Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2864764 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2864764
(54) Titre français: ELECTRIC POWER TRANSMISSION CABLE PARTICULARLY FOR AN OVERHEAD LINE
(54) Titre anglais: CABLE DE TRANSPORT ELECTRIQUE EN PARTICULIER POUR LIGNE AERIENNE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01B 5/10 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERY, DANIEL (Belgique)
  • MARTIN, MICHEL (Belgique)
(73) Titulaires :
  • NEXANS
(71) Demandeurs :
  • NEXANS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2013-02-28
(87) Mise à la disponibilité du public: 2013-09-19
Requête d'examen: 2018-01-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2013/054011
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2013135489
(85) Entrée nationale: 2014-08-13

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
12176539.0 (Office Européen des Brevets (OEB)) 2012-07-16
1252180 (France) 2012-03-12

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un câble de transport électrique en particulier pour ligne électrique aérienne, comportant au moins un jonc composite central (1) constitué de fibres imprégnées par une matrice et dont la contrainte spécifique à la rupture est supérieure à 0,4 MPa.m³/kg et au moins une couche de fils conducteurs (3) à imbrication mutuelle, en aluminium ou en alliage d'aluminium et enroulés autour de ce jonc (1), ledit câble présentant un diamètre externe à température ambiante dit diamètre initial (Di) et le rapport entre le coefficient de dilatation thermique des fils conducteurs (3) et celui du jonc central (1) est supérieur à trois. Selon l'invention, lesdits fils conducteurs (3) à imbrication mutuelle sont d'une géométrie telle que l'augmentation du diamètre externe d'une longueur de ce câble inférieure à 45 m, lors d'une augmentation de la température durant deux à quatre minutes, de la température ambiante à une température comprise entre 150 et 240°C est inférieure ou égale à 10% de son diamètre initial (Di), ledit câble étant soumis à une tension mécanique comprise entre 10 à 30% de la résistance à la rupture nominale du câble. L'invention concerne également une géométrie de fil conducteur assurant un tel degré d'expansion du diamètre.


Abrégé anglais

The invention concerns an electric power transmission cable, particularly for an overhead power line, comprising at least one central composite ring (1) formed of fibres impregnated by a matrix, of which the specific breaking strength is greater than 0.4 MPa.m³/kg and at least one layer of conductive wires (3) nested within one another, made of aluminium or an aluminium alloy and windings around said ring (1), said cable having an outer diameter at ambient temperature called the initial diameter (Di) and the ratio between the thermal expansion coefficient of the conductive wires (3) and that of the central ring (1) is greater than three. According to the invention, said conductive wires (3) nested within one another are of a geometry such that the increase in the outer diameter of one length of said cable shorter than 45 m, during an increase of temperature lasting two to four minutes, from ambient temperature to a temperature between 150 and 240°C, is less than or equal to 10% of its initial diameter (Di), said cable being subject to a mechanical tension between 10% and 30% of the nominal breaking strength of the cable. The invention also concerns a conductive wire geometry enabling such a level of expansion of the diameter.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Câble de transport électrique en particulier pour ligne électrique
aérienne, comportant au moins un jonc composite central (1)
constitué de fibres imprégnées par une matrice et dont la
contrainte spécifique à la rupture est supérieure à 0,4 MPa.m3/kg
et au moins une couche de fils conducteurs (3) à imbrication
mutuelle, en aluminium ou en alliage d'aluminium et enroulés
autour de ce jonc (1), ledit câble présentant un diamètre externe
à température ambiante dit diamètre initial (D1) et le rapport entre
le coefficient de dilatation thermique des fils conducteurs (3) et
celui du jonc central (1) est supérieur à trois, caractérisé en ce
que lesdits fils conducteurs (3) à imbrication mutuelle sont d'une
géométrie telle que l'augmentation du diamètre externe d'une
longueur de ce câble inférieure à 45 m, lors d'une augmentation
de la température durant deux à quatre minutes, de la
température ambiante à une température comprise entre 150 et
240°C est inférieure ou égale à 10% de son diamètre initial (D i),
ledit câble étant soumis à une tension mécanique comprise entre
à 30% de la résistance à la rupture nominale du câble.
2. Câble selon la revendication 1, caractérisé en ce que son diamètre
externe après une diminution ultérieure de sa température à la
température ambiante est sensiblement égal à son diamètre initial
(D i).
3. Câble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la
variation de la température est réalisé par application ou coupure
d'une intensité du courant auxdits fils conducteurs (3).

