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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2894727 |
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(54) Titre français: | PAVES EN BETON A GRAIN DE BOIS |
(54) Titre anglais: | WOOD GRAIN CONCRETE PAVING SLABS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-11-08 |
(22) Date de dépôt: | 2015-06-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-08-23 |
Requête d'examen: | 2016-08-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un ensemble de pavés en béton moulés est couché dans un motif côte à côte et de bout en bout pour couvrir une zone à paver. Chacun des éléments de pavés possède des butées despacement latérales et dextrémité pour maintenir un élément de pavé adjacent à un espacement prédéterminé. Chacun des pavés possède une fente longitudinale dans la surface supérieure qui définit un faux joint parallèle aux côtés de manière à diviser la surface supérieure en bandes parallèles. Il existe différents types de pavés, certains avec les deux bandes divisées par des fentes transversales et certains avec seulement une bande avec une fente. Ceci forme dans les pièces de bande apparentes de produit fini de nombreuses longueurs différentes pour simuler des planches de bois. Chacune des bandes parallèles possède une surface supérieure moulée qui définit une série de lignes ondulées renfoncées par rapport aux autres parties de la surface supérieure et colorées plus foncées que la partie restante du pavé, simulant ainsi une apparence de grain de bois.
A set of cast concrete paving slabs is laid in a pattern side by side and
end to end to cover an area to be paved. Each of the slabs members has side
and
end spacer abutments to hold an adjacent slab member at a predetermined
spacing.
Each of the slabs has a longitudinal slot in the upper surface defining a
false joint
parallel to the sides so as to divide the upper surface into parallel strips.
There are
different types of slabs some with both strips divided by transverse slots and
some
with only one strip with a slot. This forms in the finished product apparent
strip
pieces of many different lengths to simulate wood planks. Each of the parallel
strips
has a molded upper surface defining a series of wavy lines recessed from other
parts of the upper surface and dyed darker than the remaining part of the slab
thus
simulating a wood grain appearance.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Lettre envoyée | 2021-06-18 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2016-11-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-11-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-09-27 |
Préoctroi | 2016-09-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-09-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-09-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-09-16 |
Lettre envoyée | 2016-09-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-09-14 |
Inactive : Q2 réussi | 2016-09-14 |
Lettre envoyée | 2016-08-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-08-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-08-23 |
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH | 2016-08-23 |
Requête d'examen reçue | 2016-08-23 |
Avancement de l'examen demandé - PPH | 2016-08-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-08-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-08-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-08-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-08-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2015-06-26 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2015-06-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2015-06-22 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2015-06-18 |
Inactive : Pré-classement | 2015-06-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2015-06-18 | ||
Requête d'examen - générale | 2016-08-23 | ||
Taxe finale - générale | 2016-09-27 | ||
TM (brevet, 2e anniv.) - générale | 2017-06-19 | 2017-03-28 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2018-06-18 | 2018-03-15 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2019-06-18 | 2019-03-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BARKMAN CONCRETE LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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WAYNE PATRAM |