Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2897978 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2897978
(54) Titre français: OUTDOOR PUBLIC LIGHTING LAMP HAVING LIGHT-EMITTING DIODES AND STREET LAMP OR LAMP-POST PROVIDED WITH SUCH A LAMP
(54) Titre anglais: LAMPE D'ECLAIRAGE PUBLIC EXTERIEUR A DIODES ELECTROLUMINESCENTES ET LAMPADAIRE OU REVERBERE EQUIPE D'UNE TELLE LAMPE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F21V 29/50 (2015.01)
  • F21K 09/23 (2016.01)
  • F21K 09/238 (2016.01)
  • F21S 08/08 (2006.01)
  • F21V 03/00 (2015.01)
  • F21V 29/60 (2015.01)
  • F21V 29/70 (2015.01)
  • F21V 29/74 (2015.01)
  • F21V 33/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MIRABELLI, FRANCO (France)
(73) Titulaires :
  • FRANCO MIRABELLI
(71) Demandeurs :
  • FRANCO MIRABELLI (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2014-01-10
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-07-17
Requête d'examen: 2015-07-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2014/050418
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2014050418
(85) Entrée nationale: 2015-07-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
13 50224 (France) 2013-01-10
14 00009 (France) 2014-01-06
14 00010 (France) 2014-01-06

Abrégés

Abrégé français

Lampe d'éclairage public extérieur, comprenant un culot de type E40 (1), des diodes électroluminescentes (6) reliées au culot par un circuit électriquement conducteur et fixées à un support logé dans une ampoule (3) formant une enceinte étanche (2) avec le culot, le support comprenant un radiateur tubulaire (5) aux extrémités duquel sont ménagées des ouvertures d'aération (7a, 7b) pour autoriser une circulation d'air extérieur dans le radiateur, l'ampoule étant en un matériau synthétique transparent ou translucide (4) et étant partiellement rempli d'un liquide transparent ou translucide, et électriquement isolant, dans lequel baignent les diodes électroluminescentes. Dispositif d'éclairage extérieur public comportant une telle lampe.


Abrégé anglais

An outdoor public lighting lamp, comprising an E40 base (1), light-emitting diodes (6) connected to the base by an electrically conductive circuit and fixed to a support housed in a bulb (3) forming a sealed enclosure (2) with the base, the support comprising a tubular radiator (5) at the ends of which ventilation openings (7a, 7b) are formed to allow outside air to flow into the radiator, the bulb being made from a synthetic transparent or translucent material (4) and being partially filled with a transparent or translucent and electrically insulating liquid, in which the light-emitting diodes are immersed. An outdoor public lighting device comprising such a lamp.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


17
REVENDICATIONS
1. Lampe d'éclairage public extérieur, comprenant
un culot de type E40 (1), des diodes électroluminescentes
(6) reliées au culot (1) par un circuit électriquement
conducteur et fixées à un support logé dans une enceinte
étanche (2) formée au moins partiellement par une ampoule
(3), caractérisée en ce que :
- le support comprend un radiateur tubulaire (5)
aux extrémités duquel sont ménagées des ouvertures
d'aération (7a, 7b) pour autoriser une circulation d'air
extérieur dans le radiateur,
- l'ampoule (3) est en un matériau synthétique
transparent ou translucide et est partiellement rempli
d'un liquide transparent ou translucide (4), dans lequel
baignent les diodes électroluminescentes (6).
2. Lampe selon la revendication 1, dans laquelle
le radiateur (5) comprend des ailettes longitudinales
(5a) en saillie vers l'intérieur.
3. Lampe selon la revendication 1, dans laquelle
le radiateur (5) est muni d'au moins un dispositif de
ventilation forcée.
4. Lampe selon la revendication 3, dans laquelle
le dispositif de ventilation forcée comprend au moins un
ventilateur (8a, 8b) monté à une des extrémités du
radiateur.
5. Lampe selon la revendication 3, dans laquelle
le dispositif de ventilation forcée comprend un premier
ventilateur (8a) positionné entre le culot (1) et le
radiateur (5) et un second ventilateur positionné (8b) à
l'extrémité du radiateur (5) opposée au culot (1).
6. Lampe selon la revendication 3, dans laquelle
une sonde thermique (11) est placée à l'intérieur du
support des diodes électroluminescentes (6) et reliée à
une unité de commande du dispositif de ventilation