11
4. Câble selon l'une des revendications précédentes, dont chaque dit
fil conducteur à imbrication mutuelle (3A) comporte une face dite
supérieure (38) et une face dite inférieure (3C) disposées sur un
cylindre géométrique circulaire ayant pour axe longitudinal l'axe
longitudinal (A-A) du câble et pour rayon R s et R i, caractérisé en
ce que la largeur (L) de chaque dit fil conducteur à l'intersection
d'un cylindre géométrique circulaire de même axe longitudinal (A-
A) et de rayon 1/2 (R s + R i) est comprise entre 80 et 120% de la
différence (R s - R i).
5. Câble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que
ladite largeur (L) de chaque dit fil conducteur est sensiblement
égale à la différence (R s - R i).
6. Câble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce que ledit fil conducteur (3A) est de section en Z, en S ou en C.
7. Câble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce que lesdites fibres du jonc (1) sont en carbone et ladite matrice
en résine époxy.
8. Câble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce que lesdits fils conducteurs (3A) sont à base d'alliage
d'aluminium et de zirconium.
9. Câble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce que ledit jonc (1) comporte un revêtement étanche (2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
1
CABLE DE TRANSPORT ELECTRIQUE EN PARTICULIER POUR
LIGNE AERIENNE
L'invention concerne un câble de transport électrique en
particulier pour ligne aérienne.
Elle concerne plus précisément un câble de transport électrique
en particulier pour ligne électrique aérienne, connportant au moins un
jonc composite central constitué de fibres imprégnées par une matrice
et dont la contrainte spécifique à la rupture est supérieure à 0,4
MPa.nr13/kg et au moins une couche de fils conducteurs à imbrication
mutuelle, en aluminium ou en alliage d'aluminium et enroulés autour de
ce jonc.
Un tel câble est décrit dans le document de brevet EP 1 816 654.
Ce câble de transport électrique en particulier pour ligne
électrique aérienne, comporte un jonc composite central constitué de
fibres imprégnées par une matrice de résine époxy et deux couches de
fils conducteurs de section en Z et en S, en aluminium ou en alliage
d'aluminium, enroulés autour du jonc. Eventuellennent, le jonc peut être
recouvert d'une couche de matière isolante.
De tels fils conducteurs sont des fils de forme selon la norme
IEC 62219.
Un tel câble peut comporter un seul jonc central, comme
représenté, ou trois joncs centraux.
Il peut également comporter une ou plusieurs couches de fils
conducteurs 3.
La tennpérature de fonctionnennent d'un tel câble peut atteindre
200 C ou plus. Il s'avère donc, l'ensemble des composants du câble
étant bloqué aux extrénnités par des ancrages, que, lors d'une
augnnentation de la tennpérature des fils conducteurs, de la tennpérature
ambiante à la température de fonctionnennent du câble, les couches de
fils conducteurs ont tendance à gonfler suite à la différence de

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
2
coefficient de dilatation du jonc et des fils conducteurs, et les fils
conducteurs ont tendance à sortir de leur couche ce qui peut entraîner
un déchaussement des fils hors de leur couche. On peut même
constater la formation d'un positionnement des fils conducteurs de type
cage d'écureuil qui a tendance à se résorber lorsque la sollicitation
thermique a cessé.
Il est à craindre qu'après un certain nombre de cycles
thermiques, un ou plusieurs fils conducteurs ne reprennent pas leur
place correcte au sein de leur couche et provoque ainsi une
augmentation de l'effet Corona ainsi qu'une augmentation des
nuisances sonores.
Pour résoudre ce problème, l'invention propose un câble de
transport électrique en particulier pour ligne électrique aérienne,
comportant au moins un jonc composite central constitué de fibres
imprégnées par une matrice et dont la contrainte spécifique à la rupture
est supérieure à 0,4 MPa.nr13/kg et au moins une couche de fils
conducteurs à imbrication mutuelle, en aluminium ou en alliage
d'aluminium et enroulés autour de ce jonc, ledit câble présentant un
diamètre externe à température ambiante dit diamètre initial et le
rapport entre le coefficient de dilatation thermique des fils conducteurs
et celui du jonc central est supérieur à trois, caractérisé en ce que
lesdits fils conducteurs (3) à imbrication mutuelle sont d'une géométrie
telle que l'augmentation du diamètre externe d'une longueur de ce
câble inférieure à 45 m, lors d'une augmentation de la température
durant deux à quatre minutes, de la température ambiante à une
température comprise entre 150 et 240 C est inférieure ou égale à 10%
de son diamètre initial, ledit câble étant soumis à une tension
mécanique comprise entre 10 à 30% de la résistance à la rupture
nominale du câble.
Ce câble comporte au moins une couche de fils conducteurs à

