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Sommaire du brevet 2850281 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2850281
(54) Titre français: NOVEL PYRIMETHANIL FORMULATIONS AND USES THEREOF IN THE TREATMENT OF CROPS
(54) Titre anglais: NOUVELLES FORMULATIONS DE PYRIMETHANIL ET LEURS UTILISATIONS DANS LE TRAITEMENT DES CULTURES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A1N 43/54 (2006.01)
  • A1N 25/02 (2006.01)
  • A1N 25/04 (2006.01)
  • A1N 31/16 (2006.01)
  • A1N 35/06 (2006.01)
  • A1N 65/00 (2009.01)
  • A1N 65/22 (2009.01)
  • A1N 65/28 (2009.01)
  • A1P 3/00 (2006.01)
  • A23L 3/3472 (2006.01)
  • A23L 3/349 (2006.01)
  • A23L 3/3499 (2006.01)
  • A23L 3/3544 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SARDO, ALBERTO (France)
(73) Titulaires :
  • XEDA INTERNATIONAL
(71) Demandeurs :
  • XEDA INTERNATIONAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2011-10-04
(87) Mise à la disponibilité du public: 2013-04-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2011/052316
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2011052316
(85) Entrée nationale: 2014-03-27

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français

Nouvelles formulations de pyriméthanil et leurs utilisations dans le traitement des cultures La présente invention concerne des solutions et des émulsions de pyriméthanil et d'huile essentielle et leurs utilisations pour le traitement fongicide des récoltes.


Abrégé anglais

The present invention relates to essential oil and pyrimethanil solutions and emulsions and to the uses thereof in the fungicidal treatment of harvested crops.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
REVENDICATIONS
1. Solution de pyriméthanil caractérisée en ce qu'elle comprend du
pyriméthanil
et à titre d'huile essentielle l'huile de girofle et/ou à titre d'agent actif
terpénique qu'elle
contient l'eugénol.
2. Solution de pyriméthanil selon la revendication 1 caractérisée en ce
qu'elle
contient :
Entre 5 et 40% en poids de pyriméthanil,
Entre 10 à 95% en poids d'huile de girofle et/ou d'eugénol.
3. Solution selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant
en
outre un ou plusieurs solvants, agents mouillants, agents émulsionnants.
4. Solution selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant
un
ou plusieurs émulsionnants.
5. Emulsion comprenant du pyriméthanil, de l'huile de girofle et/ou de
l'eugénol,
dans l'eau.
6. Emulsion selon la revendication 5 comprenant une solution selon l'une
quelconque des revendications précédentes, en émulsion dans l'eau.
7. Emulsion selon la revendication 5 ou 6 telle que la concentration de ladite
solution est comprise entre 100 et 5000 g/m3 de pyrimethanil.
8. Emulsion selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 comprenant de
0.0025% à 2% en poids de pyriméthanil, de 0.005% à 4,75% en poids d'huile de
girofle
et/ou d'eugénol et 93,25 à 99,9925% en poids d'eau.
9. Kit comprenant du pyriméthanil, de l'huile de girofle et/ou de l'eugénol et
éventuellement de l'eau et/ou un ou plusieurs émulsionnant(s), pour
application
simultanée.
10. Procédé de traitement fongicide des récoltes au verger ou en post-récolte
comprenant l'application d'une solution selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4.

