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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2858045 |
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(54) Titre français: | MANCHON DE TASSE AVEC ANSE |
(54) Titre anglais: | CUP SLEEVE WITH HANDLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-11-22 |
(22) Date de dépôt: | 2014-07-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2015-04-30 |
Requête d'examen: | 2014-07-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un manchon de tasse comporte deux parois latérales opposées, deux supports opposés et deux anses opposées. Les deux parois latérales opposées sont formées en pliant un carton mince en deux et en joignant deux bords latéraux du carton mince, de sorte quun contenant à boisson peut être placé entre les parois latérales. Les deux supports opposés sont respectivement formés aux deux parois latérales. Les deux supports peuvent être pliés vers le haut par leur fond pour se prolonger au-dessus des bords supérieurs des parois latérales. Les deux anses opposées sont respectivement formées aux deux supports. Les deux anses peuvent être pliées vers lextérieur par leur bas afin de faciliter la saisie du manchon de tasse par lutilisateur en même temps que le contenant à boisson. De plus, le manchon de tasse peut assurer la fonction disolation thermique et de conservation de la chaleur.
A cup sleeve includes two opposing side walls, two opposing support brackets, and two opposing handles. The two opposing side walls are formed by folding a sheet of cardboard in half and joining two lateral edges of the sheet of cardboard, so that a beverage container can be placed between the side walls. The two opposing support brackets are respectively formed at the side walls. The two support brackets can be folded upwardly about their bottoms to extend above the top edges of the side walls. The two opposing handles are respectively formed at the two support brackets. The two handles can be folded outwardly about their bottoms to facilitate a user in taking the cup sleeve together with the beverage container. Moreover, the cup sleeve can provide the function of thermal insulation and heat preservation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-07-31 |
Lettre envoyée | 2018-07-31 |
Accordé par délivrance | 2016-11-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-11-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-10-07 |
Préoctroi | 2016-10-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-08-02 |
Lettre envoyée | 2016-08-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-08-02 |
Inactive : Q2 réussi | 2016-07-26 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-07-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-05-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-11-09 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-11-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2015-04-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-04-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-08-23 |
Lettre envoyée | 2014-08-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2014-08-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2014-08-04 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2014-07-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-07-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-07-31 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2014-07-31 |
Inactive : Pré-classement | 2014-07-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2016-10-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2014-07-31 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2014-07-31 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2016-08-01 | 2016-05-18 |
Taxe finale - petite | 2016-10-07 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2017-07-31 | 2016-10-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHENG-AN CHUANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |