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Sommaire du brevet 2896575 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2896575
(54) Titre français: SKIN-ON-SKIN BABY CARRIER UNDERGARMENT
(54) Titre anglais: SOUS-VETEMENT PORTE-BEBE PEAU-A-PEAU
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Afin de rendre la Méthode Kangourou (peau-à-peau et allaitement maternel avec bébé naissant) efficace et populaire dans les pays en développement, surtout pour sauver et protéger les bébés affablis, la présente invention est une solution simple et peu coûteuse pour faciliter et encourager cette pratique. un vêtement léger, doux, confortable et flexible, qui permet de supporter un bébé en peau-à-peau pendant une longue période de temps, de façon sécuritaire et main-libre grâce, entre autre, à une assise intégrée et sans couture. Pouvant être utilisé comme sous-vêtement et étant en taille unique, ceci facilite aussi la distribution pour les organismes humanitaires et médicaux et est plus acceptable selon les critères culturels et religieux d'habillement de la majorité des pays en développement.


Abrégé anglais

In order to make the Kangaroo Method (skin-on-skin and maternal breastfeeding with newborns) efficient and popular in developing nations, especially to save and protect weak babies, this invention is a simple, inexpensive solution to facilitate and promote this practice. A light, soft, comfortable and flexible garment, allowing the baby to be supported skin-on-skin for a long period of time, safely and hands-free, has among others, an integrated and seamless base. Capable of being used as an undergarment and one-sized, it also facilitates the distribution by humanitarian and medical organizations and is more acceptable to cultural and religious criteria for clothing in most developing nations.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme suit :
1) Un dispositif de portage d'un bébé permettant un contact peau-à-peau direct
et intégral avec le
porteur, comprenant un panneau frontal comportant une première partie où le
panneau est replié
horizontalement sur lui-même une première fois, et une deuxième partie où le
panneau est replié de
nouveau sur lui-même une deuxième fois, ces replis étant fixés par au moins
une couture de retenue,
de manière à former une assise souple pour le bébé, sans couture pouvant
irriter la peau du bébé au
niveau des points de pression fesses et cuisses
2) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini à la revendication 1),
caractérisé en ce que le
panneau frontal possède une double épaisseur là où il est replié sur lui-même
et possède une triple
épaisseur là où il est replié sur lui-même une deuxième fois
3) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) ou 2),
caractérisé en ce que la couture de retenue est une couture verticale
4) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 3),
caractérisé en ce que la couture de retenue est semi-latérale sur le torse du
porteur.
5) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 4),
caractérisé en ce que la première partie repliée, en double épaisseur,
constitue un appui au dos du
bébé, sans couture pouvant irriter la peau du bébé au niveau de la nuque du
bébé
6) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 5),
caractérisé en ce qu'il comporte une ou des bretelle(s), reliée(s) à la (aux)
couture(s) de retenue
7) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 6),
caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bretelle reliée ou partiellement
intégrée à la couture de
retenue du panneau frontal, ladite couture étant positionnée de façon
verticale sur le torse du porteur
et ladite bretelle étant pivotante et réversible sur un axe défini par cette
même couture verticale
jusqu'au dessus de l'épaule du porteur, pouvant alors être basculée du côté du
cou du porteur ou du
côté de l'épaule extérieure du porteur, selon ce qui est le plus confortable
ou le mieux adapté à sa
morphologie

12
8) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 7),
caractérisé en ce qu'il comporte au moins un pan latéral relié à la couture de
retenue du panneau
frontal, pouvant être tendu et ajusté à différents niveaux selon la
morphologie du porteur, ledit pan
comportant au moins un dispositif d'attache ajustable et détachable à son
extrémité.
9) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 8),
caractérisé en ce qu'il comporte un repli horizontal additionnel à un niveau
supérieur du panneau
frontal, fixé à la (aux) couture(s) de retenue, lequel s'ouvre et se relève
sur la nuque et le bas de la
tête du bébé.
10) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 9),
caractérisé en ce que le panneau frontal comporte des fronces à partir de la
(des) couture(s) de
retenue, donnant de la courbure au panneau frontal.
11) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 10),
caractérisé en ce que le panneau frontal comporte un ou des bouton-pression
permettant l'ouverture
complète ou partielle dudit panneau, à un ou plusieurs niveau(x).
12) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 11),
caractérisé en ce que le panneau frontal comporte un ou des bouton(s) et
boutonnière(s) permettant
l'ouverture complète ou partielle dudit panneau, à un ou plusieurs niveau(x).
13) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 12),
caractérisé en ce que le panneau frontal comporte un ou des bande(s)
VeIcro.TM. permettant l'ouverture
complète ou partielle dudit panneau, à un ou plusieurs niveau(x).
14) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 13),
caractérisé en ce qu'il comporte une ou des bretelle(s) détachable(s) et
ajustable(s) par un ou des
bouton-pression, reliée(s) à la (aux) couture(s) de retenue.
15) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 14),
caractérisé en ce qu'il comporte une ou des bretelle(s) détachables et
ajustables par un ou des
bouton(s) et boutonnière(s), reliée(s) à la (aux) couture(s) de retenue.
16) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 15),
caractérisé en ce qu'il comporte une ou des bretelle(s) détachables et
ajustables par une ou des
bandes Velcro.TM. reliée(s) à la (aux) couture(s) de retenue.

13
17) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 16)
caractérisé en ce qu'au moins une couture fixe l'assise formée par le panneau
frontal replié sur lui-
même dans la deuxième partie, à la double épaisseur ou à la triple épaisseur
du panneau frontal, à
l'intérieur de la (des) couture(s) de retenue(s).
18) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 17),
caractérisé en ce qu'il comporte une ou des ouverture(s) intégrée(s) à la
(les) couture(s) de retenue
19) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 18),
caractérisé en ce que le panneau frontal est dans un tissu différent, plus
épais ou plus duveteux que
le reste du dispositif de portage.
20) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 19),
caractérisé en ce qu'il comporte une ou des bretelle(s) large(s) plissée(s) ou
froncée(s) reliée(s) à la
couture de retenue, ayant un bord replié pouvant s'ouvrir sur la tête du bébé
en position semi-verticale
ou horizontale.
21) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 20),
caractérisé en ce qu'il comporte au moins un pan latéral relié à la couture de
retenue, lequel entoure
le corps du porteur, l'extrémité étant croisée au dos et attachée au devant du
porteur avec un noeud
amovible ajustable à différents niveaux de hauteur sur le ventre du porteur.
22) Un dispositif de portage d'un bébé, tel que défini dans une quelconque des
revendications 1) à 21),
caractérisé en ce qu'il est intégré à un vêtement ou à un sous-vêtement,
couvrant partiellement ou
complètement le corps du porteur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02896575 2016-11-07
1
SOUS-VETEMENT PORTE-BÉBÉ PEAU-A-PEAU
MÉMOIRE DESCRIPTIF:
Caractère général : La présente invention se rapporte au besoin de portage en
peau-à-peau de façon
intégrale, sur une longue période de temps, de façon sécuritaire et main-
libre, confortable même par
temps chaud, et du besoin conjoint de l'allaitement maternel, tel que prescrit
par la Méthode Kangourou
(Kangaroo Care). On sait que la Méthode Kangourou, qui inclut peau-à-peau et
allaitement maternel, a
pour but de protéger et/ou sauver la vie des bébés prématurés, de faible poids
ou affaiblis, surtout dans
les pays en développement, là où les travailleurs humanitaires et le personnel
médical n'ont souvent
pas accès à des incubateurs pour stabiliser leur température. La présente
invention se rapporte aussi à
la nécessité d'avoir un produit facile d'utilisation, facile à gérer pour les
inventaires, accessible et non-
coûteux pour les organisations humanitaires et médicales, et au besoin
d'augmenter l'utilisation du
peau-à-peau parmi les populations réticentes à abandonner leur vêtements
traditionnels.
Nature de l'utilisation: Jusqu'à la présente invention, pour pratiquer le peau-
à-peau sur une longue
période de temps (qui peut parfois être requis jusqu'à 22h par jour pendant
plusieurs semaines, pour
les soins d'un bébé prématuré, de faible poids ou affaibli), le parent devait
maintenir le bébé en position
semi-assise, avec l'aide d'un bandeau-tube, d'un morceau de tissu, d'une
couverture. Pour obtenir un
portage peau-à-peau main libre, on devait utiliser un porte-bébé qui découvre
le corps du parent, ou
une écharpe ou un vêtement porte-bébé. Pour stabiliser la température du bébé,
il était aussi possible
d'utiliser une couchette portative chauffante. Ces solutions sont difficiles
d'utilisation sur une longue
période de temps, souvent trop chauds, trop inconfortables, non-sécuritaire en
main-libre, ne
permettent pas au parent d'aller à l'extérieur et de continuer ses
occupations, sont difficiles de gestion
pour les travailleurs humanitaires, ou trop coûteux au niveau de la
fabrication ou du transport. Ils sont
souvent abandonné trop rapidement par le parent puisqu'ils ne correspondent
pas aux critères culturels
et religieux d'habillement de leur région.
L'inventeur avait créé un corsage porte-bébé peau-à-peau (instance de brevet
canadien #2,825,577)
avec support interne dans le panneau frontal mais celui-ci ne supporte pas
suffisamment le haut du dos
du bébé, le soutien vertical est insuffisant pour une utilisation en position
verticale et prolongée en main
libre. La couture de rebord, au haut du vêtement, pouvait être irritante pour
la peau très délicate d'un
bébé prématuré.

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2
L'idée créatrice : l'invention est un vêtement en "taille unique", léger et
confortable par temps chaud, qui
supporte en main-libre un bébé naissant ou de faible poids en continu pendant
plusieurs heures par
jour, pendant plusieurs semaines. Le vêtement donne soutien et chaleur
uniquement sur le bébé, grâce
à un panneau de support frontal qui se replie et se replie encore de telle
sorte qu'il forme une assise de
soutien pour le bébé sans aucune couture, donc aucun point de friction rigide
sur sa peau fragile, et
deux épaisseurs de tissu au niveau du dos, du cou et des fesses pour éviter
les pertes de chaleur. Des
bretelles larges et souples aux épaules, intégrées aux coutures semi-latérales
de soutien, distribuent le
poids adéquatement et solidement pour un confort optimal lors du portage
longue durée du bébé. En
pivotant sur elle-mêmes, ces bretelles peuvent se porter vers le cou du
porteur en partant du pivot de la
découpe semi-latérale pour le porteur de petite taille ou bien vers l'épaule
extérieure, pour le parent de
plus grande taille. Ces bretelles, ainsi que le panneau frontal, peuvent être
détachables ou ajustables
pour permettre différentes procédures médicales ou pour faciliter davantage
l'allaitement. Il peut
facilement être utilisé comme sous-vêtement, donc se porter sous d'autres
vêtements avec confort, ce
qui maximise l'utilisation à long terme du parent qui a des réticences dû a
des restrictions
vestimentaires culturelles ou religieuses et aussi pour le portage à l'hôpital
sous un peignoir ou jaquette
d'hôpital. On peut porter ce vêtement, avec le bébé en peau-à-peau, en
position étendue, assise ou
debout, ce qui le rend polyvalent et facile à utiliser, peu importe la
situation. Ce vêtement a l'avantage
de pouvoir être fabriqué dans de nombreaux tissus disponibles sur le marché et
faciles à obtenir, ce qui
le rend plus accessible et moins coûteux pour l'utilisation humanitaire et
donne aussi la possibilité d'une
fabrication en milieu défavorisé pour aider certaines communautés. Sa légèreté
et sa simplicité fait qu'il
est peu coûteux à manipuler, à transporter, et l'absence de gestion de tailles
en inventaire et grande
facilité d'utilisation en fait un produit utile aux organisations humanitaire
et médicales qui se
préoccupent de sauver la vie de ces bébés, mais aussi pour aider les personnes
à mobilité réduite ou
sur intra-veineuse de bénéficier du précieux contact peau-à-peau avec leur
bébé.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS;
La Figure 1) représente une vue devant et à plat du vêtement fermé et attaché
La Figure 2) représente une vue devant et à plat du vêtement fermé à gauche et
ouvert à droite avec
pan latéral replié.

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La Figure 3) représente une vue intérieure à plat du vêtement ouvert et pans
repliés, avec vue de la
position verticale du bébé à l'intérieur et détail de la façon dont le panneau
est replié à l'intérieur.
La Figure 4) représente une vue du dos et à plat du vêtement fermé at attaché
en position "petite taille".
La Figure 5) représente une vue du dos et à plat du vêtement fermé et attaché
en position "grande
taille".
La Figure 6) représente une vue du devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec un bébé à
l'intérieur, sur une personne "petite taille".
La Figure 7) représente une vue du devant en senni-profil du vêtement fermé et
attaché, avec un bébé à
l'intérieur, sur une personne "grande taille".
La Figure 8) représente une vue du devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec le
panneau devant descendu pour l'allaitement.
La Figure 9) représente une vue devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec vue de la
position verticale mais légèrement penché du bébé à l'intérieur, avec tête
retenue par la bretelle.
La Figure 10) représente une vue devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec vue de la
position horizontale du bébé à l'intérieur, appelé "position berceau", avec
tête retenue par la bretelle et
attache devant remontée pour soutien plus haut.
La Figure 11) représente une vue devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec vue de la
position horizontale du bébé à l'intérieur, appelé "position berceau", avec
tête retenue par la bretelle,
attache devant remontée pour soutien plus haut et bas du devant replié, qui
dégage le ventre.
La Figure 12) représente une vue intérieure à plat du vêtement ouvert et pans
repliés, avec vue de la
position verticale du bébé qui est assis dans la poche interieure.

