIRE DESCRIPTIF
TITRE DE L'INVENTION
Support de roue temporaire de motoneige
DOMAINE DE L'INVENTION
L'invention concerne un dispositif du genre support qui permet de fixer
temporairement une roue
ou autre objet de même nature sur un ski de motoneige ou autre objet
quelconque, et ainsi lui
permettre de se déplacer sur des surfaces sans neige ou autres surfaces non
prévue dudit objet
quelconque, facilitant ainsi, les déplacements de la motoneige ou dudit objet
quelconque.
DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR
Une motoneige est conçus pour se déplacer sur la neige, elle est donc munie
d'une chenille pour
la motricité et de un à deux skis pour la conduite. Les skis ont ,en autres,
des lisses qui leurs
permettent de circuler avec contrôle sur la glace. Ces dernières usent très
vite lorqu'elles sont en
contact avec les surfaces tel que le bitume ou le ciment que l'on rencontre
sur les vois publique,
dans les entrées de cours ou dans les garages. Sans moyen de protéger ces
lisses, ces dernières ne
dure guère que quelques milliers de kilomètres rendant par le fait même la
motoneige moins
contrôlable et donc moins sécuritaire.
Ils existe plusieurs inventions qui permettent au motoneige de se déplacer sur
la route ou autres
surfaces dont la neige est absente tout en protégeant les lisses de l'usure.
Les brevets suivants ont tous une solution pour ce problème
CA 2231822, CA 2647375, CA 2264374, CA 2256846
OBJECTIFS ET AVANTAGES
Ce qui distingue cette invention par rapport à tous ce qui a été fait dans le
domaine sont sa
simplicité de fabriquation, d'installation, et d'utilisation en plus de sont
poids de quelques onces
qui est des plus néglégeable. Aucun outils, braguettes ou barrures quelconque
n'est nécessaire
pour installer ou enlever la roue de l'invention. La roue ne demeure pas sur
le skis comme les
inventions précédantes une fois enlevée, elle y est plutôt rangé dans un
compartiment sur la
motoneige ou a tout autre endroit prévue pour cette fin.
Deux grande cathégorie de motoneiges ne peuvent utiliser, et par le fait même,
n'utilise pas les
inventions précédantes à celle ci, on parle surtout des deux cathégories de
motoneiges qui sont
les motoneige sports et les motoneige hors routes.
Les motoneiges sports ne peuvent se permettre d'ajouter du poids sur les skis.
Les inventions
précédante font en sorte que la roue est laissé sur le skis avec tout son
mécanisme même quand
cette dernière ne sert pas et quelle ne touche pas le sol, ce qui augmente
considérablement le
poids sur les skis, ce qui réduit considérablement l'efficacité de la
suspension avant, à absorbé les
bosses et, par de ce fait, rend la motoneige moins contrôlable et plus
instable.
Pour ce qui est de la cathégorie hors route, qui ont comme terrain de jeux les
endroits les plus
enneigé, souvent avec plusieurs pieds de neige sans que personne d'autres
n'est fait de chemin
avant, ou dans des sous bois plein de branches qui peuvent venir se prendre
dans le mécanisme
et la roue des inventions précédantes. Ce type de motoneige à besoins d'un
support de roue très
léger, simple et sans mécanisme quelconque, le poids de la roue ne doit pas
rester sur le ski
lorqu'il n'est pas utilisée pour ces deux catégories.
Les autres avantages par rapport aux inventions précédantes sont :
= coup peut élevé à la fabrication, peut être machiné, soudé ou coulé
= peut être fait avec plusieurs type de matériaux comme l'aluminium, le
fer, le titane et
même avec certains plastics résistant.
= les supports ne sont ni gauche ni droit, On fabrique deux fois le même
support qui fait
pour les deux cotés, ce qui procure une grande simplicité de fabrication.
= On retrouve les roues nécessaires en grande quantitées chez les
fournisseurs de pièces de
-1-

CA 02840933 2014-01-29
motoneiges et plusieurs modèle font l'affaire à cette invention.
= Le dispositif complet comprend le support de roue temporaire et la roue,
un dispositif
complet est requis pour chaque ski dont ce dernier fournie le boulon pour
fixer le
dispositif.
Afin de simplifier la compréhension de l'invention, se référer aux dessins
suivants :
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure 1 est la vue de face du bras de suspension de la motoneige, du ski,
du support de roue
temporaire et du boulon. Une coupe du support de roue temporaire et du ski y
est effectué afin de
révéler le moyen par lequel le support est fixé au ski de la motoneige.
La Figure 2 est la vue isométrique du bras de suspension, du support de roue
temporaire et du
ski.
La Figure 3 est une vue du bras de suspension, du ski et de la roue sur le
support de roue
temporaire.
La Figure 4 est la vue isométrique du support de roue temporaire.
La Figure 5 est la vue de côté du support de roue temporaire.
La Figure 6 est la vue de face du support de roue temporaire.
La Figure 7 est la vue de face du support de roue temporaire avec une coupe
révélant la base de
soutien et la base d'appui du roulement à billes de la roue.
La Figure 8 est la vue arrière du support de roue temporaire.
La Figure 9 est la vue coupée du support de roue temporaire et de la roue
faisant la
démonstration de la mise en place de ladite roue.
La Figure 10 est la vue coupée du support de roue temporaire et de la roue
faisant la
démonstration de ladite roue en place sur ledit support de roue temporaire.
DESCRIPTION DE LA RÉALISATION PRÉFÉRENTIELLE
Dans la description de l'invention qui suit et dans les dessins qui
l'accompagne, les chiffres
semblables renvoient à des parties identiques des diverses figures.
La Figure 1 montre le bras 1 et son sens de pivotement 200, qui est une partie
de la suspension
avant de la motoneige où il y est attaché le ski 2 par le boulon 6 boulonné
dans le support de roue
temporaire 3 par le taraudage 3.1.
La Figure 2 montre une vue isométrique du bras de suspension 1 de la
motoneige, le ski 2 et le
support 3 dans leurs ensemble prêt à être utilisé.
La Figure 3 montre une motoneige 100 se déplaçant en direction 110 ayant une
pair de skis dont
l'un des skis 2 est monté sur une partie du bras de suspension 1, le support
de roue temporaire 3
où y est installé la roue 4 avec sont roulement à billes 5.
La Figure 4 montre une vue isométrique du support de roue temporaire fabriqué
de tel sorte
qu'une encoche 3.8 soit la base d'assise du roulement à billes de la roue
lorsque le poids de la
motoneige y est appliqué, qu'une autre encoche 3.6 soit la base de soutien du
roulement à billes
de la roue lorsque cette dernière ne touche pas le sol. La partie 3.3 est un
dégagement d'une
certaine profondeur formé de trois coupes d'ont la principale est horizontale
et les deux autres qui
sont situés à chaque extrémité ont un certain angle. Les parties, 3.17, 3.18,
3.19, 3.20 sont
reproduites sur le cotée opposée et forme un octogonale qui, pour la
réalisation préférentielle
machinée, procure des soutiens aux outils de coupes. Une version coulée dans
quelques autres
matériaux du support temporaire de roue aurait une forme quelconque.
La Figure 5 montre une vue de coté dudit support de roue temporaire où une
encoche 3.8
fabriquée par les parties 3.4 et 3.15 qui forme la base de soutien avec ces
appuis latéraux ainsi
qu'une autre encoche 3.6 fabriquée par les parties 3.4 et 3.16 qui forment la
base d'apuis avec ces
appuis latéraux, tous deux, offrant prisent au roulement à billes de la roue.
La partie 3.3 est un
dégagement. La partie 3.1 est un taraudage exécuté dans la partie 3.2. L'angle
moyen formé
entre les parties 3.5 et 3.7 est aussi un dégagement.
-2-

