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Sommaire du brevet 2876126 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2876126
(54) Titre français: MODULAR CONSTRUCTION FOR ELECTRONIC TAP
(54) Titre anglais: CONSTRUCTION MODULAIRE POUR ROBINET ELECTRONIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Dispositif formant robinet, notamment électronique pour lavabo, qui définit un circuit d'eau entre un point d'arrivée d'eau et un point de sortie d'eau et qui comporte des moyens d'ouverture/fermeture du circuit d'eau. Le dispositif comporte - une embase (3), notamment pour la fixation à une vasque; l'embase, le circuit d'eau entre les point d'arrivée d'eau et de sortie d'eau et le dispositif d'ouverture/fermeture étant assemblés en un élément (1) de base dit technique; - une coque (2) formant l'enveloppe extérieure du robinet et qui comporte une ouverture d'entrée d'eau et une ouverture (21) de sortie d'eau, la coque coiffant l'élément (1) technique de sorte que la sortie d'eau se trouve en face de l'ouverture de sortie d'eau et l'embase en face de l'ouverture d'entrée d'eau.


Abrégé anglais

The invention relates to a tap device, in particular an electronic tap for a sink, which defines a water circuit between a water intake point and water outlet point, and which comprises a means for opening/closing the water circuit. The device comprises: a base (3), in particular for attachment to a basin; said base, the water circuit between the water intake and water outlet points and the opening/closing device being assembled into a so-called technical base element (1); a shell (2) which forms the outer casing of the tap, and which comprises a water inlet and a water outlet (21), the shell covering the technical element (1) such that the water outlet is located opposite the water outlet and the base is located opposite the water inlet.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif formant robinet, notamment électronique
pour lavabo, notamment à grande fréquence d'utilisation,
qui définit un circuit d'eau entre un point d'arrivée
d'eau et un point de sortie d'eau et qui comporte des
moyens d'ouverture/fermeture du circuit d'eau,
caractérisé en ce que
- il comporte une embase (3), notamment pour la
fixation à une vasque ;
- l'embase, le circuit d'eau entre les point d'arrivée
d'eau et de sortie d'eau et le dispositif
d'ouverture/fermeture étant assemblés en un élément
(1) de base dit technique ;
- il est prévu une coque (2) formant l'enveloppe
extérieure du robinet et qui comporte une ouverture
d'entrée d'eau et une ouverture (21) de sortie
d'eau, la coque coiffant l'élément (1) technique de
sorte que la sortie d'eau se trouve en face de
l'ouverture de sortie d'eau et l'embase en face de
l'ouverture d'entrée d'eau; et
- la coque étant fixée à l'embase de manière amovible
au niveau de l'ouverture d'entrée par des moyens de
fixation amovible de sorte que la coque peut être
enlevée pour laisser libre d'accès l'élément dit
technique sans avoir à déconnecter l'élément dit
technique du réseau d'alimentation en eau, et

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notamment sans avoir à désolidariser l'embase de la
vasque à laquelle elle est fixée.
2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé
en ce que l'élément technique, notamment le point de
sortie d'eau, est également fixé de manière amovible à
l'ouverture de sortie d'eau de la coque (2).
3. Dispositif suivant la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que les moyens d'ouverture/fermeture du
circuit d'eau comportent une électrovanne.
4. Dispositif suivant l'une des revendications 1 à 3,
les moyens de fixation amovible de l'embase à l'ouverture
d'embase de la coque sont constitués d'une part d'au
moins un ergot (27), de préférence de plusieurs ergots,
faisant saillie latéralement de la paroi latérale de
l'embase, et d'autre part d'au moins une rainure (28), de
préférence de plusieurs rainures, formées dans la paroi
intérieure du bord de l'ouverture, la ou les rainures
recevant le ou les ergots pour permettre la fixation
amovible de l'embase à l'ouverture d'embase de la coque.
5. Dispositif suivant la revendication 4, caractérisé
en ce que l'embase est en forme de disque sensiblement
circulaire.
6. Dispositif suivant la revendication 4 ou 5,
caractérisé en ce que chaque ergot (27) est disposé à
distance de la face inférieure de l'embase (3) et chaque
rainure correspondante comporte un premier tronçon
s'étendant à partir du bord extérieur de l'ouverture
d'embase en ayant une dimension
transversale
complémentaire de celle de l'ergot, sur une hauteur
correspondant à la distance entre la face inférieure de

14
l'embase et l'ergot ; et un deuxième tronçon de plus
grande largeur que le premier tronçon, notamment d'une
largeur comprise entre 1,1 et 1,5 fois la largeur du
premier tronçon, de sorte qu'une fois l'ergot introduit
dans le premier tronçon, puis coulissé vers le haut
jusqu'à atteindre le deuxième tronçon, par une simple
rotation de quelques degrés de la coque, l'ergot vient se
bloquer contre l'épaulement formé entre le deuxième
tronçon et le premier tronçon pour ainsi bloquer dans le
sens vertical tout mouvement relatif mutuel entre la
coque et l'embase, une simple rotation de quelques degrés
dans l'autre sens permettant le déblocage.
7. Dispositif suivant l'une des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que il est prévu au moins une
protubérance, de préférence plusieurs protubérances (30),
qui pénètre chacune dans des encoches (31)
complémentaires respectives, chaque
protubérance
s'étendant sur toute la hauteur de la paroi latérale de
l'embase, entre la face inférieure et la face supérieure
de l'embase, des trous traversant étant formés dans la
paroi de la coque au niveau des encoches et des trous
étant formés dans chaque protubérance, de sorte que
lorsque l'embase est insérée dans l'ouverture d'embase,
le ou les trous des encoches sont en correspondance avec
le ou les trous des protubérances et on peut alors les
visser respectivement par l'intermédiaire d'une vis.
8. Dispositif suivant la revendication 7, caractérisé
en ce que la vis permettant le vissage au niveau des
trous que se font face est une vis à tête conique, de
sorte que de l'extérieur, plus on tente de la dévisser
pour tenter de l'extraire, plus la tête conique pénètre
dans le trou de l'encoche par l'intérieur et vient porter

15
contre son bord, bloquant encore plus le déplacement
mutuel entre la coque et l'embase.
9. Dispositif
suivant l'une des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que la coque comporte un capot (23).
10. Dispositif suivant la revendication 9, caractérisé
en ce que le capot (23) comporte des moyens pour bloquer
de manière amovible l'élément (1) technique à l'ouverture
(21) de sortie d'eau de la coque, notamment le point de
sortie d'eau de l'élément technique.
11. Dispositif suivant la revendication 10, caractérisé
en ce que les moyens pour bloquer l'élément technique à
l'ouverture de sortie d'eau de la coque comporte une
plaque (60) de forme complémentaire d'un interstice formé
entre l'embout (20) et la coque (2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Construction modulaire pour robinet électronique
La présente invention se rapporte à un dispositif formant
robinet, notamment électronique, en particulier pour un
lavabo, en particulier destiné à être utilisé avec une
grande fréquence, par exemple dans un hôpital, une aire
d'autoroute, des lieux publics, etc.
On connaît déjà des dispositifs formant robinet
électronique pour lavabo de ce genre qui comportent un
circuit d'eau entre un point d'arrivée d'eau et un point
de .sortie d'eau, des moyens de commande de
1-'ouverture/fermeture du circuit d'eau, notamment une
électrovanne, l'ensemble étant intégré dans une pièce
principale appelée corps qui est fixée à la vasque du
lavabo. Le dispositif formant robinet de l'art antérieur
présente des inconvénients. En particulier, le corps qui
constitue la pièce principale du robinet est de structure
complexe, devant recevoir ou former en son sein les
différents éléments constitutifs tels que l'électrovanne,
l'entrée, la sortie, le tuyau d'alimentation, un
dispositif éventuel de mitigeage, etc. En outre, lorsque
le fonctionnement du robinet est défectueux, il est
nécessaire pour y remédier de démonter le corps de la
vasque, ce qui nécessite d'effectuer une déconnexion
complète de tous les éléments du réseau d'alimentation en
eau.
La présente invention vise à surmonter les inconvénients
de l'art antérieur en proposant un dispositif formant
robinet, notamment pour lavabo, dont la maintenance, et
notamment la possibilité d'accéder aux différents organes
du circuit d'eau entre le point d'entrée et le point de
sortie, par exemple les organes
assurant
l'ouverture/fermeture du circuit d'eau, est grandement

