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Sommaire du brevet 2866667 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2866667
(54) Titre français: APPLIANCE COMPRISING A STEAM-GENERATING BASE CONNECTED BY A STEAM CONDUIT TO A TOOL FOR RELEASING WRINKLES FROM CLOTHING VERTICALLY
(54) Titre anglais: APPAREIL ELECTROMENAGER COMPORTANT UNE BASE GENERATRICE DE VAPEUR RELIEE PAR UN CONDUIT DE VAPEUR A UN OUTIL POUR LE DEFROISSAGE VERTICAL DU LINGE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D06F 79/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUCRUET, GUY (France)
  • PANZA, AUDREY (France)
  • GRIENAY, ARNAUD (France)
  • ZENG, LIJING (France)
  • LEMAIRE, STEPHANIE (France)
(73) Titulaires :
  • SEB S.A.
(71) Demandeurs :
  • SEB S.A. (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2021-03-23
(22) Date de dépôt: 2014-10-07
(41) Mise à la disponibilité du public: 2015-04-30
Requête d'examen: 2019-07-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
13 60691 (France) 2013-10-31

Abrégés

Abrégé français


Appareil électroménager comprenant une base génératrice de vapeur reliée par
un conduit de vapeur à un outil pour le défroissage vertical du linge, tel une
tête
de défroissage, l'appareil comportant au moins une barre pour l'accrochage
d'un
article à repasser, la barre étant supportée par un unique mât s'étendant vers
le
haut depuis la base et pouvant occuper une position de travail dans laquelle
la
barre est disposée transversalement au mât, caractérisé en ce que, en position
de
travail, la barre s'étend sur un seul côté du mât et sur une longueur
supérieure à
25 cm.


Abrégé anglais

Household appliance comprising a steam-generating base connected by a steam duct to a tool for vertical smoothing of laundry, such as a steamer head. The device comprises at least one bar for hanging an item to be ironed, the bar being supported by a single mast, extending upward from the base. The bar can be placed in a working position in which it is arranged transversal to the mast, characterized such that in the working position, the bar extends only on one side of the mast.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1) Appareil électroménager comprenant une base génératrice de vapeur reliée
par un conduit de vapeur à un outil pour le défroissage vertical du linge, tel
une tête de défroissage, l'appareil comportant au moins une barre pour
l'accrochage d'un article à repasser, la barre étant supportée par un unique
mât s'étendant vers le haut depuis la base et pouvant occuper une position
de travail dans laquelle la barre est disposée transversalement au mât et
s'étend sur un seul côté du mât et sur une longueur supérieure à 25 cm,
dans lequel la barre est fixée sur le mât au moyen d'un dispositif de fixation
comprenant une liaison pivot et des moyens de verrouillage permettant de
bloquer la liaison pivot dans la position correspondant à la position de
travail
de la barre, la liaison pivot permettant le déplacement de la barre de la
position de travail vers une position de rangement dans laquelle la barre est
disposée le long du mât,
et dans lequel le mât est disposé de façon excentrée sur la base.
2) Appareil électroménager selon la revendication 1, dans lequel, en
position de
travail, la barre s'étend horizontalement au-dessus de la base.
3) Appareil électroménager selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la
barre
présente une longueur de l'ordre de 40 cm.
4) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
dans lequel le dispositif de fixation comporte, à l'opposé de la barre, un
support pour poser l'outil.
5) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
dans lequel la barre est reliée de manière amovible au mât.

10
6) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
dans lequel la barre comporte au moins une pince pour la fixation de l'article
à repasser.
7) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
dans lequel la barre comporte une patte d'accrochage permettant le maintien
du crochet d'un cintre dans un plan parallèle à la barre d'accrochage.
8) Appareil électroménager selon la revendication 7, dans lequel la patte
d'accrochage présente la forme d'une demi-lune.
9) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
dans lequel le dispositif comporte une barre supérieure disposée à proximité
de l'extrémité supérieure du mât et une barre inférieure disposée à proximité
de la base.
10) Appareil électroménager selon la revendication 9, dans lequel la barre
inférieure supporte deux pinces orientées vers le haut et la barre supérieure
supporte deux pinces orientées vers le bas.
11) Appareil électroménager selon la revendication 9 ou 10, dans lequel la
barre
inférieure est fixée sur le mât au moyen d'une pince à ressort, la barre
inférieure pouvant être déplacée verticalement sur le mât en exerçant une
pression sur une manette de la pince.
12) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
dans lequel le mât est un mât télescopique.
13) Appareil électroménager selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
dans lequel le mât s'étend verticalement.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02866667 2014-10-07
1
B.13921
APPAREIL ELECTROMENAGER COMPORTANT UNE BASE GENERATRICE
DE VAPEUR RELIEE PAR UN CONDUIT DE VAPEUR A UN OUTIL POUR LE
DEFROISSAGE VERTICAL DU LINGE
La présente invention se rapporte à un appareil électroménager comportant une
base génératrice de vapeur reliée par un conduit de vapeur à un outil pour le
défroissage vertical du linge, tel une tête de défroissage, et se rapporte
plus
particulièrement à un appareil comportant au moins une barre pour l'accrochage
d'un vêtement, la barre étant supportée par un unique mât s'étendant vers le
haut
depuis la base et pouvant occuper une position de travail dans laquelle la
barre
est disposée transversalement au mât.
Il est connu, du brevet US 7 516 565, un appareil comportant une base
génératrice de vapeur reliée par un conduit de vapeur à une tête de
défroissage, l'appareil comportant un mât s'étendant verticalement depuis la
base et comportant une extrémité supérieure supportant une barre transversale
permettant l'accrochage d'un cintre.
Un tel appareil présente l'avantage de permettre le défroissage d'une chemise
en plaçant cette dernière sur le cintre pendu à la barre transversale et en
déplaçant verticalement la tête de défroissage le long de la chemise.
Cependant, lorsque le cintre est pendu à une telle barre d'accrochage, il se
place naturellement en travers de cette dernière, dans une position dans
laquelle que le mât vertical se trouve disposé derrière le vêtement à
repasser.
Ainsi, la présence du mât vertical derrière le vêtement gêne l'utilisateur
lorqu'il
désir défroisser la face arrière du vêtement. De plus, lorsqu'une pression est
exercée par la tête de défroissage sur le vêtement, ce dernier recule contre
le
mât vertical qui peut alors gêner l'utilisateur dans le maniement de la tête
et
froisser le vêtement.
Aussi, un but de la présente invention est de proposer un appareil muni d'un
dispositif d'accrochage du vêtement qui permette de résoudre ces
inconvénients et qui soit simple et économique à mettre en oeuvre.
A cet effet, l'invention a pour objet un appareil électroménager comprenant
une

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base génératrice de vapeur reliée par un conduit de vapeur à un outil pour le
défroissage vertical du linge, tel une tête de défroissage, l'appareil
comportant au
moins une barre pour l'accrochage d'un article à repasser, la barre étant
supportée par un unique mât s'étendant vers le haut depuis la base et pouvant
occuper une position de travail dans laquelle la barre est disposée
transversalement au mât, caractérisé en ce que, en position de travail, la
barre
s'étend sur un seul côté du mât et sur une longueur supérieure à 25 cm.
Une telle caractéristique permet d'accrocher un cintre, qui présente
habituellement une largeur de l'ordre de 40 cm, à une extrémité de la barre
dans
une position dans laquelle le cintre peut pivoter autour de son crochet sans
venir
au contact du mât. Ainsi, le mât ne représente plus une gêne pour l'opération
de
repassage, le cintre pouvant avantageusement être positionné parallèlement à
la
barre de telle sorte que l'accès à l'arrière et à l'avant du vêtement soit
parfaitement dégagé, le mât se trouvant alors disposé sur un côté du vêtement
à
repasser.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le mât est disposé de façon
excentrée sur la base.
Un tel mât excentré présente l'avantage de ne pas encombrer l'espace central
au-
dessus de la base.
Selon une autre caractéristique de l'invention, en position de travail, la
barre
s'étend horizontalement au-dessus de la base.
Une telle caractéristique permet d'obtenir une meilleure stabilité de
l'appareil, une
plus grande compacité et une meilleure ergonomie d'utilisation.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre présente une longueur
de
l'ordre de 40 cm.
Une telle longueur permet d'avoir une barre correspondant sensiblement à la
longueur d'un cintre.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre comporte une
extrémité
qui est fixée sur le mât au moyen d'un dispositif de fixation comprenant une
liaison
pivot et des moyens de verrouillage permettant de bloquer la liaison pivot
dans la
position correspondant à la position de travail de la barre, la liaison pivot