CA 02840933 2014-01-29
La Figure 6 montre une vue de face du support de roue temporaire illustrant en
parties le
dispositif de retenu dont la partie 3.5 est délimité en sa largeur par la
partie 3.9. La partie qui fait
le join entre la partie 3.5 et 3.7 à un angle modéré de plus ou moins 200 vers
le bas et l'intérieur.
La hauteur de la partie 3.5 et 3.7 est délimitée par le bas par la partie 3.14
et par le haut par la
partie 3.12. Cette dernière est un peu plus grande que le diamètre du centre
du roulement à billes
de la roue d'environ 10%. Les parties 3.10, situé de chaque coté de la partie
3.7 est un
dégagement à angle plus ou moins 45 ainsi que les parties 3.11 qui sont
situées de chaque coté, à
plus ou moins 45 et au 3/4 par le haut de la partie 3.5. Les parties 3.10 et
3.11 forment un
dégagement pour faciliter la mise en place de la roue.
La Figure 7 montre une vue coupée de face pour révéler la forme de la base
d'appui et de la base
de soutiens du roulement à billes par les faces 3.6, 3.8 ainsi que sont flanc
3.9. La partie 3.4 nous
révèle comment la partie est en continuité par rapport au reste du support
temporaire de roue.
La Figure 8 montre la vue arrière du support temporaire illustran en parties
le dispositif de
fixation pour révéler l'emplacement du taraudage 3.1 qui est à plus ou moins
au 3/4 du support
temporaire de roue sur la partie 3.2.
La Figure 9 démontre l'insertion de la roue 4 sur le support de roue
temporaire 3. On y voit en
coupe le taraudage 3.1, la roue 4, son roulement à billes 5, les bases
d'appuis du roulement 3.6 et
3.8, les appuis lateraux 3.4, 3.15 et 3.16. On voit le dégagement 3.13
permettant d'insérer la roue
4 dans une angle d'environ 20 . Les flèches 10, 11 et 12 indique les 3
premières étapes sur quatre
de la direction à prendre pour y insérer la roue 4, la dernière étape 13 est
sur la Figure 10.
La Figure 10 démontre la roue 4 installé sur le support de roue temporaire 3.
On y voit en coupe
le taraudage 3.1, la roue 4, son roulement à billes 5. On peut voir que la
roue 4 est retenue dans
le haut vers l'avant par l'appui lateral 3.16, par le bas vers l'avant par
l'appui latérale 3.15 et vers
l'arrière l'appui latérale 3.4. La flèche 13 indique la dernière étape et
direction à prendre pour y
insérer la roue 4.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
Un dispositif du genre support de roue temporaire de motoneige fixé par le
boulon 6 sur le ski 2
et ou une roue 4 y est installé lorsque nécessaire.
Le dispositif comprend :
= une base d'appui 3.8 formée des parties 3.15 et 3.4 dont la profondeur
est de 0.125
millième de pouces de la partie 3.14 a la partie 3.8 dont la distance entre
les parties 3.15
et 3.4 est de un peu plus de la largeur du roulement à billes 5.
= une base de soutien 3.6 formée des parties 3.16 et 3.4 dont la profondeur
est 0.345
millième de pouce de la partie 3.12 a la partie 3.6 et dont la distance entre
3.4 et 3.16 est
un peut plus de la largeur du roulement à billes 5.
= un dispositif de retenue composé des parties 3.4, 3.5, 3.7, 3.10, 3.11,
3.12, 3.14, 3.15,
3.16
= un dispositif de fixation composé des parties 3.1, 3.2, 3.3, 3.17, 3.18,
3.19, 3.20
= d'un dégagement 3.3 formé d'une partie horisontale et de deux parties à
l'angle de chaque
coté de la partie horisontale.
= d'un dégagement 3.7 formé par un angle léger de 200 séparant la partie
3.5 de 3.7
= d'un dégagement formé de la partie 3.14 et des angles plus ou moins 45%
des parties 3.10
se situant de chaque coté de la partie 3.7.
= d'un dégagement formé de la partie 3.12 et des angles plus ou moins 45%
des parties 3.11
se situant de chaque coté de la partie 3.5
= La partie du support formée des parties 3.17, 3.18, 3.19.3.20 peut avoir
une forme
quelconque qui, selon la méthode de fabrication peut changer sans changer
l'éfficacité du
support. La forme octagonale ici à été choisis quand le support est machiné
pour y
faciliter le maintien du support de roue temporaire pendant le machinage.
= La partie formée de 3.5, 3.7 dont la distance entre la partie 3.14 et
3.12 est légèrement
plus grande que la dimension intérieur du roulement à billes 5.
-3-