15
11. Procédé de traitement fongicide des récoltes au verger ou en post-récolte
comprenant l'application d'une émulsion selon l'une quelconque des
revendications 5 à 8.
12. Procédé de traitement selon la revendication 10 ou 11 par
thermonébulisation,
aspersion et/ou immersion.
13. Procédé de traitement selon la revendication 10, 11, ou 12 tel que le
pyriméthanil est appliqué à des doses comprises entre 2 et 20 g/tonne de
fruits.
14. Procédé de préparation d'une solution selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4 par mélange de ses constituants.
15. Procédé de préparation d'une émulsion selon l'une quelconque des
revendications 5 à 8 par mise en suspension d'une solution selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 4 dans l'eau.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2013/050663 PCT/FR2011/052316
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Nouvelles formulations de pyriméthanil et leurs utilisations dans le
traitement des
cultures
Le pyriméthanil ou 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine (CAS 53112-28-0) est un
fongicide à large spectre, souvent utilisé pour les cultures et notamment les
graines. Il
inhibe notamment la biosynthèse de la méthionine, affectant ainsi la formation
des
protéines et la division cellulaire ultérieure. Le pyriméthanil a cependant
une tension de
vapeur élevée, qui en limite son utilisation. Les formulations commerciales de
pyriméthanil
(Scala ) commercialisées par BASF contiennent environ 37% en poids de
pyriméthanil et
4% de sels de sodium d'acide lignosulfonique, sulfométhylé, sous forme de
suspensions
concentrées. Les suspensions ainsi formées présentent des particules ayant une
taille
comprise entre 5 et 50 microns qui est cependant trop élevée pour assurer un
enrobage
satisfaisant des fruits et légumes ou graines, et qui rend les suspensions
commerciales
de pyriméthanil peu adaptées à une application par thermonébulisation ou
aspersion.
Par ailleurs, US-6,030,977 a proposé des formulations de pyriméthanil avec des
acides gras à longue chaîne, permettant ainsi de diminuer la pression de
vapeur du
pyriméthanil conduisant ainsi à une meilleure persistance de la matière active
sur les
récoltes et réduisant par ailleurs les résidus du fongicide dans l'atmosphère.
Il reste néanmoins désirable de mettre à disposition des formulations
améliorées
de pyriméthanil permettant un meilleur enrobage des récoltes et/ou une
application très
versatile.
Ainsi, selon l'un des objets de la présente invention, il a été découvert que
la
combinaison de pyriméthanil à une ou plusieurs huiles essentielles ou les
ingrédients
actifs terpéniques qu'elle(s) contien(nen)t permet une solubilisation du
pyriméthanil.
Ainsi, selon un premier objet, la présente invention concerne une solution de
pyriméthanil caractérisée en ce qu'elle contient du pyriméthanil et une ou
plusieurs huiles
essentielles et/ou le(s) agent(s) actif (s) terpénique(s) qu'elle(s)
contien(nen)t.
Généralement lesdites solutions comprennent :
- entre 5 et 40% en poids de pyriméthanil,
- entre 10 et 95% en poids d'une ou plusieurs huiles essentielles et/ou le(s)
agent(s) actif (s) terpénique(s) qu'elle(s) contien(nen)t.
Généralement, les solutions selon l'invention peuvent comprendre un ou
plusieurs
émulsif iant(s).

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Selon un second objet, la présente invention concerne une émulsion de
pyriméthanil caractérisée en ce qu'elle contient du pyriméthanil, une ou
plusieurs huiles
essentielles et/ou le(s) agent(s) actif (s) terpénique(s) qu'elle(s)
contien(nen)t, en émulsion
dans l'eau.
L'émulsion selon l'invention peut comprendre la solution selon l'invention,
émulsionnée dans l'eau. L'émulsion selon l'invention, prête à l'emploi, peut
donc être
préparée à partir de la solution selon l'invention, concentrée.
Généralement, lesdites émulsions comprennent de 0.0025% à 2% en poids de
pyriméthanil, de 0.005% à 4,75% en poids d'une ou plusieurs huiles
essentielles et/ou
le(s) agent(s) actif(s) terpénique(s) qu'elle(s) contien(nen)t et de 93,25% à
99,9925% en
poids d'eau.
Les formulations selon l'invention comprennent des solutions, ainsi que des
émulsions dans l'eau. Les émulsions peuvent comprendre lesdites solutions, en
mélange
dans l'eau.
On entend par huile essentielle tout produit odorant, généralement de
composition complexe, obtenu à partir d'une matière première végétale, soit
par
entraînement par la vapeur d'eau, soit par distillation sèche, ou par un
procédé
mécanique approprié sans chauffage.
Les huiles essentielles sont le plus souvent séparées de la phase aqueuse par
un
procédé physique n'entraînant pas de changement significatif de leur
composition. Leur
préparation est effectuée selon des procédés connus de l'homme du métier.
A titre d'huiles essentielles on peut notamment citer l'huile de girofle ou
l'huile de
menthe ; à titre d'agents actifs terpéniques contenus dans lesdites huiles
essentielles on
peut notamment citer l'eugénol, l'isoeugénol, la carvone.
Les solutions selon l'invention présentent l'avantage de solubiliser
parfaitement de
pyriméthanil, permettant ainsi d'obtenir par mélange avec l'eau, une émulsion
aisée, et
donc un enrobage des récoltes très homogène, et par voie de conséquence une
meilleure
exposition au principe actif permettant ainsi une application à des doses
inférieures, et
des résidus moindres.
Les formulations selon l'invention peuvent en outre comprendre un ou plusieurs
solvants éventuels tels que monopropylèneglycol, dipropylèneglycol, di-
isobutylcétone...

