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Sommaire du brevet 2877792 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2877792
(54) Titre français: WATER-SAVING MIXER TAP
(54) Titre anglais: ROBINET MITIGEUR ECONOMISEUR D'EAU
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

L'invention a trait à un robinet mitigeur économiseur d'eau (4) avec une première entrée d'eau (32), une deuxième entrée d'eau conditionnée thermiquement, telle qu'une entrée d'eau chaude (36), au moins une sortie d'eau de service (38) provenant de la première entrée d'eau, de la deuxième entrée d'eau ou des deux, et remarquable en ce qu'il comprend, en outre, une sortie d'eau auxiliaire (34), et des moyens d'interconnexion (42, 44) entre l'entrée d'eau conditionnée (36) et la sortie auxiliaire (34) en vue de la préparation d'eau conditionnée sans perte d'eau via la sortie de service. L'invention a trait également à un réseau d'eau courante (2) comprenant un tel robinet mélangeur d'eau (4). La sortie auxiliaire (34) du robinet (4) est reliée à une conduite auxiliaire (24) pourvue de moyens de stockage (16) et/ou d'évacuation (18) de l'eau de la conduite d'eau (22) qui a perdu de son conditionnement et circulant vers ladite conduite auxiliaire (24) lorsque le robinet est en position de préparation d'eau conditionnée.


Abrégé anglais

The invention concerns a water-saving mixer tap (4) with a first water inlet (32), a second inlet for thermally conditioned water, such as a hot water inlet (36), at least one service water outlet (38) for water coming from the first water inlet, from the second water inlet or from both, and remarkable in that it further comprises an auxiliary water outlet (34), and means (42, 44) for interconnection between the conditioned water inlet (36) and the auxiliary outlet (34) with a view to preparing conditioned water without losing water via the service outlet. The invention also concerns a flowing water system (2) comprising such a mixer tap (4). The auxiliary outlet (34) of the tap (4) is connected to an auxiliary pipe (24) provided with means (16) for storing and/or means (18) for discharging the water from the pipe (22) for water which has lost the conditioning of same and flows towards said auxiliary pipe (24) when the tap is in the position for preparing conditioned water.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


18
Revendications
1. Robinet mitigeur économiseur d'eau (4 ; 104 ; 204) avec :
- une première entrée d'eau (32 ; 132 ; 232) ;
- une deuxième entrée d'eau conditionnée thermiquement (36 ; 136 ; 236) ;
- au moins une sortie d'eau de service (38 ; 138 ; 238) provenant de la
première
entrée d'eau, de la deuxième entrée d'eau ou des deux ;
- une sortie d'eau auxiliaire (34 ; 134 ; 234) ;
- des moyens d'interconnexion (42, 44 ; 142, 144 ; 242, 244) entre l'entrée
d'eau
conditionnée (36 ; 136 ; 236) et la sortie auxiliaire (34 ; 134 ; 234) en vue
de la
préparation d'eau conditionnée sans perte d'eau via la sortie de service ; et
caractérisé en ce qu'il comprend, en outre,
une soupape de réglage de débit (42, 44 ; 142, 144 ; 242, 244) incluant les
moyens
d'interconnexion.
2. Robinet (4 ; 104) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
soupape de
réglage de débit (42, 44 ; 142, 144) est configurée pour assurer également le
dosage du mélange d'eau des première et deuxième entrées d'eau (32, 132 ; 36,
136).
3. Robinet (4 ; 104 ; 204) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé
en ce que
la soupape de réglage de débit (42, 44 ; 142, 144 ; 242, 244) est configurée
pour
fermer la sortie de service (38 ; 138 ; 238) lorsqu'elle est en position
d'interconnexion de l'entrée d'eau conditionnée (36 ; 136 ; 236) avec la
sortie
auxiliaire (34 ; 134 ; 234).
4. Robinet (4 ; 104) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
que la
soupape de réglage de débit (42, 44 ; 142, 144) comprend un disque fixe (42 ;
142)
avec un premier orifice (56 ; 156) relié à la première entrée d'eau (32 ;
132), un

19
deuxième orifice (58 ; 158) relié à la deuxième entrée d'eau (36 ; 136), un
troisième
orifice (60 ; 160) relié à la sortie auxiliaire (34 ; 134) et un quatrième
orifice (54 ;
154) relié à la sortie de service (38 ; 138), et un disque mobile (44 ; 144)
contre le
disque fixe (42 ; 142), avec une première cavité (50 ; 150) apte à recouvrir
au moins
partiellement et à interconnecter les deuxième et troisième orifices (58, 60 ;
158,
160).
5. Robinet (4 ; 104) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les
premier,
deuxième et troisième orifices (56, 58, 60 ; 156, 158, 160) du disque fixe (42
; 142)
sont disposés dans l'ordre mentionné le long d'un profil courbe,
préférentiellement
essentiellement en arc de cercle par rapport au centre du disque.
6. Robinet (4 ; 104) selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce
que la
première cavité (50 ; 150) du disque mobile (44 ; 144) comprend un ou deux
orifices
de forme oblongue courbe apte(s) à coopérer avec les deuxième et troisième
orifices (58, 60 ; 158, 160) du disque fixe (42 ; 142).
7. Robinet (4 ; 104) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce
qu'il
comprend des moyens empêchant au disque mobile (44 ; 144) de prendre une
position où sa première cavité (50 ; 150) recouvre le premier orifice (56 ;
156),
lesdits moyens étant préférentiellement des moyens de blocage au niveau d'un
dispositif de commande du disque mobile.
8. Robinet (4 ; 104) selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce
que le
disque mobile (44 ; 144) comprend une deuxième cavité (52 ; 152) recouvrant le
quatrième orifice (54 ; 154) et apte à recouvrir de manière sélective au moins
partiellement et à relier avec elle le premier et/ou le deuxième orifice (56,
58 ; 156,
158) en position de service, ladite cavité (152) comprenant préférentiellement
une