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
3
imbrication mutuelle. Plus précisément il peut comporter une ou
plusieurs couches de fils conducteurs à imbrication mutuelle, associées
ou non à au moins une couche de fils conducteurs de section ronde ou
trapézoïdale.
Ce câble comporte au moins un jonc composite central constitué
de fibres, par exemple des fibres de verre, de carbone, d'alumine ou de
céramique, imprégnées par une matrice qui peut être en polymère, par
exemple en résine époxy, ou en métal, par exemple en aluminium, en
acier, en titane ou en tungstène.
La contrainte spécifique à la rupture est la contrainte à la rupture
rapportée à la densité du matériau ou des matériaux.
Selon un mode de réalisation préféré, le diamètre externe du
câble après une diminution ultérieure de sa température à la
température ambiante est sensiblement égal à son diamètre initial.
De préférence, la variation de la température est réalisée par
application ou coupure d'une intensité du courant.
Le câble, dont chaque dit fil conducteur à imbrication mutuelle
comporte une face dite supérieure et une face dite inférieure disposées
sur un cylindre géométrique circulaire ayant pour axe longitudinal l'axe
longitudinal du câble et pour rayon Rs et R,, est de préférence tel que la
largeur de chaque dit fil conducteur à l'intersection d'un cylindre
géométrique circulaire de même axe longitudinal et de rayon 1/2 (R, +
R,) est comprise entre 80 et 120% de la différence (R, - R,).
Grâce à une telle géométrie, le déplacement radial des fils
conducteurs est limité voire même empêché, tout en ayant un niveau
de nuisances sonores faibles en cas de grand vent.
Il est également possible de réaliser un câble dont le coefficient
de trainée est avantageux dans le domaine des vitesses de vent utiles
par exemple et de manière non exhaustive : les vitesses de calcul ViQB et
V2QB prévues par la réglementation belge et de conserver cette propriété

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
4
malgré les multiples et sévères sollicitations thermiques que subira le
câble lors de sa vie active. Pour obtenir ce résultat, il est nécessaire que
la couche externe soit constituée de fils de forme à imbrication
mutuelle, que la largeur de chacun de ses fils réponde aux critères cités
ci-dessus et que la profondeur des rainures de chaque fil répondent aux
critères du brevet EP 0 379 853.
De préférence, ladite largeur de chaque dit fil conducteur est
sensiblement égale à la différence (R, - R,).
Ledit fil conducteur peut être de section en Z, en S ou en C.
Avantageusennent, lesdites fibres du jonc sont en carbone et
ladite matrice en résine époxy.
De préférence, les fils conducteurs sont à base d'alliage
d'aluminium et de zirconium.
Le jonc peut comporter un revêtennent étanche tel que décrit
dans la demande de brevet WO 2010/089500.
Une couche diélectrique peut éventuellennent être disposée entre
ce revêtennent et le jonc composite.
L'invention est décrite ci-après plus en détail à l'aide de figures
illustrant uniquement des modes de réalisation préférés de l'invention.
La figure 1 est une vue en coupe d'un câble selon l'invention.
Les figures 2 à 4 sont des vues en coupe transversale d'un fil
conducteur selon plusieurs modes de réalisation de l'invention.
Comme représenté sur la figure 1, l'invention concerne un câble
de transport électrique en particulier pour ligne électrique aérienne,
connportant au moins un jonc composite central 1 constitué de fibres
imprégnées par une matrice et dont la contrainte spécifique à la rupture
est supérieure à 0,4 MPa.nr13/kg et au moins une couche de fils
conducteurs 3 à imbrication mutuelle, en aluminium ou en alliage
d'aluminium et enroulés autour de ce jonc 1. Le jonc 1 peut comporter
un revêtennent étanche 2.

