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Sommaire du brevet 2894210 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2894210
(54) Titre français: LASER WELDING HEAD AND PROCESS
(54) Titre anglais: TETE ET PROCEDE DE SOUDAGE LASER
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B23K 26/14 (2014.01)
(72) Inventeurs :
  • CHANTELOUP, DENIS LUC ALAIN (France)
  • DUBOURDIEU, JEAN MARC (France)
  • LAMAISON, OLIVIER (France)
  • VALLY, CHRISTIAN (France)
(73) Titulaires :
  • TURBOMECA
(71) Demandeurs :
  • TURBOMECA (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2020-08-25
(86) Date de dépôt PCT: 2013-12-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-06-26
Requête d'examen: 2018-11-22
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2013/053090
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2013053090
(85) Entrée nationale: 2015-06-08

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1262368 (France) 2012-12-19

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne le domaine du soudage laser, et en particulier à une tête de soudage laser (1) destinée à être fixée sous une lentille de focalisation du laser et comprenant au moins une buse annulaire (5) pour l'injection d'un gaz protectif, et une chambre (3) de protection de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air. La buse annulaire (5) est arrangée autour d'un axe optique (0) dégagé traversant la tête de soudage laser (1). La chambre (3) de protection de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air comporte une admission d'air (9) et un échappement d'air (10) au droit de l'admission d'air (9) dans un plan sensiblement perpendiculaire audit axe optique (0). Cette tête de soudage laser (1) est configurée pour être fixée contre ladite lentille de focalisation sans aucune ouverture latérale entre la lentille de focalisation et ladite chambre de protection (3). Elle présente une distance (d) d'au moins 100 mm entre une sortie (18) de la buse annulaire (5) et ladite chambre de protection (3).


Abrégé anglais

The invention relates to the field of laser welding, and in particular to a laser welding head (1) intended to be fixed under a lens for focusing the laser, the laser welding head (1) comprising at least one annular nozzle (5) for the injection of a shielding gas, and a chamber (3) for protecting the focusing lens with a transverse current of air. The annular nozzle (5) is arranged around a clear optical axis (0) passing through the laser welding head (1). The chamber (3) for protecting the focusing lens with a transverse current of air comprises an air inlet (9) and an air exhaust (10) square with the air inlet (9) in a plane substantially perpendicular to the said optical axis (0). This laser welding head (1) is configured to be fixed against said focusing lens with no lateral aperture between the focusing lens and said protecting chamber (3). It ensures a distance (d) of at least 100 mm between an outlet (18) of the annular nozzle (5) and said protecting chamber (3).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Tête de soudage laser destinée à être fixée sous une lentille de
focalisation du laser et comprenant au moins :
une première buse d'injection de gaz protectif, la première buse
étant annulaire et arrangée autour d'un axe optique dégagé traversant la
tête de soudage laser ;
une chambre de protection de la lentille de focalisation par un
courant transversal d'air, comportant une admission d'air et un
échappement d'air au droit de l'admission d'air dans un plan sensiblement
perpendiculaire audit axe optique ;
un déflecteur d'air en aval dudit échappement d'air, incliné vers
l'extérieur en direction opposée à la première buse ; et
une deuxième buse d'injection de gaz protectif, arrangée
derrière la première buse par rapport à une direction d'avancement de la
tête de soudage laser.
2. Tête de soudage laser suivant la revendication 1, présentant au
moins une ouverture latérale entre la chambre de protection et la
première buse.
3. Tête de soudage laser suivant l'une quelconque des
revendications 1 et 2, dans lequel ledit échappement d'air est orienté dans
un sens opposé à un sens d'avancement de la tête de soudage laser.
4. Tête de soudage laser suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 3, dans laquelle ladite chambre de protection est
délimitée en direction axiale par au moins une rondelle annulaire située
autour dudit axe optique.
5. Tête de soudage laser suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans laquelle la première buse comprend une
chambre de tranquillisation en amont d'une sortie annulaire.
6. Tête de soudage laser suivant la revendication 5, dans laquelle
la première buse comprend un passage coudé entre la chambre de
tranquillisation et la sortie annulaire.
7. Tête de soudage laser suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 6, comprenant un élément en matériau, ledit matériau
étant au moins l'un de : i) thermiquement isolant, et ii) électriquement
isolant, interposé entre la chambre de protection et la première buse.

9
8. Tête de soudage laser suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 7, dans laquelle une distance entre la sortie de la
première buse et la chambre de protection est ajustable.
9. Procédé de
soudage laser utilisant une tête de soudage laser
destinée à être fixée sous une lentille de focalisation du laser et
comprenant au moins :
une première buse d'injection de gaz protectif, la première buse
étant annulaire et arrangée autour d'un axe optique dégagé traversant la
tête de soudage laser ;
une chambre de protection de la lentille de focalisation par un
courant transversal d'air, comportant une admission d'air et un
échappement d'air au droit de l'admission d'air dans un plan sensiblement
perpendiculaire à l'axe optique ;
un déflecteur d'air en aval dudit échappement d'air ; et
une deuxième buse d'injection de gaz protectif, arrangée
derrière la première buse par rapport à un sens d'avancement de la tête
de soudage laser ;
dans lequel procédé un faisceau laser est focalisé suivant l'axe
optique sur un point focal situé sous la première buse, pendant qu'un gaz
protectif est injecté autour du point focal à travers la première buse, qu'un
courant transversal d'air dans la chambre de protection protège la lentille
de focalisation, et que la tête de soudage laser avance dans une direction
d'avancement perpendiculaire à l'axe optique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2014/096653
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TETE ET PROCEDE DE SOUDAGE LASER
Arrière-plan de l'invention
La présente invention concerne le domaine du soudage laser et en
particulier une tête de soudage laser, ainsi qu'un procédé de soudage
utilisant cette tête.
Le soudage laser est une technique permettant d'assembler plusieurs
pièces d'un matériau fusible, et en particulier d'un matériau métallique,
grâce à un apport énergétique effectué à travers d'un faisceau laser. Ce
faisceau laser, focalisé sur un point focal entre deux pièces adjacentes,
chauffe localement le matériau à souder au-delà de son point de fusion,
assurant ainsi la soudure des deux pièces sur un plan de joint. Un
avancement progressif du point de soudure perpendiculairement à l'axe de
focalisation du faisceau laser permet de joindre les pièces adjacentes le
long d'une ligne de soudure suivant cet avancement.
Afin d'éviter une oxydation du matériau sur la ligne de soudure, il est
connu de la personne du métier d'injecter un gaz protectif inerte, tel que
par exemple de l'argon, sur le point focal à travers une buse annulaire
située autour de l'axe de focalisation.
Un inconvénient de cette technique est toutefois la dégradation
progressive des éléments optiques permettant de diriger et focaliser le
laser, et en particulier de la lentille de focalisation en fin de chemin
optique. Exposée à un environnement agressif, avec des gaz chauds,
poussières, et gouttelettes de métal fondu, cette lentille peut rapidement
se dégrader. Or, le coût de ces éléments optiques étant très élevé, leur
remplacement fréquent peut sensiblement pénaliser l'utilisation d'un
dispositif de soudage laser.
Le placement d'un carreau de protection devant la lentille de
focalisation ne permet de résoudre cet inconvénient que de manière très
imparfaite. En effet, même si ce carreau présente un coût moindre que
celui de la lentille de focalisation, son remplacement fréquent suite à sa
propre dégradation continuerait à constituer une charge importante, non
seulement à cause de son coût de remplacement, mais aussi à cause de
l'arrêt du dispositif de soudage laser que ce remplacement impose.

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Il a donc été proposé de protéger la lentille de focalisation par un
courant transversal d'air soufflant devant cette lentille afin d'écarter les
gaz chauds, poussières et gouttelettes pouvant autrement dégrader la
surface de la lentille de focalisation. Toutefois, l'efficacité de cette
technique, généralement connue par le nom anglais de crossjet , peut
être limitée. En particulier si elle est combinée avec l'injection d'un gaz
protectif autour de l'axe de focalisation, des interactions aérodynamiques
entre le courant transversal d'air et le jet de gaz protectif peuvent
déstabiliser le second, exposant le matériau en fusion à une oxydation non
désirée.
Objet et résumé de l'invention
La présente divulgation vise à remédier à ces inconvénients. En
particulier elle vise à proposer une tête de soudage laser destinée à être
fixée sous une lentille de focalisation du laser et comprenant au moins une
buse annulaire pour l'injection d'un gaz protectif, arrangée autour d'un axe
optique, et une chambre de protection de la lentille de focalisation par un
courant transversal d'air, ayant une admission d'air et un échappement
d'air au droit de l'admission d'air dans un plan sensiblement
perpendiculaire audit axe optique, permettant néanmoins d'éviter des
interactions aérodynamiques néfastes entre le jet de gaz protectif et le
courant transversal d'air.
Dans au moins un mode de réalisation, ce but peut être atteint grâce
au fait que la tête de soudage laser est configurée pour être fixée contre
ladite lentille de focalisation sans aucune ouverture latérale entre la
lentille
de focalisation et ladite chambre de protection, et en ce qu'elle présente
une distance d'au moins 100 mm entre une sortie de la buse annulaire et
ladite chambre de protection.
Grâce à ces dispositions, les interactions aérodynamiques négatives
entre le courant transversal d'air et le jet de gaz protectif peuvent être
minimisées pour mieux éviter l'arrivée de gaz chauds, poussières ou
gouttelettes vers la lentille de focalisation à travers la tête de soudage
laser ou par l'extérieur.
En particulier, et afin notamment d'alléger la tête de soudage laser
pour limiter son inertie et faciliter son actionnement, celle-ci peut

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présenter au moins une ouverture latérale entre la chambre de protection
et la buse annulaire.
Afin notamment d'encore plus séparer le courant d'air sortant par
l'échappement de ladite chambre de protection, la tête de soudage laser
peut comprendre un déflecteur d'air en aval dudit échappement d'air.
Pour canaliser le courant transversal d'air dans la chambre de
protection, tout en offrant une protection supplémentaire à la lentille de
focalisation, ladite chambre de protection peut être délimitée en direction
axiale par au moins une rondelle annulaire située autour dudit axe
optique.
Afin d'obtenir un écoulement homogène en sortie de ladite buse
annulaire, celle-ci peut comprendre une chambre de tranquillisation en
amont d'une sortie annulaire.
Pour éviter l'entrée de particules liquides ou solides dans cette
chambre de tranquillisation, la buse annulaire peut comprendre un
passage coudé entre la chambre de tranquillisation et la sortie annulaire.
La buse annulaire peut aussi comprendre au moins un diffuseur,
alternativement ou en complément à ce passage coudé. En particulier, le
passage coudé peut être situé en aval du diffuseur, de manière à aussi
protéger ce dernier. Ce diffuseur peut notamment comporter au moins
une pièce poreuse ou filtre, par exemple une pluralité de filtres séparés
par des entretoises, ou une pièce poreuse. Cette au moins une pièce
poreuse ou filtre peuvent être métalliques : ainsi par exemple le diffuseur
peut comporter une pièce poreuse en bronze.
Afin, par exemple, de protéger l'appareil de soudage laser de chocs
thermiques ou électriques, la tête de soudage laser peut comprendre un
élément en matériau thermiquement et/ou électriquement isolant
interposé entre la chambre de protection et la buse annulaire.
Afin de continuer à protéger de l'oxydation la ligne de soudure
encore chaude derrière la tête de soudage laser pendant son avancement,
celle-ci peut comprendre en outre une deuxième buse d'injection de gaz
protectif, arrangée derrière la buse annulaire par rapport à une direction
d'avancement de la tête de soudage laser. En particulier, cette deuxième
buse d'injection peut être intégrée dans un traînard fixé derrière la tête de
soudage laser pour couvrir la ligne de soudure.

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En outre, afin de mieux éviter les interférences aérodynamiques
entre le courant transversal d'air et le jet de gaz protectif, l'échappement
de ladite chambre de protection peut être orienté en sens opposé à un
sens d'avancement de la tête de soudage laser. Ainsi, on évite que la tête
de soudage laser, dans son avancement, rattrape les turbulences
générées par ce courant d'air en aval de l'échappement.
La distance entre la sortie de la buse annulaire et la chambre de
protection peut être ajustable, permettant ainsi de mieux adapter la tête
de soudage laser à des différents paramètres de fonctionnement. La
présente divulgation se rapporte également à un procédé de soudage
laser utilisant une telle tête de soudage laser, et dans lequel un faisceau
laser est focalisé suivant l'axe optique sur un point focal situé sous la buse
annulaire, pendant qu'un gaz protectif est injecté autour dudit point focal
à travers ladite buse annulaire, qu'un courant transversal d'air dans ladite
chambre de protection protège la lentille de focalisation, et que la tête de
soudage laser avance dans une direction d'avancement perpendiculaire à
l'axe optique.
Brève description des dessins
L'invention sera bien comprise et ses avantages apparaîtront mieux,
à la lecture de la description détaillée qui suit, d'un mode de réalisation
représenté à titre d'exemple non limitatif. La description se réfère aux
dessins annexés sur lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'une tête de soudage laser
suivant un mode de réalisation, installée sur une machine de
soudage laser ;
- la figure 2 est une vue du bas de la tête de soudage laser de la
figure 1;
- la figure 3 est une section longitudinale de la tête de soudage
laser des figures 1 et 2, suivant la ligne sur la figure 2 ;
- la figure 4 est une section partielle de la tête de soudage laser des
figures 1 et 2, suivant la ligne IV-IV sur la figure 2; et
- la figure 5 est une vue de détail d'un déflecteur d'air de la tête de
soudage laser de la figure 1.

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Description détaillée de l'invention
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Une tête de soudage laser 1 suivant un mode de réalisation est
illustrée sur la figure 1. Cette tête de soudage laser 1 est montée
directement sous une source laser 2 qui peut être soutenue de manière
mobile et actionnable par un appareil de soudage laser du type à bras
articulé, à portique, ou toute autre configuration connue de la personne
du métier pour cette application. Cette source laser 2 présente un chemin
optique aboutissant, à son extrémité inférieure directement adjacente à la
tête de soudage 1, sur une lentille de focalisation (non illustrée). La tête
de soudage laser 1 illustrée est fixée directement sous cette lentille de
focalisation et comporte trois parties principales : une chambre de
protection 3 de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air,
une cage 4, et une buse annulaire 5 pour l'injection d'un gaz protectif.
Deux autres éléments sont fixés sur cette tête de soudage laser 1: un
déflecteur d'air 6 fixé sur la chambre de protection 3, et un traînard 7 fixé
à la tête de soudage laser 1 par un collier 8 monté autour de la buse
annulaire 5.
Comme l'on peut voir sur la figure 2, le traînard 7 comprend une
plaque 19 avec des jupes latérales 20 et une deuxième buse 21
connectable à une source de gaz protectif inerte pressurisé pour l'injection
de ce gaz dans l'espace délimité par la plaque 19 et les jupes 20. Une
plaque (non illustrée) présentant une pluralité de perforations peut être
interposée dans cet espace face à la plaque 19 de manière à former une
cavité de tranquillisation et distribuer l'injection du gaz protectif arrivant
par la deuxième buse 21 sur une plus grande surface sous la plaque 19.
La figure 3 illustre une coupe longitudinale de la tête de soudage
laser 1. On peut voir, sur cette figure, comment la tête de soudage laser 1
présente un axe optique 0 dégagé, permettant le passage du faisceau
laser L focalisé par la lentille de focalisation sur un point focal F.
La chambre de protection 3 est montée directement en dessous de la
lentille de focalisation, sans laisser aucune ouverture latérale. Cette
chambre de protection 3 présente une admission d'air 9 en forme de