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Les formulations selon l'invention peuvent également comprendre un ou
plusieurs
agents émulsionnants ioniques et non ioniques, tels que les surfactants non
ioniques du
type acide gras éthoxylé, alcool gras ethoxylé, tween 80, etc... Ces
émulsionnants sont
connus en soi. Selon la présente invention, on entend par "émulsionnant" tout
type
d'agent habituellement utilisé à cet effet, tels que les alcools gras
éthoxylés, les acides
gras éthoxylés, les alkylphénols éthoxylés ou tout autre produit non ionique.
Les émulsionnants préférablement utilisés dans le cadre de l'invention sont
des
tensioactifs anioniques ou non ioniques.
Des exemples de tensioactifs non ioniques utilisables selon l'invention sont
notamment le produit de condensation d'un alcool gras aliphatique, de
préférence en
08-022, avec un oxyde d'alkylène en 02-03. L'oxyde d'alkylène en 02-03 peut
être l'oxyde
d'éthylène, l'oxyde de propylène, ou bien un mélange d'oxyde d'éthylène et
d'oxyde de
propylène dans des proportions quelconques. Un exemple de tels tensioactifs
est le
produit de condensation de l'alcool laurylique (ou alcool n-dodécyclique) avec
30 moles
d'oxyde d'éthylène.
Les émulsionnants non ioniques incluent notamment les sucroesters, les
sorbitans
monoléate éthoxylés, les acides gras éthoxylés, la lécithine, les acides gras
estérifiés tels
que l'oléate de glycérol et leurs mélanges.
L'invention n'est cependant pas limitée à l'utilisation de ces émulsionnants
particuliers.
Les solutions selon l'invention peuvent comprendre en outre de 0 à 85% en
poids
d'un ou plusieurs agents mouillants et/ou solvants tels que le mono ou le di-
propylèneglycol.
Les solutions selon l'invention peuvent ainsi convenir à une application
directe sur
les récoltes, notamment dans les chambres de conservation des fruits telles
que les
pommes, des tubercules, telles que les pommes de terre ou encore les silos à
grains,
graines, céréales et oléagineux.
Selon un autre aspect, les solutions selon l'invention peuvent être diluées en
émulsion dans l'eau. Pour cela les solutions selon l'invention comprennent,
outre le
pyriméthanil et lesdites huiles essentielles et/ou agents actifs terpéniques
qu'elle(s)
contien(nen)t, un ou plusieurs émulsionnants, tels que les émulsionnants non
ioniques et
ioniques tels que définis ci-avant.

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Généralement, le(s) dit(s) émulsionnant(s) non ionique(s) sont présents à
hauteur
de 30 à 80% en poids. Ladite solution est alors appelée formulation
émulsionnable dans
l'eau (EC). Celle-ci pourra être avantageusement utilisée au verger ou en post-
récolte,
après dilution dans l'eau. La formulation EC est généralement diluée à hauteur
de 0,05 à
5% dans l'eau, préférentiellement entre 0,1 et 1%, notamment environ 0,25%
dans le cas
d'une formulation EC à environ 20% en pyriméthanil.
Généralement, la concentration en pyriméthanil dans ladite émulsion est
comprise
entre 100 et 5000 g/m3.
Les émulsions selon l'invention peuvent être préparées par mélange d'une
solution
ou formulation émulsionnable selon l'invention dans l'eau, ou par mélange
direct de
chacun de leurs constituants.
La présente invention concerne également un kit comprenant du pyriméthanil,
une
ou plusieurs huiles essentielles et/ou le(s) agent(s) actif(s) terpénique(s)
qu'elle(s)
contien(nen)t pour application simultanée.
Ledit kit peut éventuellement comprendre :
- de l'eau et/ou
- un ou plusieurs émulsionnant(s),
Le kit convient au procédé de traitement selon l'invention.
Les formulations selon l'invention conviennent au traitement fongicide des
récoltes. Ledit traitement est particulièrement avantageux en ce que, outre
l'effet
solubilisant des huiles essentielles ou des agents actifs terpéniques
qu'elle(s)
contien(nen)t, les dites huiles et/ou agents actifs ont également un effet
fongicide propre.
Les formulations selon l'invention permettent donc d'accroitre l'effet
fongicide, tout
en améliorant la qualité d'enrobage et donc de potentialiser l'activité
fongicide du
pyriméthanil.
On entend ici par récolte les fruits et légumes, au verger, y compris en
serres,
ou en post-récolte, les fruits secs, légumes secs, céréales, oléagineux, et
plus
particulièrement les pommes, bulbes et tubercules et céréales.
La présente invention concerne donc également le traitement fongicide des
récoltes par application d'une formulation selon l'invention décrite ci-avant.
Le traitement
peut être effectué par application par thermonébulisation, aspersion et/ou
immersion.