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
De préférence, les fils conducteurs sont à base d'alliage
d'aluminium et de zirconium.
Ce câble présente un diamètre externe à température ambiante
dit diamètre initial et le rapport entre le coefficient de dilatation
5 thermique des fils conducteurs et celui du jonc central est supérieur à
trois.
Selon l'invention, les fils conducteurs (3) à imbrication mutuelle
sont d'une géométrie telle que l'augmentation du diamètre externe
d'une longueur de ce câble inférieure à 45 m, lors d'une augmentation
de la température durant deux à quatre minutes, de la température
ambiante à une température comprise entre 150 et 240 C est inférieure
ou égale à 10% de son diamètre initial, ledit câble étant soumis à une
tension mécanique comprise entre 10 à 30% de la résistance à la
rupture nominale du câble.
Par ailleurs, de préférence, son diamètre externe après une
diminution ultérieure de la température à la température ambiante est
sensiblement égal à son diamètre initial.
Les figures 2 à 4 sont des vues en coupe transversale
d'exemples de fils conducteurs permettant d'assurer un tel degré limité
d'expansion du diamètre.
La figure 2 représente un fil conducteur en Z.
Ce fil conducteur 3A comporte une face dite supérieure 38 et une
face dite inférieure 3C disposées chacune sur un cylindre géométrique
circulaire ayant pour axe longitudinal l'axe longitudinal A-A du câble et
pour rayon Rs et R,, et est tel que la largeur L de ce fil conducteur à
l'intersection d'un cylindre géométrique circulaire C de même axe
longitudinal A-A et de rayon 1/2 +
R,) est comprise entre 80 et 120%
de la différence (R, - R,).
De préférence, cette largeur L de chaque fil conducteur est
sensiblement égale à la différence (R, - R,).

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
6
Selon ce premier exemple, le câble est de section en Z, mais il
peut être de façon générale à imbrication mutuelle, par exemple en S
ou en C.
La figure 3 représente un fil conducteur à imbrication mutuelle
en S et la figure 4 représente un fil conducteur à imbrication mutuelle
en C.
Ces fils conducteurs 3A comportent une face dite supérieure 38
et une face dite inférieure 3C disposées chacune sur un cylindre
géométrique circulaire ayant pour axe longitudinal l'axe longitudinal A-A
du câble et pour rayon Rs et R,, et sont tels que la largeur L de ces fils
conducteurs à l'intersection d'un cylindre géométrique circulaire C de
même axe longitudinal A-A et de rayon 1/2 +
R,) est comprise entre
80 et 120% de la différence (R, - R,).
De préférence, cette largeur L de ces fils conducteurs est
sensiblement égale à la différence (R, - R,).
Les caractéristiques précédentes sont vérifiées par l'essai suivant
réalisé par exemple sur un câble comportant deux couches de fils de
forme conducteurs à imbrication mutuelle.
Une longueur de câble comprise inférieure à 45m, et de
préférence comprise entre 10 et 45 m, est utilisée et est pourvue à ses
extrémités d'un manchon classique en résine époxy afin d'assurer que
les couches gardent sensiblement la même position relative que celle
obtenue en sortie de fabrication et plus particulièrement sans décâblage
de celles-ci. Les fils conducteurs des couches sont évasés dans les
manchons en résine époxy et les couches sont reconstituées en sortie
des manchons pour permettre une connexion à une unité de puissance
électrique en courant alternatif via des connecteurs classiques. Les
manchons en résine époxy sont introduits dans des douilles coniques en
aluminium connectées à des tendeurs pour maintenir une tension
mécanique. D'un côté du câble, une cellule de charge est placée entre le

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
7
câble et le dispositif d'ancrage et, de l'autre côté du câble, ce dernier
est directement relié à l'autre dispositif d'ancrage. Les dispositifs
d'ancrage sont suffisamment solides pour minimiser les déflections des
extrémités du dispositif quand une tension mécanique est appliquée.
Pour le test, la tension mécanique appliquée à température ambiante a
une valeur comprise entre 10 à 30% de la résistance à la rupture
nominale du câble. La température est mesurée en trois emplacements
le long de la longueur du câble en test, de préférence à 1/4, 1/2 et 3/4 de la
distance entre extrémités, en utilisant des thermocouples. A chaque
emplacement, les thermocouples sont disposés en trois positions
radiales différentes sur le câble, à savoir sur la couche externe de fils
conducteurs, sur la couche interne de fils conducteurs et en contact
avec le jonc central.
Le diamètre externe du câble est mesuré au milieu de la
longueur de câble en test tout d'abord à l'état initial à température
ambiante.
L'intensité du courant ensuite appliqué sur le câble est telle que
les couches de fils conducteurs atteignent une température comprise
entre 150 C et 240 C en une durée comprise entre deux et quatre
minutes. La température de référence prise en compte est la plus haute
donnée par les thermocouples.
Dès la coupure de ce courant, le diamètre externe est mesuré au
même emplacement. Puis ce diamètre est de nouveau mesuré au même
emplacement, lorsque le câble est revenu à la température ambiante.
Selon l'invention, l'augmentation du diamètre externe juste
après la coupure du courant est inférieure ou égale à 10% de son
diamètre externe initial et le diamètre externe après sollicitation
thermique et retour à la température ambiante est sensiblement égal à
son diamètre initial.

