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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2871860 |
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(54) Titre français: | CENTRALE D'ENERGIE MAREMOTRICE |
(54) Titre anglais: | TIDAL ENERGY POWER PLANT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2014-11-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-05-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention outlined is for a Tidal Energy Power Plant capable of capturing
the kinetic and
potential energy of tidal forces. The power plant can be located at or near
shore or offshore. It
features permanent walls capable of containing the height differential between
water that is
inside the walls and the surrounding water outside. The water inside is
funneled to where the
turbines reside.
The walls will resemble a V-pattern when viewed from above, with a large
opening where
the water enters. The turbines can either be located at the narrow end or that
narrow end can
lead to a larger pond-like area that can feature many turbines. This pond-like
area can also be
closed off to contain water for nominal power generation as the tidal force
starts to diminish.
The water that exits the turbines will be released into the surrounding
waters.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement | 2021-03-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2021-02-12 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2021-02-12 |
Lettre envoyée | 2020-11-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen | 2020-02-12 |
Lettre envoyée | 2019-11-21 |
Lettre envoyée | 2019-11-21 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2017-11-29 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2017-11-21 |
Requête en rétablissement reçue | 2017-11-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-11-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-11-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-05-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-05-21 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2014-12-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-11-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-11-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2014-11-26 |
Requête d'examen reçue | 2014-11-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2014-11-21 |
Inactive : Pré-classement | 2014-11-21 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2014-11-21 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2014-11-21 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2014-11-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2020-08-31 | ||
2020-02-12 | ||
2017-11-21 | ||
2016-11-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-11-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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2014-11-21 | 2014-11-21 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2014-11-21 | ||
Rétablissement | 2017-11-21 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2018-11-21 | 2017-11-21 |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2016-11-21 | 2017-11-21 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2017-11-21 | 2017-11-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DAMIAN ANTHONY BAYNE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |