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Sommaire du brevet 2885650 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2885650
(54) Titre français: TURBOMACHINE CASING AND IMPELLER
(54) Titre anglais: CARTER ET ROUE A AUBES DE TURBOMACHINE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F04D 29/16 (2006.01)
  • F01D 11/12 (2006.01)
  • F04D 29/52 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PERROT, VINCENT PAUL GABRIEL (France)
  • COCHON, SEBASTIEN (France)
(73) Titulaires :
  • SNECMA
(71) Demandeurs :
  • SNECMA (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2020-09-15
(86) Date de dépôt PCT: 2013-09-19
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-04-03
Requête d'examen: 2018-08-28
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2013/052172
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2013052172
(85) Entrée nationale: 2015-03-19

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1258959 (France) 2012-09-25

Abrégés

Abrégé français

L'invention vise un ensemble comportant un carter (12) de turbomachine et une roue à aubes (14) disposée dans celui-ci. Le carter (12) présente une paroi interne (20) comportant une bande (24) circonférentielle de matériau abradable. En regard des extrémités des aubes, le carter présente en amont, la bande de matériau abradable, et en aval, une rainure circonférentielle (30). La bande de matériau abradable est délimitée en aval par la rainure circonférentielle (30). La limite aval de la rainure circonférentielle (30) se trouve au droit ou en aval du bord de fuite (18B) des aubes (18). Cet agencement optimise l'utilisation de matériau abradable dans le carter de turbomachines.


Abrégé anglais

The invention concerns an assembly comprising a turbomachine casing (12) and an impeller (14) arranged therein. The housing (12) has an internal wall (20) comprising a circumferential strip (24) of abradable material. Facing the ends of the vanes, the housing has, upstream, the strip of abradable material, and downstream, a circumferential groove (30). The strip of abradable material is defined downstream by the circumferential groove (30). The downstream limit of the circumferential groove (30) is located to the right of or downstream from the trailing edge (18B) of the vanes (18). This arrangement optimises the use of abradable material in the turbomachine casing.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Ensemble comportant un carter (12) de turbomachine et une roue à
aubes (14) disposée dans ledit carter, le carter (12) présentant une paroi
interne (20) comportant une bande (24) circonférentielle de matériau
abradable ; caractérisé en ce qu'en regard d'extrémités des aubes, le
carter présente en amont, la bande de matériau abradable, et en aval,
une rainure circonférentielle (30) ; la bande de matériau abradable étant
délimitée en aval par la rainure circonférentielle (30), et une limite aval de
la rainure circonférentielle (30) étant disposée axialement au droit ou en
aval du bord de fuite (18B) des aubes (18).
2. Ensemble selon la revendication 1, dans lequel la rainure, hormis une
surface (32) de rainure formée par la bande de matériau abradable,
présente une section axiale concave.
3. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel un fond (34) de la
rainure comprend une portion cylindrique.
4. Ensemble selon la revendication 2, dans lequel la rainure (30), hormis
une surface de rainure formée par la bande de matériau abradable,
présente une section axiale concave en tout point de l'amont à l'aval.
5. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel
la rainure est reliée du côté aval à la paroi interne (20) du carter par un
congé de raccordement concave (36).
6. Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit congé de
raccordement concave a une section en arc de cercle.
7. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel
la rainure est reliée du côté aval à la paroi interne du carter par une
surface (36) sensiblement tronconique.

12
8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, dans lequel
ledit fond (34) de la rainure présente un rayon inférieur au rayon
maximum de la bande de matériau abradable.
9. Ensemble selon l'une quelconque des revendication 1 à 8, dans lequel
une surface de rainure formée par la bande de matériau abradable est
tronconique, l'angle (.alpha.) du tronc de cône étant d'au moins 45°.
10. Ensemble selon la revendication 9 caractérisé en ce que l'angle (.alpha.)
du
tronc du cône est d'au moins 60°.
11. Ensemble selon l'une quelconque des revendication 3 à 10, dans
lequel ledit fond (34) de la rainure (30) est étanche.
12. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel la bande de matériau abradable recouvre 30% à 70% de l'étendue
axiale desdites aubes.
13. Turbomachine comprenant au moins un ensemble selon l'une
quelconque des revendications 1 à 12.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Carter et roue à aubes de turbomachine
L'invention concerne un ensemble comportant un carter de
turbomachine et une roue à aubes disposée dans celui-ci.
Le carter peut abriter une ou plusieurs roues à aubes, montée(s) à
rotation relative à l'intérieur du carter.
Pour optimiser le rendement de la turbomachine, en général les
aubes sont agencées de telle manière que leurs extrémités passent aussi
près que possible de la paroi interne du carter.
Cela entraîne que parfois, lors des premières heures de
fonctionnement d'une turbomachine de moteur d'avion ou d'un
turbomoteur d'hélicoptère, les extrémités des aubes rentrent en contact
avec la paroi interne du carter, suite notamment à leur dilatation
thermique et à leur allongement sous l'effet des forces centrifuges.
Pour éviter que ces contacts n'endommagent la paroi du carter, de
manière connue en soi la surface interne de carters de turbomachines est
dans certains cas équipée d'une bande de matériau abradable (c'est-à-
dire, prévu pour subir une abrasion), agencée à l'intérieur du carter au
droit de l'extrémité des aubes.
La longueur des aubes est alors déterminée de telle sorte que les
aubes, à plein régime de la turbomachine, entrent en contact avec la
bande de matériau abradable.
Sous l'effet de ces frottements, lors des premières heures de
fonctionnement de la turbomachine, la bande de matériau abradable s'use
jusqu'à atteindre une forme qui permet qu'elle n'entre plus en contact
avec les aubes. La forme ainsi obtenue est celle qui permet un jeu
minimum entre l'extrémité des aubes et le carter.
Cependant, les contacts et frottements qui se produisent entre la
bande de matériau abradable et l'extrémité des aubes entraînent une
usure, des vibrations voire des chocs préjudiciables à la pérennité et au
bon fonctionnement de la turbomachine.
Il est donc nécessaire de minimiser l'importance de ceux-ci.
Dans ce but, la demande internationale W02012/025357 a présenté
un carter comprenant une roue à aubes, et dans lequel l'extrémité des
aubes est aménagée de manière à être sensiblement plus courte sur le

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côté aval que sur le côté amont. Cette solution permet de garantir
l'existence d'un jeu au moins entre la partie aval de l'extrémité des aubes
et le carter.
Cependant, elle nécessite de réduire la surface des aubes et donc le
travail apporté au fluide par celles-ci, diminuant ainsi le rendement de la
roue à aubes.
L'objectif de l'invention est donc de proposer un agencement de
carter et/ou d'aubes qui permette de minimiser le jeu entre les aubes et le
carter, qui limite autant que possible les contacts et frottements entre les
aubes et le carter, et conserve aux aubes une efficacité maximale.
Cet objectif est atteint par un ensemble comportant un carter de
turbomachine et une roue à aubes disposée dans ledit carter, le carter
présentant une paroi interne comportant une bande circonférentielle de
matériau abradable; et dans lequel, en regard des extrémités des aubes,
le carter présente en amont, la bande de matériau abradable, et en aval,
une rainure circonférentielle ; la bande de matériau abradable étant
délimitée en aval par la rainure circonférentielle, et une limite aval de la
rainure circonférentielle étant disposée axialement au droit ou en aval du
bord de fuite des aubes.
L'ensemble carter/roue à aubes défini ci-dessus, qui comporte, au
droit des extrémités des aubes, une bande en matériau abradable du côté
amont, et une rainure circonférentielle du côté aval, présente les
avantages suivants.
La bande de matériau abradable est placée au droit des extrémités
d'aubes, sur une partie amont de celles-ci. Or, c'est au niveau de la partie
amont de l'extrémité des aubes que la réduction du jeu entre l'extrémité
des aubes et le carter est la plus utile.
Par conséquent, c'est dans la partie amont de l'extrémité des aubes
que l'utilisation d'une bande de matériau abradable est la plus justifiée.
Elle permet, dans cette partie, d'obtenir un jeu minimum entre l'extrémité
des aubes et le carter.
Inversement, dans la partie aval de l'extrémité des aubes,
l'existence d'un jeu entre l'extrémité des aubes et le carter présente moins
d'importance. Avantageusement selon l'invention, on privilégie donc dans
cette partie la recherche d'une absence de collisions entre l'extrémité des
aubes et le carter.

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Dans ce but, selon l'invention le carter comporte une rainure
aménagée immédiatement en aval de la bande de matériau abradable. Le
fond de la rainure est donc en creux par rapport à la bande de matériau
abradable. En d'autres termes, la rainure présente un rayon plus grand
que la bande de matériau abradable (plus précisément, que la surface
interne de celle-ci).
Cet écart de rayon entraîne que des aubes présentant un rayon
sensiblement constant du bord d'attaque au bord de fuite, pourront avoir
des extrémités ayant une partie amont très proche de la bande de
matériau abradable, de manière à user cette bande lors de la mise en
oeuvre de la turbomachine, de manière connue en soi, et une partie aval
non ou très peu susceptible d'entrer en contact avec les surfaces de la
rainure et donc le carter.
Pour une efficacité aérodynamique optimale de la roue à aubes, la
limite aval de la rainure circonférentielle peut être située au droit, ou
sensiblement au droit, de la limite aval des extrémités d'aubes.
Selon une variante, pour éviter tout choc entre celles-ci et le carter,
on peut aussi prévoir que la limite aval de la rainure circonférentielle soit
disposée axialement en aval du bord de fuite des aubes.
On dispose alors la limite aval de la rainure circonférentielle de
préférence à une distance axiale, par rapport au bord de fuite des aubes,
comprise entre 5 et 20% de la corde axiale de l'aube prise en sommet
d'aube. Cette distance permet que la rainure circonférentielle présente
une plage de débattement suffisante du sommet de l'aube par rapport à
sa position nominale.
Grâce à l'invention, le carter présente une surface de contact
optimisée, et comporte avantageusement une bande de matériau
abradable d'étendue axiale minimale, ce qui permet de minimiser les
contacts et frottements entre les aubes et le carter.
Les différents perfectionnements suivants peuvent
avantageusement être prévus, seuls ou en combinaison :
- la rainure, hormis une surface de rainure formée par la bande de
matériau abradable, peut présenter une section axiale concave.
- un fond de la rainure peut comprendre une portion cylindrique.

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- la rainure, hormis une surface de rainure formée par la bande de
matériau abradable, peut présenter une section axiale concave en tout
point de l'amont à l'aval.
- la rainure peut être reliée du côté aval à la paroi interne du carter par
un
congé de raccordement concave, notamment ayant une section en arc de
cercle.
- la rainure peut être reliée du côté aval à la paroi interne du carter par
une surface sensiblement tronconique.
- le fond de la rainure peut présenter un rayon inférieur au rayon
maximum de la bande de matériau abradable.
- une surface de rainure peut être formée par la bande de matériau
abradable et être de forme tronconique, l'angle du tronc de cône étant
d'au moins 45 , et de préférence au moins 60 . Par extension, cette
surface de la rainure formée par la bande de matériau abradable peut être
formée dans un plan transverse au carter, et être perpendiculaire à l'axe
du carter.
- la rainure peut être étanche, ou présenter un fond étanche. En d'autres
termes, la rainure n'est pas reliée à des conduits de circulation de gaz ou
de fluide. Elle ne permet pas le prélèvement ou l'apport de gaz, mais sert
uniquement à permettre la libre rotation des extrémités d'aubes en évitant
les chocs entre celles-ci et le carter.
- la bande de matériau abradable recouvre 30% à 70% de l'étendue axiale
des aubes.
L'invention vise en outre un compresseur à flux axial de
turbomachine, comportant un carter ou l'ensemble (carter et roue à
aubes) définis précédemment.
L'invention vise enfin une turbomachine comprenant au moins un
carter tel que défini précédemment.
L'invention sera bien comprise et ses avantages apparaîtront mieux
à la lecture de la description détaillée qui suit, de modes de réalisation
représentés à titre d'exemples non limitatifs. La description se réfère aux
dessins annexés, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique d'une portion de
compresseur comprenant un carter selon l'invention ;