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facilitée par rapport à l'art antérieur, en permettant
notamment d'effectuer une maintenance de ce genre sans
avoir à effectuer une déconnexion du réseau
d'alimentation en eau.
Suivant l'invention, un dispositif formant robinet,
notamment électronique pour lavabo, notamment à grande
fréquence d'utilisation, qui définit un circuit d'eau
entre un point d'arrivée d'eau et un point de sortie
d'eau et qui comporte des moyens d'ouverture/fermeture du
circuit d'eau, est tel que défini à la revendication 1,
des perfectionnements étant définis aux sous-
revendications.
Ainsi, suivant l'invention, grâce à la coque formant
enveloppe extérieure du robinet qui est indépendante de
l'élément technique du robinet, et notamment du circuit
d'eau et du dispositif d'ouverture/fermeture du circuit
d'eau, lorsqu'il convient d'effectuer des opérations de
maintenance sur le circuit ou le dispositif
d'ouverture/fermeture, par exemple une électrovanne, il
n'est pas nécessaire de démonter l'ensemble du robinet de
la vasque et il suffit simplement de désolidariser la
coque de l'embase pour avoir ainsi accès facilement à
l'élément technique. En outre, un avantage supplémentaire
est qu'on peut prévoir une pluralité de coques ayant des
aspects extérieurs différents les uns des autres,
correspondant à différents produits commerciaux, que l'on
peut adapter chacune à un seul et même élément dit
technique, diminuant ainsi le nombre de références en
stock. En outre, la mise en uvre de nouveau produit est
facilitée par le fait que l'on peut travailler soit sur
l'élément technique et conserver la même coque, soit
conserver le même élément technique et modifier la coqué,

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ce qui démultiplie les possibilités de nouveaux robinets
et simplifie leur conception et réalisation.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention,
l'élément technique, notamment le point de sortie d'eau,
est également fixé de manière amovible à l'ouverture de
sortie d'eau de la coque.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention,
les moyens d'ouverture/fermeture du circuit d'eau
comportent une électrovanne.
Suivant un mode de réalisation particulièrement simple de
l'invention, l'embase est en forme de disque sensiblement
circulaire et les moyens de fixation amovible de l'embase
à l'ouverture d'embase de la coque sont constitués d'une
part d'au moins un ergot, de préférence de plusieurs
ergots, faisant saillie latéralement de la paroi latérale
de l'embase, et d'autre part d'au moins une rainure, de
préférence de plusieurs rainures, formées dans la paroi
intérieure du bord de l'ouverture, la ou les rainures
recevant le ou les ergots pour permettre la fixation
amovible de l'embase à l'ouverture d'embase de la coque.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention,
chaque ergot est disposé à distance de la face inférieure
de l'embase et chaque rainure correspondante comporte un
premier tronçon s'étendant à partir du bord extérieur de
l'ouverture d'embase en ayant une dimension transversale
complémentaire de celle de l'ergot, sur une hauteur
correspondant à la distance entre la face inférieure de
l'embase et l'ergot ; et un deuxième tronçon de plus
grande largeur que le premier tronçon, notamment d'une
largeur comprise entre 1,1 et 1,5 fois la largeur du
premier tronçon, de sorte qu'une fois l'ergot introduit

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dans le premier tronçon, puis coulissé vers le haut
jusqu'à atteindre le deuxième tronçon, par une simple
rotation de quelques degrés de la coque, l'ergot vient se
bloquer contre l'épaulement formé entre le deuxième
tronçon et le premier tronçon pour ainsi bloquer dans le
sens vertical tout mouvement relatif mutuel entre la
coque et l'embase, une simple rotation de quelques degrés
dans l'autre sens permettant le déblocage.
Suivant un autre mode de réalisation de l'invention qui
peut également être complémentaire des modes de
réalisation précédents, on peut prévoir au moins une
protubérance, de préférence plusieurs protubérances, qui
pénètre chacune dans des encoches complémentaires
respectives, chaque protubérance s'étendant sur toute la
hauteur de la paroi latérale de l'embase, entre la face
inférieure et la. face supérieure de l'embase, des trous
traversant étant formés dans la paroi de la coque au
niveau des encoches et des trous étant formés dans chaque
protubérance, de sorte que lorsque l'embase est insérée
dans l'ouverture d'embase, le ou les trous des encoches
sont en correspondance avec le ou les trous des
protubérances et on peut alors les visser respectivement
par l'intermédiaire d'une vis.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la
vis permettant le vissage au niveau des trous que se font
face est une vis à tête conique, de sorte que de
l'extérieur, plus on tente de la dévisser pour tenter de
l'extraire, plus la tête conique pénètre dans le trou de
l'encoche par l'intérieur et vient porter contre son
bord, bloquant encore plus le déplacement mutuel entre la
coque et l'embase.