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La thermonébulisation est préférentiellement utilisée pour l'application de
solution
ou formulation émulsionnable en post-récolte ou en serre.
Lors de la thermonébulisation, la solution ou formulation émulsionnable est
généralement appliquée à température comprise entre 150 et 250 C. Cette
technique est
connue en soi et est décrite dans FR 98 015305 et FR 99 04534.
La thermonébulisation est un procédé consistant à appliquer un brouillard
extrêmement fin (dont les gouttelettes ont une taille de l'ordre du
micromètre), lequel est
produit par injection d'un liquide dans un courant d'air chaud, qui sert de
véhicule à ladite
composition traitante. Le brouillard ainsi produit permet une application
homogène. La
thermonébulisation pourra avantageusement être mise en oeuvre par utilisation
d'un
appareil de thermonébulisation, tel que décrit dans FR 87 04 960 ou
commercialisé sous
la dénomination Electrofog Xeda . Cette machine de thermonébulisation
électrique est
constituée d'un ventilateur haute pression, d'une résistance électrique et
d'une pompe
volumétrique garantissant une régularité stricte des caractéristiques du
brouillard produit
et une introduction très progressive de la composition traitante dans la
chambre de
stockage. De manière classique, les conditions permettant d'obtenir une taille
de gouttes
de 0,5 à 10 microns, notamment de l'ordre du micron, caractéristiques d'un
brouillard de
thermonébulisation, comprennent le chauffage de l'air à une température de 400
à 650 C
avant l'injection du liquide. La température du brouillard à la sortie de
l'appareil de
thermonébulisation est avantageusement choisie entre 110 et 300 C, de
préférence
entre 150 et 260 C, par exemple entre 170 et 250 C. Cette variante est plus
précisément décrite dans la demande FR 94 15 329.
La thermonébulisation convient plus particulièrement à l'application de la
solution
ou formulation émulsionnable. Elle convient par ailleurs aux huiles et
ingrédients actifs les
plus volatils, tels que l'huile de menthe par exemple.
L'application par dispersion ou immersion est généralement réalisée au moyen
de
l'émulsion selon l'invention. Cette application convient particulièrement pour
l'application
en verger ou en post récolte. Elle convient également particulièrement à
l'application de
l'huile de girofle.
Le procédé de traitement selon l'invention convient particulièrement à
l'application
de pyriméthanil à des doses comprises entre 2 et 20 g/tonne de fruits,
notamment environ
0,05% soit 500 ppm.

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Le traitement selon l'invention permet de façon inattendue d'élargir le
spectre
d'activité fongicide du pyriméthanil. Ainsi, le procédé selon l'invention
permet de traiter
certains champignons contre lesquels le pyriméthanil est peu ou pas actif.
En particulier, il est connu que le pyriméthanil entraîne des résistances chez
certaines espèces. La combinaison avec les huiles essentielles ou ingrédients
actifs
qu'elles contiennent permet donc de cibler ces champignons résistants, sans
engendrer
de résistance.
Les exemples suivants sont donnés à titre illustratif et non limitatifs de la
présente
invention.
Exemple 1 : formulation pour application directe
On prépare une formulation émulsionnable comprenant :
Pyriméthanil : 16% en poids
Huile de menthe : 30 % en poids
Mono et di-propylèneglycol : 49 % en poids
Acide laurique éthoxylé 11 moles : 5% en poids
On obtient une solution.
Exemple 2 : formulation émulsionnable dans l'eau (EC)
On prépare une formulation émulsionnable comprenant :
- pyriméthanil :20% en poids ;
- eugénol : 15% en poids
- Mélange émulsionnant non ionique 65 % en poids.
On obtient une solution.
Exemple 3 :
La formulation de l'exemple 1 est appliquée dans une chambre de conservation
de
fruits, avec une dose de 50g de la formulation de l'exemple 1 c'est-à-dire 8 g
de
pyriméthanil, par tonne de fruits.
L'application est réalisée par l'intermédiaire de la machine thermo
électrique.
Electrofog à une température de sortie de 190 C.
La solution obtenue donne lieu à un brouillard de fines particules convenant à
un
enrobage de bonne qualité.
Exemple 4:

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La formulation selon l'exemple 2 est diluée dans de l'eau à hauteur de:
2,5 kg de la formulation de l'exemple 2 dans un m3 d'eau, soit 500 g de
pyriméthanil par m3 d'eau, pour une application au verger, ou
250 g de la formulation de l'exemple 2 dans un m3 d'eau, soit 50 g de
pyriméthanil par m3 d'eau, pour une application en post¨récolte.
Les émulsions ainsi obtenues sont appliquées sur fruits par douchage ou
immersion des caisses ou par pulvérisation sur brosseuse dans le cas des
fruits
dans des caisses.
Exemple 5:
L'activité fongicide est mise en évidence de la façon suivante
Des oranges sont séparées en trois lots et traitées de la façon suivante :
- lot 1 (témoin) : oranges non traitées
- lot 2 : oranges traitées par du pyriméthanil seul ;
- lot 3: oranges traitées avec 250 g de la formulation de l'exemple 2 dilués
dans
un hectolitre d'eau.
Le lot 3 montre une diminution du champignon geotrichum candidum de 50%
tandis que le lot 2 montre le même niveau de geotrichum candidum que le lot
témoin.
Exemple 6:
Des Oranges Navel ont été récoltées le 18/01/2011 et inoculées le jour suivant
avec des
souches de pénicillium digitatum :
Traitement Substance active Dose 19/01 26/0 02/02
09/02
d'appli 1
cation
Témoin PESIN 0 100 100 100
P ES EV 0 19 75
Xedathane 20 192 g/L 250 PESIN 0 7.5 12.5 28
pyriméthanil g/h
PESEV 0 0,72112,5
Xedathane 192 g/L 250 PESIN 0 0 1.2 3.5
20/16 pyriméthanil g/h
160 g/L eugénol PESEV 0 0 0,2 1,4
Bioxeda 180g/L eugénol 1000 PESIN 0 50 56 88
g/h
P ES E V 0 8,2 20 35

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PES INC = % de fruits avec présence de spores
PESEV = % de surface de fruit couverte par les spores
Ces résultats montrent qu'il ne s'agit pas d'un effet d'addition simple des
deux activités du
pyriméthanil et de l'eugénol, mais d'un effet synergique.
Exemple 7 : Evaluation de l'efficacité in vitro des combinaisons de
l'invention
contre des micro-organismes phyto-patogènes.
Objectif de l'étude:
L'objectif de l'étude est de déterminer l'efficacité des combinaisons de
l'invention contre le
champignon phyto-patogène Monilinia fructicola, comparée au pyriméthanil seul.
L'efficacité des combinaisons contre Monilinia fructicola a été déterminée par
détermination de l'inhibition de la croissance du halo en accord avec les
directives
générales (ISO 6887 :2003 ; ISO 7218 :2007; ISO 7954 :1987).
Echantillons testés:
Traitement Ingrédient(s) Contenu en Type de
actif(s) ingrédient actif formulation
Xedathane 20 Pyrimethanil 20% EC
Bioxeda Huile de girofle 20% EC
Champignon Echantillon Doses Application Durée Evaluation
phytopathogène de
l'efficacité
Monilinia 1)Xedathane Xedathan Par ajout 5 jours Growth
fructicola 20 e20: dans le inhibition on
250 ml/h1 milieu Petri dishes
artificiel PDA
2)Bioxeda Bioxeda: (dextrose
100m1/h1 agar de
300 ml/h1 pomme de
500 ml/h1 terre)
1000 ml/h1

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3)Xedathane Xedathan
20 e 20 +
Bioxeda:
Bioxeda 250m1/h1+
100m1/h1
250m1/h1+
300 ml/h1
250m1/h1+
500 ml/h1
250m1/h1+
1000 ml/h1
Descriptif des méthodes:
Microrganisme Methode Diluent Milieu de Réplicats Conditions
Incubation
culture croissance
Monilinia 5/6 jours
fructicola Ensemencement Solution PDA, 4 25 C
Physiologique 1 C
Analyse :
Les échantillons ont été ajoutés au milieu artificiel et mélangés doucement
avant
solidification de la solution d'Agar.
Efficacité contre Monilinia fructicola:
Une petite quantité des spores de champignons est placée au centre du dextrose
d'Agar
de pomme-de-terre (PDA) des boîtes de pétri à 25 + 1 C pendant 5/6 jours. A
la fin de
l'incubation on mesure l'inhibition du halo formé comparé aux boîtes de pétri
PDA non
traitées (contrôle).

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Evaluation des résultats
Les résultats sont indiqués en tant que pourcentage de l'incidence de la
maladie et
pourcentage d'efficacité des produits testés.
Monilinia fructicola
Echantillons :
. Xedathane 20
= Bioxeda
. Xedathane 20+ Bioxeda
Champignon Echantillon Incidence de Efficacité Dose
ml/h1
Phytopathogène la maladie (%)
(%)
Monilinia fructicola Untreated 100 0
Xedathane 5 95
250m1/h1
Bioxeda 75 25 100m1/h1
70 30 300 ml/h1
70 500 ml/h1
20 80 1000 ml/h1
Xedathane 0 100 250 +100m1/h1
20 + Bioxeda 0 100 250+300 ml/h1
O 100 250+500 ml/h1
O 100 250+1000 ml/h1
Monilinia fructicola ¨ Souche résistante au Pyrimethanil
Echantillons:
. Xedathane 20
= Bioxeda
. Xedathane 20+ Bioxeda
Champignon Echantillon Incidence de Efficacité Dose
ml/h1
Phytopathogène la maladie (%)
(%)
Monilinia fructicola Non traité 100 0
Souche résistante au Xedathane 55 45
Pyrimethanil 20 250m1/h1

CA 02850281 2014-03-27
WO 2013/050663 PCT/FR2011/052316
11
Bioxeda 30 70 100m1/h1
20 80 300 ml/h1
25 75 500 ml/h1
20 80 1000 ml/h1
Xedathane 10 90 250 +100m1/h1
20 5 95 250+300 ml/h1
+ Bioxeda 3 97 250+500 ml/h1
95 250+1000 ml/h1
Les champignons Monilinia fructicola sont présents sur 100% des boîtes de
pétri non
traitées.
Résultats:
Monilinia fructicola
L'huile de girofle en combinaison avec le pyriméthanil permet un contrôle
total des
champignons à toutes les doses testées.
Monilinia fructicola, souche résistante au pyrimethanil :
Le pyriméthanil ne permet qu'une efficacité de 45% tandis que la combinaison
d'huile de
girofle et de pyriméthanil permet un contrôle quasi-total aux doses testées.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2850281 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2017-10-04
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-10-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2016-10-04
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2016-10-04
Lettre envoyée 2014-05-27
Inactive : Transfert individuel 2014-05-16
Inactive : Page couverture publiée 2014-05-16
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Demande reçue - PCT 2014-05-08
Inactive : CIB en 1re position 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Inactive : CIB attribuée 2014-05-08
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2014-03-27
Demande publiée (accessible au public) 2013-04-11

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2016-10-04

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-09-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2013-10-04 2014-03-27
Taxe nationale de base - générale 2014-03-27
Enregistrement d'un document 2014-05-16
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2014-10-06 2014-09-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2015-10-05 2015-09-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
XEDA INTERNATIONAL
Titulaires antérieures au dossier
ALBERTO SARDO
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2014-03-26 11 407
Abrégé 2014-03-26 1 59
Revendications 2014-03-26 2 57
Avis d'entree dans la phase nationale 2014-05-07 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2014-05-26 1 102
Rappel - requête d'examen 2016-06-06 1 117
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2016-11-14 1 163
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-11-14 1 171
PCT 2014-03-26 29 1 002