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- la figure 2 est une coupe schématique axiale d'une portion de
compresseur, passant par une aube, dans un premier mode de réalisation
de l'invention ;
- la figure 3 est une coupe analogue à celle de la figure 2, présentant un
5 deuxième mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 4 est une coupe analogue à celle de la figure 2, présentant un
troisième mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 5 est une coupe analogue à celle de la figure 2, présentant un
quatrième mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 6 est une coupe analogue à celle de la figure 2, présentant un
cinquième mode de réalisation de l'invention ; et
- la figure 7 est une coupe analogue à celle de la figure 2, présentant un
sixième mode de réalisation de l'invention.
La figure 1 représente un compresseur à flux axial de turbomachine
10. Celui-ci comprend un carter 12, à l'intérieur duquel est montée une
roue à aubes 14. La roue à aubes 14 comprend elle-même un disque rotor
16, sur lequel sont fixées de manière connue en soi des aubes radiales 18,
de manière axisyrnétrique. La roue à aubes est agencée de manière à
pouvoir tourner suivant un axe de rotation A à l'intérieur du carter 12.
Le carter 12 présente une paroi interne 20 délimitant une veine de
passage de gaz. Cette paroi interne forme une surface de révolution, qui a
une forme générale sensiblement conique, et dans le cas présent
cylindrique, au niveau (axialernent) de la roue à aubes 14.
L'agencement des aubes 18 et de la paroi interne 20 du carter 12
selon l'invention, dans différents modes de réalisation, est présenté dans
les figures 2 à 7.
Dans les différentes figures, les éléments identiques ou similaires
comportent la même référence numérique. En outre, les différents carters
présentés respectivement par les figures 3 à 7 sont identiques à celui
présenté par la figure 2, à l'exception des différences signalées dans le
texte.
Sur chacune des figures 2 à 7, le côté amont du carter 12 (par
rapport au sens prévu de circulation des gaz dans le carter) est disposé
sur le côté gauche de la figure.

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Chacune des aubes 18 présente un bord d'attaque 18A, un bord de
fuite 18B, et une extrémité 19.
Au niveau (axialement) de la roue à aubes 14, la partie radialement
interne du carter 12 est constituée principalement de deux pièces : un
manchon sensiblement cylindrique 22 en métal ou alliage métallique
(alliage de titane, aluminium, acier, etc...), et une bande 24 en matériau
abradable, différent du matériau de la pièce 22, par exemple un alliage à
base Al-Si.
En amont et en aval des aubes 18, le manchon 22 présente une
surface radialement intérieure 23 sensiblement cylindrique. Le rayon R de
celle-ci est légèrement supérieur au rayon maximal de la roue à aubes 14,
mesuré à l'extrémité des aubes 18. Le manchon 22 ne comporte aucun
canal ou passage interne servant à assurer une circulation de gaz au droit
de la roue à aubes 14.
En regard ou au droit des extrémités des aubes 18, le manchon 22
comporte un logement 26. Celui-ci a la forme d'une rainure
circonférentielle circulaire, ayant une forme de révolution autour de l'axe
A, et formée en creux dans le manchon 22. Ce logement 26 présente une
surface de fond 27 qui est de forme générale sensiblement cylindrique.
La bande 24, qui est également en forme de manchon, est disposée
dans le logement 26 et occupe la partie amont de celui-ci.
Par suite, en regard des extrémités des aubes 18, le carter
présente en amont, la bande 24 de matériau abradable, et en aval, une
rainure circonférentielle 30, qui est simplement la partie aval du logement
26.
La bande 24 présente une surface radialement intérieure 25.
L'épaisseur (suivant la direction radiale) du manchon 24 est déterminée de
telle manière que lorsque le manchon 24 est disposé dans le logement 26,
les surfaces intérieures 23 du manchon 22 et 25 de la bande 24 soient
dans la continuité l'une de l'autre, et présentent un même rayon R (figure
2). La différence de rayon entre la surface 23 (intérieur du manchon 22)
et la surface de fond 27 du logement 26, au niveau de la bande 24, est
ainsi égale à l'épaisseur de la bande 24.
La limite amont de la surface 25 de la bande 24 est disposée
axialement sensiblement au droit du bord d'attaque 18A des aubes 18,
voire légèrement en amont de celui-ci.

