Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2851649 |
---|---|
(54) Titre français: | SERVEUR DE BOISSON ET D'ALIMENT |
(54) Titre anglais: | FOOD AND BEVERAGE SERVER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2012-11-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2013-06-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2012/065985 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2012065985 |
(85) Entrée nationale: | 2014-04-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un serveur de boisson ou d'aliment qui comprend un récipient ayant un corps avec une paroi latérale, une base et au moins un élément de prise externe sur la paroi latérale ou la base. Un noyau thermique comprend un corps creux avec au moins un élément de prise interne destiné à venir en prise avec l'au moins un élément de prise externe sur le récipient pour retenir le noyau thermique sur le combineur. Le corps creux a une partie centrale pour transférer de la chaleur avec la base du récipient et un milieu thermique, tel qu'une solution saline, un réfrigérant, de l'eau, de l'huile ou du sable, à l'intérieur du corps creux.
A food: or beverage server Includes a container having, a body with a sidewall abase, and at least one external engagement element on the sidewall or the base, A thermal core includes a hollow body with at least one: internal engagement element for engaging the at least one external engagement element on the container to retain the thermal core on the combiner. The hollow body has a central portion for heat-transfer with the base of the container and a thermal medium., such as a saline solution, refrigerant., water, oil or sand., within the hallow body.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-11-21 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-11-21 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2017-11-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-11-21 |
Inactive : IPRP reçu | 2014-08-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-06-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2014-05-26 |
Demande reçue - PCT | 2014-05-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-05-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-05-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-05-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2014-04-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-06-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2016-11-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-11-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2014-04-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2014-11-20 | 2014-11-04 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2015-11-20 | 2015-11-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DAVID KISELA |
KARL A. REISIG |
MICHAEL J. LONSWAY |