18
forcée.
7. Lampe selon la revendication 1, dans laquelle
le support est en forme de prisme régulier à section
polygonale et dans laquelle les diodes
électroluminescentes (6) sont positionnées à intervalle
régulier sur chaque face longitudinale dudit support.
8. Lampe selon la revendication 1, dans laquelle
l'ampoule (3) est en polycarbonate transparent.
9. Lampe selon la revendication 1, dans laquelle
le liquide (4) est une huile transparente, thermiquement
inerte et électriquement isolante.
10. Lampe selon la revendication 1, comprenant un
transformateur (12) pour alimenter les diodes
électroluminescentes, ledit transformateur étant placé à
distance de la lampe.
11. Lampe selon la revendication 1, comprenant un
transformateur (12) pour alimenter les diodes
électroluminescentes (6), ledit transformateur étant
placé à l'intérieur du support des diodes
électroluminescentes.
12. Lampe selon la revendication 1, dans lequel
le liquide (4) et l'ampoule (3) forment une lentille
optique.
13. Lampe selon la revendication 1, comprenant un
circuit électronique (20) de commande agencé pour gérer,
au moins en partie, le fonctionnement de la lampe.
14. Lampe selon la revendication 13, comprenant
un capteur d'images (21) relié au circuit électronique
(20).
15. Lampe selon la revendication 14, dans
laquelle le capteur d'images (21) est monté à une
extrémité du support opposée au culot (1).
16. Lampe selon la revendication 14, dans
laquelle le circuit électronique (20) est relié à un
connecteur vidéo (22) porté par le culot (1) de la lampe.

19
17. Lampe selon la revendication 14, comprenant
un déflecteur (23) associé au capteur d'images (21) de
manière à empêcher que la lumière produite par la lampe
n'éblouisse le capteur d'images (21).
18. Lampe selon la revendication 14, dans lequel
la liaison entre le connecteur vidéo (22) et le circuit
électronique (20) se fait par une nappe passant dans le
support.
19. Lampe selon la revendication 13, le circuit
électronique (20) comprenant un module de géolocalisation
par satellites.
20. Lampe selon la revendication 13, le circuit
électronique (20) comprenant des moyens d'émission /
réception pour sa liaison à une unité de commande
déportée et agencée pour exécuter un logiciel
d'exploitation des lampes.
21. Dispositif d'éclairage extérieur public,
comprenant une structure porteuse (100) comportant un
pied (101) agencé pour permettre sa fixation au sol et
une tête (102) pourvue d'une lampe selon l'une quelconque
des revendications précédentes, un transformateur (103),
disposé dans la structure porteuse au voisinage du pied,
reliant la lampe à une source extérieure d'électricité.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
1
Lampe d'éclairage public extérieur à diodes
électroluminescentes et lampadaire ou réverbère équipé
d'une telle lampe
L'invention concerne une lampe d'éclairage public
extérieur de type E40 et un lampadaire ou réverbère
équipé d'une telle lampe.
ARRIERE PLAN DE L'INVENTION
Actuellement, l'espace public extérieur (espaces
urbains, infrastructures routières,...) et les grandes
infrastructures industrielles ou commerciales (telles que
les sites de production ou les centres commerciaux) sont
équipés de systèmes d'éclairage extérieur à lampes à
incandescence de type E40. Ces lampes fournissent un
éclairage important, de l'ordre de 30000 à 38000 lumens,
mais ont une consommation électrique et un coût
d'entretien très élevés. A titre d'exemple, lorsqu'un
hypermarché est équipé de 150 ampoules E40 d'une
puissance électrique de 400 Watts, sa consommation
électrique annuelle est d'environ 150 MWh. De plus, les
lampes à incandescence ont une ampoule de verre
relativement fragile et leur filament a une durée de vie
de 12 000 heures environ. La casse et cette durée de vie
relativement courte rendent nécessaires des changements
de lampes relativement fréquents, ce qui occasionne des
frais d'entretien lourds à supporter pour les
collectivités ou entreprises.
Depuis plusieurs années, pour l'éclairage
domestique, les lampes à incandescence ont été remplacées
par des lampes fluocompactes dites basse consommation
puis par des lampes à diodes électroluminescentes
(couramment appelées LED). Ces différentes lampes ont
permis d'importantes économies d'énergie.
Cependant, concernant les lampes E40 destinées à
l'éclairage public extérieur, les essais menés pour

