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Sommaire du brevet 2892781 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2892781
(54) Titre français: PARTITION DE CHAUFFE-PAILLASSON
(54) Titre anglais: MAT WARMER BREAK DOWN
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 2892781 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2892781 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02892781 2015-05-27
MAT WARMER BREAK DOWN
SUB TITLED (SNOW GONE)
NEMA SPECIFICATIONS
ONTARIO ELECTRICAL SAFETY CODE
I .SIZE: L 3ft x W 2fi SUBJECT TO CHANGE
2 HEATING COIL: = a Strong Wire coil_
3.POWER: = Solar or HOUSE POWER.
4.PROTECTIVE SHIELD: = (TUBE): Heat/Water resistant.
5.FOLDINO: = For easy storage/detachable sections
7 MA 1 __ hRLAL: = Metal? Rubber? Flame retardant material/ Silicone Rubber
8.PROGRAMABLE DEVICE. Programmed from inside
house/online/thermostat?
9.AUTO ON SENSOR... BELOW 30 CELSIUS?
THIS APPLICATION COVERS:
I. DRIVEWAY WARMER AS SHOWN
2. FOOT MAT WARMER
3. SIDE WALK WARMER
4. ROOF WARMER
TRACKS: ARE DESIGNED FOR THE DRIVEWAY.
Mats can easily slide in tracks and joined together to make one level
driveway.
CONNECTORS: MALE AND FEMALE.
Male connectors will be secured in the round.
Female connectors will be part of the MATS, when snapped together,
it will make one level driveway.
ROOF: USING SIMIT AR IDEA OR MESH WITH A
SECURIED UNDER-BELLY
PURPOSE: To melt snow as it falls.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2892781 est introuvable.

États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2017-12-20
Inactive : Morte - Demande incomplète 2017-12-20
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-05-29
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2016-12-20
Inactive : Page couverture publiée 2016-11-27
Demande publiée (accessible au public) 2016-11-27
Inactive : Incomplète 2016-09-20
Inactive : CIB attribuée 2015-08-21
Inactive : CIB en 1re position 2015-08-21
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2015-07-03
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2015-06-29
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2015-06-29
Exigences de dépôt - jugé conforme 2015-06-29
Inactive : CIB enlevée 2015-06-23
Inactive : CIB enlevée 2015-06-23
Inactive : CIB enlevée 2015-06-23
Inactive : CIB attribuée 2015-06-23
Inactive : CIB attribuée 2015-06-23
Inactive : CIB attribuée 2015-06-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2015-06-03
Inactive : CQ images - Numérisation 2015-05-27
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2015-05-27
Inactive : Pré-classement 2015-05-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2017-05-29
2016-12-20

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2015-05-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LEOPOLD PRYCE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2016-11-27 1 3
Abrégé 2016-11-27 1 3
Description 2015-05-27 1 34
Dessins 2015-05-27 2 172
Page couverture 2016-11-07 1 15
Certificat de dépôt 2015-06-29 1 187
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-02-28 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2017-01-31 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2017-07-10 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2017-11-28 1 130
Lettre de courtoisie 2015-06-29 2 46
Lettre de courtoisie 2015-06-29 2 47
Correspondance 2016-09-20 2 39