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Sommaire du brevet 2848244 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2848244
(54) Titre français: SYSTEME DE RANGEMENT D'OBJETS DANS DES RECIPIENTS DE RANGEMENT PREDETERMINES
(54) Titre anglais: SYSTEM FOR STORING OBJECTS IN PREDETERMINED STORAGE CONTAINERS
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B07C 5/34 (2006.01)
  • B07C 5/38 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DESPRES, JEAN-ALBERT (France)
(73) Titulaires :
  • JEAN-ALBERT DESPRES
(71) Demandeurs :
  • CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (France)
  • JEAN-ALBERT DESPRES (France)
(74) Agent: BLANEY MCMURTRY LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2019-01-08
(86) Date de dépôt PCT: 2012-09-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2013-03-14
Requête d'examen: 2017-08-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2012/051986
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2013034850
(85) Entrée nationale: 2014-03-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
11 58 044 (France) 2011-09-09

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un système de rangement d'objets, tels que des instruments chirurgicaux, dans des récipients de rangement prédéterminés. Le système comprend un convoyeur (1) de transport des objets placés sur le convoyeur à une caméra (12) de reconnaissance des objets, par lecture d'un code d'identification sur chaque objet, et un dispositif (6) de transport de chaque objet du convoyeur dans le récipient de rangement auquel il est destiné. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (5) de transfert de chaque objet reconnu, du convoyeur (1) dans une boîte (8) de transport de l'objet dans le récipient auquel il est destiné, et un dispositif de support de cette boîte de transport (8) qui est déplaçable selon un mouvement pas à pas. L'invention est utilisable pour le rangement d'instruments chirurgicaux.


Abrégé anglais

The invention relates to a system for storing objects, such as surgical instruments, in predetermined storage containers. The system includes a conveyor (1) for transporting objects placed on the conveyor to a camera (12) for recognizing the objects by reading an identification code on each object, and a device (6) for transporting each object from the conveyor into the storage container intended for said object. The system is characterised in that it includes a device (5) for transferring every recognised object from the conveyor (1) into a box (8) for transporting the object into the container intended for said object, and a device for supporting said transport box (8), which can be moved stepwise. The invention can be used for storing surgical instruments.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Système de rangement d'objets, tels que des
instruments chirurgicaux, dans des récipients de
rangement prédéterminés (4), comprenant un convoyeur (1)
de transport des objets (3) placés sur le convoyeur à une
caméra (12) de reconnaissance des objets, par lecture
d'un code d'identification que porte chaque objet, et un
dispositif (6) de transport de chaque objet (3) du
convoyeur dans le récipient de rangement auquel il est
destiné, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif
(5) de transfert de chaque objet reconnu (3), du
convoyeur (1) dans une boîte (8) de transport de l'objet
dans le récipient (4) auquel il est destiné, et un
dispositif de support de cette boîte de transport (8) qui
est déplaçable selon un mouvement pas à pas, chaque pas
du dispositif de transport (6) correspondant à un pas
d'avancement du convoyeur (1), au cours duquel un objet
(3) a été reconnu par la caméra de reconnaissance (12).
2. Système de rangement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les boîtes de transport (8) sont
montées sur un moyen de support mobile (7), réalisé sous
forme d'un carrousel comportant à sa périphérie lesdites
boîtes de transport (8) dont le nombre est au moins égal
au nombre de récipients de rangement (4).
3. Système de rangement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les boîtes de transport (8) sont
montées sur un moyen de support mobile se déplaçant
linéairement selon un mouvement de vas et qui fait au
moins autant de pas qu'il y a de récipients de rangement
(4).
4. Système de rangement selon les revendications 1
à 3, caractérisé en ce que le dispositif de transport (6)
comporte au moins une boîte de transport (8) de plus
qu'il y a de récipients de rangement (4), cette boîte
supplémentaire étant destinée à décharger des instruments

11
qui n'ont pas pus être déchargés dans un récipient de
rangement, dans un récipient de rebut.
5. Système de rangement selon l'une des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce chaque boîte de
transport (8) est montée sur le support (7) pivotante
entre une position de réception et de transport d'un
objet (3) et une position de déchargement d'un objet dans
un récipient de rangement (4) .
6. Système de rangement selon l'une des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend,
en amont de la caméra (12) de reconnaissance par lecture
des codes des objets (3), une caméra de prise de vue (14)
pour le positionnement des objets sur le convoyeur (1)
dans des positions permettant la reconnaissance des
objets par la caméra de reconnaissance (12) .
7. Système de rangement selon l'une des
revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'ordre et le
numéro des récipients de rangement (4) sont déterminés
selon l'ordre d'arrivée sur le dispositif de transport
(6) des objets reconnus (3) .
8. Système de rangement selon la revendication 7,
caractérisé en ce que le récipient de rangement (4) de
l'ensemble dont fait partie le premier objet reconnu est
le récipient qui est éloigné d'un pas de déplacement du
dispositif de transport, de la position de réception des
objets (3) à ranger.
9. Système de rangement selon une des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les
coordonnées et le contenu des récipients de rangement (4)
est affiché avantageusement sur un écran de visualisation
associé à la caméra de reconnaissance (12) .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
Système de rangement d'objets dans des récipients
de rangement prédéterminés.
L'invention concerne un système de rangement d'objets, tels
que des instruments chirurgicaux, dans des récipients de rangement
prédéterminés, comprenant un convoyeur de transport des objets
placés sur le convoyeur à une caméra de reconnaissance des objets
par lecture d'un code prévu sur ceux-ci et un dispositif de
rangement de chaque objet dans le récipient de rangement auquel il
est destiné.
Il est souhaitable que le système de rangement soit d'une
structure et d'un fonctionnement simple tout en garantissant une
sécurité parfaite, bien que l'opération de ranger dans un récipient
tous les instruments qui font partie d'un ensemble nécessaires pour
une utilisation spécifique, par exemple pour une intervention
chirurgicale déterminée, constitue une opération complexe.
Il s'avère que jusqu'à présent des systèmes qui satisfont
aux exigences susmentionnées n'existent pas.
Par conséquent, l'invention a pour but de pallier cet
inconvénient.
Pour atteindre ce but, un système selon l'invention est
caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de transfert ou
d'éjection de chaque objet reconnu, du convoyeur dans une boîte de
transport de l'objet dans le récipient auquel il est destiné, et un
dispositif de support des boîtes de transport, qui est déplaçable
selon un mouvement pas à pas, chaque pas du dispositif de transport
correspondant à un pas d'avancement du convoyeur, au cours duquel
l'objet a été reconnu par la caméra de reconnaissance.
Selon une caractéristique de l'invention, le système de
rangement est caractérisé en ce que les boîtes de transport sont
montées sur un moyen de support mobile, réalisé sous foLme d'un
carrousel comportant à sa périphérie lesdites boîtes de transport
dont le nombre est au moins égal au nombre de récipients de
rangement.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

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Selon une autre caractéristique de l'invention, le
système de rangement est caractérisé en ce que les boîtes
de transport sont montées sur un moyen de support mobile
se déplaçant linéairement selon un mouvement de vas et
qui fait au moins autant de pas qu'il y a de récipients
de rangement.
Selon encore une autre caractéristique de
l'invention, le système de rangement est caractérisé en
ce que le dispositif de transport comporte au moins une
boîte de transport de plus qu'il y a de récipients de
rangement, cette boîte supplémentaire étant destinée à
décharger des instruments qui n'ont pas pus être
déchargés dans un récipient de rangement, dans un
récipient de rebut.
Selon encore une autre caractéristique de
l'invention, le système de rangement est caractérisé en
ce chaque boîte de transport est montée sur le support
pivotante entre une position de réception et de transport
d'un objet et une position de déchargement d'un objet
dans un récipient de rangement.
Selon encore une autre caractéristique de
l'invention, le système de rangement est caractérisé en
ce qu'il comprend, en amont de la caméra de
reconnaissance par lecture des codes des objets, une
caméra de prise de vue pour le positionnement des objets
sur le convoyeur dans des positions permettant la
reconnaissance des objets par la caméra de
reconnaissance.
Selon encore une autre caractéristique de
l'invention, le système de rangement est caractérisé en
ce que l'ordre et le numéro des récipients de rangement
sont déterminés selon l'ordre d'arrivée sur le dispositif
de transport des objets reconnus.
Selon encore une autre caractéristique de
l'invention, le système de rangement est caractérisé en
ce que le récipient de rangement de l'ensemble dont fait
partie le premier objet reconnu est le récipient qui est

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éloigné d'un pas de déplacement du dispositif de
transport, de la position de réception des objets à
ranger.
Selon encore une autre caractéristique de
l'invention, le système de rangement est caractérisé en
ce que les coordonnées et le contenu des récipients de
rangement est affiché avantageusement sur un écran de
visualisation associé à la caméra de reconnaissance.
L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts,
caractéristiques, détails et avantages de celle-ci
apparaîtront plus clairement dans la description
explicative qui va suivre faite en référence aux dessins
schématiques annexés donnés uniquement à titre d'exemple
illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans
lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective du système
de rangement selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective, à plus
grande échelle, de la partie indiquée en 2 sur la figure
1 ;
- les figures 3 et 4 sont deux vues schématiques du
système selon l'invention représentée en figure 1 et 2,
et
- la figure 5 est une vue d'une partie d'un
instrument, pourvue d'un code d'identification.
L'invention sera décrite à titre d'exemple dans son
application à un système de rangement d'instruments
chirurgicaux dans des
récipients de rangement
prédéterminés, de façon que ces récipients contiennent
chacun un ensemble d'instruments sélectionnés pour une
utilisation spécifique telle qu'une
intervention
chirurgicale. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée
à cette application.
Conformément à la figure 1, un système selon
l'invention comporte un convoyeur 1 réalisé sous forme
d'une bande sans fin, pour la réception des instruments
chirurgicaux 3 à ranger dans un récipient de rangement 4

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attitré, qui est destiné à transporter ces instruments 3
de leur endroit de mise en place sur le convoyeur jusqu'à
un endroit de transfert du convoyeur, par un dispositif
de transfert ou d'éjection 5, sur un dispositif 6 de
transport des instruments transférés dans leur récipient
de rangement attitré.
Dans l'exemple représenté, le dispositif de
transport comprend un moyen de support 7 réalisé sous
forme d'un carrousel, comportant à sa périphérie un
certain nombre de boîtes de transport 8, chacun destiné à
recevoir un instrument 3 transféré du convoyeur 1.
Conformément à l'invention le carrousel se déplace selon
un mouvement pas à pas, les boîtes 8 étant réparties de
façon uniforme à la périphérie du carrousel. Comme on le
voit notamment sur la figure 1, à chaque position d'arrêt
du mouvement pas à pas, à l'exception de l'endroit
correspondant à la position angulaire de réception des
objets éjectés, est placés sur une table de support 9 un
récipient de rangement 4, sur les figures en forme d'une
boîte, de façon que l'instrument se trouvant dans une
boîte de transport 8 puisse être transférée dans un
récipient de rangement. Par conséquent, pour un nombre de
N boîtes de transport 8 le système comporte N-1 de
récipients de rangement. Comme le montre la figure 2, les
boîtes de transport 8 sont montées sur le carrousel,
pivotante entre une position de réception et de transport
d'un instrument et une position de déchargement de celui-
ci dans le récipient de rangement correspondant 4. Selon
l'invention chacune de ces récipients de rangement 4 est
destinée à contenir un ensemble
d'instruments
chirurgicaux, établi pour une utilisation prédéterminée,
par exemple une intervention chirurgicale, comme cela a
été énoncé plus haut.
Pour pouvoir ranger les instruments 3 de cette
façon ordonnée dans les récipients de rangement 4, le
système est équipé d'un dispositif de reconnaissance des
instruments, au moyen d'une caméra 12 de reconnaissance

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des instruments 3 par lecture d'un code spécifique dont
est pourvu chaque instrument. La figure 5 montre à titre
d'exemple un instrument codé par un certain nombre de
points de codage répartis d'une façon unique pour cet
5 instrument sur une zone par exemple carrée de la surface
de l'instrument. Bien entendu tout autre moyen de codage
pourrait être prévu.
La caméra de reconnaissance 12 des instruments,
appelée ci-après caméra de décodage se trouve en amont de
l'endroit de transfert.
Dans l'exemple représenté, le système selon
l'invention comporte une autre caméra notée 14 qui est
une caméra de prise de vue et a pour fonction de
reproduire sur son écran de visualisation 15 l'image de
l'instrument qui est disposé dans son champ de vision sur
le convoyeur. Cette caméra permet donc de placer
l'instrument sur le convoyeur de façon que la zone 16 qui
contient le code se trouve au centre de l'écran 15 et
donc dans une position qui permet à la caméra de décodage
12 de lire ce code de façon optimale lorsque l'instrument
se présente dans son champ de vision.
Dans l'exemple de mise en uvre de l'invention les
instruments chirurgicaux à ranger dans les récipients de
rangement 4 sont disposés sur le convoyeur par un
opérateur qui dispose d'un pupitre 17 de commande du
convoyeur.
On décrira ci-après le fonctionnement du système
selon l'invention telle que représentée sur les figures
et décrite ci-avant.
Après avoir placé correctement un premier
instrument 3 qui est nommé 3a pour faciliter la
compréhension de l'invention, sur le convoyeur 1, avec la
zone de codage sous la caméra, dans le champ de vision de
celle-ci, position que l'opérateur peut surveiller grâce
à l'écran, il appuie sur un bouton de son pupitre de
commande 17, ce qui met en mouvement le convoyeur pour
qu'il transporte l'instrument jusqu'au dispositif de