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Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la
coque comporte un couvercle. En particulier, ce couvercle
peut comporter des moyens pour bloquer de manière
amovible l'élément technique à l'ouverture de sortie
d'eau de la coque, notamment le point de sortie d'eau de
l'élément technique.
A titre d'exemple uniquement, on décrit ci dessous un
mode de réalisation de l'invention en se reportant aux
dessins dans lesquels :
= la Figure 1 est une vue en perspective éclatée d'un
élément dit technique du dispositif formant robinet
suivant un mode de réalisation de l'invention ;
= la Figure 2 est une vue de l'élément technique de la
Figure 1 à l'état assemblé ;
= la Figure 3 est une vue en coupe de côté d'un
dispositif robinet de l'invention constitué de
l'élément technique des figures 1 et 2 et d'une coque
également représentée dans la suite aux figures 4, 7
et 10 à 14;
= la Figure 4 est une vue en perspective de dessous de
la coque de la Figure 3 ainsi que de l'embase de
l'élément technique des Figures 1 et 2 ;
= les Figures 5 et 6 sont des vues en perspective
respectivement vu de dessous et du dessus de l'embase
des Figures 1, 2 et 4 ;
= la Figure 7 est une vue en perspective éclatée des
différents éléments du dispositif formant robinet de
la Figure 3, seul étant omis le tuyau de passage
d'eau;
= la Figure 8 est une vue en perspective de l'embout
mousseur formant point de sortie d'eau du dispositif

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du mode de réalisation représenté aux figures
précédentes ;
= la Figure 9 est une vue en perspective suivant une
autre direction de l'embout mousseur de la Figure 8 ;
= la Figure 10 est une vue de côté de la coque du
dispositif des figures précédentes ;
= la Figure 11 est une vue en coupe suivant la ligne D-D
de la Figure 10 ;
= la Figure 12 est une vue en coupe suivant la ligne E-E
de la Figure 10 ;
= la Figure 13 est une vue en coupe suivant la ligne F-F
de la Figure 11 ; et
= la Figure 14 est une vue en coupe suivant la ligne G-G
de la Figure 11.
Aux Figures 1 et 2, il est représenté un élément 1 dit
technique d'un dispositif suivant un mode de réalisation
de l'invention. Ce dispositif suivant un mode de
réalisation de l'invention est constitué de l'élément 1
technique et d'une coque 2 de recouvrement représentée
aux Figures 3, 4, 7 et 10 à 14.
A la Figure 1, il est représenté les différents éléments
constitutifs de l'élément 1 technique suivant une vue
éclatée. La Figure 2 représente le même élément . 1
technique de la Figure 1 à l'état assemblé. L'élément 1
technique comporte une embase 3 sensiblement en forme de
disque circulaire ou galette destinée à être fixée d'une
part à la vasque d'un lavabo et d'autre part de manière
amovible à la paroi intérieure du bord 4 d'une ouverture
d'embase formée dans la partie inférieure de la coque
2.

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Cette embase 3 est représentée de manière plus précise
aux Figures 5 et 6. L'embase 3 est percée de deux trous
traversants 6 et 7 qui reçoivent deux embouts d'extrémité
8 et 9 respectifs destinés au raccordement au réseau
d'alimentation respectivement en eau chaude et eau froide
par des tuyaux (non représentés aux figures) arrivant par
le dessous de l'embase 3.
L'élément 1 technique comporte, à la suite de l'embase 3,
un dispositif 10 mitigeur qui se fixe sur la face
supérieure de l'embase 3. Suivant un autre mode de
réalisation de l'invention, on pourrait prévoir ce
dispositif mitigeur en amont de l'embase, c'est à dire au
niveau de la vasque et un seul conduit d'alimentation en
eau, issu du mitigeur au niveau de la vasque, arrivant
dans l'embase, au lieu de deux conduits comme suivant le
mode de réalisation de l'invention représenté aux
figures. La présente invention couvre bien évidemment ces
deux modes de réalisation, le point d'arrivée d'eau étant
constitué dans un cas des deux embouts 8,9 = et dans
l'autre cas d'un seul embout.
Le dispositif 10 mitigeur est positionné par rapport à
l'embase 3 par la coopération de trois trous 16
cylindriques qui viennent coiffer trois ergots 17 issus
de la face supérieure de l'embase et de vis qui assure la
fixation mutuelle des trous 16 et des ergots 17. Le
dispositif mitigeur comporte en outre un conduit 18
horizontal percé de deux trous (non visibles aux figures)
en face des embouts 8 et 9 et par lesquels l'eau peut
passer dans le conduit 18 où se trouve un cylindre
mitigeur assurant le mélange des eaux chaude et froide
issues des embouts 8 et 9 pour permettre la sortie du