20
portion (162) apte à recouvrir au moins partiellement et à relier avec elle le
troisième
orifice (160) lorsqu'elle est en position de service.
9. Robinet (104) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la portion
(162) de la
deuxième cavité (152) du disque mobile (144) forme une excroissance depuis sa
partie principale généralement arrondie, la dite excroissance (162) étant
préférentiellement configurée pour s'étendre entre les deuxième et troisième
orifices
(158, 160) sans les recouvrir lorsque le disque mobile (144) est en position
d'interconnexion majoritairement, préférentiellement exclusivement, des
premier et
quatrième orifices (156, 154).
10. Robinet (4 ; 104) selon l'une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce
que le
troisième orifice (60 ; 160) du disque fixe (42 ; 142) et la deuxième cavité
(52 ; 152)
du disque mobile (44 ; 144) sont configurés de manière à ce que la deuxième
cavité
(52 ; 152) ne soit pas en communication avec le troisième orifice (60 ; 160)
lorsque
le disque mobile est en position d'interconnexion essentiellement,
préférentiellement
exclusivement, des deuxième et quatrième orifices (58, 54 ; 158, 154), le
troisième
orifice (60 ; 160) présentant un contour oblong courbe dont la portion en vis-
à-vis du
contour du quatrième orifice (54 ; 154) est incliné de manière à réduire la
largeur du
troisième orifice en direction du deuxième orifice (58 ; 158).
11. Robinet (4 ; 104) selon l'une des revendications 4 à 10, caractérisé en ce
que la
première cavité (50 ; 150) du disque mobile (44 ; 144) comprend des moyens,
préférentiellement thermostatiques, aptes à déplacer ledit disque (44 ; 144)
vers
une position d'arrêt de l'interconnexion des deuxième et troisième orifices
(58, 60 ;
158, 160) lorsque la température dans la cavité atteint une valeur limite.

21
12. Robinet (204) selon l'une des revendications 1 et 3, caractérisé en ce
qu'il
comprend des moyens thermostatiques (264) de mélange d'eau des première et
deuxième entrées d'eau (232 ; 236) avec une sortie d'eau mitigée et séparés de
la
soupape de réglage de débit (242, 244), ladite soupape comprenant un disque
fixe
(242) avec un premier orifice (256) relié à la sortie d'eau mitigée des moyens
thermostatiques (264), un deuxième orifice (258) relié à la deuxième entrée
d'eau
(236), un troisième orifice (260) relié à la sortie auxiliaire (234) et un
quatrième
orifice (254) relié à la sortie de service (238), et un disque mobile (244)
contre le
disque fixe (242), avec une cavité (250) apte à recouvrir au moins
partiellement et à
interconnecter les premier, deuxième et troisième orifices (256, 258, 260).
13. Robinet (204) selon la revendication 12, caractérisé en ce que le premier
orifice
(256) du disque fixe (242) est en position centrale dudit disque par rapport
aux
autres orifices (258, 260, 254), les deuxième et troisième orifices (258, 260)
étant
opposés au quatrième orifice (254) par rapport au premier office (256).
14. Robinet (204) selon la revendication 13, caractérisé en ce que le
quatrième orifice
(254) est de forme oblongue essentiellement suivant un arc de cercle centré
sur le
premier orifice (256).
15. Robinet (204) selon l'une des revendications 13 et 14, caractérisé en ce
que le
deuxième et/ou le troisième orifice (258, 260) est/sont de forme oblongue
essentiellement suivant un arc de cercle centré sur le premier orifice (256).
16. Robinet (204) selon l'une des revendications 12 à 15, caractérisé en ce
que la
cavité (250) du disque mobile (244) comprend des moyens, préférentiellement
thermostatiques, aptes à déplacer ledit disque vers une position d'arrêt de

22
l'interconnexion des deuxième et troisième orifices (258, 260) lorsque la
température dans la cavité atteint une valeur limite.
17. Robinet (4 ; 104 ; 204) selon l'une des revendications 1 à 16, caractérisé
en ce que
la sortie auxiliaire (34 ; 134 ; 234) comporte des moyens de connexion à une
conduite et est préférentiellement située sur une portion du robinet qui est
destinée
à être cachée.
18. Réseau d'eau courante (2 ; 102 ; 202), comprenant une première conduite
d'eau
(10 ; 110 ; 210), des moyens de conditionnement thermique de l'eau (20 ; 120 ;
220)
formant une deuxième conduite d'eau (22 ; 122 ; 222), un robinet mélangeur
d'eau
(4 ; 104 ; 204) avec une première entrée (32 ; 132 ; 232) reliée à la première
conduite d'eau (10 ; 110 ; 210), une deuxième entrée (36 ; 136 ; 236) reliée à
la
deuxième conduite d'eau (22 ; 122 ; 222) ;
caractérisé en ce que le robinet (4 ; 104 ; 204) est conforme à l'une des
revendications 1 à 17 et en ce que la sortie auxiliaire (34 ; 134 ; 234) du
robinet (4 ;
104 ; 204) est reliée à une conduite auxiliaire (24 ; 124 ; 224) pourvue de
premiers
moyens de stockage (16 ; 116 ; 216) de l'eau de la deuxième conduite d'eau (22
;
122 ; 222) qui a perdu de son conditionnement et circulant vers ladite
conduite
auxiliaire (24 ; 124 ; 224) lorsque le robinet (4 ; 104 ; 204) est en position
de
préparation d'eau conditionnée.
19. Réseau (2 ; 202) selon la revendication 18, caractérisé en ce qu'il
comprend des
deuxième moyens de stockage d'eau (14 ; 214) et un clapet anti-retour (12 ;
212)
disposés entre les moyens de conditionnement (20 ; 220) et la première
conduite
d'eau (10 ; 210), ainsi qu'une pompe (18 ; 218) reliant la conduite auxiliaire
(24 ;
224) à la première conduite d'eau (10 ; 210) entre les deuxièmes moyens de
stockage (14 ; 214) et ledit clapet anti-retour (12 ; 212).

