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Sommaire du brevet 2899675 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2899675
(54) Titre français: ROTOR BLADE WITH APPLICATION OF ANTI-WEAR MATERIAL
(54) Titre anglais: AUBE DE ROTOR AVEC DEPOT DE MATERIAU ANTI-USURE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F1D 5/22 (2006.01)
  • F1D 5/28 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • NEGRI, ARNAUD (France)
  • BARD, ROMAIN (France)
  • BENSALAH, SLIM (France)
  • GIMEL, ALEXANDRE (France)
  • LARDELLIER, THOMAS (France)
  • TRAHOT, DENIS GABRIEL (France)
(73) Titulaires :
  • SNECMA
(71) Demandeurs :
  • SNECMA (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2020-12-15
(86) Date de dépôt PCT: 2014-01-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-08-07
Requête d'examen: 2018-12-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2014/050129
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2014050129
(85) Entrée nationale: 2015-07-29

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1350887 (France) 2013-02-01

Abrégés

Abrégé français

Aube de rotor de turbomachine ladite aube présentant à son extrémité distale un talon comprenant: une plateforme (2) présentant un premier bord (201 ) côté intrados et un second bord (202) côté extrados, au moins une léchette d'étanchéité présentant une première portion d'extrémité (301 ) côté intrados et une seconde portion d'extrémité (302) côté extrados, ladite léchette présentant un sommet de léchette s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de ladite plateforme (2) entre lesdites première et seconde portions d'extrémité (301, 302), caractérisé en ce que, pour au moins une léchette, le talon (105) comprend, au niveau d'un des bords (201, 202) au moins, une portion formant une cuvette (5) s'étendant le long de la portion d'extrémité (301, 302) de la léchette qui correspond au bord (201, 202), la portion formant cuvette (5) étant adaptée pour recevoir un dépôt de matériau anti-usure.


Abrégé anglais

A turbomachine rotor blade, said blade having, at the distal end thereof, a heel comprising: a platform (2) having a first edge (201) on the lower side and a second edge (202) on the upper side, at least one sealing member having a first end portion (301) on the lower side and a second end portion (302) on the upper side, said sealing member having a sealing top that extends radially outwards from said platform (2) between said first and second end portions (301, 302), characterised in that, for at least one sealing member, the heel (105) comprises, on at least at one of the edges (201, 202), a portion forming a bowl (5) extending along the end portion (301, 302) of the sealing member which corresponds to the edge (201, 202), the portion forming the bowl (5) being suitable for receiving a deposit of anti-wear material.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Aube de rotor de turbomachine ladite aube présentant à son extrémité
distale un talon, comprenant :
- une plateforme présentant un premier bord côté intrados et un second
bord côté extrados,
- au moins une léchette d'étanchéité présentant une première portion
d'extrémité côté intrados et une seconde portion d'extrémité côté
extrados, ladite au moins une léchette présentant un sommet de ladite
léchette s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de ladite
plateforme entre lesdites première et seconde portions d'extrémité,
dans laquelle, pour au moins une de ladite au moins une léchette, le talon
comprend, au niveau d'un desdits premier et second bords au moins, une portion
formant une cuvette s'étendant le long de la portion d'extrémité de ladite au
moins
léchette qui correspond au bord, la portion formant ladite cuvette étant
adaptée
pour recevoir un dépôt de matériau anti-usure, et
l'aube comprend une couche de matériau anti-usure déposée par chargement
avec un alliage mis en fusion dans chaque cuvette ainsi formée.
2. Aube de rotor selon la revendication 1, dans laquelle le talon comprend,
pour au moins une de ladite au moins une léchette, au niveau du premier,
respectivement second bord, une première, respectivement seconde, portion
formant ladite cuvette s'étendant le long de la première, respectivement
seconde,
portion d'extrémité de la léchette, la première, respectivement seconde,
portion
formant ladite cuvette étant adaptée pour recevoir le dépôt de matériau anti-
usure.
3. Aube de rotor selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans
laquelle chaque portion formant ladite cuvette comprend deux parois s'étendant
de part et d'autre de la portion d'extrémité de léchette correspondante, les
parois
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formant les parois latérales de la cuvette et la portion d'extrémité de
léchette
formant le fond de la cuvette.
4. Aube de rotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans
laquelle l'aube comprend une léchette amont et une léchette aval.
5. Aube de rotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans
laquelle le matériau anti-usure est de type stellite.
6. Aube de rotor de turbomachine selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, dans laquelle l'aube est une pièce brute d'aube avant usinage.
7. Aube de rotor de turbomachine selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, dans laquelle l'aube est une aube usinée.
8. Procédé de dépôt de matériau anti-usure sur une aube de rotor de
turbomachine, comprenant les étapes consistant à :
- fournir une pièce brute d'aube de rotor de turbomachine avant usinage,
ladite pièce présentant à son extrémité distale un talon comprenant :
- une plateforme présentant un premier bord côté intrados et un
second bord côté extrados,
- au moins une léchette d'étanchéité présentant une première
portion d'extrémité côté intrados et une seconde portion
d'extrémité côté extrados, ladite au moins une léchette
présentant un sommet de léchette s'étendant radialement vers
l'extérieur à partir de ladite plateforme entre lesdites première et
seconde portions d'extrémité, telle que, pour au moins une de
ladite au moins une léchette, le talon comprend, au niveau d'un
des bords au moins, une portion formant une cuvette s'étendant
le long de la portion d'extrémité de la léchette qui correspond au
bord, la portion formant ladite cuvette étant adaptée pour recevoir
un dépôt de matériau anti-usure,
13