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mélange vers le haut par un trou 19 débouchant à la
partie supérieure de l'étage 10 mitigeur.
Au-dessus du dispositif mitigeur se trouve une
électrovanne 11 fixée au dispositif mitigeur par
l'intermédiaire de vis 12 qui pénètrent dans des trous 13
correspondants formés à la face supérieure de l'étage
mitigeur 10. A la suite de l'électrovanne s'étend un
tuyau 14 pour le passage de l'eau vers un embout 20
d'extrémité formant sortie d'eau.
L'ensemble 1 dit technique qui comporte ainsi un point
d'entrée d'eau au niveau des deux embouts 8 et 9
d'alimentation en eau et un point de sortie d'eau au
niveau de l'embout 20 forme avec la coque 2 qui le coiffe
un dispositif robinet suivant l'invention. La coque 2
comporte une ouverture 5 inférieure dont le bord. 4
intérieur est destiné à coopérer avec l'embase 3 pour
assurer la fixation amovible mutuelle de la coque et de
l'embase. La coque 2 comporte d'autre part une ouverture
21 dont le bord intérieur 22 est destiné à coopérer avec
l'embout 20 pour une fixation amovible mutuelle de
l'embout et de la coque. Un capot 23 vient fermer
l'espace intérieur de la coque par le dessus.
L'embase 3 est en forme sensiblement de disque circulaire
ayant une face supérieure 24, une face inférieure 25 et
une face latérale 26. Trois ergots 27 de forme
rectangulaire font saillie de la paroi 26 en étant
sensiblement uniformément répartis angulairement sur la
surface 26 latérale. Chaque ergot 27 de forme
rectangulaire est à distance de la face 25 inférieure.
Ces ergots 27 rectangulaires sont destinés à coopérer
avec des rainures 28 correspondantes formées dans la
paroi intérieure du bord 4 de l'ouverture 5 inférieure de

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la coque 2 pour assurer une fixation mutuelle amovible de
l'embase à la coque.
Ces rainures 28 peuvent notamment être vues en détail aux
Figures 11 à 14. Elle comporte chacune un premier tronçon
de même largeur que la largeur de l'ergot 27
rectangulaire qui s'étend sur une hauteur correspondant à
la distance à laquelle l'ergot 27 se trouve de la face
inférieure 25 de l'embase 3. La rainure 28 comporte à la
suite de ce premier tronçon un tronçon de plus grande
largeur que le premier tronçon et qui s'étend sur une
hauteur sensiblement égale à la longueur de l'ergot 27.
Ce deuxième tronçon de la rainure 28 ayant une plus
grande largeur forme avec le premier tronçon un
épaulement 29. Ainsi, lorsque les ergots 27 coopèrent
avec les rainures 28, ils vont pénétrer par le premier
tronçon, puis après avoir atteint le deuxième tronçon, on
fait légèrement pivoter la coque pour faire en sorte que
l'ergot 27, entièrement reçu dans le deuxième tronçon,
vienne en butée contre l'épaulement 29 pour ainsi fixer
de manière amovible l'embase 3 à la coque ,2 avec
empêchement de tout mouvement dans le sens vertical.
L'embase 3 comporte en outre deux protubérances 30 de
forme rectangulaire qui s'étendent sur toute la hauteur
de la face 26 latérale de l'embase 3. Ces protubérances
rectangulaires 30 sont associées à des rainures 31
complémentaires formées dans la paroi intérieure du bord
4 de l'ouverture 5. Ces rainures 31, de forme
complémentaire des protubérances rectangulaires 24, sont
chacune percées de trous 32 traversants respectifs.
De même, les protubérances 30 sont percées de trous
oblongs 33, en correspondance avec les trous 32 lorsque
les protubérances 30 se trouvent dans les rainures 31. On