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Notons que dans le cadre de l'invention, la surface 25 de la bande
24 peut présenter une discontinuité (de position et/ou de tangence) par
rapport à la surface 23. Par exemple, la bande 24 pourrait présenter un
rayon intérieur légèrement inférieur, ou légèrement supérieur, au rayon R
de la surface 23 du manchon 22.
La limite aval de la bande 24 est située environ à mi-distance
(suivant l'axe A) entre le bord d'attaque 18A et le bord de fuite 18B de
l'aube 18. De manière générale, il est préférable que la bande 24 en
matériau abradable recouvre au moins 30% de l'étendue axiale des aubes.
D'autre part, il est peu utile qu'elle occupe plus de 70% de l'étendue
axiale des aubes.
Immédiatement en aval de la bande 24 se trouve la rainure 30.
Celle-ci est délimitée en amont par la bande 24, et au fond et du côté aval
par le manchon 22.
La rainure 30 comporte généralement, de l'amont vers l'aval, trois
parties successives : Une partie amont 32 délimitée par la bande 24, un
fond 34, et une partie aval 36.
La partie amont est formée par la surface aval de la bande 24.
Inversement, le fond 34 et la partie aval 36 ne sont pas formés en
matériau abradable.
Ils sont formés directement dans le manchon 22.
Dans les modes de réalisation des figures 2 à 6, cette surface est
disposée dans un plan transverse à l'axe A du carter 12. Par suite, la
surface amont 32 forme à l'extrémité amont de la rainure 30 une marche
d'escalier 'sortante', au niveau de laquelle le diamètre de passage du
fluide augmente brutalement.
La surface de fond 34 est une partie de la surface de fond du
logement 26. Dans les modes de réalisation des figures 2 à 4 et 7, le
logement 26 présente une surface de fond cylindrique et par suite dans
ces modes de réalisation, les surfaces de fond 27 sont cylindriques.
Enfin, la surface aval 36 de la rainure 30 peut être, comme la
surface 32, disposée dans un plan transverse à l'axe A du carter 12 (mode
de réalisation de la figure 2). Par suite, la surface aval 36 de la rainure 30
forme à l'extrémité aval de la rainure 30 une marche d'escalier 'rentrante',
au niveau de laquelle le diamètre de passage du fluide diminue