- déposer une couche de matériau anti-usure par chargement avec un
alliage mis en fusion dans chaque cuvette formée, et
- usiner des parois latérales de la cuvette dépassant la couche de
matériau anti-usure déposée.
9. Procédé
selon la revendication 8, comprenant en outre une étape
consistant à poncer la surface de la couche de matériau anti-usure et de la
portion
formant ladite cuvette usinée, de sorte à les lisser.
14

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Aube de rotor avec dépôt de matériau anti-usure
Domaine de l'invention
L'invention concerne une aube de rotor de turbomachine.
L'invention concerne en outre un procédé de dépôt de matériau anti-usure
sur une aube de rotor de turbomachine.
Etat de l'art
Il existe des aubes de rotor de turbomachine comportant un côté
intrados et un côté extrados disposés de part et d'autre d'un axe
d'empilement d'aube. Une telle aube est par exemple une aube d'un étage
de turbine. En référence à la figure 1, de telles aubes présentent à leur
extrémité distale 103 un talon 105.
Chaque talon 105 comprend une plateforme 2 présentant un
premier bord 201 côté intrados et un second bord 202 côté extrados.
Chaque talon 105 comprend au moins une léchette 3 d'étanchéité
présentant une première portion d'extrémité 301 côté intrados et une
seconde portion d'extrémité 302 côté extrados. La léchette 3 est par
exemple apte à coopérer avec une garniture du stator, par exemple une
garniture abradable, de sorte à limiter les frottements entre l'aube et une
virole concentrique au rotor.
La léchette 3 présente un sommet de léchette s'étendant
radialement vers l'extérieur à partir de ladite plateforme 2 entre lesdites
première 301 et seconde 302 portions d'extrémité. Par direction radiale on
entend une direction orthogonale à un axe de turbomachine.
A son extrémité proximale 102, l'aube comprend par exemple un
pied 104 par lequel elle est fixée à un disque du rotor de la turbomachine.
Plusieurs aubes mobiles peuvent être fixées sur un disque de rotor, leurs
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Date Reçue/Date Received 2020-05-21

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talons 105 étant alors disposés bord à bord de sorte à former une
couronne circonférentielle. Une telle couronne circonférentielle permet de
délimiter extérieurement une veine d'écoulement de gaz traversant la
turbomachine et de limiter ainsi d'éventuelles fuites de gaz.
Afin d'amortir les vibrations auxquelles les aubes sont soumises en
fonctionnement, les aubes sont montées sur leur disque de rotor avec une
contrainte de torsion autour de leur axe d'empilement. Par axe
d'empilement on entend l'axe passant par le centre de gravité de la
section la plus basse de l'aube, c'est-à-dire celle la plus proche de
l'extrémité proximale, et orthogonale à l'axe de la turbomachine.
Ainsi, les plateformes 2 des talons 105 sont dessinées pour que
chaque aube soit mise en contrainte de torsion par appui avec ses
voisines, principalement le long desdites deuxièmes portions des bords
201 et 202 latéraux. Pour améliorer l'appui des aubes entre elles et,
notamment, éviter le chevauchement des talons 105 et transmettre le
mieux possible les efforts d'une aube sur ses voisines, il est connu de
prévoir, le long du premier bord 201 et/ou du second bord 202, entre les
deux portions d'extrémité 301 et 302 de deux léchettes 3 et 4, un profil
présentant trois portions formant un Z , la portion centrale du Z
présentant un rebord en saillie. Ce rebord est adapté pour recevoir une
couche de matériau anti-usure pour protéger le talon 105 des frottements
avec l'aube adjacente.
Le dépôt de matériau anti-usure est fait de manière classique sur
la pièce brute de fonderie. Cependant la quantité à déposer est
relativement faible et la surface à déposer la plus petite possible, de sorte
à ne pas augmenter la masse de l'aube et de sorte à limiter la quantité de
matériau utilisée. Il est ainsi fréquent qu'il y ait des débordements lors du
dépôt de matériau anti-usure, et que ces débordements subsistent après
usinage de l'aube. Il est alors nécessaire de reprendre les débordements
en retouchant manuellement l'aube. Cependant, une telle étape de
retouche manuelle reste délicate étant donnée les faibles dimensions du
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rebord et du dépôt. En outre, une telle étape est onéreuse d'une part car
elle complexifie et prolonge le procédé de fabrication de l'aube ¨ des
étapes de contrôles supplémentaires étant également nécessaires ¨ et
d'autre part car elle induit une quantité importante de rebus.
De plus, un tel talon 105 doit présenter un profil particulier et un
rebord faisant saillie, ce qui implique une réalisation plus complexe
également pour la pièce brute.
Résumé de l'invention
Un but de l'invention est de pallier ces inconvénients.
A cet effet, il est prévu une aube de rotor de turbomachine ladite
aube présentant à son extrémité distale un talon comprenant :
- une plateforme présentant un premier bord côté intrados et un
second bord côté extrados,
- au moins une léchette d'étanchéité présentant une première
portion d'extrémité côté intrados et une seconde portion
d'extrémité côté extrados, ladite léchette présentant un sommet
de léchette s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de
ladite plateforme entre lesdites première et seconde portions
d'extrémité,
pour au moins une léchette, le talon comprenant, au niveau d'un des
bords au moins, une portion formant une cuvette s'étendant le long de la
portion d'extrémité de la léchette qui correspond au bord, la portion
formant cuvette étant adaptée pour recevoir un dépôt de matériau anti-
usure.
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L'invention est avantageusement complétée par les caractéristiques
suivantes, prises seules ou en une quelconque de leurs combinaisons
techniquement possibles :
- une couche de matériau anti-usure déposée dans chaque
cuvette ainsi formée ;
- le talon comprend, pour au moins une léchette, au niveau du
premier, respectivement second bord, une première,
respectivement seconde, portion formant une cuvette s'étendant
le long de la première, respectivement seconde, portion
d'extrémité de la léchette, la première, respectivement seconde,
portion formant cuvette étant adaptée pour recevoir un dépôt de
matériau anti-usure ;
- chaque portion formant cuvette comprend deux parois
s'étendant de part et d'autre de la portion d'extrémité de léchette
correspondante, les parois formant les bords latéraux de la
cuvette et la portion d'extrémité de léchette formant le fond de la
cuvette ;
- une léchette amont et une léchette aval ;
- le matériau anti-usure est de type stellite ;
