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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2889019 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DE CONSTRUCTION PERMEABLE A LA LUMIERE, SES MULTIPLES AGENCEMENTS ET SON PROCEDE DE FABRICATION |
(54) Titre anglais: | BUILDING ELEMENT WITH LIGHT-PERMEABLE PROPERTIES AND ITS COMPOSITIONS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2013-07-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2014-02-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CZ2013/000086 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CZ2013000086 |
(85) Entrée nationale: | 2015-02-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un élément de construction (1) perméable à la lumière à base de formes géométriques différentes. Cet élément de construction (1) comprend au moins quatre surfaces limites (2, 3, 4) et (5) entre lesquelles se trouve une quantité d'éléments de membrure (6) perméables à la lumière et de couleur quelconque et le matériau (7) non perméable à la lumière. Par rapport à la technique antérieure, le principal avantage de l'invention est que l'élément de construction perméable à la lumière (1) est perméable à la lumière entre toutes ses au moins quatre surfaces limites (2, 3, 4) et (5). Les éléments de membrure (6) perméables à la lumière intégrés, qui sont assemblés en un treillis de membrures (10), peuvent transmettre le faisceau lumineux non seulement entre les surfaces limites opposées - comme c'est le cas dans la technique antérieure - mais aussi entre toutes les autres surfaces limites. Lorsqu'on assemble au moins deux treillis de membrures (10), on obtient un agencement multiple (21) dont les faces de raccordement (14) adjacentes sont en contact direct l'une avec l'autre. L'armature (9) se compose d'un matériau porteur et elle est intégrée pièce par pièce ou sous la forme d'un treillis d'éléments de membrure reliés par les éléments de jonction (19) de l'élément de membrure (6) perméable à la lumière.
The invention describes a light-permeable structural element (1) based on different geometrical shapes. This structural element (1) consists of at least four boundary surfaces (2, 3, 4) and (5), between which are located a quantity of light-permeable frame elements (6), of any desired colour, and the non-light-permeable material (7). The main advantage of the invention over the prior art is that the light-permeable structural element (1) is light-permeable between all of its - but at least four - boundary surfaces (2, 3, 4) and (5). The embedded light-permeable frame elements (6), which are assembled in a latticework frame structure (10), can transmit the light beam not just between the opposite boundary surfaces - which is the prior art - but also between all the other boundary surfaces. If at least two latticework frame structures (10) are connected, this results in a multiple arrangement (21), of which the abutting connection surfaces (14) are in direct contact with one another. The reinforcement (9) consists of a load-bearing material and is embedded in separate pieces, or as a connected latticework-frame element, over the frame crosspieces (19) of the light-permeable frame element (6).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-08-01 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.37 Règles | 2016-08-01 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles | 2015-07-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-05-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-04-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-04-30 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT | 2015-04-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2015-04-30 |
Demande reçue - PCT | 2015-04-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-04-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-04-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2015-04-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2015-02-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-02-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2016-06-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2015-02-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2015-07-27 | 2015-06-03 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2016-07-25 | 2016-06-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JIRI PETERS |
LADISLAV EBERI |
VLADAN ANTONOVIC |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |