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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2846972 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE AMELIOREE POUR TRAMPOLINE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED STRUCTURE OF TRAMPOLINE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-11-08 |
(22) Date de dépôt: | 2014-03-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2015-09-18 |
Requête d'examen: | 2014-03-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Trampoline comprenant un corps principal de forme annulaire, qui comporte plusieurs jambes se dirigeant vers le bas et un lit disposé à cet endroit, le lit comprenant un matelas et une clôture, le matelas étant connecté par plusieurs premiers éléments élastiques au corps principal. De plus, linvention comporte plusieurs unités de soutien, chacune comprenant au moins un élément de raccord, au moins un deuxième élément élastique et au moins une première barre de soutien. Chacune des unités de soutien est fixée au corps principal de façon à ce que les unités de soutien soient espacées les unes des autres selon une distance prédéterminée. En outre, la clôture comporte une partie supérieure raccordée à la première barre de soutien où, lorsque la première barre de soutien est comprimée et poussée par une force externe, le deuxième élément élastique fournit une force de réaction afin de restaurer la position de la première barre de soutien, de façon à améliorer la sécurité.
A trampoline includes a ring-shaped main body, which includes a plurality of legs extending downwards therefrom and a bed unit arranged therein, the bed unit including a mat and a fence, the mat being connected by a plurality of first elastic elements to the main body; and a plurality of support units, each of which includes at least one coupling member, at least one second elastic element, and at least one first support bar, each of the support units being mounted to the main body in such a way that the support units are spaced from each other by a predetermined distance, the fence having a top coupled the first support bar, whereby when the first support bar is compressed and pushed by an external force, the second elastic element provides a reaction force for position restoration of the first support bar so as to enhance security and safety.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-03-18 |
Lettre envoyée | 2018-03-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-02-28 |
Accordé par délivrance | 2016-11-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-11-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-09-28 |
Préoctroi | 2016-09-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-06-23 |
Lettre envoyée | 2016-06-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-06-23 |
Inactive : QS réussi | 2016-06-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-06-20 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2016-02-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-01-13 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2016-01-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-10-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2015-09-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-07-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2015-07-13 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-07-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-05-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-05-21 |
Lettre envoyée | 2014-04-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2014-04-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2014-03-31 |
Inactive : Pré-classement | 2014-03-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-03-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-03-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2014-03-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2016-03-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2014-03-18 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2014-03-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2016-03-18 | 2016-03-10 |
Taxe finale - petite | 2016-09-28 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2017-03-20 | 2017-02-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PROHI ENTERPRISE CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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WEN-TAI CHANG |