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Sommaire du brevet 28544 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 28544
(21) Numéro de la demande: 28544
(54) Titre français: DISPOSITION AUX PEDALES D'ORGUES
(54) Titre anglais: PEDAL ATTACHMENT FOR ORGAN CASES
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • DOHERTY, WILLIAM (Canada)
(73) Titulaires :
  • WILLIAM DOHERTY
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1888-02-18
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 28544 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim 1st The combination of the nosing N secured to pedal, and the rabbetted piece B secured to the pedal board 0, forming a close joint, to prevent the ingress of mice, vermin and dust at the foot of the pedal. 2nd The combination of the raised panel C with the pedal A, and the centre bracket E, and the pedal brackets D, forming thereby a close joint for the prevention of the ingress of mice, vermin and dust, at all sides of the pedals. 3rd The combination of the strip F with the toe-piece M and the strip L, forming a close joint at the top of the pedal, for the prevention of the ingress of mice, vermin or dust, and which will remain a close joint even though the pedal with the toe-piece M were not pressed (within 3/4 inch)against the strip L, glued or otherwise secured to the organ case. 4th The combination of the pedal board 0, the rabbetted piece B, the nosing N, the raised panel C, the strip F, the toe-piece M, the strip L with the pedal A, the organ case K, and the pedal brackets D, and the centre bracket E.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 28544 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 28544 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1906-02-18
Accordé par délivrance 1888-02-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
WILLIAM DOHERTY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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