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20. Réseau (2 ; 102 ; 202) selon l'une des revendications 18 et 19,
caractérisé en ce
que les premiers moyens de stockage de la conduite auxiliaire (24 ; 124 ; 224)
comprennent un réservoir (16 ; 116 ; 216) pourvu d'une membrane élastique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02877792 2014-12-23
WO 2014/001087 PCT/EP2013/062160
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Description
ROBINET MITIGEUR ECONOMISEUR D'EAU
Domaine technique
[0001] L'invention a trait à un robinet mitigeur d'eau apte à mettre à
disposition de son
utilisateur de l'eau conditionnée thermiquement telle que de l'eau chaude sans
pour autant gaspiller l'eau de la conduite d'eau chaude qui s'est refroidie et
qu'il
faut évacuer pour obtenir de l'eau chaude. L'invention a trait également à un
robinet mitigeur d'eau pour les pays chauds, apte à mettre à disposition de
son
utilisateur de l'eau réfrigérée sans pour autant gaspiller l'eau de la
conduite
d'eau réfrigérée qui s'est réchauffée et qu'il faut évacuer pour obtenir de
l'eau
effectivement réfrigérée.
[0002] L'invention a trait également à un réseau d'eau courante comprenant un
robinet
mitigeur économiseur d'eau.
Technique antérieure
[0003] Dans un réseau d'eau courante comportant des conduites d'eau chaude, la
source d'eau chaude (chauffe-eau, réservoir d'eau chaude, etc.) peut être à
une
distance considérable des points de consommation. Quand tous les points de
consommation sont fermés, l'eau contenue dans ces conduites d'eau chaude
se refroidit naturellement. Pour cette raison, quand il y a ensuite une
nouvelle
demande d'eau chaude, il est normalement nécessaire de laisser couler l'eau
initialement contenue dans ces conduites pour pouvoir atteindre la température
d'eau désirée au point de consommation. Ceci est une source importante de
gaspillage d'eau.
[0004] Le document de brevet WO 2011/009915 Al divulgue un robinet mitigeur
économiseur d'eau et un agencement de réseau d'eau courante où l'eau froide
contenue dans la conduite d'eau chaude peut être repoussée vers un réservoir
via la conduite d'eau froide qui est maintenue à une pression plus basse que
la

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WO 2014/001087 PCT/EP2013/062160
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conduite d'eau chaude. Le robinet mitigeur comprend une position
d'interconnexion de l'arrivée d'eau chaude avec l'arrivé d'eau froide.
[0005] Le document de brevet CA 2 252 350 Al aborde également la problématique
de gaspillage d'eau lorsque la source de chaleur ou d'eau chaude est éloignée
du point de soutirage du réseau de distribution. Pour ce faire, cet
enseignement
prévoit un réservoir de stockage de l'eau chaude refroidie et deux vannes.
L'une des deux vannes commande l'arrivée d'eau depuis la conduite d'eau
chaude et l'autre commande l'arrivée d'eau froide depuis la sortie du
réservoir.
Un dispositif thermostatique est disposé en aval de la première vanne et une
conduite auxiliaire est connectée à la conduite d'eau chaude, entre la
première
vanne et le dispositif thermostatique, et au réservoir. Lorsque la première
vanne
est ouverte, l'eau de la conduite d'eau chaude qui s'est entretemps refroidie
est
empêchée de s'écouler vers le point de sortie par le dispositif thermostatique
et
s'écoule ainsi via la conduite auxiliaire vers le réservoir. Lorsque la
température
de l'eau atteint une valeur limite, le dispositif thermostatique s'ouvre et
l'eau
devenue chaude peut alors s'écouler vers le point de sortie. L'eau
initialement
chaude et refroidie qui a été déviée vers le réservoir pourra être consommée
en
tant qu'eau froide via la deuxième vanne. Cet enseignement divulgue
également un deuxième mode de réalisation de réseau de distribution avec un
robinet mélangeur. Ce dernier comprend une conduite de liaison vers la
conduite auxiliaire, la conduite de liaison comprenant un dispositif de vanne
coopérant avec un dispositif thermostatique disposé dans la conduite
auxiliaire.
Ce dispositif est intéressant dans son principe général et son but à
atteindre. Il
requiert cependant la mise en oeuvre d'un certain nombre de composants et de
connexions via des conduites, ce qui rend la solution difficilement applicable
d'un point de vue commercial.
Résumé de l'invention
Problème technique

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WO 2014/001087 PCT/EP2013/062160
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[0006] L'invention a pour objectif d'améliorer la préparation d'eau chaude
sanitaire lors
d'un soutirage à distance d'une source d'eau chaude, notamment en la rendant
plus rapide et plus économique.
Solution technique
[0007] L'invention a pour objet un robinet mitigeur économiseur d'eau avec :
une
première entrée d'eau ; une deuxième entrée d'eau conditionnée
thermiquement ; au moins une sortie d'eau de service provenant de la première
entrée d'eau, de la deuxième entrée d'eau ou des deux, et remarquable en ce
qu'il comprend, en outre, une sortie d'eau auxiliaire ; et des moyens
d'interconnexion entre la deuxième entrée d'eau et la sortie auxiliaire en vue
de
la préparation d'eau conditionnée sans perte d'eau via la sortie de service.
[0008] Le conditionnement thermique de l'eau peut être un chauffage ou une
réfrigération de l'eau. Dans le premier cas, la première entrée peut alors
être
une entrée d'eau froide, c'est-à-dire non conditionnée, ou encore une entrée
d'eau réfrigérée. Dans le deuxième cas, la première entrée peut alors être une
entrée d'eau non conditionnée, ou encore une entrée d'eau chaude.
[0009] Selon un mode avantageux de l'invention, le robinet comprend une
soupape de
réglage de débit incluant les moyens d'interconnexion.
[0010] Selon un mode avantageux de l'invention, la soupape de réglage de débit
est
configurée pour assurer également le dosage du mélange d'eau des première
et deuxième entrées d'eau.
[0011] Selon un mode avantageux de l'invention, la soupape de réglage de débit
est
configurée pour fermer la sortie de service lorsqu'elle est en position
d'interconnexion de l'entrée d'eau conditionnée avec la sortie auxiliaire.
[0012] Selon un mode avantageux de l'invention, la soupape de réglage de débit
comprend un disque fixe avec un premier orifice relié à la première entrée
d'eau, un deuxième orifice relié à la deuxième entrée d'eau, un troisième
orifice
relié à la sortie auxiliaire et un quatrième orifice relié à la sortie de
service, et un