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fente, pouvant être connectée à une source d'air pressurisé, et un
échappement d'air 10 en forme de lunule. L'admission 9 et l'échappement
sont arrangés au droit l'un de l'autre dans un plan perpendiculaire à
l'axe optique 0, de manière à créer un courant transversal laminaire C
5 ( crossjet
en anglais) d'air devant la lentille de focalisation, pour la
protéger de gaz chauds, poussières ou gouttelettes pouvant la dégrader.
En outre, deux rondelles annulaires 11,12 délimitent axialement cette
chambre de protection.
La cage 4 sépare la chambre de protection 3 de la buse annulaire 5
10 afin de
maintenir une distance d d'au moins 100 mm entre elles. La buse
annulaire 5 et la cage 4 sont couplées par des filetages complémentaires
22 permettant d'ajuster cette distance d. Cette cage 4 présente des
ouvertures latérales 13 oblongues pour son allègement. Elle peut être
réalisée, par exemple, en matériau synthétique à base de polymères, ou
polymères renforcés, et être électriquement et/ou thermiquement isolante,
afin d'isoler la buse annulaire 5 du reste de la tête 1 et l'appareil de
soudage laser. L'isolation électrique de la buse annulaire, en particulier,
peut permettre l'utilisation d'un système anticollision par détection de
charge statique. Cette cage 4 peut être produite, par exemple, par un
système de fabrication additive, tel que la stéréolithographie.
La buse annulaire 5 est arrangée autour de l'axe optique 0, de
manière à permettre le passage du faisceau laser L, et est connectée à
une source de gaz protectif inerte pressurisé, par exemple de l'argon, pour
l'injecter autour du point focal F, et ainsi isoler lors du soudage le
matériau en fusion de substances chimiquement réactives, et notamment
de l'oxygène de l'air. Cette buse annulaire 5, qui est illustrée en plus grand
détail sur la figure 4, comprend une admission 14 de gaz protectif
pressurisé suivie, successivement en aval suivant l'écoulement de ce gaz,
d'une chambre de tranquillisation 15, diffuseur 16, un passage coudé 17
et la sortie de buse 18. Dans le mode de réalisation illustré, le diffuseur 16
est formé par plusieurs filtres métalliques successifs, séparés par des
entretoises. Ce diffuseur 16 et le passage coudé 17 empêchent la
pénétration dans la chambre de tranquillisation de particules solides ou
gouttelettes liquides éjectées pendant le soudage laser.
La figure 5 illustre en détail le déflecteur 6. Ce déflecteur 6 est fixé à
l'extérieur de la chambre de protection 3, directement en aval de son