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brutalement pour redevenir égal à celui de la surface intérieure de la pièce
22.
La limite aval de la surface 36 de la rainure 30 est disposée
axialement sensiblement au droit du bord de fuite 18B des aubes 18, voire
légèrement en aval de celui-ci.
La rainure 30 présente donc une section axiale concave.
Les figures 3 à 7 présentent différents modes de réalisation de la
rainure 30.
Les modes de réalisation des figures 3 et 4 diffèrent de celui de la
figure 2 par l'agencement de la surface aval 36 de la rainure 30 :
- Sur la figure 3, la surface aval 36 est de forme tronconique, d'axe A.
Ainsi, la rainure 30 est reliée du côté aval à la paroi interne 20 du carter
par une surface sensiblement tronconique, formant en section axiale une
pente constante reliant le fond 34 à la paroi 20 du carter. Cette forme
avantageusement limite la formation de turbulences au niveau de la partie
aval de l'extrémité des aubes 18.
- Sur la figure 4, la surface aval 36 est un congé de raccordement
concave, ayant une section en arc de cercle. La limite amont de ce congé
de raccordement est en continuité de position et de tangence avec le fond
34 de la rainure 30.
En outre dans ces deux modes de réalisation, l'étendue axiale de la
surface de fond 34 est plus faible que dans le premier mode de
réalisation, et inversement l'étendue axiale de la surface aval 36 est
accrue. En effet dans ces modes de réalisation, la surface 34 s'achève en
amont du bord de fuite des aubes 18, et non au droit de celui-ci. La
surface aval 36 de la rainure 30 s'étend donc depuis la limite aval de la
surface de fond 34 en amont du bord de fuite des aubes 18, jusqu'au
niveau (axialement) de ce bord de fuite ou en aval de celui-ci.
D'autre part, dans les modes de réalisation des figures 3, 4 et 6, la
limite aval de la rainure circonférentielle est disposée non pas au droit du
bord de fuite 18B des aubes, mais en aval de celui-ci.
Dans ces différents modes de réalisation, la limite aval de la rainure
circonférentielle est ainsi disposée à une distance axiale suivant l'axe A,
comptée à partir du bord de fuite 186 des aubes, comprise entre 5 et 20%
de la corde axiale des aubes prise en sommet d'aube. La valeur de la
µcorde axiale des aubes' correspond à la distance suivant l'axe A, telle que

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représentée sur les figures, entre le bord d'attaque 18A et le bord de fuite
18B des aubes.
Le mode de réalisation de la figure 5 est voisin de celui de la figure
4. La seule différence tient à la forme du fond du logement 26.
En effet, contrairement aux modes de réalisation des figures 2 à 4,
dans le mode de réalisation de la figure 5, le fond du logement 26 est
divisé en deux parties : une partie amont qui reçoit la bande 24, et une
partie aval qui forme la rainure 30. Ces deux parties sont toutes deux de
forme cylindrique ; la partie amont a un diamètre intérieur plus élevé que
la partie aval, et par suite, ces deux parties sont séparées par un
épaulement 38.
Cet épaulement 38 sert à assurer le maintien en position de la
bande 34, notamment suivant la direction axiale.
La figure 6 présente un mode de réalisation dans lequel les surfaces
de fond 34 et aval 36 sont continues ; aucune limite entre celles-ci n'est
perceptible.
La réunion des surfaces 34 et 36 constitue une surface 40.
Cette surface 40 présente une section axiale strictement concave
(localement) en tout point de l'amont à l'aval et par suite, cette section de
surface ne comporte pas de segment de droite. Sa forme est une forme
quelconque, qui idéalement est déterminée à l'usage ou par calcul de
manière à assurer que dans tous les modes de fonctionnement de la
turbomachine, les surfaces 34 et 36 (et donc la surface 40) restent sans
contact avec les aubes 18.
Enfin, la figure 7 présente un mode de réalisation qui diffère de
celui présenté par la figure 3 par la forme de la surface amont 32 de la
rainure 30.
En effet, au lieu que cette surface amont soit perpendiculaire à
l'axe A du carter, la surface amont 32 est tronconique, d'axe A. Elle forme
avec ce dernier un angle au sommet a de 45 .
Pour éviter de surdimensionner inutilement la bande de matériau
abradable 24, l'angle a est de préférence au moins égal à 45 .
Dans les différents modes de réalisation présentés, l'extrémité 19
des aubes 18 est située radialement strictement à l'intérieur de la paroi