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disque mobile contre le disque fixe, avec une première cavité apte à recouvrir
au moins partiellement et à interconnecter les deuxième et troisième orifices.
[0013] Selon un mode avantageux de l'invention, les premier, deuxième et
troisième
orifices du disque fixe sont disposés dans l'ordre mentionné le long d'un
profil
courbe, préférentiellement essentiellement en arc de cercle par rapport au
centre du disque.
[0014] Selon un mode avantageux de l'invention, la première cavité du disque
mobile
comprend un ou deux orifices de forme oblongue courbe apte(s) à coopérer
avec les deuxième et troisième orifices du disque fixe.
[0015] Selon un mode avantageux de l'invention, le robinet comprend des moyens
empêchant au disque mobile de prendre une position où sa première cavité
recouvre le premier orifice, lesdits moyens étant préférentiellement des
moyens
de blocage au niveau d'un dispositif de commande du disque mobile.
[0016] Selon un mode avantageux de l'invention, le disque mobile comprend une
deuxième cavité recouvrant le quatrième orifice et apte à recouvrir de manière
sélective au moins partiellement et à relier avec elle le premier et/ou le
deuxième orifice en position de service, ladite cavité comprenant
préférentiellement une portion apte à recouvrir au moins partiellement et à
relier
avec elle le troisième orifice lorsqu'elle est en position de service,
préférentiellement en position où elle relie le premier et le deuxième orifice
avec
le quatrième.
[0017] Selon un mode avantageux de l'invention, la portion de la deuxième
cavité du
disque mobile forme une excroissance depuis sa partie principale généralement
arrondie, ladite excroissance étant préférentiellement configurée pour
s'étendre
entre les deuxième et troisième orifices sans les recouvrir lorsque le disque
mobile est en position d'interconnexion majoritairement, préférentiellement
exclusivement, des premier et quatrième orifices.
[0018] Selon un mode avantageux de l'invention, le troisième orifice du disque
fixe et
la deuxième cavité du disque mobile sont configurés de manière à ce que la

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deuxième cavité ne soit pas en communication avec le troisième orifice lorsque
le disque mobile est en position d'interconnexion essentiellement,
préférentiellement exclusivement, des deuxième et quatrième orifices, le
troisième orifice présentant un contour oblong courbe dont la portion en vis-à-
vis du contour du quatrième orifice est incliné de manière à réduire la
largeur du
troisième orifice en direction du deuxième orifice.
[0019] Selon un mode avantageux de l'invention, la première cavité du disque
mobile
comprend des moyens, préférentiellement thermostatiques, aptes à déplacer
ledit disque vers une position d'arrêt de l'interconnexion des deuxième et
troisième orifices lorsque la température dans la cavité atteint une valeur
limite.
[0020] Selon un mode avantageux de l'invention, le robinet comprend des moyens
thermostatiques de mélange d'eau des première et deuxième entrées d'eau
avec une sortie d'eau mitigée et séparés de la soupape de réglage de débit,
ladite soupape comprenant un disque fixe avec un premier orifice relié à la
sortie d'eau mitigée des moyens thermostatiques, un deuxième orifice relié à
la
deuxième entrée d'eau, un troisième orifice relié à la sortie auxiliaire et un
quatrième orifice relié à la sortie de service, et un disque mobile contre le
disque fixe, avec une cavité apte à recouvrir au moins partiellement et à
interconnecter les premier, deuxième et troisième orifices.
[0021] Selon un mode avantageux de l'invention, le premier orifice du disque
fixe est
en position centrale dudit disque par rapport aux autres orifices, les
deuxième
et troisième orifices étant opposés au quatrième orifice par rapport au
premier
orifice.
[0022] Selon un mode avantageux de l'invention, le quatrième orifice est de
forme
oblongue essentiellement suivant un arc de cercle centré sur le premier
orifice.
[0023] Selon un mode avantageux de l'invention, le deuxième et/ou le troisième
orifice(s) est/sont de forme oblongue essentiellement suivant un arc de cercle
centré sur le premier orifice.

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[0024] Selon un mode avantageux de l'invention, la cavité du disque mobile
comprend
des moyens, préférentiellement thermostatiques, aptes à déplacer ledit disque
vers une position d'arrêt de l'interconnexion des deuxième et troisième
orifices
lorsque la température dans la cavité atteint une valeur limite.
[0025] Selon un mode avantageux de l'invention, la sortie auxiliaire comporte
des
moyens de connexion à une conduite et est préférentiellement située sur une
portion du robinet qui est destinée à être cachée.
[0026] L'invention a également pour objet un réseau d'eau courante, comprenant
une
première conduite d'eau, des moyens de conditionnement thermique de l'eau
formant une deuxième conduite d'eau, un robinet mélangeur d'eau avec une
première entrée reliée à la première conduite d'eau, une deuxième entrée
reliée
à la deuxième conduite d'eau; remarquable en ce que le robinet est conforme à
l'invention et en ce que la sortie auxiliaire du robinet est reliée à une
conduite
auxiliaire pourvue de premiers moyens de stockage de l'eau de la deuxième
conduite d'eau, qui a perdu de son conditionnement et circulant vers ladite
conduite auxiliaire lorsque le robinet est en position de préparation d'eau
conditionnée.
[0027] Les moyens de conditionnement thermique peuvent être des moyens de
chauffage de l'eau ou des moyens de refroidissement ou réfrigération de l'eau.
La première conduite est préférentiellement une conduite d'eau non
conditionnée thermiquement, c'est-à-dire d'eau dite froide, ou encore tempérée
(pour les pays chauds).
[0028] Selon un mode avantageux de l'invention, le réseau comprend des
deuxièmes
moyens de stockage d'eau et un clapet anti-retour disposés entre les moyens
de conditionnement et la première conduite d'eau, ainsi qu'une pompe disposée
reliant la conduite auxiliaire à la première conduite d'eau entre les
deuxièmes
moyens de stockage et le clapet anti-retour.
[0029] Selon un mode avantageux de l'invention, les moyens de stockage de la
conduite auxiliaire comprennent un réservoir pourvu d'une membrane élastique.

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Avantages apportés
[0030] Les mesures de l'invention permettent de réaliser des points de
soutirage d'eau
chaude ou réfrigérée depuis une source d'eau chaude ou réfrigérée,
respectivement, à distance dudit point, qui permettent d'obtenir très
rapidement
de l'eau conditionnée thermiquement sans gaspillage d'eau. En effet, le fait
de
prévoir une sortie auxiliaire sur le robinet et de la raccorder à une conduite
auxiliaire dédicacée permet d'évacuer l'eau initialement conditionnée qui a
perdu de son conditionnement à plus grand débit et donc de mettre à
disposition de l'eau conditionnée plus rapidement. En effet, la conduite
auxiliaire peut travailler à une pression sensiblement inférieure à celle du
réseau d'alimentation en eau courante, typiquement à des pressions inférieures
à 3 bars, préférentiellement 2 bars, plus préférentiellement 1.5 bars, encore
plus préférentiellement 1 bar. Le temps de réponse est ainsi raccourci sans
pour autant gaspiller d'eau.
[0031] De plus, ces mesures évitent de devoir prévoir un détendeur sur la
conduite
d'eau de distribution.
Brève description des dessins
[0032] La figure 1 est un schéma de réseau de distribution d'eau courante
conforme à
un premier mode de réalisation de l'invention.
[0033] La figure 2 est une vue en coupe du robinet de la figure 1.
[0034] La figure 3 est une vue en perspective des deux disques de la soupape
de
réglage du débit du robinet des figures 1 et 2.
[0035] La figure 4 est une vue de face des deux disques de la figures 3,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position fermée sans préparation d'eau
chaude.
[0036] La figure 5 est une de face des deux disques des figures 3 et 4, =
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position fermée avec préparation d'eau
chaude.

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8
[0037] La figure 6 est une de face des deux disques des figures 3 à 5, lorsque
la
soupape de réglage du débit est en position ouverte.
[0038] La figure 7 est un schéma de réseau de distribution d'eau courante
conforme à
un deuxième mode de réalisation de l'invention.
[0039] La figure 8 est une vue en perspective des deux disques de la soupape
de
réglage du débit du robinet de la figure 7.
[0040] La figure 9 est une vue de face des deux disques de la figure 8,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position fermée sans préparation d'eau
chaude.
[0041] La figure 10 est une vue de face des deux disques des figures 8 et 9,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position fermée avec préparation d'eau
chaude.
[0042] La figure 11 est une vue de face des deux disques des figures 8 à 10,
lorsque
la soupape de réglage du débit est en position ouverte.
[0043] La figure 12 est une de face des deux disques des figures 8 à 11,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position ouverte uniquement avec de l'eau
chaude.
[0044] La figure 13 est une de face des deux disques des figures 8 à 12,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position ouverte uniquement avec de l'eau
froide.
[0045] La figure 14 est un schéma de réseau de distribution d'eau courante
conforme
à un troisième mode de réalisation de l'invention.
[0046] La figure 15 est une vue en perspective des deux disques de la soupape
de
réglage du débit du robinet de la figure 14.
[0047] La figure 16 est une vue de face des deux disques de la figure 15,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position fermée sans préparation d'eau
chaude.

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9
[0048] La figure 17 est une vue de face des deux disques des figures 15 et 16,
lorsque
la soupape de réglage du débit est en position fermée avec préparation d'eau
chaude.
[0049] La figure 18 est une de face des deux disques des figures 15 à 17,
lorsque la
soupape de réglage du débit est en position ouverte.
Description des modes de réalisation
[0050] La figure 1 montre un exemple de schéma de raccordement du robinet
mitigeur
économiseur d'eau à action rapide selon un premier mode de réalisation de
l'invention. Ce schéma de raccordement est destiné préférentiellement à une
nouvelle installation sanitaire ou lorsque l'installation d'une conduite
supplémentaire pour l'eau refroidie est possible ou déjà existante. Une source
d'eau froide telle qu'un raccordement au réseau de distribution d'eau courante
6
préférentiellement transite via un clapet anti-retour 8, pour former l'arrivée
d'eau
froide 10 qui est directement connectée à un premier orifice ou première
entrée
32 du robinet mitigeur 4. L'arrivée d'eau froide 10 est reliée,
préférentiellement
également via un clapet anti-retour 12, à un dispositif de chauffage de l'eau
20.
L'arrivée d'eau chaude 22 en provenance du dispositif de chauffage d'eau 20
est connectée à un deuxième orifice ou deuxième entrée 36 du mitigeur 4. Le
mitigeur 4 comprend une sortie auxiliaire 34 reliée via une conduite
auxiliaire 24
à l'orifice d'aspiration d'une pompe automatique 18. La sortie de la pompe
automatique 18 est connectée à l'entrée du dispositif de chauffage de l'eau
20.
Un vase d'expansion 14 peut être monté sur la conduite d'entrée du dispositif
de chauffage d'eau 20 pour compenser les variations de volume de l'eau lors de
son échauffement. Un vase d'expansion 16 est également de préférence
connecté à la conduite auxiliaire 24 pour optimiser la taille de la pompe
automatique 18.
[0051] La figure 2 illustre de manière plus détaillée le robinet 4 de la
figure 1. Il est
dans une position neutre dite de fermeture de débit de service et sans mise en
connexion des arrivées d'eau chaude et d'eau froide. Il comprend un disque
fixe

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42 avec quatre orifices non visibles à la figure 2. Ces orifices sont reliés
aux
entrées d'eau froide 32 et d'eau chaude 36, à la sortie d'eau auxiliaire 34 et
à la
sortie d'eau de service 38. Ces orifices sont visibles aux figures 3 à 6 et
seront
détaillés en relation avec la description de ces figures. Le disque mobile 44
est
apte à se déplacer en translation et en rotation sur le disque fixe 42, et ce
de
manière étanche. Son déplacement est commandé par le levier de commande
40 via un mécanisme visible à la figure 2. Le disque mobile 44 comprend un
support 48 monté de manière étanche sur le disque. Ce support renferme des
moyens thermostatiques aptes à commander le déplacement du disque mobile
44. Ce dernier comprend une première cavité 50 formée par un orifice
traversant montré de manière plus détaillée aux figures 3 à 6 et permettant un
passage direct de l'eau chaude vers la conduite auxiliaire 24 tout en
maintenant
le contact avec l'élément thermostatique dans la cavité correspondante du
support 48. Le passage direct de l'eau chaude vers la conduite auxiliaire 24
assuré par la cavité 50 permet de réduire le temps nécessaire à la préparation
d'eau chaude dans une mesure telle que l'usager disposera d'eau chaude plus
rapidement en actionnant le mode de préparation d'eau chaude que en laissant
couler l'eau dans l'évier ce qui constitue un avantage supplémentaire et une
incitation à utiliser préférentiellement la fonction de préparation d'eau
chaude
qui économise l'eau.
[0052] Le ressort de compression monté entre l'élément thermostatique et le
poussoir
dans le support 48 est capable à lui seul de repousser le disque mobile 44,
son
support 48 et le levier de commande 40 vers la position de fermeture du
mitigeur qui est illustrée à la figure 2. Le poussoir est limité dans son
déplacement par un arrêt qui coulisse dans une rainure du support 48 du
disque mobile 44. Le verrouillage et le déverrouillage du poussoir dans le
support 48 du disque mobile résulte de la position radiale d'une ou de
plusieurs
billes qui coulissent librement dans les orifices radiaux du poussoir et qui

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prennent appui sur le profil extérieur d'un piston qui coulisse librement dans
le
poussoir.
[0053] Dans la position de fermeture du mitigeur qui correspond à la figure 2,
le
poussoir est repoussé vers la droite sous l'effet du ressort jusqu'à ce que
l'arrêt
entre en contact avec le support 48 du disque mobile 44. Les billes sont
glissées vers l'intérieur du poussoir. En poussant le levier 40 vers le bas,
on
déplace le support 48 du disque mobile vers la droite et l'on oblige le
poussoir à
rentrer dans le support 48. L'élément thermostatique froid autorise le piston
à
se déplacer vers la gauche sous l'effet du ressort de rappel, ce qui provoque
le
déplacement vers l'extérieur des billes, dans la gorge du support et par
conséquent le verrouillage du poussoir dans le support. Lorsque de l'eau
chaude entre en contact avec l'élément thermostatique, la dilatation de son
composant interne repousse la tige et le piston vers la droite, contre l'effet
du
ressort de rappel. Le déplacement vers la droite du piston permet aux billes
de
glisser vers l'intérieur du poussoir, ce qui provoque le déverrouillage du
poussoir qui repousse sous l'effet du ressort le support 48 vers la gauche
dans
la position de fermeture du mitigeur qui correspond à la figure 2. Le piston
disposé verticalement dans le corps du robinet, sous l'effet de son ressort,
provoque un léger accrochage pour bien marquer les différentes positions de la
commande. Le dispositif de commande en déplacement du disque mobile qui
vient d'être décrit est davantage détaillé dans la demande de brevet
international n PCT/EP2012/050850 déposée le 20.01.2012, notamment en
relation avec les figures 10 à 13 et leur description. Le contenu de cette
demande, plus particulièrement des figures et/ou passages sus mentionnés, est
incorporé par référence.
[0054] La figure 3 montre le détail du disque de distribution fixe 42 et du
disque de
distribution mobile 44. Les faces en contact réalisent l'étanchéité du
mitigeur.
Le disque de distribution fixe 42 est muni de quatre orifices traversant. Le
premier orifice 56 est relié à l'entrée d'eau froide matérialisée par le
cercle en

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trait interrompu 32 correspondant au passage dans le corps du robinet
mitigeur.
Le deuxième orifice 58 est relié à l'entrée d'eau chaude matérialisée par le
cercle en trait interrompu 36 correspondant au passage dans le corps du
robinet mitigeur. Le troisième orifice 60 est relié à la sortie d'eau
auxiliaire
matérialisée par le cercle en trait interrompu 34 correspondant au passage
dans le corps du robinet mitigeur. Le quatrième orifice 54 est relié à
l'orifice de
sortie d'eau de service 38 du robinet mitigeur.
[0055] Le troisième orifice 60 est destiné à évacuer l'eau froide initialement
contenue
dans la conduite d'eau chaude 22 (figure 1) et l'eau tiède de cette conduite
précédant l'arrivée d'eau chaude.
[0056] Le disque mobile 44 comprend la première cavité 50 sous forme d'un
orifice
traversant communiquant avec une chambre du support 48 (figure 2)
comprenant les moyens de commande thermostatiques. La première cavité 50
est destinée à mettre en communication l'arrivée d'eau chaude 58 et la sortie
d'eau auxiliaire 60 lorsque le levier de commande est tourné à gauche et
poussé vers le bas pour activer la fonction de préparation d'eau chaude.
Lorsque l'eau circulant au travers de la première cavité 50, en contact avec
les
moyens de commande thermostatiques décrits précédemment, voit sa
température augmenter progressivement, lesdits moyens thermostatiques
réagissent à partir d'une certaine température en déplaçant le disque mobile
44
de retour vers une position de fermeture sans mise en interconnexion de
l'arrivée d'eau chaude 58 avec la sortie d'eau auxiliaire 60.
[0057] Le disque de distribution mobile 44 comporte une deuxième cavité 52
destinée
à mettre en communication le premier orifice d'arrivée d'eau froide 56 et/ou
le
deuxième orifice d'arrivée d'eau chaude 58 avec l'orifice de sortie d'eau de
service 54 du disque fixe 42 lorsque le levier 40 est soulevé en position de
service.
[0058] La figure 4 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
en
position fermée, levier de commande horizontal en position centrale. Aucun des

