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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2885764 |
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(54) Titre français: | CONTENEUR RIGIDE A DESSUS OUVRABLE |
(54) Titre anglais: | HARD OPEN TOP CONTAINER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-08-29 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2013-06-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2014-04-03 |
Requête d'examen: | 2015-03-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CN2013/078034 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2014048148 |
(85) Entrée nationale: | 2015-03-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un conteneur rigide à dessus ouvrable, comprenant un corps (1) de conteneur, un capot supérieur (2) et un verrou (3) de capot supérieur sur le capot supérieur, le capot supérieur étant pourvu de rainures (4) pour fourche avec lesquelles un chariot élévateur à fourche peut ouvrir le capot supérieur; une structure de moyeu (5) reliée au verrou de capot supérieur étant disposée sur le capot supérieur près des rainures pour fourche et le déverrouillage ou verrouillage automatique du verrou de capot supérieur pouvant être effectué au moyen des dents de fourche du chariot élévateur à fourche introduit dans les rainures pour fourche ou sorti de celles-ci. La structure de moyeu comprend une pièce (51) en forme de T pour commander le déverrouillage du verrou de capot supérieur et un levier opérationnel (52) entraîné par les dents de fourche pour faire tourner la pièce en forme de T. La pièce en forme de T est montée sur le capot supérieur au moyen d'un axe (53) de moyeu. Le verrou de capot supérieur comprend une embase (31) de verrou fixée sur le corps du conteneur, une tête (32) de verrou montée sur le capot supérieur, la partie de tête de celle-ci pouvant s'insérer dans l'embase de verrou, une barre (33) de verrouillage, pour tirer la tête de verrou et la faire se retirer de l'embase de verrou et un ressort (34) pour pousser la tête de verrou et la faire s'insérer dans l'embase de verrou. Le conteneur rigide à dessus ouvrable est capable d'accomplir un fonctionnement automatique en équipant le capot supérieur d'une structure de moyeu.
Disclosed is a hard open top container, comprising a container body (1), a top cover (2), and a top cover lock (3) on the top cover, wherein the top cover is provided with fork grooves (4) with which the top cover can be opened by a forklift truck; a hub structure (5) linked with the top cover lock is provided on the top cover near the fork grooves, and the automatic unlocking or locking of the top cover lock can be achieved by means of fork teeth of the forklift truck being inserted into or exited from the fork grooves. The hub structure comprises a T-shaped piece (51) for controlling the unlocking of the top cover lock, and an operational lever (52) driven by the fork teeth to drive the T-shaped piece to rotate. The T-shaped piece is mounted onto the top cover by a hub shaft (53). The top cover lock comprises a lock base (31) fixed to the container body, a lock head (32) mounted onto the top cover with the head portion thereof being insertable into the lock base, a lock bar (33) for pulling the lock head and making the lock head disengage from the lock base, and a spring (34) for pushing the lock head and making the lock head insert into the lock base. The hard open top container is able to achieve automatic operation by means of providing a hub structure onto the top cover.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-06-26 |
Accordé par délivrance | 2017-08-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-08-28 |
Préoctroi | 2017-07-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-07-13 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2017-01-31 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-01-17 |
Lettre envoyée | 2017-01-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-01-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-01-12 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-01-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-06-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-01-04 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-12-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-04-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-03-27 |
Lettre envoyée | 2015-03-27 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2015-03-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-03-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-03-27 |
Demande reçue - PCT | 2015-03-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2015-03-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-03-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-03-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-04-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-06-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2015-03-23 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2015-03-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-06-26 | 2015-06-15 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2016-06-27 | 2016-06-15 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2017-06-27 | 2017-06-14 |
Taxe finale - générale | 2017-07-13 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2018-06-26 | 2018-06-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHINA INTERNATIONAL MARINE CONTAINERS (GROUP) LTD. |
NANTONG CIMC-SPECIAL TRANSPORTATION EQUIPMENT MANUFACTURE CO., LTD. |
CIMC CONTAINERS HOLDING COMPANY LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUOQUAN LV |