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échappement 10 dans le sens d'écoulement du courant transversal d'air,
afin de diriger ce courant d'air loin de la buse annulaire 5 après sa sortie
par l'échappement 10, afin de contribuer ainsi à éviter des interférences
aérodynamiques entre ce courant d'air et le jet de gaz protectif injecté à
travers de la buse annulaire 5.
En fonctionnement, le faisceau laser L, qui peut être continu ou
intermittent, chauffe le matériau à souder au point focal F, pendant que
l'ensemble formé par la tête de soudage laser 1 et la source laser 2
avance par rapport à ce matériau dans un sens d'avancement A pour ainsi
former une ligne de soudure.
La buse annulaire 5 injecte simultanément le gaz protectif inerte
autour du point focal F afin notamment d'éviter l'oxydation du matériau en
fusion. Le même gaz protectif inerte est injecté aussi, par la deuxième
buse 21, sous le traînard 7, lequel est orienté en sens opposé au sens
d'avancement par rapport à l'axe optique O. Ainsi, le matériau encore
chaud sur la ligne de soudure derrière le point focal L continue à être
protégé pendant l'avancement de la tête de soudage laser 1.
En même temps, l'air pressurisé entrant dans la chambre de
protection 3 à travers son admission 9 circule transversalement à l'axe
optique 0 vers l'échappement 10, de manière à protéger la lentille de
focalisation au sommet de la cavité borgne au-dessus de la chambre de
protection 3. L'admission 9 est orientée dans le sens d'avancement A par
rapport à l'axe optique 0, de manière à ce que ce courant d'air soit
expulsé vers l'arrière et vers le haut par le déflecteur 6 en sortant par
l'échappement 10, et ainsi minimiser encore les éventuelles interférences
aérodynamiques avec le jet de gaz sortant de la buse annulaire 5.
Quoique la présente invention ait été décrite en se référant à un
exemple de réalisation spécifique, il est évident que des différentes
modifications et changements peuvent être effectués sur ces exemples
sans sortir de la portée générale de l'invention telle que définie par les
revendications. Par conséquent, la description et les dessins doivent être
considérés dans un sens illustratif plutôt que restrictif.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2023-12-18
Représentant commun nommé 2020-11-07
Accordé par délivrance 2020-08-25
Inactive : Page couverture publiée 2020-08-24
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : Taxe finale reçue 2020-06-09
Préoctroi 2020-06-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-03-09
Lettre envoyée 2020-03-09
month 2020-03-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-03-09
Inactive : QS réussi 2020-02-21
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2020-02-21
Modification reçue - modification volontaire 2020-01-06
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2019-07-23
Inactive : Rapport - CQ réussi 2019-07-22
Modification reçue - modification volontaire 2019-03-07
Lettre envoyée 2018-11-28
Requête d'examen reçue 2018-11-22
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2018-11-22
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2018-11-22
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Inactive : Page couverture publiée 2015-07-13
Demande reçue - PCT 2015-06-17
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-06-17
Inactive : CIB attribuée 2015-06-17
Inactive : CIB en 1re position 2015-06-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-06-08
Demande publiée (accessible au public) 2014-06-26

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2019-11-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2015-06-08
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2015-12-16 2015-11-24
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2016-12-16 2016-11-29
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2017-12-18 2017-11-22
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2018-12-17 2018-11-21
Requête d'examen - générale 2018-11-22
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2019-12-16 2019-11-26
Taxe finale - générale 2020-07-09 2020-06-09
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2020-12-16 2020-11-20
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2021-12-16 2021-11-17
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2022-12-16 2022-11-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
TURBOMECA
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN VALLY
DENIS LUC ALAIN CHANTELOUP
JEAN MARC DUBOURDIEU
OLIVIER LAMAISON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2020-07-30 1 43
Description 2015-06-07 7 377
Dessins 2015-06-07 1 31
Revendications 2015-06-07 2 85
Abrégé 2015-06-07 2 93
Page couverture 2015-07-12 2 48
Dessin représentatif 2015-07-12 1 7
Revendications 2020-01-05 2 90
Dessin représentatif 2020-07-30 1 6
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-06-16 1 194
Rappel de taxe de maintien due 2015-08-17 1 110
Rappel - requête d'examen 2018-08-19 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2018-11-27 1 189
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2020-03-08 1 549
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2024-01-28 1 541
Requête d'examen 2018-11-21 1 31
Demande d'entrée en phase nationale 2015-06-07 5 144
Rapport de recherche internationale 2015-06-07 4 112
Modification / réponse à un rapport 2019-03-06 2 35
Demande de l'examinateur 2019-07-22 4 212
Modification / réponse à un rapport 2020-01-05 5 198
Taxe finale 2020-06-08 4 87