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
2
remplacer les lampes à incandescence par ces nouvelles
lampes n'ont pas été satisfaisants. En effet, bien que la
consommation électrique soit beaucoup plus basse, ces
nouvelles lampes diffusent une luminosité très inférieure
aux lampes à incandescence. Par exemple, il existe sur le
marché une lampe E40 à diodes électroluminescentes SMD
qui consomme 17 Watts et produit une luminosité d'environ
2500 lumens, soit plus de 10 fois moins que les lampes à
incandescence, très insuffisante pour un éclairage public
extérieur. Il a été envisagé d'augmenter la luminosité
produite par les lampes à diodes électroluminescentes
mais l'augmentation de la luminosité s'accompagne d'une
élévation importante de la température au niveau des
diodes qui risque de conduire à une défaillance de la
lampe ou tout au moins à une limitation de sa durée de
vie. Ainsi, à l'heure actuelle, la quasi-totalité des
lampes destinées à l'éclairage public sont encore à
incandescence.
OBJET DE L'INVENTION
Il serait donc intéressant de pouvoir disposer de
lampes de type E40 ayant une consommation électrique
inférieure et une luminosité équivalente à celles des
lampes à incandescence d'éclairage urbain, avec une durée
de vie relativement importante tout en permettant une
maintenance facilitée.
RESUME DE L'INVENTION
A cet effet, on prévoit, selon l'invention, une
lampe comprenant un culot de type E40 et des diodes
électroluminescentes placées sur un support et reliées au
culot par un circuit électriquement conducteur. Le
support et les diodes électroluminescentes sont logés
dans une enceinte étanche formée au moins partiellement
par une ampoule. Le support des
diodes
électroluminescentes comprend un radiateur tubulaire aux
extrémités duquel sont ménagées des ouvertures d'aération

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
3
autorisant une circulation d'air extérieur dans le
radiateur. L'ampoule est constituée d'un matériau
synthétique transparent ou translucide et est
partiellement remplie d'un liquide, transparent ou
translucide, dans lequel baignent les diodes
électroluminescentes.
Les diodes électroluminescentes sont ainsi
refroidies, d'une part, par un échange thermique par
conduction avec le radiateur échangeant lui-même des
calories par convection avec l'air qui y circule et,
d'autre part, par un échange thermique par convection
avec le liquide.
De préférence, le radiateur est pourvu
intérieurement d'ailettes longitudinales en saillie.
Ceci permet d'augmenter la surface d'échange du
radiateur avec l'air circulant à l'intérieur du
radiateur.
Dans un mode privilégié de réalisation de
l'invention, le radiateur de la lampe est en plus muni
d'un dispositif de ventilation forcée, comprenant
avantageusement au moins un ventilateur monté à l'au
moins une des extrémités du radiateur et, de préférence,
à chacune de ses extrémités, c'est-à-dire d'une part
entre le culot et le radiateur et d'autre part à
l'extrémité du radiateur opposée au culot.
Ce dispositif de ventilation a pour objet de
renforcer la circulation d'air et d'améliorer ainsi le
refroidissement.
Dans une variante de l'invention, la lampe peut
être munie d'une sonde thermique, qui pourra être logée à
l'intérieur du support des diodes électroluminescentes et
reliée à une unité de commande du dispositif de
ventilation.
De manière préférentielle, les
diodes
électroluminescentes sont positionnées à intervalle

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
4
régulier sur chaque face longitudinale du support qui est
en forme de prisme régulier à section polygonale.
Le liquide dans lequel baignent les diodes
électroluminescentes de la lampe objet de l'invention est
préférentiellement une huile de synthèse, transparente,
thermiquement inerte et électriquement isolante.
La lampe sera de manière préférée en
polycarbonate transparent.
Dans une variante de l'invention, la lampe est
munie d'un transformateur qui pourra être à l'extérieur
de la lampe ou pourra être intégré dans le support des
diodes électroluminescentes.
L'invention concerne en outre un dispositif
d'éclairage extérieur public, comprenant une structure
porteuse comportant un pied agencé pour permettre sa
fixation au sol et une tête pourvue d'une telle lampe. Le
dispositif comporte un transformateur, disposé dans la
structure porteuse au voisinage du pied, reliant la lampe
à une source extérieure d'électricité.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention ressortiront à la lecture de la description
détaillée qui suit, d'un mode de mise en uvre
particulier non limitatif de l'invention.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
La description détaillée fera référence aux
dessins annexés parmi lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique, en coupe
longitudinale, d'une lampe selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue schématique en
perspective et en coupe de l'extrémité du support dans
laquelle se loge le dispositif de ventilation ;
- la figure 3 est une vue schématique d'un
dispositif d'éclairage public selon l'invention ;
- la figure 4 est une vue schématique de côté,
avec écorché, d'une lampe selon une variante de

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
réalisation de l'invention.
DESCRIPTION DETAILLEE D'UN MODE DE REALISATION DE
L'INVENTION
En référence à la figure 1, la lampe conforme à
5 l'invention comprend un culot 1, conforme au standard E40
et connu en lui-même, pourvu de conducteurs électriques
(non représentés) formant un circuit d'alimentation
électrique d'une source lumineuse. On rappelle que, dans
E40 , la lettre E indique qu'il s'agit d'un culot à
vis et le chiffre 40 correspond au diamètre de la vis en
millimètres.
La source lumineuse est formée de diodes
électroluminescentes 6 réparties sur un support fixé au
culot 1, le tout placé dans une enceinte étanche 2 formée
par une ampoule transparente 3 et remplie de liquide
transparent ou translucide 4. Selon un mode particulier
de réalisation de l'invention, la longueur du support est
de 200 mm.
Le support comprend un radiateur tubulaire 5
ouvert en ses deux extrémités et pourvu à chacune
desdites extrémités d'un embout 10a et 10b dans lequel
sont ménagées des ouvertures d'aération 7a et 7b en
communication avec l'extérieur.
Le radiateur 5 peut être en différents matériaux
thermiquement conducteurs. Dans le mode particulier de
réalisation de l'invention ici décrit, le radiateur 5 est
en aluminium qui présente une conductivité thermique
élevée.
Les embouts 10a et 10b sont emboîtés sur les
extrémités du radiateur tubulaire 5 et l'embout 10a est
en outre agencé pour permettre la fixation du radiateur
sur le culot 1, par exemple par emboîtement du culot 1
dans l'embout 10a. De manière préférée, le radiateur 5
comprend des ailettes longitudinales 5a en saillie vers
l'intérieur. Les ailettes augmentent la surface d'échange

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
6
thermique entre le support et l'air circulant dans celui-
ci pour favoriser le refroidissement de l'enceinte.
Les embouts 10a et 10b assurent la fixation de
l'ampoule 3 autour du radiateur 5 et l'étanchéité de
l'enceinte 2 au moyen de joints annulaires non
représentés montés, d'une part, entre l'ampoule 3 et
chacun des embouts 10a, 10b et, d'autre part, entre le
radiateur 5 et chacun des embouts 10a, 10b.
Dans le mode de réalisation privilégié de
l'invention ici décrit, le refroidissement de l'enceinte
2 est réalisé de manière active à l'aide d'au moins un
dispositif de ventilation forcée comportant deux
ventilateurs 8a, 8b entraînés chacun par un moteur
électrique 9a, 9b connecté au circuit d'alimentation
électrique. Les moteurs 9a, 9b des ventilateurs 8a, 8b
sont fixés chacun dans un logement ménagé au sein du
radiateur 5 tel qu'illustré sur la figure 2. De manière
préférée, la lampe objet de l'invention comporte un
ventilateur à chacune de ses extrémités. Le premier
ventilateur 8a est positionné entre le culot 1, et plus
précisément l'embout adjacent 10 a, et le radiateur 5,
dans un logement ménagé dans l'extrémité dudit radiateur
5. Le second ventilateur 8b est positionné à l'extrémité
du radiateur 5 opposée au culot 1, lui aussi dans un
logement ménagé dans ladite extrémité. Selon ce mode
particulier de réalisation de l'invention, le
refroidissement du radiateur 5 est ainsi activé par les
deux ventilateurs 8a, 8b. L'homme du métier saura
dimensionner, en fonction de la chaleur émise par les
diodes électroluminescentes 6 et les autres composants de
la lampe, le dispositif de ventilation et déterminer le
nombre de ventilateurs nécessaires. Il saura également
choisir le ventilateur adapté à la quantité de chaleur à
dissiper. La vitesse de rotation des ventilateurs, le
dimensionnement et la forme des pales seront déterminés

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
7
en fonction de la quantité d'air à faire circuler dans le
radiateur 5 pour évacuer la chaleur produite mais il sera
également tenu compte du bruit engendré par le
fonctionnement du ventilateur de manière à maintenir le
bruit en question à un niveau suffisamment faible pour ne
pas occasionner de gêne pour les piétons qui
circuleraient sous un lampadaire équipé d'une lampe selon
l'invention.
Les dispositifs de ventilation peuvent être à
fonctionnement continu ou non. Leur fonctionnement, s'il
n'est pas continu peut être déclenché lorsqu'une certaine
température est atteinte. Dans une version améliorée de
la lampe de l'invention, la lampe est à cette fin munie
d'une sonde thermique reliée à un circuit de commande
agencé pour commander la mise en route du moteur des
ventilateurs en fonction de la température. Le circuit de
commande est incorporé à la lampe. La sonde pourra être
placée à l'extérieur de la lampe sur l'ampoule 3, à
l'intérieur de l'enceinte dans le liquide transparent ou
de manière préférée la sonde thermique 11 sera placée à
l'intérieur du radiateur 5.
Le radiateur 5 forme un prisme régulier à section
polygonale et les diodes électroluminescentes 6 sont
fixées à intervalle régulier sur chacune des faces dudit
radiateur 5. Selon un mode de réalisation privilégié, les
diodes électroluminescentes 6 sont positionnées à
intervalle régulier sur des bandelettes-supports fixées
sur les faces du radiateur 5. Ceci simplifie la fixation
des diodes électroluminescentes 6.
L'homme du métier saura choisir le type de diodes
le plus adapté. En particulier, les diodes SMD référence
3535 Flip-Led peuvent être préférentiellement utilisées.
Selon un mode particulier de l'invention, le support
comporte 12 faces comprenant chacune 10 diodes
électroluminescentes, soit au total 120 diodes

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
8
électroluminescentes qui permettent un éclairage à 3600
.
Une lampe de ce type aura une puissance de 150 W et
produira une luminosité de 15 000 lumens environ. Selon
d'autres modes de réalisation de l'invention, la
puissance de la lampe, le nombre de faces du support et
le nombre de diodes électroluminescentes peuvent être
adaptés à l'utilisation qui sera faite de la lampe. A
titre d'exemple, la puissance des lampes selon
l'invention pourra être comprise de préférence entre 100
et 400 W pour diffuser entre 10 000 et 40 000 lumens
environ. Bien entendu, le nombre de faces du support et
le nombre de diodes électroluminescentes seront adaptés
en fonction de la puissance et la répartition spatiale de
l'éclairement souhaitées ainsi que du type de diodes
électroluminescentes utilisées, et éventuellement en
fonction de la géométrie du réflecteur du lampadaire que
la lampe est destinée à équiper.
Comme précédemment indiqué, le radiateur 5 et les
diodes électroluminescentes 6 sont logées dans une
enceinte étanche 2 délimitée par une enveloppe ou ampoule
3. L'ampoule 3 est en matériau synthétique transparent ou
translucide pour laisser passer tout ou partie du spectre
lumineux émis par les diodes électroluminescentes 6. Le
matériau utilisé peut avoir une fonction filtrante de
certaines longueurs d'ondes afin d'obtenir un éclairage
de la couleur souhaitée (par exemple à dominante jaune ou
orange, bleu, ou blanc). A titre d'exemple, l'homme du
métier peut utiliser un polycarbonate ou un PVC. Le
matériau utilisé a une résistance suffisante à la
chaleur. Cette résistance à la chaleur est déterminée en
fonction du dispositif de refroidissement qui en limitant
l'échauffement des diodes électroluminescentes 6 va
limiter également l'élévation de la température de
l'ampoule à une valeur que le matériau doit cependant
pouvoir supporter. Enfin, le matériau choisi ne se

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
9
dégrade pas au cours du temps relativement à la durée de
vie minimale souhaitée pour la lampe : en particulier, il
ne change pas de couleur. Dans un mode de réalisation
privilégié, le matériau utilisé est un polycarbonate
transparent et stable au cours du temps. Ce matériau a,
de plus, la particularité d'avoir une résistance
mécanique relativement importante, notamment aux chocs,
rendant ainsi la lampe très résistante aux chutes et
impacts.
Selon l'invention, l'ampoule 3 est partiellement
remplie d'un liquide 4, qui participe au refroidissement
des diodes électroluminescentes 6 et de l'enceinte 2. Le
liquide utilisé est stable thermiquement dans les plages
de températures rencontrées lors du fonctionnement de la
lampe et ici n'est pas électriquement conducteur. Il est
avantageusement non toxique pour l'homme
et
l'environnement, en cas de rupture de l'ampoule, et bien
entendu, non inflammable. Les diodes électroluminescentes
6 dégageant de la chaleur, le liquide 4 doit posséder un
coefficient de dilatation thermique permettant d'avoir
une augmentation de pression acceptable par la lampe. De
manière préférée, le liquide 4 utilisé est une huile de
synthèse transparente, thermiquement inerte
et
électriquement isolante. Le volume introduit dans
l'enceinte 2 doit permettre de baigner l'ensemble des
diodes 6 quelle que soit l'orientation de la lampe. La
partie de l'ampoule 3 ne contenant pas de liquide 4
contient de l'air qui en se comprimant va absorber
l'augmentation de volume née de la dilatation du liquide
4. Dans le présent mode de réalisation, le volume de
liquide 4 introduit représente au plus 90 % du volume
total de l'enceinte 2. Il est entendu que l'homme du
métier saura adapter le volume de liquide 4 en fonction
de la taille de l'ampoule 3 utilisée et du volume occupé
par le support des diodes électroluminescentes 6.

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
Les bandelettes-supports des
diodes
électroluminescentes 6 sont en matériau de préférence
thermiquement conducteur et/ou sont agencées pour ne pas
recouvrir totalement le radiateur 5 de telle manière que
5 le liquide 4 puisse échanger des calories par convection,
non seulement avec les diodes électroluminescentes 6,
mais également avec lesdites bandelettes et/ou le
radiateur 5.
L'ampoule 3 a des surfaces non planes de telle
10 manière que le liquide 4 et l'ampoule 3 forment une
lentille optique procurant un effet loupe.
A titre d'exemple une lampe selon l'invention a
une puissance consommée de 100 à 400 watts, de préférence
150 watts pour une luminosité comprise entre 10 000 et 40
000 lumens, de préférence 15 000 lumens.
L'alimentation électrique des éclairages publics
nécessite la présence d'un transformateur de courant.
Dans un mode de réalisation de la lampe objet de
l'invention, le transformateur est extérieur à la lampe.
Dans un autre mode de réalisation de l'invention, le
transformateur 12 est placé à l'intérieur du radiateur 5.
Le dispositif d'éclairage extérieur public de
l'invention, représenté sur la figure 3, comprend une
structure porteuse 100 comportant un pied 101 agencé pour
permettre sa fixation au sol et une tête 102 pourvue
d'une lampe selon l'invention. Un transformateur 103,
disposé dans la structure porteuse 100 au voisinage du
pied 101, relie la lampe à une source extérieure
d'électricité. Le transformateur est aisément accessible
par l'ouverture d'une trappe ménagée dans la structure
porteuse en regard du logement accueillant le
transformateur.
En référence à la figure 4 et selon un
perfectionnement de la lampe décrite en référence aux
figures 1 et 2, la lampe est équipée d'un circuit

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
11
électronique de commande 20 qui est agencé pour gérer, au
moins en partie, le fonctionnement de la lampe, lui
permettant d'être plus d'efficace dans son
fonctionnement. Le circuit électronique 20 comprend ici
notamment un processeur, une mémoire et des moyens
d'entrée/sortie lui permettant d'exécuter un programme
informatique de commande de lampe. Le circuit
électronique 20 comprend en outre ici avantageusement un
module de géolocalisation par satellite de type GPS
permettant au circuit électronique de connaître sa
position géographique.
Le circuit électronique 20 est associé à des
moyens de mesure ou simplement de détection de paramètres
de fonctionnement (courant, tension...) et/ou de paramètres
environnementaux (température, luminosité ambiante...) de
la lampe de manière que le circuit électronique puisse :
- détecter si la lampe est en défaut ou éteinte,
- mesurer une durée d'allumage,
- adapter l'intensité d'éclairage en fonction de
l'heure ou de conditions de luminosité ambiante.
Le circuit électronique 20 est disposé pour
pouvoir être facilement refroidi. Le circuit électronique
est implanté dans la partie haute de l'ampoule et est
refroidi par le dispositif de ventilation. Le circuit de
commande est ici plus particulièrement disposé sur
l'extrémité du support opposée au culot 1, et plus
particulièrement sur l'embout 10b.
Chaque lampadaire d'un réseau de lampadaires est
alors de préférence équipé d'une lampe pourvue d'un tel
circuit électronique. Les circuits électroniques 20 sont
alors de préférence en relation avec une unité centrale
de commande déportée qui comprend par exemple un
ordinateur exécutant un logiciel d'exploitation des
lampes. L'unité centrale de commande est par exemple
disposée en mairie, dans les locaux des services