- l'aube est une pièce brute d'aube avant usinage ;
- l'aube est une aube usinée.
L'invention concerne en outre un procédé de dépôt de matériau
anti-usure sur une aube de rotor de turbomachine, comprenant les étapes
consistant à :
- fournir une telle pièce brute d'aube de rotor de turbomachine,
- déposer une couche de matériau anti-usure dans chaque
cuvette formée, et
- usiner les parois de la cuvette dépassant la couche de matériau
anti-usure déposée,
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En outre, le procédé peut comprendre une étape consistant à
poncer la surface de la couche anti-usure et de la portion formant cuvette
usinée, de sorte à les lisser.
Brève description des figures
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaitront
lors de la description ci-après d'un mode de réalisation. Aux dessins
annexés :
- la figure 1 représente un détail d'une aube de rotor de
turbomachine selon l'art antérieur,
- la figure 2 représente une aube de rotor de turbomachine selon
un exemple de mode de réalisation de l'invention,
- la figure 3a représente une léchette de l'aube de la figure 2 sans
le dépôt de matériau anti-usure,
- la figure 3b représente la léchette de la figure 3a avec le dépôt
de matériau anti-usure,
- la figure 4a représente une vue selon un axe radial du talon
d'une pièce brute d'aube de rotor selon un exemple de mode de
réalisation de l'invention,
- la figure 4b représente une vue selon un axe radial du talon
d'une aube de rotor de turbomachine après application à la
pièce de brute de la figure 5a d'un procédé selon un exemple de
mode de réalisation de l'invention,
- la figure 5a représente une vue en perspective du talon de la
figure 4a,
- la figure 5b représente une vue en perspective du talon de la
figure 5a après dépôt de matériau anti-usure.
- la figures 5c représente une vue en perspective du talon de
l'aube de la figure 5b après usinage et ponçage,
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- la figure 6 représente sous forme de diagramme du procédé
selon un exemple de mode de réalisation de l'invention.
Description détaillée de l'invention
Exemple d'aube
Structure générale de l'aube
En référence aux figures 2 à 5c, il est décrit un exemple d'aube de
rotor de turbomachine. Une telle aube peut par exemple être une aube de
turboréacteur d'avion, par exemple au niveau d'un étage basse pression.
L'aube comporte un côté intrados et un côté extrados disposés de
part et d'autre d'un axe d'empilement d'aube. L'aube peut ainsi
comprendre une pale 101 s'étendant suivant un axe d'empilement de
l'aube. La pale 101 s'étend entre une extrémité proximale 102 et une
extrémité distale 103 de l'aube.
L'aube comprend un pied 104 au niveau de son extrémité proximale
102, par lequel elle est par exemple fixée à un disque du rotor de
turbomachine. Le disque permet d'entraîner l'aube en rotation autour d'un
axe de la turbomachine.
Talon
L'aube présente à son extrémité distale 103 un talon 105. Le talon
105 peut être réalisé de telle sorte que, lorsque plusieurs aubes mobiles
sont fixées sur un disque de rotor, leurs talons 105 sont disposés bord à
bord de manière à former une couronne rotative délimitant une surface de
révolution autour de l'axe de rotation des aubes. Cette couronne a,
notamment, pour fonction de délimiter une surface extérieure d'une veine
d'écoulement du gaz circulant entre les pales 101 et de limiter ainsi
d'éventuelles fuites de gaz au niveau de l'extrémité distale 103 des aubes.
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Le talon 105 comprend une plateforme 2 présentant un premier
bord 201 côté intrados et un second bord 202 côté extrados. Les premier
et second bords 201 et 202 sont par exemple des bords latéraux opposés.
La plateforme 2 peut délimiter extérieurement la veine d'écoulement du
gaz circulant entre les pales 101.
Léchette
Le talon 105 comprend au moins une léchette 3 d'étanchéité. La
léchette 3 présente une première portion d'extrémité 301 côté intrados et
une seconde portion d'extrémité 302 côté extrados. La léchette 3 présente
un sommet de léchette s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de
ladite plateforme 2 entre lesdites première 301 et seconde 302 portions
d'extrémité. Le talon 105 peut comprendre une léchette amont 3 et une
léchette aval 4, l'amont et l'aval étant défini selon le sens d'écoulement du
gaz. Les léchettes amont 3 et aval 4 peuvent être réalisées de telle sorte
que, lorsque plusieurs aubes mobiles sont fixées sur un disque de rotor,
les léchettes 3 et 4 des aubes sont disposées bord à bord de manière à
former un anneau rotatif selon l'axe de rotation des aubes, cet anneau