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transfert 5 en le faisant passer sous la caméra de
décodage 12. Pour faciliter le positionnement des
instruments sur le convoyeur, chaque instrument peut
comporter sur ses deux faces, à savoir la face orientée
vers le haut et la face à laquelle il repose sur le
convoyeur, le code le caractérisant.
Lorsque l'instrument 3a passe sous la caméra de
décodage 12, celle-ci lit le code et reconnait, c'est-à-
dire identifie l'instrument. Lorsque l'instrument se
présente devant le dispositif de transfert celui-ci
déplace l'instrument perpendiculairement à l'axe du
convoyeur et le pousse sur le plan incliné 19 qui permet
le glissement de l'instrument dans la boîte de transport
8 du carrousel, qui se trouve en face de lui et qui est
nommé 8a.
Entretemps, l'opérateur a placé sur le convoyeur,
dans le champ de vision de la caméra de prise de vue 14
un deuxième instrument nommé 3b. Après avoir constaté que
cet instrument est correctement positionné, c'est-à-dire
son code se trouve au centre de l'image reproduite sur
l'écran, l'opérateur appui sur le bouton de commande de
son pupitre 17, ce qui fait démarrer le convoyeur qui
déplace alors l'instrument à la caméra de décodage 12
pour que celle-ci puisse reconnaître, c'est-à-dire
identifier l'instrument, et
jusqu'au dispositif de
transfert 5, d'une part, et d'autre part la rotation d'un
pas du carrousel de façon que la boîte de transport 8a
qui avait auparavant reçu le premier instrument 3a se
trouve à la fin du pas au niveau de le premier récipient
de rangement 4a. Dans cette position du carrousel,
l'instrument 3a est déchargé dans ce premier récipient 4a
qui devient alors le récipient de l'ensemble des
instruments dont fait partie le premier instrument 3a. A
la fin de ce pas de rotation une boîte de transport vide
8 nommé 8b se trouve devant le dispositif éjecteur qui
pousse alors dans cette boîte le deuxième instrument 3b.

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Lorsque l'opérateur appuie à nouveau sur le bouton
de commande d'un déplacement du convoyeur, après le
positionnement d'un troisième instrument 3c sur celui-ci,
dans le champ de vision de la caméra de vue 14, le
carrousel effectue dans le temps du déplacement de
l'instrument jusqu'au dispositif de transfert 5 un
nouveau pas de rotation de façon qu'une boîte de
transport vide 8, appelée maintenant 8c, se trouve en
face de l'éjecteur. La boîte de transport 8b qui contient
le deuxième instrument 3b se trouve alors au niveau du
premier récipient de rangement 4a. Si le deuxième
instrument fait partie de l'ensemble que ce premier
récipient de rangement 4a est destiné à recevoir,
l'instrument est déchargé dans ce récipient. S'il s'agit
d'un instrument qui fait partie d'un autre ensemble, cet
instrument est déchargé dans le deuxième récipient de
rangement 4b à la fin du deuxième pas de rotation
effectué lors de la reconnaissance du troisième
instrument 3c que l'éjecteur a poussé dans la troisième
boîte de transport 8c. Ainsi, le récipient de rangement
4b devient alors le récipient de rangement de tous les
instruments de l'ensemble dont fait partie le deuxième
instrument 3b.
Ainsi, chaque étape de reconnaissance d'un
instrument provoque la rotation d'un pas du carrousel.
Les récipients de rangement 4 destinés à recevoir les
différents ensembles d'instruments sont déterminés au fur
et à mesure de la reconnaissance des instruments par la
caméra de décodage. L'ensemble dont fait partie le
premier instrument 3a est reçu dans le premier récipient
de rangement 4a et tous les instruments qui font parti de
cet ensemble seront alors déchargés dans ce récipient 4a.
La reconnaissance du premier instrument qui ne fait pas
partie de l'ensemble destiné au récipient de rangement 4a
sera placée dans le deuxième récipient de rangement 4b.
Le premier instrument reconnu qui fait partie d'un