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La Figure 13) représente une vue intérieure à plat du vêtement ouvert et pans
repliés, avec vue de la
position verticale légèrement penchée du bébé qui est assis dans la poche
interieure et la tête
soutenue par le rebord souple de la bretelle.
La Figure 14) représente une vue intérieure à plat du vêtement ouvert et pans
repliés, avec vue du
bébé en position horizontale avec la tête relevée, appelé "position berceau",
et le bas du devant replié
vers l'intérieur pour dégager le ventre de la maman.
La Figure 15) représente une vue devant et à plat du vêtement fermé et
attaché, avec bretelle semi-
détachée à droite.
La Figure 16) représente une vue devant et à plat du vêtement, à gauche en
position fermé et attaché
et à droite en position fermé et semi-ouvert du côté droit, avec panneau
devant semi-ouvert au niveau
de la couture semi-latérale à gauche.
La Figure 17) représente une vue intérieure à plat du vêtement ouvert et pans
repliés, du vêtement
avec panneau frontal détachable et bretelles cousues au pan latéraux à
l'intérieur. Vue partielle du côté
gauche puisqu'il est un reflet du côté droit.
La Figure 18) représente une vue intérieure à plat du vêtement ouvert et pans
repliés, du vêtement
avec panneau frontal détachable et bretelles cousues au pan latéraux à
l'extérieur. Vue partielle du
côté gauche puisqu'il est un reflet du côté droit.
La Figure 19) représente une vue devant et à plat du vêtement fermé à gauche
et ouvert à droite, avec
ouvertures qui donne accès au bébé, dans la couture semi-latérale, sous
l'assise.
La Figure 20) représente une vue de l'intérieur à plat du vêtement, ouvert et
pans repliés, variante avec
ouvertures dans la couture semi-latérale en bas de l'assise, avec vue de la
position verticale du bébé et
vue des pans latéraux qui se fixe au devant pour maintenir l'ouverture. Vue
partielle du pan côté droit
puisqu'il est le reflet du côté gauche.

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La Figure 21) représente une vue devant et à plat du vêtement fermé à gauche
et ouvert à droite,
variante avec empiècement de support au bas et ouvertures qui donne accès au
bébé, dans la couture
semi-latérale, sous l'assise.
La Figure 22) représente une vue de l'intérieur à plat du vêtement, ouvert et
pans repliés, variante avec
empiècement de support au bas et avec ouvertures dans la couture semi-latérale
en bas de l'assise,
avec vue de la position verticale du bébé et vue des pans latéraux qui se fixe
au devant et sur
l'empiècement pour maintenir l'ouverture. Vue partielle du pan côté droit
puisqu'il est le reflet du côté
gauche.
La Figure 23) représente une vue du devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec un bébé
à l'intérieur, sur une personne "petite taille" à gauche et sur une personne
de "grande taille" à droite,
avec variante de bretelle pivotante extérieure, cousue dans la couture semi-
latérale.
La Figure 24) représente une vue du devant en semi-profil du vêtement fermé et
attaché, avec un bébé
à l'intérieur, sur une personne "petite taille" à gauche et sur une personne
de "grande taille" à droite,
avec variante de bretelle pivotante intérieure, cousue dans la couture semi-
latérale.
La Figure 25) représente une vue intérieure à plat d'une variante du vêtement,
ouvert, non-attaché.
La Figure 26) représente une vue devant et à plat d'une variante du vêtement
de la figure 25), fermé et
attaché
La Figure 27) représente une vue de dos et à plat du vêtement de la figure 25)
et 28), fermé et attaché
La Figure 28) représente une vue devant et à plat d'une variante du vêtement,
fermé et attaché
La Figure 29) représente une vue de dos et à plat d'une variante du vêtement,
fermé et attaché
La Figure 30) représente une vue devant et à plat d'une variante du vêtement,
fermé et attaché au
devant, mais bretelles détachées.

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La Figure 31) représente une vue de dos et à plat d'une variante du vêtement
de la figure 30), fermé et
attaché, bretelles attachées.
La Figure 32) représente une vue intérieure à plat d'une variante du vêtement,
ouvert, non-attaché.
La Figure 33) représente une vue devant et à plat d'une variante du vêtement
fermé et attaché, avec
bretelle partiellement détachée
La Figure 34) représente une vue du dos et à plat de la variante du vêtement
de la figure 33), fermé et
attaché.
La Figure 35) représente une vue devant et à plat d'une variante du vêtement
fermé et attaché.
La Figure 36) représente une vue du dos et à plat de la variante du vêtement
de la figure 35),
partiellement refermé et détaché.
La Figure 37) représente une vue intérieure à plat d'une variante du vêtement,
ouvert, non-attaché.