CA 02840933 2014-01-29
FONCTIONNEMENT
Sur une motoneige dont ce dispositif de support de roue temporaire serait
installé, lorsque le
motoneigiste voit la nécessité d'avoir des roues pour rouler sur la route ou
tout autre revêtement
autre que la neige, il prend les roues du coffre à bagage où de tout autre
genre de support de
rangement, lève le ski avec la poignée prévue à cette effect d'une main et y
pose la roue en
passant le haut du roulement à billes 5 au dessus de la partie 3.12 du support
de roue temporaire
comme montré en 10, ensuite il pousse la roue ver le bas la roue dans la
partie 3.6 comme s'est
démontré en 11 et dans un mouvement circulaire du haut vers le bas comme
démontré en 12 de la
Figure 9, ensuite, il ammène la partie du bas de l'intérieur du roulement 5
vis-a-vis la partie 3.8
du support de roue temporaire. Il ne reste qu'a relacher la poigné du ski 2
pour que la roue se
retrouve en place comme démontré en 13 de la Figure 10, coincé entre 3.15,
3.16 et 3.4 et
reposant sur 3.8, par ce fait, élevant le ski de manière à ce qu'il ne touche
plus le sol, par le fait
même permettant à la motoneige de rouler maintenant sur la route. Lorque le
motoneigiste est de
nouveau sur de la neige, il lève le ski avec la poignée prévue à cette effect,
baisse la roue pour la
dégager de la partie 3.8 et dans un mouvement circulaire de bas en haut,
enlève la roue du
support de roue temporaire, relache la poignée du ski qui de nouveaux touche
le sol, prend la
roue et la remet dans son coffre à bagage ou tout autre genre de support de
rangement. La
motoneige est alors prête à se déplacer à nouveau sur la neige.
D'autres objets et champs d'applications de la présente invention se
dégageront de la présente
description au fur et à mesure qu'une personne versée dans l'art prendra
connaissance des divers
aspects de l'invention. Les présentes descriptions, aussi détaillées soit
elles, ne présentent que des
applications préférées de l'invention et ne sont données qu'a titre
d'illustration. Il est entendu que
toute personne ingénieuse et expérimentée dans le domaine pourra y apporter
divers
changements et adaptations et ce, sans que l'application réalisée ne sorte de
la portée de la
présente invention. Il est bien entendu que le mode de réalisation de la
présente invention qui a
été décrit ci-dessus, en référence aux dessins annexés, a été donné à titre
indicatif et nullement
limitatif, et que des modifications et adaptations peuvent être apportées sans
que l'objet s'écarte
du cadre de la présente invention.
-4-

CA 02840933 2014-01-29
LEGENDE
1 Bras de suspension de motoneige
2 Skis
3 Support de roue temporaire
= 3.1 Taraudage
= 3.2 Partie arrière du support temporaire de roue
= 3.3 Dégagement formé de trois parties
= 3.4 Parti d'appui latéral du roulement à bille de la roue
= 3.5 Partie de face délimitée par 3.7, 3.9, 3.11 et 3.12
= 3.6 Base de soutien du roulement à billes de la roue
lorsque le ski est levé
= 3.7 Dégagement à angle délimité par les parties 3.5, 3.10
et 3.14
= 3.8 Base d'appui du roulement à billes de la roue lorsque
cette dernière est
en place
= 3.9, 3.10, 3.11, 3.12, 3.13 3.14
Sont des dégagements pour faciliter la mise en place de la roue sur le
support temporaire.
= 3.15,3.16
Sont des appuis latéraux pour le roulement à billes de la roue
= 3.17, 3.18, 3.19 et 3.20
Forme un octogone qui aide à la fabrication de la version machiner du
support de roue temporaire.
4 Roue
Roulement à billes de la roue
10, 11 et 12
Sont les directions pour installer la roue sur le support de roue temporaire.
100 Motoneige
110 Direction de la motoneige
200 Sens de pivotement du bras de suspension 1
-5-

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2017-01-30
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-01-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2016-01-29
Inactive : Page couverture publiée 2015-08-03
Demande publiée (accessible au public) 2015-07-29
Inactive : CIB en 1re position 2014-06-27
Inactive : CIB attribuée 2014-06-27
Exigences de dépôt - jugé conforme 2014-02-11
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2014-02-11
Demande reçue - nationale ordinaire 2014-02-06
Inactive : Pré-classement 2014-01-29
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2014-01-29

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2016-01-29

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2014-01-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DANIEL LACOMBE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2014-01-29 5 313
Revendications 2014-01-29 2 146
Abrégé 2014-01-29 1 13
Dessins 2014-01-29 6 237
Dessin représentatif 2015-07-02 1 9
Page couverture 2015-08-03 1 33
Certificat de dépôt 2014-02-11 1 177
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-11-02 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-03-11 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2016-08-01 1 130
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-11-01 1 120