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troisième ensemble est déchargé dans le troisième
récipient de rangement 4c et de suite.
La composition des récipients de rangement et leur
numéro d'identification est affichée sur un écran 18 de
la caméra de décodage 12 si bien que l'invention permet
une parfaite traçabilité des instruments.
Bien entendu des diverses modifications peuvent
être apportées à l'invention. Ainsi, la caméra de
décodage 12 pourrait être montée de façon mobile dans les
directions de déplacement du convoyeur et perpendiculaire
à celle-ci pour pouvoir se placer toujours de façon
optimale au-dessus de la zone de codage de chaque
instrument, sous la commande de la caméra de prise de
vue. On pourrait aussi envisager de n'utiliser qu'une
seule caméra qui sera alors avantageusement conçue pour
pouvoir se positionner correctement, de façon
automatique, au-dessus des instruments à reconnaître. Le
temps dont doit disposer le carrousel pour effectuer un
pas de rotation sera alors déterminé par le déplacement
des instruments reconnus, c'est-à-dire décodés, jusqu'à
l'éjecteur. Le mouvement du convoyeur est alors déclenché
à la fin de l'opération de reconnaissance par la caméra
ou de toute autre manière appropriée. On pourrait aussi
envisager de faire fonctionner le système totalement
automatiquement, sans opérateur. Dans ce cas, un pas
d'avancement du convoyeur pourrait alors assurer le
déplacement d'un instrument de son endroit de mise sur le
convoyeur jusqu'au dispositif de transfert, et ce pas
d'avancement du convoyeur, déclenchera le mouvement
d'avancement d'un pas du carrousel. On pourrait aussi
remplacer le carrousel par un dispositif qui déplace les
boîtes de transport linéairement, de façon pas à pas,
pour décharger les instruments dans des récipients de
rangement alors alignées de façon appropriée. Il est
encore à noter que le système comporte en plus des
récipients de rangement une boîte de rebut destinée à
recevoir des instruments qui n'ont pas pu être placés

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dans les récipients de rangement, pour des diverses
raisons. On pourrait encore envisager, sans sortir du
cadre de l'invention, de déterminer d'avance les
récipients de rangement qui seront alors remplies selon
un logiciel approprié.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2020-09-08
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2020-04-08
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2019-09-05
Accordé par délivrance 2019-01-08
Inactive : Page couverture publiée 2019-01-07
Inactive : Taxe finale reçue 2018-11-13
Préoctroi 2018-11-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2018-05-15
Lettre envoyée 2018-05-15
Un avis d'acceptation est envoyé 2018-05-15
Inactive : Q2 réussi 2018-05-04
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2018-05-04
Lettre envoyée 2017-08-24
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2017-08-17
Requête d'examen reçue 2017-08-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2017-08-17
Lettre envoyée 2014-12-08
Inactive : Inventeur supprimé 2014-11-28
Inactive : Lettre officielle 2014-11-14
Inactive : Correspondance - PCT 2014-06-03
Inactive : Transfert individuel 2014-06-03
Demande de correction d'un brevet accordé 2014-05-02
Inactive : Page couverture publiée 2014-04-23
Inactive : CIB en 1re position 2014-04-10
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2014-04-10
Inactive : CIB attribuée 2014-04-10
Inactive : CIB attribuée 2014-04-10
Demande reçue - PCT 2014-04-10
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2014-03-10
Demande publiée (accessible au public) 2013-03-14

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2018-08-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2014-03-10
Enregistrement d'un document 2014-06-03
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2014-09-05 2014-08-12
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2015-09-08 2015-08-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2016-09-06 2016-07-12
Requête d'examen - générale 2017-08-17
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2017-09-05 2017-08-17
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2018-09-05 2018-08-15
Taxe finale - générale 2018-11-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN-ALBERT DESPRES
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
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Dessins 2014-03-10 4 50
Abrégé 2014-03-10 2 87
Revendications 2014-03-10 2 81
Description 2014-03-10 9 371
Dessin représentatif 2014-03-10 1 15
Page couverture 2014-04-23 1 46
Dessin représentatif 2018-12-11 1 10
Page couverture 2018-12-11 1 43
Rappel de taxe de maintien due 2014-05-06 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2014-04-10 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2014-12-08 1 102
Rappel - requête d'examen 2017-05-08 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2017-08-24 1 188
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2018-05-15 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2019-10-17 1 177
Taxe finale 2018-11-13 1 43
PCT 2014-03-10 15 456
Correspondance 2014-05-02 5 150
Taxes 2014-08-12 1 26
Correspondance 2014-11-14 2 61
Correspondance 2014-11-28 1 27
Taxes 2015-08-18 1 26
Taxes 2016-07-12 1 26
Paiement de taxe périodique 2017-08-17 1 26
Requête d'examen 2017-08-17 2 65