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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2860540 |
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(54) Titre français: | ANGULAR DOWNSTREAM GUIDE VANE SECTOR WITH VIBRATION DAMPING BY MEANS OF A WEDGE FOR A TURBINE ENGINE COMPRESSOR |
(54) Titre anglais: | SECTEUR ANGULAIRE DE REDRESSEUR A AMORTISSEMENT DE VIBRATIONS PAR COIN POUR COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-10-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2013-01-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2013-07-25 |
Requête d'examen: | 2017-12-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2013/050069 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2013050069 |
(85) Entrée nationale: | 2014-07-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un secteur angulaire de redresseur (16) pour compresseur de turbomachine, comportant une virole interne (20), une virole externe (22), au moins une pale (24), un élément de carter (360 monté au moins en partie autour de l'une des viroles et ayant une gorge (42) ouverte en regard d'une extrémité axiale de la virole correspondante, un élément rapporté formant coin (44) interposé entre l'élément de carter et la virole correspondante, le coin présentant une première surface (46) destinée à venir en contact avec une surface d'appui (22a) de l'extrémité axiale de la virole correspondante et une seconde surface (48) inclinée par rapport à la première surface et destinée à venir en contact avec une surface inclinée (50) correspondante de la gorge de l'élément de carter, et des moyens (52) pour exercer un effort axial sur le coin de façon à maintenir sa première surface en contact avec la surface d'appui et sa seconde surface en contact avec la surface inclinée de la gorge de l'élément de carter.
The invention relates to a downstream guide vane sector (16) with vibration damping by means of a wedge for a turbine engine compressor, comprising an inner shroud (20), an outer shroud (22), at least one blade (24), a casing element (36) at least partially mounted around one of the shrouds and having an open groove (42) opposite an axial end of the corresponding shroud, an attached wedge element (44) arranged between the casing element and the corresponding shroud, the wedge having a first surface (46) which is to engage with a bearing surface (22a) of the axial end of the corresponding shroud, and a second surface (48) which is inclined relative to the first surface and which is to engage with a corresponding inclined surface (50) of the groove of the casing element, and a means (52) for exerting an axial force on the wedge such that the first surface thereof remains engaged with the bearing surface, and the second surface thereof remains engaged with the inclined surface of the groove of the casing element.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2019-10-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-10-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2019-08-30 |
Préoctroi | 2019-08-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2019-03-29 |
Lettre envoyée | 2019-03-29 |
month | 2019-03-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2019-03-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2019-03-18 |
Inactive : Q2 réussi | 2019-03-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-03-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2018-09-05 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2018-09-04 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2018-01-22 |
Lettre envoyée | 2017-12-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2017-12-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2017-12-11 |
Requête d'examen reçue | 2017-12-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-09-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-28 |
Demande reçue - PCT | 2014-08-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-08-28 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2014-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-28 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2014-07-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-07-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2018-12-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2014-07-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-01-12 | 2014-12-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2016-01-11 | 2015-12-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2017-01-11 | 2016-12-21 |
Requête d'examen - générale | 2017-12-11 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2018-01-11 | 2017-12-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2019-01-11 | 2018-12-19 |
Taxe finale - générale | 2019-08-30 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2020-01-13 | 2019-12-24 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2021-01-11 | 2020-12-18 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2022-01-11 | 2021-12-15 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2023-01-11 | 2022-12-20 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2024-01-11 | 2023-12-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SNECMA |
Titulaires antérieures au dossier |
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LAURENT GILLES DEZOUCHE |
YVON CLOAREC |