La Figure 38) représente les instructions d'installation du vêtement sur une
personne, avec vue
séquentielle.
La Figure 39) représente les instructions d'installation du bébé dans le
vêtement, sur une personne,
avec vue séquentielle.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES DESSINS ET DE L'INVENTION;
Tel que vu aux figures 1), 2) et 3), l'invention est un vêtement, plus
précisément un corsage sur le
dessin, qui permet de porter un petit bébé jusqu'à environ 5 kg en peau-à-peau
de façon sécuritaire,
confortable, en main libre, avec un bon soutien sur une longue période de
temps, grâce aux bretelles
larges et pivotantes (C) et l'assise intérieure (U) sans coutures à
l'intérieur du panneau frontal (B),
retenu par une couture verticale semi-latérale ou latérale (T). Les fronces
(W) du panneau frontal sont
recommandées mais facultatives, elles peuvent être absentes si on veut que le
devant du vêtement soit

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moins incurvé, donc plus droit pour le support du dos du bébé. Ces fronces (W)
peuvent aussi être plus
basse sur la couture semi-latérale (T) par exemple pour donner plus d'aisance
au niveau du ventre
(non-illustré) ou de haut en bas, faisant toute la longueur de la couture
verticale semi-latérale (T) ou
latérale.
Le vêtement est "taille unique", grâce à ses pans latéraux (A) ajustables qui
se croisent au dos ( figures
4) et 5)) et se rattachent au devant par un simple noeud (F).
Les coutures semi-latérales de soutien (T) et le repli de tissu pour soutien
du cou ((Y), à la figure 7)) au
haut du panneau frontal (B) sont inspirés du modèle "Corsage porte-bébé peau-à-
peau" instance de
brevet canadien #2,825,577 du même inventeur.
Ce présent vêtement est fabriqué dans un tissu léger, légèrement extensible,
confortable et facile
d'entretien, tel que le jersey simple de coton, de rayonne de bambou, de
TencelTm, de Modarm, de
viscose, de mélange polyester/coton, de polyester/viscose, polyester brossé,
et autres fibres similaires,
avec peu ou pas de fibre extensible tel que le spandex, donc des tissus
faciles à obtenir et peu
coûteux. La fabrication peut être effectuée à faible coût, ce qui est un atout
important pour une
utilisation humanitaire.
Afin d'offrir davantage d'isolation au panneau frontal (B) et ainsi ne pas
laisser s'échapper la chaleur du
nouveau-né, l'utilisation d'un tissu duveteux tel que la maille molleton de
micro-fibre de polyester ou
autre type de molleton est recommandé. Il faudra toutefois conserver le tissu
plus léger aux pans
latéraux (A) pour que le porteur soit toujours confortable.
Tel que vu dans les figures 4), 5), 6) et 7), pour que le vêtement soit bien
ajusté et confortable, la
bretelle (C) est retenue au devant dans la couture semi-latérale (T) qui sert
de pivot pour rabattre la
bretelle d'un côté à l'autre, selon la taille de l'utilisateur.
Le panneau frontal (B), tel que vu au détail figure 3) est replié vers
l'intérieur (E) puis replié encore (U)
pour former le support du dos et l'assise intérieure. Ce panneau frontal est
aussi retenu par les
coutures semi-latérales (T). Il peut être de longueur et de largeur variable.
Une couture de retenue (D) peut être ajoutée au niveau de l'assise pour
maintenir le bébé
verticalement et/ou éviter l'affaissement du bord de l'assise lorsque le tissu
utilisé est très souple.
Allaiter facilement (figure 8)) est aussi essentiel à la Méthode Kangourou,
qui inclut le peau-à-peau et
l'allaitement maternel. Le rebord du panneau frontal (E) peut se rabaisser
facilement entre les coutures
semi-latérales (T) pour dégager le sein, tout en maintenant le vêtement bien
en place.
La bretelle pivotante (C) peut être fixée à différente hauteur le long de la
couture semi-latérale (T) et
peut être de différente largeur, tel que vu aux figures 23) et 24). Elle peut
même être fixée tout le long
de la couture semi-latérale (T), jusqu'en bas du vêtement. Elle peut être à
double épaisseur de tissu ou

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8
simple épaisseur, plat ou avec des fronces au niveau de la couture senni-
latérale (T) pour l'élargir la
bretelle ou avec un rebord replié (J) tel que vu aux figures 9), 13) et 15),
pour donner un soutien
additionnel pour le cou et la tête du bébé en position semi-verticale ou
horizontale, tel que vu aux
figures 9), 10) et 11). Il n'y a qu'à ouvrir le rebord de la bretelle (J) pour
y glisser tête du bébé.
La bretelle (C) peut se rattacher à la couture semi-latérale (T) à
l'extérieur, tel que vu dans les figures
1) à 15), ou à l'intérieur, tel que vu dans les figures 16), 17), 19), 20) et
24).
Positionnement du bébé: la position verticale, tel que vu à la figure 12), est
celle recommandée pour les
spécialistes en néonatalité mais ce vêtement permet différentes positions du
bébé, selon les besoins.
Dans le cas d'une césarienne ou parce qu'il y a un grand inconfort abdominal
du parent porteur, on
peut placer le bébé plus haut, en position horizontale avec le haut du corps
relevé, appelé
communément: "position berceau", en autant que les voies respiratoires du bébé
soient toujours
dégagées. Il faut remonter le noeud des pans latéraux croisés (A) au devant du
vêtement pour mieux
soutenir, tel que vu à la figure 10). Il est ainsi aussi possible de replier
le bas du vêtement au dessus de
l'abdomen (G), tel que vu aux figures 11) et 14), pour dégager le ventre.
Tel que vu à la figure 15), la bretelle peut être détachable et ajustable sur
sa longueur en y ajoutant des
boutons-pressions (H), à l'unité ou sur ruban cousu au vêtement, de matière
non-métallique de
préférence, appliqués le long de la couture semi-latérale (T).
Utilisation: permet d'ajuster la longueur de la bretelle à la taille du parent-
porteur, de détacher la
bretelle pour faciliter davantage l'allaitement ou de pouvoir passer le bras
du parent qui serait sur
intraveineuse.
Il est possible de remplacer les boutons-pressions par des boutons et
boutonnières (non-illustré).
Tel que vu aux figure 16), 17) et 18), le panneau frontal peut être aussi
détachable, à l'aide de boutons-
pressions (K), apposés directement sur le vêtement ou sur un ruban cousu au
vêtement, de matière
non-métallique de préférence (pour éviter les contamination de métaux lourds),
le long de la couture
semi-latérale (T).
Utilisation médicale: pour donner accès rapidement et facilement au bébé sans
rabaisser le panneau
frontal ou pour passer des tubulures médicales. Autre utilisation: pour
allaiter plus discrètement.
Les boutons-pressions peuvent être apposés sur l'extérieur de la bretelle
(figures 16) et 17)) ou à
l'intérieur de la bretelle (figure 18), le long de la couture semi-latérale
(T).
Il est plus facile d'utilisation, plus confortable et moins coûteux de
terminer l'ouverture avec boutons-
pression au bas de l'assise (U) du panneau frontal (B) mais il est possible de
faire descendre
l'ouverture avec boutons-pressions jusqu'au bas du vêtement pour une ouverture
plus complète.
Il est possible de remplacer les boutons-pressions par des boutons et
boutonnières ou bandes velcro.

CA 02896575 2016-11-07
9
Pour avoir accès au bébé sans rabaisser le panneau frontal (B) et sans avoir à
utiliser les ouvertures
avec boutons-pression, il est aussi possible d'y pratiquer des ouvertures (L)
dans la couture semi-
latérale (T). Pour éviter que ces ouvertures ne relâche le soutien du
vêtement, il est important que les
pans latéraux (A) viennent se rejoindre au devant, à l'intérieur du vêtement,
tel que vu à la figure 20). Il
est aussi possible de créer un empiècement ou une bande au bas pour soutenir
les pans latéraux (A)
au niveau de l'ouverture (L).
Utilisation médicale: avoir accès au bébé pour prise des signes vitaux. Autre
utilisation: pour faire sortir
les jambes du bébé quand il devient plus gros.
Tel que vu à la figure 25), 26), le panneau frontal (B) du vêtement peut être
fait plus étroit pour soutenir
davantage de très petits bébés (moins de 2 kg). La couture semi-latérale (T)
étant plus rapprochée du
centre devant, les bretelles (C) seront aussi plus proche du centre devant.
L'assise (U) à l'intérieur du
panneau frontal sera un peu plus haute.
Pour tous ces variantes de vêtement, l'attache par noeud des pans latéraux (A)
croisés au dos (figure
27)) et attaché au devant peut être remplacé par d'autres type d'attache pour
obtenir le même
ajustement, tel que les bandes velcro (V) à l'horizontal (figures 25) et 26)),
par des crochets & oeillets
ou par les pans latéraux passés dans deux anneaux "D" (Figure 28)). Le
vêtement peut aussi s'ajuster
au dos seulement, avec des bandes velcro (V), tel que vu à la figure 29).
Les bretelles pivotantes sont importantes pour un soutien optimal mais
l'utilisation de la variante du
corsage avec le soutien du panneau frontal avec bretelle licou (figure 30),
31) 32), ou sans bretelles
(figure 35), 36) 37)), est facile plus facile pour les personnes à mobilité
réduite ou les personnes sous
intra-veineuse et offre un bon support s'il est bien ajusté horizontalement.
La bretelle licou peut être d'un tenant (figure 32)) ou détachable (figures
30) et 31)) et peut posséder
aussi le même repli de tissu pour tenir la tête (J) que pour la bretelle
pivotante aux épaules.
Tel que vu aux figures 33) 34), 35) 36), le vêtement peut couvrir plus bas au
devant et au dos en
utilisant une bande de soutien (M) double et ajustable au dos avec des velcros
(V), boutons-pression
ou crochet et oeillets, ajustable à plusieurs niveaux.
La Figure 38) représente les instructions d'installation du vêtement ajustable
avec pans latéraux (A) à
nouer au devant, sur une personne, avec vue séquentielle. A la première image
(N), le parent entre les
bras dans les bretelles, les pans latéraux (A) à nouer de chaque côté. A la
deuxième image (0), le
parent croise les pans latéraux (A) dans le dos et ramène au devant. A la
troisième image (P), le parent
reserre les pans et fait un noeud solide.
La Figure 39) représente les instructions d'installation du bébé dans le
vêtement avec bretelles
pivotantes, sur une personne, avec vue séquentielle. A la première image (Q),
le parent rabaisse un

CA 02896575 2016-11-07
/0
peu les bretelles (C) et descend les pans latéraux (A), le noeud (F) et le
panneau frontal (B). Dans la
deuxième image (R), le parent glisse le bébé vers le bas en position foetale
(recroquevillée), peau
contre peau, à l'intérieur du panneau frontal, en mettant ses fesses dans
l'assise intérieure. Dans la
troisième image (S), le parent remonte les bretelles (C), remonte le panneau
frontal (B) et remonte le
noeud devant (F). Réajuster à la hauteur désirée (la tête du bébé "à hauteur
de bisou") et reserrer le
noeud si nécessaire. Étirer et soulever le tissu au cou pour supporter le bas
de la tête et le cou du
bébé, tout en s'assurant que les voies respiratoires du bébé soient toujours
dégagées.
Renseignements concernant la position physiologique recommandée d'un nouveau-
né lors du peau-à-
peau pour la Méthode Kangourou, en position verticale sur le torse du parent,
qui maximise les
bénéfices sur sa santé (tel que recommandé par le Dr Susan Ludington du United
States lnstitute of
Kangaroo Care lors du KMC Certification Course):
1) bébé nu (en couche), ventre et dos étendu, face à face avec torse
complètement nu du parent,
la tête du bébé à hauteur de la clavicule du parent, entre les deux seins. Il
doit pouvoir bouger
un peu donc le soutien doit être souple.
2) Position naturelle du bébé naissant, c'est-à-dire position droite verticale
ou sensiblement
verticale, recroquevillée-assise, dos légèrement incurvé vers l'avant, les
jambes formant un
"M", les genoux repliés vers le haut à environ hauteur du nombril, coudes
repliés et avant-bras
relevés sur le torse du parent, colonne vertébrale au centre (pas courbé vers
la gauche ou la
droite), tête dans l'axe de la colonne, menton relevé à mi-hauteur, voies
respiratoires
dégagées, nez près de la peau du parent pour pouvoir le sentir.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Lettre officielle 2024-03-21
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-03-21
Inactive : TME en retard traitée 2023-12-19
Lettre envoyée 2023-07-10
Requête visant le maintien en état reçue 2022-06-21
Inactive : Lettre officielle 2022-06-08
Inactive : Lettre officielle 2022-06-08
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2022-06-01
Inactive : Renversement de l'état réputé périmé 2022-05-31
Le délai pour l'annulation est expiré 2022-03-01
Inactive : Lettre officielle 2021-12-21
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2021-10-20
Inactive : Lettre officielle 2021-10-19
Inactive : Lettre officielle 2021-10-15
Inactive : Correspondance - TME 2021-07-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2021-07-29
Inactive : TME en retard traitée 2021-07-29
Inactive : TME en retard traitée 2021-07-29
Inactive : Rép. reçue: TME + surtaxe 2021-07-29
Lettre envoyée 2021-07-12
Lettre envoyée 2021-07-12
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2021-05-27
Inactive : Correspondance - TME 2021-05-24
Inactive : Lettre officielle 2021-05-21
Inactive : TME en retard traitée 2021-04-22
Inactive : TME en retard traitée 2021-04-22
Requête pour l'annulation de la péremption réputée reçue 2021-04-22
Lettre envoyée 2021-03-01
Lettre envoyée 2021-03-01
Lettre envoyée 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-11-22
Accordé par délivrance 2017-07-25
Inactive : Page couverture publiée 2017-07-24
Inactive : Taxe finale reçue 2017-06-13
Préoctroi 2017-06-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2017-04-27
Lettre envoyée 2017-04-27
month 2017-04-27
Un avis d'acceptation est envoyé 2017-04-27
Inactive : Q2 réussi 2017-04-12
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2017-04-12
Modification reçue - modification volontaire 2017-03-23
Inactive : Page couverture publiée 2017-01-10
Demande publiée (accessible au public) 2017-01-10
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-11-21
Inactive : Rapport - CQ réussi 2016-11-21
Modification reçue - modification volontaire 2016-11-07
Modification reçue - modification volontaire 2016-11-07
Modification reçue - modification volontaire 2016-11-07
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2016-04-21
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-04-21
Modification reçue - modification volontaire 2015-11-02
Inactive : CIB attribuée 2015-08-26
Inactive : CIB en 1re position 2015-08-26
Inactive : CIB attribuée 2015-08-26
Inactive : CIB enlevée 2015-08-25
Inactive : CIB attribuée 2015-08-25
Inactive : CIB attribuée 2015-08-25
Inactive : CIB attribuée 2015-08-25
Inactive : CIB attribuée 2015-08-25
Lettre envoyée 2015-07-15
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) 2015-07-15
Demande reçue - nationale ordinaire 2015-07-13
Inactive : CQ images - Numérisation 2015-07-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-07-10
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-07-10
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2015-07-10
Inactive : Pré-classement 2015-07-10

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-06-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2015-07-10
Requête d'examen - petite 2015-07-10
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2017-07-10 2017-06-13
Taxe finale - petite 2017-06-13
TM (brevet, 4e anniv.) - petite 2019-07-10 2018-07-09
TM (brevet, 3e anniv.) - petite 2018-07-10 2018-07-09
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2020-08-31 2021-04-22
Surtaxe (para. 46(2) de la Loi) 2023-12-19 2021-04-22
Surtaxe (para. 46(2) de la Loi) 2023-12-19 2021-07-29
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2021-07-12 2021-07-29
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2022-07-11 2022-06-21
Surtaxe (para. 46(2) de la Loi) 2023-12-19 2023-12-19
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2023-07-10 2023-12-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
VIVIANNE BRAULT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2015-07-09 10 427
Abrégé 2015-07-09 1 17
Dessins 2015-07-09 11 380
Revendications 2015-07-09 1 34
Description 2015-11-01 10 429
Description 2016-11-06 10 451
Revendications 2016-11-06 3 132
Dessin représentatif 2016-12-12 1 7
Page couverture 2017-01-09 2 40
Revendications 2017-03-22 3 127
Dessin représentatif 2017-06-29 1 6
Page couverture 2017-06-29 1 37
Courtoisie - Lettre du bureau 2024-03-20 1 186
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-07-14 1 186
Certificat de dépôt 2015-07-14 1 217
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-04-10 1 120
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2017-04-26 1 162
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-04-10 1 121
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2020-10-18 1 548
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2022-05-30 1 546
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-05-30 1 551
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2023-08-20 1 540
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2024-02-20 1 538
Paiement de taxe périodique 2023-12-18 1 27
Nouvelle demande 2015-07-09 3 92
Modification / réponse à un rapport 2015-11-01 13 522
Demande de l'examinateur 2016-04-20 6 405
Modification / réponse à un rapport 2016-11-06 20 907
Modification / réponse à un rapport 2016-11-06 4 142
Modification / réponse à un rapport 2016-11-06 2 43
Demande de l'examinateur 2016-11-20 4 258
Modification / réponse à un rapport 2017-03-22 6 257
Paiement de taxe périodique 2017-06-12 1 23
Taxe finale 2017-06-12 1 25
Paiement de taxe périodique 2018-07-08 1 23
Annulation de la péremption réputée 2021-04-21 2 53
Courtoisie - Lettre du bureau 2021-05-20 2 198
Correspondance taxe de maintien 2021-05-23 9 907
Correspondance taxe de maintien 2021-07-29 5 193
Taxe périodique + surtaxe 2021-07-28 2 57
Changement à la méthode de correspondance 2021-07-28 2 57
Courtoisie - Lettre du bureau 2021-10-14 2 173
Courtoisie - Lettre du bureau 2021-10-18 1 171
Courtoisie - Lettre du bureau 2021-12-20 1 159
Courtoisie - Lettre du bureau 2022-06-07 1 186
Courtoisie - Lettre du bureau 2022-06-07 1 181
Paiement de taxe périodique 2022-06-20 2 53