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orifices du disque fixe n'est en communication avec un des autres orifices
dudit
disque.
[0059] La figure 5 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque
le levier de commande du mitigeur est orienté complètement à gauche et
poussé vers le bas dans la position correspondant à la fonction de préparation
d'eau chaude. L'orifice d'arrivée d'eau chaude 58 est mis en communication
avec l'orifice de sortie d'eau auxiliaire 60 par la première cavité 50 et
entre en
contact avec l'élément thermostatique dans le support 48 (figure 2) du disque
mobile 44.
[0060] La figure 6 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque
le levier de commande est levé dans une position centrale d'interconnexion par
la deuxième cavité 52 des premier, deuxième et quatrième orifices 56, 58 et
52,
respectivement, pour une évacuation d'un mélange d'eau chaude et d'eau
froide vers la sortie.
[0061] Des moyens de commande de la pompe 18 peuvent être prévus pour
régulièrement transférer l'eau depuis la conduite auxiliaire 24 vers la
conduite
d'eau chaude 22. Plus particulièrement, le transfert d'eau peut s'opérer
depuis
le vase d'expansion 16 vers la conduite d'eau chaude 22, et plus
particulièrement encore vers le vase d'expansion 14.
[0062] La figure 7 montre un exemple de schéma de raccordement du robinet
mitigeur
économiseur d'eau à action rapide selon un deuxième mode de réalisation de
l'invention. Les signes de référence du premier mode de réalisation sont
utilisés
au deuxième mode de réalisation pour les mêmes éléments ou éléments
correspondants, ces signes étant toutefois majorés de 100 à des fins de clarté
et de distinction des modes de réalisation. Des signes de références
spécifiques sont utilisés pour les éléments non présents dans le premier mode
de réalisation, ces signes étant compris entre 100 et 199.
[0063] Ce deuxième mode de réalisation est destiné à une installation
sanitaire
existante dans laquelle il est difficile ou onéreux d'ajouter une conduite

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auxiliaire de retour de l'eau refroidie jusqu'à l'entrée du dispositif de
chauffage
de l'eau. Une source d'eau froide telle qu'un raccordement au réseau de
distribution d'eau courante 106 préférentiellement transite via un clapet anti-
retour 108, pour former l'arrivée d'eau froide 110 qui est directement
connectée
à un = premier orifice ou première entrée 132 du robinet mitigeur 104.
L'arrivée
d'eau froide 110 est reliée, préférentiellement également via un clapet anti-
retour 112, à un dispositif de chauffage de l'eau 120. L'arrivée d'eau chaude
122 en provenance du dispositif de chauffage d'eau 120 est connectée à un
deuxième orifice ou deuxième entrée 136 du mitigeur 104. Similairement au
premier mode de réalisation de l'invention, le mitigeur 104 comprend une
sortie
auxiliaire 134 reliée via une conduite auxiliaire 124. Toutefois,
contrairement au
premier mode de réalisation, la conduite auxiliaire ne comprend pas de pompe
de transfert de son eau. Elle comprend un vase d'expansion 116 apte à
accumuler l'eau chaude refroidie lors de la préparation d'eau chaude. En
pratique, la conduite auxiliaire 124 peut être très courte et le vase
d'expansion
116 peut être localisé à l'endroit le plus opportun comme par exemple en
dessous de l'évier recevant le mitigeur 104.
[0064] La figure 8 montre le détail du disque de distribution fixe 142 et du
disque de
distribution mobile 144. Les faces en contact réalisent l'étanchéité du
mitigeur.
Le disque de distribution fixe 142 est identique à celui du premier mode
réalisation (voir par exemple la figure 3). Le disque de distribution mobile
144
comporte également deux cavités 150 et 152 comme le disque mobile du
premier mode réalisation (voir par exemple la figure 3). La deuxième cavité
152
comprend toutefois une extension 162 qui permet une évacuation de l'eau en
provenance de la conduite auxiliaire 124, plus particulièrement du vase
d'expansion 116, vers la sortie d'eau de service 138 lorsque le levier du
mitigeur est dans une position levée centrale correspondant à l'ouverture du
mitigeur pour un mélange d'eau chaude et d'eau froide.

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[0065] La figure 9 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
142,
144 en position fermée, levier de commande horizontal en position centrale.
Aucun des orifices du disque fixe n'est en communication avec un des autres.
[0066] La figure 10 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque le levier de commande du mitigeur est orienté complètement à gauche
et poussé vers le bas dans la position correspondant à la fonction de
préparation d'eau chaude. L'orifice 158 d'arrivée d'eau chaude est mis en
communication avec l'orifice 160 de sortie d'eau auxiliaire et entre en
contact
avec l'élément thermostatique via le passage dans le support du disque mobile
144.
[0067] La figure 11 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque le levier de commande est levé dans une position centrale de débit
d'un
mélange d'eau chaude et d'eau froide vers la sortie de service. L'extension ou
excroissance 162 de la cavité 152 est en communication avec le reste de ladite
cavité pour permettre l'évacuation de l'eau contenue dans le vase d'expansion
116 de la conduite auxiliaire 124. Dans cette position, l'orifice de sortie
d'eau de
service 154 est en communication avec l'orifice d'arrivée d'eau chaude 158,
avec l'orifice d'arrivée d'eau froide 156 ainsi que l'orifice de sortie
auxiliaire 160.
[0068] La figure 12 est une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque le
levier de commande est levé dans une position complètement à gauche pour
un débit exclusivement d'eau chaude vers la sortie de service. On peut
observer que le contour du troisième orifice 160 est configuré de manière à
permettre à la deuxième cavité 152 du disque mobile 144 de relier le deuxième
orifice 158 exclusivement avec le quatrième orifice 154. La deuxième cavité a
un contour généralement arrondi et circulaire, et le contour du troisième
orifice
160 présente une portion dirigée vers le centre du disque, qui est inclinée de
manière à contourner la portion correspondante du profil de la deuxième
cavité.
[0069] La figure 13 est une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque le
levier de commande est levé dans une position complètement à droite pour un