CA 02866667 2014-10-07
3
permettant le déplacement de la barre de la position de travail vers une
position
de rangement dans laquelle la barre est disposée le long du mât.
Une telle caractéristique permet d'obtenir une plus grande compacité de
l'appareil
en position de rangement.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention, le dispositif de
fixation
comporte, à l'opposé de la barre, un support pour poser l'outil.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre est reliée de manière
amovible au mât.
Une telle caractéristique présente l'avantage de permettre le démontage de la
barre pour une plus grande compacité notamment lors de l'emballage de
l'appareil dans un carton.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre comporte au moins une
pince pour la fixation de l'article à défroisser.
Une telle caractéristique permet de défroisser un article, tel un pantalon ou
un
rideau, en le suspendant verticalement à la barre au moyen des pinces.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre comporte une patte
d'accrochage présentant une forme adaptée pour assurer le maintien du crochet
d'un cintre dans un plan parallèle à la barre d'accrochage.
Un tel maintien du cintre dans un plan parallèle à la barre permet d'assurer
une
orientation du vêtement à repasser parallèlement à la barre, pour un meilleur
accès aux faces arrière et avant du vêtement lors du repassage.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la patte d'accrochage présente
la
forme d'une demi-lune.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le dispositif comporte une
barre
supérieure disposée à proximité de l'extrémité supérieure du mât et une barre
inférieure disposée à proximité de la base.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre inférieure supporte
deux
pinces orientées vers le haut et la barre supérieure supporte deux pinces
orientées vers le bas.
Une telle caractéristique permet d'accrocher la barre à la partie inférieure
de

4
l'article à repasser afin d'exercer une tension sur ce dernier pour assurer un
meilleur maintien et faciliter son défroissage.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la barre inférieure est fixée
sur le
mât au moyen d'une pince à ressort, la barre inférieure pouvant être déplacée
verticalement sur le mât en exerçant une pression sur une manette de la pince.
Une telle caractéristique permet à l'utilisateur de régler la position de la
barre
inférieure en fonction de la taille du vêtement à repasser et permet d'exercer
une
légère traction sur le vêtement à repasser.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le mât est un mât
télescopique.
Une telle caractéristique permet de moduler la hauteur du mât, et donc le
positionnement de la barre supérieure en fonction de la taille de
l'utilisateur et du
vêtement à repasser. Une telle caractéristique permet également d'avoir un
appareil compact lorsque le mât est ramené à sa taille minimum pour son
rangement.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le mât s'étend verticalement.
Selon un aspect, l'invention se rapporte à un appareil électroménager
comprenant
une base génératrice de vapeur reliée par un conduit de vapeur à un outil pour
le
défroissage vertical du linge, tel une tête de défroissage, l'appareil
comportant au
moins une barre pour l'accrochage d'un article à repasser, la barre étant
supportée par un unique mât s'étendant vers le haut depuis la base et pouvant
occuper une position de travail dans laquelle la barre est disposée
transversalement au mât et s'étend sur un seul côté du mât et sur une longueur
supérieure à 25 cm. La barre est fixée sur le mât au moyen d'un dispositif de
fixation comprenant une liaison pivot et des moyens de verrouillage permettant
de
bloquer la liaison pivot dans la position correspondant à la position de
travail de la
barre, la liaison pivot permettant le déplacement de la barre de la position
de
travail vers une position de rangement dans laquelle la barre est disposée le
long
du mât. Et le mât est disposé de façon excentrée sur la base.
Date Reçue/Date Received 2020-10-19

4a
On comprendra mieux les buts, aspects et avantages de la présente invention
d'après la description donnée ci-après d'un mode particulier de réalisation de
l'invention présenté à titre d'exemple non limitatif, en se référant aux
dessins
annexés dans lesquels :
- les figures 1 et 2 sont des vues en perspective d'un appareil de
repassage
comprenant un dispositif pour l'accrochage d'un vêtement selon un mode
particulier de réalisation de l'invention ;
- la figure 3 est une vue en perspective du dispositif d'accrochage
équipant
l'appareil des figures 1 et 2, représenté seul, les barres étant représentées
en position de travail et le mât télescopique en position déployée ;
- La figure 4 est une autre vue en perspective du dispositif d'accrochage
de la
figure 3 avec les barres représentées en position de rangement ;
- La figure 5 est une vue en perspective du dispositif d'accrochage des
figures
3 et 4 avec le niât télescopique en position repliée et les barres en position
de rangement.
Date Reçue/Date Received 2020-10-19

CA 02866667 2014-10-07
Seuls les éléments nécessaires à la compréhension de l'invention ont été
représentés. Pour faciliter la lecture des dessins, les mêmes éléments portent
les mêmes références d'une figure à l'autre.
Les figures 1 et 2 représentent un appareil de repassage à vapeur comportant
5 une base 1 renfermant, de manière connue en soi, un générateur de vapeur
relié par un cordon 2 de vapeur à une tête de défroissage 3, la base 1
comportant deux roues, permettant un déplacement aisé de l'appareil en
inclinant la base, et un réservoir lA amovible muni d'une poignée pour
faciliter
son extraction.
Plus particulièrement selon l'invention, l'appareil comporte un dispositif
pour
accrocher un vêtement comprenant un unique mât 4 s'étendant verticalement
depuis la base 1, le mât 4 comportant avantageusement quatre tronçons
télescopiques et s'étendant, lorsqu'il est intégralement déployé, sur une
hauteur
de l'ordre de 1,2 m.
Le mât 4 est avantageusement fixé en bordure de l'une des faces latérales de
la base 1 et supporte une barre supérieure 5 et une barre inférieure 6
présentant une longueur de l'ordre de 40 cm, les barres supérieure 5 et
inférieure 6 pouvant occuper une position de travail, illustrée sur les
figures 1 à
3, dans laquelle elles s'étendent horizontalement au-dessus la base I.
La barre supérieure 5 comporte deux pinces 51 élastiquement déformables
disposées de part et d'autre d'une patte 50 d'accrochage fixée au centre de la
barre supérieure 5, la patte 50 et les deux pinces 51 étant avantageusement
fixées sur la barre supérieure 5 au moyen de mâchoires de serrage permettant
de modifier leur positionnement sur la barre supérieure 5.
De manière préférentielle, la patte 50 d'accrochage présente une forme en
demi-lune sur laquelle peut être disposé le crochet d'un cintre 7, la forme en
demi-lune assurant le maintien du cintre 7 dans le plan de la barre supérieure
5,
ainsi que cela est illustré sur la figure I.
La barre supérieure 5 est fixée à une extrémité supérieure du mât 1 au moyen
d'un dispositif de fixation 8 comprenant une liaison pivot 80 permettant à la
barre supérieure 5 de pivoter vers le bas pour atteindre une position de