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
12
techniques municipaux ou dans ceux de la direction
départementale de l'équipement. Le
logiciel
d'exploitation est agencé pour permettre un
fonctionnement autonome des lampes (le circuit
électronique 20 assurant la gestion du fonctionnement de
la lampe en fonction de l'heure ou la luminosité détectée
au voisinage de la lampe) ou pour commander l'allumage
des lampes en fonction des heures de lever et de coucher
du soleil de chaque jour. En outre, le logiciel
d'exploitation est agencé pour émettre des alertes
lorsque des lampes sont signalées défaillantes et
localiser celles-ci pour permettre les interventions de
maintenance, constituer un historique du fonctionnement
des lampes par lampadaires ou zones géographiques_
Le circuit électronique 20 comprend à cette fin
des moyens d'émission / réception pour sa liaison à
l'unité de commande. Ces moyens d'émission / réception
sont agencés pour permettre la transmission :
- de signaux de données (à destination de l'unité
de commande) ;
- de signaux de commande (en provenance de
l'unité de commande).
Dans un premier mode de réalisation de ces moyens
d'émission / réception, chaque circuit électronique 20
est relié à l'unité de commande par un réseau filaire
dédié à la transmission de signaux de données / commande.
Dans un deuxième mode de réalisation, chaque
circuit électronique 20 est relié à l'unité de commande
via le réseau de puissance (fournissant la puissance
nécessaire à l'éclairage) au moyen d'une interface
superposant des signaux de données et/ou des signaux de
commande sur le signal de puissance assurant
l'alimentation des lampes.
Dans un troisième mode de réalisation, chaque
circuit électronique 20 est relié à l'unité de commande

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
13
par un réseau sans fil dédié à la transmission de signaux
de données et/ou de signaux de commande. Pour éviter
d'avoir des moyens d'émission / réception trop puissants,
il est prévu que chaque circuit électronique puisse
réémettre un signal reçu d'un circuit électronique d'un
lampadaire voisin vers un deuxième lampadaire voisin de
telle manière que les signaux de données et/ou de
commande puissent transiter de lampadaire en lampadaire
jusqu'à un lampadaire relié directement à l'unité de
commande.
De préférence, la lampe comprend un connecteur de
raccordement du circuit électronique de telle manière que
le circuit électronique puisse être proposé en option
lors de la vente des lampes, et être mis en place
rapidement sur la lampe lorsque cette option est retenue
sans autre intervention que la connexion.
Parmi les avantages de la lampe de l'invention
équipée du circuit de commande, on trouve :
- une plus basse consommation,
- une meilleure gestion du parc de lampes,
- une consommation optimisée en fonction de la
saison,
- tout en conservant une capacité d'éclairage
suffisante.
Dans ce perfectionnement, une autre
fonctionnalité est ajoutée à la lampe. Il s'agit ici de
l'intégration d'une fonction de capture d'images au sein
même de la lampe. En effet, il ressort que le traitement
des phénomènes d'insécurité urbaine passe de plus en plus
fréquemment par le déploiement d'un système de
vidéosurveillance ou de vidéoprotection. Or, le
déploiement d'un tel système suppose l'implantation de
caméras, opération qui se révèle relativement longue et
coûteuse. En outre, les caméras, lorsqu'elles ne sont pas
camouflées, deviennent elles-aussi l'objet d'actes de

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
14
vandalisme.
Selon l'invention, un capteur d'images 21, par
exemple de type CCD, est intégré à la lampe pour
permettre la capture d'image et/ou la réalisation de
vidéo.
Le capteur d'images 21 est de préférence un
capteur couleur faible bruit. En variante, le capteur
d'images 21 peut être un capteur monochrome et/ou être
d'un autre type tel qu'un capteur CMOS. La résolution et
la définition du capteur seront déterminées en fonction
des conditions de prise de vue et de la qualité d'image
recherchée. Le capteur d'images 21 est alimenté par la
lampe via le circuit électronique 20.
Le capteur d'images 21 est ici monté sur
l'extrémité du support opposée au culot 1. Le capteur
d'images 21 est ici plus précisément fixé sur l'embout
10b.
Un connecteur vidéo 22 est relié au circuit
électronique 20 et est intégré à la lampe au voisinage du
culot 1 de la lampe pour ramener l'image soit en mode
analogique soit en mode numérique. La liaison entre le
connecteur vidéo 22 et le circuit électronique 20 se fait
par une nappe passant au centre du support.
Le capteur d'images 21 est équipé d'une lentille
agencée pour faire converger, vers le capteur d'images
21, les rayons lumineux de la scène observée de manière à
projeter l'image de ladite scène sur le capteur d'images
21. La lentille est montée mobile et associée à un
actionneur permettant un réglage de mise au point
(focus). Un filtre optique adapte le signal lumineux au
capteur d'images 21.
De préférence, un déflecteur 23 en forme de cône
est associé au capteur d'images 21 de manière à empêcher
que la lumière produite par la lampe n'éblouisse le
capteur d'images 21. Le déflecteur 23 aura une forme et