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20. De plus, la longueur des aubes (mesurée suivant la direction radiale)
est constante.
Aucune de ces deux caractéristiques n'est indispensable à
l'invention.
5 Dans le
cadre de l'invention, les aubes peuvent avoir une longueur
(mesurée suivant la direction radiale) qui varie en fonction de la position
considérée sur l'axe de la roue à aubes. Les aubes peuvent ainsi présenter
un rayon total (rayon hors tout des aubes montées sur la roue à aubes)
axialement variable.
10 Dans le
cadre de l'invention, les aubes peuvent par ailleurs
présenter un rayon total éventuellement supérieur ou du moins localement
supérieur (c'est-à-dire seulement sur un certain intervalle axial suivant
l'axe de la roue à aubes) au rayon de la surface interne du carter
immédiatement en amont ou en aval de la roue à aubes. L'extrémité des
aubes pénètre alors au moins localement à l'intérieur de la paroi du carter.
Les aubes peuvent d'autre part présenter un jeu radial non
uniforme avec le carter, comme le montrent les modes de réalisation
présentés précédemment.
Par conséquent, le rayon total des aubes peut être inférieur ou
supérieur au rayon intérieur (R) de la surface de carter immédiatement en
amont ou en aval des aubes. Le rayon total des aubes peut aussi varier
entre l'une et l'autre de ces configurations en fonction de la position sur
l'axe de la roue à aubes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-08-23
Requête visant le maintien en état reçue 2024-08-23
Représentant commun nommé 2020-11-07
Accordé par délivrance 2020-09-15
Inactive : Page couverture publiée 2020-09-14
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : Taxe finale reçue 2020-07-06
Préoctroi 2020-07-06
Lettre envoyée 2020-04-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-04-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-04-01
Inactive : Q2 réussi 2020-03-02
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2020-03-02
Modification reçue - modification volontaire 2020-02-11
Rapport d'examen 2020-01-03
Inactive : Q2 échoué 2020-01-03
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Modification reçue - modification volontaire 2019-10-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2019-05-02
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2019-04-28
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Lettre envoyée 2018-08-31
Modification reçue - modification volontaire 2018-08-31
Requête d'examen reçue 2018-08-28
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2018-08-28
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2018-08-28
Inactive : Page couverture publiée 2015-04-02
Demande reçue - PCT 2015-03-26
Inactive : CIB en 1re position 2015-03-26
Inactive : CIB attribuée 2015-03-26
Inactive : CIB attribuée 2015-03-26
Inactive : CIB attribuée 2015-03-26
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-03-26
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-03-19
Demande publiée (accessible au public) 2014-04-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2020-08-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2015-03-19
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2015-09-21 2015-08-26
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2016-09-19 2016-08-23
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2017-09-19 2017-08-21
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2018-09-19 2018-08-23
Requête d'examen - générale 2018-08-28
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2019-09-19 2019-08-20
Taxe finale - générale 2020-08-03 2020-07-06
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2020-09-21 2020-08-20
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2021-09-20 2021-08-18
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2022-09-19 2022-08-19
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2023-09-19 2023-08-22
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2024-09-19 2024-08-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SNECMA
Titulaires antérieures au dossier
SEBASTIEN COCHON
VINCENT PAUL GABRIEL PERROT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2019-10-21 2 56
Dessins 2015-03-18 3 63
Description 2015-03-18 10 495
Abrégé 2015-03-18 1 76
Dessin représentatif 2015-03-18 1 7
Revendications 2015-03-18 2 59
Revendications 2020-02-10 2 56
Dessin représentatif 2020-08-16 1 5
Confirmation de soumission électronique 2024-08-22 3 79
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-03-25 1 191
Rappel de taxe de maintien due 2015-05-19 1 112
Rappel - requête d'examen 2018-05-22 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2018-08-30 1 174
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2020-03-31 1 550
Requête d'examen 2018-08-27 2 64
Modification / réponse à un rapport 2018-08-30 3 110
PCT 2015-03-18 6 182
Demande de l'examinateur 2019-05-01 5 339
Modification / réponse à un rapport 2019-10-21 7 213
Demande de l'examinateur 2020-01-02 3 142
Modification / réponse à un rapport 2020-02-10 3 71
Taxe finale 2020-07-05 4 107