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6
rangement, illustrée sur les figures 4 et 5, dans laquelle la barre supérieure
5
est disposée verticalement le long du mât 4. Le dispositif de fixation 8 de la
barre supérieure 5 est avantageusement emmanché de manière amovible à
l'extrémité supérieure du mât et comprend des moyens de verrouillage,
constitués par un écrou à tête papillon 81, permettant d'immobiliser la barre
supérieure dans la position de travail ou dans la position de rangement, le
dispositif de fixation 8 comprenant, à l'opposé de la barre supérieure 5, un
support 82 en forme de U pour poser la tête de défroissage 3.
La barre inférieure 6 comporte deux pinces 60 élastiquement déformables
pouvant être déplacées latéralement le long de la barre inférieure 6, et est
fixée
sur le mât 4 au moyen d'un dispositif de fixation comprenant une pince 9
ramenée en position fermée par un ressort, la pince 9 pouvant être ouverte en
appuyant sur une manette 92 afin de déplacer le dispositif de fixation le long
du
mât 4, l'actionnement de la manette 92 permettant également de retirer la
barre
inférieure 6 du mât 4.
De manière avantageuse, le dispositif de fixation de la barre inférieure 6
comporte également une liaison pivot 90 permettant à la barre inférieure de
pivoter vers le haut, pour atteindre une position de rangement, illustrée sur
les
figures 4 et 5, dans laquelle la barre inférieure 6 est disposée verticalement
le
long du mât 4. Ce dispositif de fixation comporte, tout comme celui de la
barre
supérieure 5, des moyens de verrouillage constitués par un écrou à tête
papillon 91, visible uniquement sur la figure 5, permettant d'immobiliser la
barre
inférieure 6 dans la position de travail ou dans la position de rangement.
Le fonctionnement et les avantages procurés par l'appareil ainsi réalisé vont
maintenant être décrits.
Lorsque l'utilisateur souhaite effectuer une séance de repassage, il place les
barres inférieure 6 et supérieure 5 horizontalement, ainsi que cela est
illustré
sur les figures 1, 2 et 3, puis met l'article à repasser sur le cintre 7 pendu
à la
patte d'accrochage 50, si l'article est une chemise, ou fixe l'article entre
les
pinces 51, 60 des barres supérieure et inférieure de telle sorte que l'article
soit
maintenu avec une légère tension, si l'article est un pantalon ou un rideau.
L'utilisateur met alors en marche le générateur de vapeur puis prend la tête
de

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7
défroissage 3 pour venir appliquer la vapeur en déplaçant verticalement la
tête
de défroissage 3 le long de l'article à repasser.
Lors de ce déplacement vertical de la tête 3, l'utilisateur peut effectuer le
défroissage des deux faces de l'article sans être gêner par le mât 1, ce qui
.. permet de gagner du temps et procure un plus grand confort d'utilisation.
De
plus, l'article peut reculer sous la pression exercée par la tête sans
qu'aucun
obstacle ne vienne gêner le mouvement de la tête de défroissage 3.
L'appareil muni d'un tel dispositif d'accrochage présente donc l'avantage de
procurer une excellente ergonomie d'utilisation en minimisant la gêne procurée
par le mât vertical.
Lorsque l'utilisateur a terminé la séance de repassage, il peut réduire
l'encombrement de l'appareil en desserrant les écrous à tête papillon 81, 91
des
dispositifs de fixation des barres inférieure 6 et supérieure 5 de manière à
faire
basculer les barres inférieure 6 et supérieure 5 vers leur position de
rangement,
ainsi que cela est illustré sur la figure 4.
L'utilisateur a également la possibilité de rendre l'appareil encore plus
compact
à la fois en hauteur et en largeur en repliant le mât télescopique 1 et en
faisant
pivoter la barre inférieure 6 de 1800 sur le mât 1 avant de faire basculer les
barres inférieure 6 et supérieure 5 vers leur position de rangement, ainsi que
.. cela est illustré sur la figure 5.
L'appareil ainsi réalisé possède donc un dispositif d'accrochage présentant
l'avantage d'être extrêmement compact en position repliée.
Bien entendu, l'invention n'est nullement limitée au mode de réalisation
décrit et
illustré qui n'a été donné qu'à titre d'exemple. Des modifications restent
.. possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers éléments
ou
par substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine
de
protection de l'invention.
Ainsi, dans une variante de réalisation non représentée, le mât pourra être
réalisé en un seul morceau.
.. Ainsi, dans une autre variante de réalisation non représentée, les barres
inférieure et supérieure pourront être télescopiques.