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
une longueur déterminées en fonction de la puissance
lumineuse de la lampe.
Deux applications principales sont notamment
envisageables :
5 a) pour
le résidentiel, le connecteur vidéo
délivre un signal composite couleur au format
PAL/SECAM compatible avec tous les moniteurs
du marché. Un câble coaxial permet de ramener
le signal vidéo vers le moniteur.
10 b) pour
les parkings et la voirie, le connecteur
vidéo délivre un signal numérique au format
JPEG compressé. Dans ce cas l'image peut être
traitée par un ordinateur central déporté pour
des applications de
télésurveillance
15 (recherche d'intrus par exemple).
c) en mode stand-alone, on peut envisager avec un
processeur vidéo intégré sur la carte
électronique de faire un traitement local de
l'image pour allumer la lampe en cas
d'intrusion ou autres.
En variante, il est possible de prévoir des
moyens de zooming optique ou numérique.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au
mode de réalisation décrit mais englobe toute variante
entrant dans le cadre de l'invention telle que définie
par les revendications.
En particulier, le support 5 peut avoir des
formes différentes et par exemple une forme cylindrique,
tronco-pyramidale, plate, hémisphérique, ellipsoïdale_
L'ampoule est ici cylindrique mais peut prendre
d'autres formes, comme d'autres formes de révolution avec
ou sans renflement, par exemple en bulbe ou en sphère.
Les formes convexes seront privilégiées de sorte à
renforcer l'effet loupe formé avec le liquide.
La lampe objet de l'invention comprend ici un

CA 02897978 2015-07-10
WO 2014/108516 PCT/EP2014/050418
16
culot E40. Il va de soi que l'invention concerne les
lampes comportant tout type de culot adapté à une
utilisation pour l'éclairage public extérieur.
La version à capteur d'image selon l'invention
est toutefois applicable à d'autre lampe d'éclairage
public.
Les diodes électroluminescentes peuvent être
toutes de même dimension ou de dimensions différentes.
Les diodes électroluminescentes peuvent toutes
produire la même couleur ou des couleurs différentes.
Les diodes sont positionnées sur un support
permettant un éclairage sur 3600 mais peuvent aussi être
placées sur un support dont l'angle d'éclairage est
inférieur. Par exemple, le support peut permettre un
éclairage sur 180 seulement.
Le circuit électronique de commande 20 peut être
porté par une seule carte ou par plusieurs cartes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2018-11-01
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2018-11-01
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-01-10
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2017-11-01
Inactive : CIB désactivée 2017-09-16
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2017-05-01
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2017-04-28
Modification reçue - modification volontaire 2016-12-15
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-06-16
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2016-06-15
Inactive : CIB attribuée 2016-05-31
Inactive : CIB attribuée 2016-05-31
Inactive : CIB attribuée 2016-05-31
Inactive : CIB attribuée 2016-05-31
Inactive : CIB attribuée 2016-05-31
Inactive : CIB attribuée 2016-05-31
Inactive : CIB en 1re position 2016-05-31
Inactive : CIB enlevée 2016-05-31
Inactive : CIB expirée 2016-01-01
Inactive : Page couverture publiée 2015-08-13
Demande reçue - PCT 2015-07-24
Inactive : CIB attribuée 2015-07-24
Inactive : CIB attribuée 2015-07-24
Lettre envoyée 2015-07-24
Inactive : CIB attribuée 2015-07-24
Inactive : CIB en 1re position 2015-07-24
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2015-07-24
Inactive : CIB attribuée 2015-07-24
Inactive : CIB attribuée 2015-07-24
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-07-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-07-10
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-07-10
Modification reçue - modification volontaire 2015-07-10
Demande publiée (accessible au public) 2014-07-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-01-10

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2016-12-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2015-07-10
Taxe nationale de base - générale 2015-07-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-01-11 2015-12-15
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-01-10 2016-12-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FRANCO MIRABELLI
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2015-07-09 16 641
Dessin représentatif 2015-07-09 1 12
Dessins 2015-07-09 3 39
Abrégé 2015-07-09 2 85
Revendications 2015-07-09 3 102
Description 2015-07-10 16 700
Revendications 2015-07-10 3 104
Description 2016-12-14 16 700
Abrégé 2016-12-14 1 28
Revendications 2016-12-14 3 112
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-07-23 1 175
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-07-23 1 201
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2017-12-12 1 167
Rappel de taxe de maintien due 2015-09-13 1 112
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-02-20 1 172
Modification volontaire 2015-07-09 19 793
Rapport de recherche internationale 2015-07-09 12 440
Demande d'entrée en phase nationale 2015-07-09 6 175
Demande de l'examinateur 2016-06-15 4 241
Modification / réponse à un rapport 2016-12-14 11 438
Demande de l'examinateur 2017-04-30 4 266