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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2852784 |
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(54) Titre français: | ASPIRATEUR A DECHETS ALIMENTAIRES ET POUBELLE |
(54) Titre anglais: | VACUUM FOOD SCRAPS AND TRASH BIN |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2014-05-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2015-11-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A vacuum food scraps or trash bin has vacuum pump assembly installed to
achieve vacuum
pressure in the bin. The vacuum pump assembly may be manually driven piston
type or an
electrically driven vacuum pump type powered by solar panel with battery. A
push button on
the lid or a foot pedal at the bin bottom is for releasing the bin vacuum
pressure prior to
opening the lid. A seal rubber gasket between the lid and bin body sustains
the achieved
vacuum pressure while the lid is closed. Suction heat with filter on the lid
prevents the debris
from plugging the vacuum pump while the air is being sucked out. This
invention may be used
in combination with food scraps or trash bins of different sizes and shapes.
This invention may
benefit the air quality in communities by decreasing the odor emission from
food scraps or
trash bins while supporting the food scraps recycling program for sustainable
community and
environmental protection.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-05-30 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-05-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-05-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-01-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2015-11-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-06-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-06-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-06-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-06-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-06-27 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2014-06-16 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2014-06-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2014-06-03 |
Inactive : Pré-classement | 2014-05-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2014-05-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-05-30 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2014-05-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEIHUA SUN |
XIAOWEI YU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |