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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2842124 |
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(54) Titre français: | RESERVOIR DE STOCKAGE D'EAU POUR VEHICULE |
(54) Titre anglais: | WATER RESERVOIR CONTAINER FOR A VEHICLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2012-06-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2013-01-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2012/061275 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2012061275 |
(85) Entrée nationale: | 2014-01-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un réservoir de stockage d'eau (1, 2, 3) destiné à être monté dans la zone du toit d'un véhicule, ledit réservoir étant réalisé généralement de manière cylindrosymétrique. Ledit réservoir présente une surface circonférentielle (U) au moins en partie courbée et deux surfaces frontales (S) adaptées aux dimensions de la surface circonférentielle. Au moins deux consoles de fixation (5, 6, 7) opposées l'une à l'autre et destinées au montage du réservoir de stockage d'eau (1, 2, 3) dans la zone du toit du véhicule sont disposées sur la surface circonférentielle (U) du réservoir de stockage d'eau dans la zone du toit du véhicule.
The invention relates to a water reservoir container (1, 2, 3) intended to be installed in the roof region of a vehicle, which is generally cylindrically symmetrical, wherein said container has an at least partially curved circumferential surface (U) and two end faces (S) that are adapted to the dimensions of the circumferential surface, wherein at least two fastening consoles (5, 6, 7) opposite each other are attached to the circumferential surface (U) of the water reservoir container in order to install the water reservoir container (1, 2, 3) in the roof region of the vehicle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-06-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-06-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-06-14 |
Lettre envoyée | 2015-04-21 |
Inactive : Transfert individuel | 2015-04-14 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2015-01-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-07-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-02-28 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2014-02-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-02-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-02-18 |
Demande reçue - PCT | 2014-02-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2014-01-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-01-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-06-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-05-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2014-01-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2014-06-16 | 2014-05-06 |
Enregistrement d'un document | 2015-04-14 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2015-06-15 | 2015-05-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARTIN SUBERT |
RALPH GARTNER |
TURGAY CINARCI |