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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2882509 |
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(54) Titre français: | CHAMBRE DE REFROIDISSEMENT A VAPEUR DE METHANOL POUR GAZ COMBUSTIBLE |
(54) Titre anglais: | COOLING METHANOL VAPOUR CHAMBER FOR FUEL GAS |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ATMAC PATENT SERVICES LTD. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-07-25 |
(22) Date de dépôt: | 2015-02-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-08-23 |
Requête d'examen: | 2015-02-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une chambre de refroidissement pour gaz combustible comprend un corps de logement et une entrée de gaz combustible sur le corps de logement. Lentrée de gaz combustible se couple à une source de gaz combustible et un tube de descente est couplé à lentrée de gaz combustible. Le tube de descente dirige le gaz combustible reçu de la source de gaz combustible par lentrée de gaz combustible dans un bain de méthanol contenu à lintérieur du corps de logement. Une sortie de gaz combustible sur le corps de logement au-dessus dun niveau maximal du bain de méthanol permet aux vapeurs de gaz qui sortent du bain de méthanol dêtre évacuées du corps de logement.
A fuel gas cooling chamber includes a housing body and a fuel gas inlet is
provided on the housing body.
The fuel gas inlet couples to a fuel gas source, and a downspout is coupled to
the fuel gas inlet. The
downspout directs fuel gas received from the fuel gas source via the fuel gas
inlet into a methanol bath
contained within the housing body. A fuel gas outlet on the housing body above
a maximum level of the
methanol bath allows gas vapours that come from the methanol bath to vent out
of the housing body.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2882509 est introuvable.
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Description | Date |
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Lettre envoyée | 2024-02-23 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2022-02-01 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2022-01-01 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-10-25 |
Accordé par délivrance | 2017-07-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-07-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2017-07-11 |
Préoctroi | 2017-06-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-06-14 |
Lettre envoyée | 2017-05-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-05-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-05-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-05-08 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-05-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-03-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-10-24 |
Inactive : QS échoué | 2016-10-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-09-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-09-26 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2016-09-16 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2016-09-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-09-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-08-23 |
Inactive : Incomplète | 2016-06-21 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-06-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-06-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-06-03 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-06-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-03-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-03-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-03-10 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2015-02-26 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2015-02-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2015-02-26 |
Lettre envoyée | 2015-02-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2015-02-24 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2015-02-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-02-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-02-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2015-02-23 |
Inactive : Pré-classement | 2015-02-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-01-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2015-02-23 | ||
Requête d'examen - petite | 2015-02-23 | ||
2016-09-16 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2017-02-23 | 2017-01-12 |
Taxe finale - petite | 2017-06-14 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2018-02-23 | 2017-12-21 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2019-02-25 | 2019-01-14 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2020-02-24 | 2020-02-14 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2021-02-23 | 2021-01-18 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2022-02-23 | 2022-02-16 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2023-02-23 | 2023-02-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KRUDE INNOVATIONS LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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KIRK RUDE |
RYAN HODAK |