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débit exclusivement d'eau froide vers la sortie de service. On peut observer
que
l'excroissance 162 de la deuxième cavité 152 du disque mobile 144 est
configurée de manière à s'étendre entre les deuxième et troisième orifices 158
et 160 respectivement. Ces derniers sont espacés l'un de l'autre et les deux
disques sont configurés de manière à ce que l'excroissance ne recouvre ni le
deuxième ni le troisième orifice dans la position de débit excluvif d'eau
froide.
[0070] La figure 14 est un exemple de schéma de raccordement du robinet
mitigeur
économiseur d'eau à action rapide selon un troisième mode de réalisation de
l'invention. Le circuit de raccordement est le même que celui du premier mode
de réalisation, le robinet mitigeur économiseur d'eau à action rapide étant
toutefois du type thermostatique. Le mitigeur thermostatique est montré avec
le
levier de commande abaissé en mode de préparation d'eau chaude.
[0071] Les signes de référence du premier mode de réalisation sont utilisés au
troisième mode de réalisation pour les mêmes éléments ou éléments
correspondants, ces signes étant toutefois majorés de 200 à des fins de clarté
et de distinction des modes de réalisation. Des signes de références
spécifiques sont utilisés pour les éléments non présents ou différents dans le
premier mode de réalisation, ces signes étant compris entre 200 et 299.
[0072] La figure 15 montre le détail du disque de distribution fixe 242 et du
disque de
distribution mobile 244. Les faces en contact réalisent l'étanchéité du
mitigeur.
Le disque de distribution fixe 242 comporte quatre orifices traversants. Le
premier orifice central 256 reçoit l'eau mitigée, mélange de l'eau froide en
provenance de l'entrée 232 et d'eau chaude en provenance de l'entrée 236 via
les passages en dessous et au-dessus du piston de dosage solidaire de
l'élément thermostatique 264. Le disque de distribution mobile 244 comporte
seulement une cavité centrale 250 qui communique avec une cavité 252 du
support 248 du disque mobile 244 pour permettre à l'eau d'entrer en contact
avec l'élément thermostatique de préparation d'eau chaude. Le dispositif de
dosage thermostatique 264 qui vient d'être décrit est davantage détaillé dans
la

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demande de brevet international n PCT/EP2012/050850 déposée le
20.01.2012, notamment en relation avec les figures 17 à 27 et leur
description.
Le contenu de cette demande, plus particulièrement des figures et/ou passages
sus mentionnés, est incorporé par référence.
[0073] La figure 16 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
en
position fermée, levier de commande horizontal en position centrale. Aucun des
orifices du disque fixe n'est mis en communication avec un des autres.
[0074] La figure 17 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque le levier de commande du mitigeur est poussé vers le bas dans la
position correspondant à la fonction de préparation d'eau chaude. Les orifices
d'arrivée d'eau chaude 258 et d'arrivée d'eau tiède 256 sont mis en
communication avec l'orifice de sortie d'eau auxiliaire 260 et l'eau entre en
contact avec l'élément thermostatique de préparation d'eau chaude via le
passage 252 dans le support 248 (figure 12) du disque mobile 244.
[0075] La figure 18 montre une vue de dessus des deux disques de distribution
lorsque le levier de commande est levé dans une position centrale pour une
évacuation de l'eau mitigée en provenance de l'orifice 256 et transitant par
la
cavité 250 vers l'orifice de sortie 254.
[0076] Dans la description qui vient d'être faite des différents exemples de
réalisation
de l'invention, il est à noter qu'à des fins de clarté d'exposé et
d'illustration de
l'invention, ils ont été décrits spécifiquement pour de la préparation d'eau
chaude. Il est important de noter que cette application n'est pas limitative.
En
effet, ces exemples pourraient également être appliqués à de la préparation
d'eau réfrigérée. Dans ce cas, l'entrée d'eau chaude devient une entrée d'eau
réfrigérée. L'entrée d'eau froide peut alors éventuellement devenir une entrée
d'eau chaude.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2019-06-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2019-06-12
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2018-06-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-06-12
Inactive : Page couverture publiée 2015-02-20
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-01-20
Inactive : CIB attribuée 2015-01-19
Demande reçue - PCT 2015-01-19
Inactive : CIB en 1re position 2015-01-19
Inactive : CIB attribuée 2015-01-19
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2014-12-23
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2014-12-23
Demande publiée (accessible au public) 2014-01-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-06-12

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-06-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2014-12-23
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2015-06-12 2015-06-01
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2016-06-13 2016-06-03
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2017-06-12 2017-06-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CLAUDE WAUDOIT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
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Revendications 2014-12-23 6 196
Dessins 2014-12-23 11 215
Description 2014-12-23 17 746
Abrégé 2014-12-23 2 84
Dessin représentatif 2015-01-21 1 9
Page couverture 2015-02-20 1 44
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-01-20 1 205
Rappel de taxe de maintien due 2015-02-16 1 111
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2018-07-24 1 165
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-07-24 1 173
Rappel - requête d'examen 2018-02-13 1 125
PCT 2014-12-23 6 202
Taxes 2015-06-01 1 26
Taxes 2016-06-03 1 26
Paiement de taxe périodique 2017-06-06 1 25