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
8
Après essai, on peut prélever avec soin pour ne pas les déformer
dans la partie centrale du câble cinq échantillons de 30 cm de fils de
forme de la couche externe. Les rayons de courbure de la face
supérieure des fils sont mesurés. La couche externe réalisée à partir de
ces éléments présente une surface externe lisse à l'exception de petites
rainures hélicoïdales procurées par ces rayons de courbure. Ces rayons
de courbure doivent être sensiblement égaux à ceux du fil en sortie de
fabrication. La mesure de ces rayons est réalisée à partir de l'appareil
Shaped Die/Wire8iRod System cornbination ; Version A : Electro
Optical Frarne CU10 Die Wire 8i Rod Supervisor de la société
Conoptica's.
Cette méthode d'essai a été réalisée avec un câble tel que
précisé ci-dessous à une térnpérature de 240 C.
Ce câble de transport électrique en particulier pour ligne
électrique aérienne, est tel que représenté sur la figure 1 et comporte
un jonc composite central constitué de fibres de carbone continues
imprégnées par une matrice de résine époxy, et deux couches de fils de
forme conducteurs à imbrication mutuelle, dont une couche externe
avec des fils en Z et une couche interne avec des fils en S tels que
précisé plus haut, en alliage d'alliage d'aluminium et de zirconium,
enroulés hélicoïdalernent autour de ce jonc de façon à s'imbriquer
mutuellement. Les fils conducteurs sont des fils tels que décrits plus
haut en référence aux figures 2 et 3.
Ce câble est défini par les caractéristiques suivantes :
Fils conducteurs Jonc central
Section nominale 341 nirn2 38,5 rnrn2
Poids 947 kg/km 63 kg/km
Module d'élasticité 57 kNI/rnm2 170 kNI/rnm2
Coefficient de 23.10-6/ C 0,2.10-6/ C

CA 02864764 2014-08-13
WO 2013/135489 PCT/EP2013/054011
9
dilatation thermique
Les résultats après essai sont :
Diamètre externe Mesures
relevées Moyenne
(mm) (mm)
Mesures avant essai 23,4 -23,3 - 23,5
23,4
Mesures après coupure du 24,7 - 24,8 - 24,9
24,8
courant
Mesure après retour à la 23,3 - 23,4 -23,5
23,4
température initiale
Par ailleurs, les mesures des rayons de courbure restent égales :
Diamètre et tolérances des rayons
de courbure (mm)
Avant essai 0,7 0,1
Après essai 0,7 0,1
ce qui démontre que la profondeur des rainures de chaque fil
répondent aux critères du brevet EP 0 379 853 et qu'une bonne tenue
au vent est conservé malgré le traitement thermique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2020-02-28
Le délai pour l'annulation est expiré 2020-02-28
Demande non rétablie avant l'échéance 2020-02-28
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2019-05-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2019-02-28
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2018-11-23
Inactive : Rapport - CQ réussi 2018-11-19
Lettre envoyée 2018-01-26
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2018-01-17
Requête d'examen reçue 2018-01-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2018-01-17
Lettre envoyée 2015-05-28
Inactive : Transfert individuel 2015-05-22
Inactive : Page couverture publiée 2014-11-07
Demande reçue - PCT 2014-09-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2014-09-29
Inactive : CIB attribuée 2014-09-29
Inactive : CIB en 1re position 2014-09-29
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2014-08-13
Demande publiée (accessible au public) 2013-09-19

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2019-02-28

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-12-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2014-08-13
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2015-03-02 2015-01-22
Enregistrement d'un document 2015-05-22
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2016-02-29 2016-01-22
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2017-02-28 2017-01-19
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2018-02-28 2017-12-18
Requête d'examen - générale 2018-01-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NEXANS
Titulaires antérieures au dossier
DANIEL GUERY
MICHEL MARTIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2014-08-13 1 13
Revendications 2014-08-13 2 68
Page couverture 2014-11-07 2 54
Abrégé 2014-08-13 2 100
Dessins 2014-08-13 2 29
Description 2014-08-13 9 355
Avis d'entree dans la phase nationale 2014-09-29 1 193
Rappel de taxe de maintien due 2014-10-29 1 111
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2015-05-28 1 103
Rappel - requête d'examen 2017-10-31 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2018-01-26 1 187
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2019-04-11 1 180
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2019-07-04 1 167
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2020-04-14 1 535
Demande de l'examinateur 2018-11-23 4 253
PCT 2014-08-13 4 120
Requête d'examen 2018-01-17 2 64