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8
Dans encore une autre variante de réalisation non représentée, la patte
d'accrochage en forme de demi-lune pour le maintien du cintre pourra être
remplacée par une patte d'accrochage muni d'un trou pour le passage du
crochet du cintre.
Dans une autre variante de réalisation non représentée, les barres inférieure
et
supérieure pourront être fixées de manière amovible au mât et occuper la seule
position de travail lorsqu'elles sont fixées au mât.
Dans une autre variante non représentée, l'outil de défroissage est un fer à
repasser.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Requête visant le maintien en état reçue 2024-09-23
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-09-23
Accordé par délivrance 2021-03-23
Inactive : Page couverture publiée 2021-03-22
Inactive : Page couverture publiée 2021-02-22
Inactive : Taxe finale reçue 2021-02-02
Préoctroi 2021-02-02
Un avis d'acceptation est envoyé 2021-01-06
Lettre envoyée 2021-01-06
Un avis d'acceptation est envoyé 2021-01-06
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2020-12-10
Inactive : Q2 réussi 2020-12-10
Représentant commun nommé 2020-11-07
Modification reçue - modification volontaire 2020-10-19
Rapport d'examen 2020-07-02
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2020-06-23
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Modification reçue - modification volontaire 2019-09-11
Lettre envoyée 2019-07-18
Requête d'examen reçue 2019-07-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2019-07-03
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2019-07-03
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Inactive : Supprimer l'abandon 2015-12-07
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles 2015-10-07
Demande publiée (accessible au public) 2015-04-30
Inactive : Page couverture publiée 2015-04-29
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT 2014-12-02
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT 2014-11-20
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2014-11-06
Exigences de dépôt - jugé conforme 2014-11-06
Inactive : CIB attribuée 2014-10-24
Inactive : CIB en 1re position 2014-10-24
Demande reçue - nationale ordinaire 2014-10-15
Inactive : Correspondance - Formalités 2014-10-15
Inactive : Pré-classement 2014-10-07
Inactive : CQ images - Numérisation 2014-10-07

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2020-09-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2014-10-07
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-10-07 2016-09-14
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-10-10 2017-09-20
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-10-09 2018-09-13
Requête d'examen - générale 2019-07-03
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2019-10-07 2019-09-16
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2020-10-07 2020-09-22
Taxe finale - générale 2021-05-06 2021-02-02
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2021-10-07 2021-09-24
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2022-10-07 2022-09-22
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2023-10-10 2023-09-22
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2024-10-07 2024-09-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SEB S.A.
Titulaires antérieures au dossier
ARNAUD GRIENAY
AUDREY PANZA
GUY DUCRUET
LIJING ZENG
STEPHANIE LEMAIRE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2014-10-07 8 369
Revendications 2014-10-07 2 90
Abrégé 2014-10-07 1 21
Dessins 2014-10-07 2 44
Dessin représentatif 2015-03-24 1 6
Page couverture 2015-04-09 2 42
Description 2020-10-19 9 397
Revendications 2020-10-19 2 71
Abrégé 2020-10-19 1 14
Page couverture 2021-02-18 1 37
Dessin représentatif 2021-02-18 1 6
Confirmation de soumission électronique 2024-09-23 1 63
Certificat de dépôt 2014-11-06 1 178
Rappel de taxe de maintien due 2016-06-08 1 112
Rappel - requête d'examen 2019-06-10 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2019-07-18 1 186
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2021-01-06 1 558
Correspondance 2014-10-15 2 84
Correspondance 2014-11-20 1 28
Correspondance 2014-12-02 2 93
Requête d'examen 2019-07-03 1 34
Modification / réponse à un rapport 2019-09-11 2 37
Demande de l'examinateur 2020-07-02 3 156
Modification / réponse à un rapport 2020-10-19 15 464
Taxe finale 2021-02-02 4 97