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peut alors assurer un vissage de l'embase 3 à la coque 2
par l'intermédiaire d'une vis (non représentée) et
notamment par l'intermédiaire de vis à tête conique,
montées de telle manière que, de l'extérieur, plus on
tente de dévisser cette vis pour la faire sortir du trou
32, plus on presse la tête conique contre le bord du trou
32 et plus on bloque la fixation mutuelle de l'embase à
la coque, ce qui permet de lutter contre des personnes
mal intentionnées tentant de démonter le robinet de la
vasque.
La fixation de l'embase 3 à la vasque peut se faire,
comme représenté à la figure 3, par l'intermédiaire de
vis 80, 81 et de trous 82, 83 associés débouchant à la
face inférieure de l'embase.
L'embout 20 formant point de sortie d'eau qui est disposé
à l'extrémité de sortie du tuyau 14 est reçu dans une
sorte de logement formé par le bord 22 intérieur de
l'ouverture 21 de sortie d'eau de la coque 2. L'embout 20
comporte une partie formant socle de base de forme
sensiblement cylindrique circulaire de la paroi latérale
duquel font saillie deux ergots 40 diamétralement opposés
qui pénètrent dans des rainures respectives 41 formées
dans la paroi intérieure du bord 22. Ces rainures 41 sont
du même type que les rainures 28 et comportent chacune un
premier tronçon ayant une largeur sensiblement identique
à la largeur des ergots 40 et un deuxième tronçon de plus
grande largeur qui forme avec le premier tronçon un
épaulement. Ainsi, lorsque l'on insère l'embout 20 par
son socle dans le logement de réception, on place les
deux ergots 40 en correspondance avec les premiers
tronçons, puis on pousse l'ensemble vers la sortie 21
pour faire en sorte qiie les ergots atteignent le niveau

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du deuxième tronçon, moment à partir duquel on fait subir
au socle une légère rotation pour faire en sorte que
l'épaulement formé entre les deux tronçons de largeurs
différentes bloque alors l'ensemble pour empêcher tout
mouvement dans le sens vertical. En outre, à la surface
supérieure de l'embout 20 fait saillie vers le haut une
plaque 50 rectangulaire qui lorsque l'embout est bloqué
en position verticale par la coopération ergots 40
rainures 41 se trouve à distance d'une paroi frontale 51
intérieure de la coque 2. Il est ainsi formé entre la
paroi frontale 51 à l'intérieur de la coque 2 et cette
plaque 50 un interstice. Or, dans le capot 23 fait
saillie vers le bas une plaque 60 de forme complémentaire
de cet interstice, de sorte que lorsqu'on ferme la coque
2 par le capot 23, cette plaque 60 issue du capot 23
pénètre dans l'interstice entre la plaque 50 et la paroi
frontale 51 de la coque pour ainsi empêcher toute
rotation mutuelle entre l'embout 20 et la coque 2 fixant
ainsi dans une position fixe aussi bien en translation
qu'en rotation l'embout 20.
Comme on le voit à la figure 3, la fixation du capot 23 à
la coque se fait par l'intermédiaire d'une vis 90 et de
deux trous 91 et 92 formés dans des protubérances issues
respectivement de la face intérieure du capot et de la
face inférieure intérieure de la coque, le trou 92 formé
dans la coque étant traversant.
A l'extrémité du côté de l'ouverture 21, on peut rajouter
à l'embout 20 une rondelle d'aération d'eau sous forme
d'un embout 70 mousseur classique dans le domaine.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2019-05-29
Demande non rétablie avant l'échéance 2019-05-29
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2018-05-29
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-05-29
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-01-09
Lettre envoyée 2017-10-17
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2017-10-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-05-29
Inactive : Page couverture publiée 2015-02-09
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-01-07
Inactive : CIB attribuée 2015-01-07
Inactive : CIB en 1re position 2015-01-07
Demande reçue - PCT 2015-01-07
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2014-12-09
Demande publiée (accessible au public) 2014-01-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-05-29
2017-05-29

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-10-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2014-12-09
Taxe nationale de base - générale 2014-12-09
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2015-05-29 2015-04-28
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2016-05-30 2016-05-03
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2017-05-29 2017-10-16
Rétablissement 2017-10-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LES ROBINETS PRESTO
Titulaires antérieures au dossier
REMI BIJU DUVAL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2014-12-09 11 448
Abrégé 2014-12-09 2 84
Dessins 2014-12-09 5 109
Revendications 2014-12-09 4 133
Dessin représentatif 2015-01-08 1 8
Page couverture 2015-02-09 2 43
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-01-07 1 194
Rappel de taxe de maintien due 2015-02-02 1 112
Avis de retablissement 2017-10-17 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2017-07-10 1 172
Rappel - requête d'examen 2018-01-30 1 125
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2018-07-10 1 163
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-07-10 1 174
PCT 2014-12-09 6 229
Paiement de taxe périodique 2017-10-16 1 27