étant contenu sensiblement dans un plan radial. Un tel anneau permet de
limiter le jeu existant entre les aubes et un stator, ou une virole de stator,
qui entoure celles-ci, afin de limiter les éventuelles fuites de gaz à cet
endroit.
La partie de la plateforme 2 s'étendant en amont de la léchette
amont 3 constitue une partie amont 203 ou becquet amont. La partie de la
plateforme 2 s'étendant en aval de la léchette aval 4 constitue une partie
aval 205 ou becquet aval. Entre, la partie amont 203 et la partie aval 205,
la plateforme 2 présente une partie centrale 204 s'étendant entre les
léchettes amont 3 et aval 4.
Dans le but d'amortir les vibrations auxquelles les aubes sont
soumises en fonctionnement, les aubes peuvent être montées sur leur
disque de rotor avec une contrainte de torsion autour de leur axe
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d'empilement. Ainsi, les plateformes 2 peuvent être dimensionnées de
telle sorte que chaque aube soit mise en contrainte de torsion par appui
avec ses voisines au niveau des talons 105, principalement le long des
portions d'extrémité des léchettes 3 et 4.
Portion formant cuvette
Pour au moins une léchette 3, par exemple pour chaque léchette 3,
le talon 105 comprend, au niveau d'un des bords 201 ou 202 au moins,
une portion formant une cuvette 5 s'étendant le long de la portion
d'extrémité 301 ou 302 de la léchette 3 qui correspond au bord 201 ou
202, la portion formant cuvette 5 étant adaptée pour recevoir un dépôt de
matériau anti-usure 7. Ainsi le talon 105 peut comprendre, pour au moins
une léchette 3, par exemple pour chaque léchette 3, au niveau du premier
201, respectivement second 202 bord, une première, respectivement
seconde, portion formant une cuvette 5 s'étendant le long de la première
301, respectivement seconde 302, portion d'extrémité de la léchette 3, la
première, respectivement seconde, portion formant cuvette 5 étant
adaptée pour recevoir un dépôt de matériau anti-usure 7.
Comparativement à l'art antérieur, la portion formant cuvette 5, le long
d'une portion d'extrémité 301 ou 302 de la léchette 3, permet une
rigidification de cette léchette 3, et donc de mieux supporter les efforts
provoqués par le contact avec les talons 105 adjacents. Les figures
référencées représentent des portions formant cuvette 5 au niveau de la
léchette amont 3, cependant de telles portions formant cuvettes 5 peuvent
être présentes, alternativement ou en complément, au niveau de la
léchette aval 4.
Chaque portion formant cuvette 5 peut comprendre deux parois 501
et 502 s'étendant de part et d'autre de la portion d'extrémité de léchette 3
correspondante. Ces parois forment ainsi deux faces 501 et 502 formant
des parois latérales de la cuvette 5 et la portion d'extrémité de léchette 3
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forme le fond de la cuvette 5. Ces parois 501 et 502 pourront être reprises
lors d'un usinage ultérieur.
Dépôt de matériau anti-usure
Ainsi l'aube peut-elle comprendre une couche de matériau anti-
usure 7 déposée dans chaque cuvette 5 ainsi formée. Le constituant
l'aube est en général peu résistant à l'usure et le matériau anti-usure
permet de prolonger sa durée de vie en protégeant les parties sujettes à
l'usure.
La couche de matériau anti-usure 7 peut être obtenue par brasage
de plaquettes d'alliage spécifique de dureté élevée au niveau de la cuvette
5.
La couche de matériau anti-usure 7 peut être obtenue par
chargement de cette face latérale avec un alliage mise en fusion. La
chaleur nécessaire peut par exemple provenir d'un arc électrique gainé de
gaz neutre ou bien par un faisceau laser. Le matériau anti-usure 7 peut
être un alliage de base cobalt, par exemple un alliage de cobalt, de
chrome de tungstène et de carbone, par exemple un tel alliage du type de
ceux commercialisés sous la marque "Stellite", présentant de bonnes
propriétés anti-usure. Le matériau anti-usure 7 peut ainsi être fait sur une
pièce brute de fonderie d'aube avant usinage, par stellitage. La présence
de la cuvette 5 au niveau de la léchette 3 permet de réaliser un dépôt en
quantité faible et sans risque de débordement. En effet, la portion formant
cuvette 5 agit comme une gouttière lors du dépôt de matériau en
fusion, le débordement étant limité par les bords de la cuvette 5. Les
bords de parois de cuvette 5 dépassant le matériau anti-usure déposé
peuvent ensuite être enlevés lors d'un usinage ultérieur permettant
d'obtenir l'aube usinée.
Les parois 501 et 502 de la portion cuvette 5 doivent ainsi présenter
une épaisseur suffisante pour ne pas fondre complétennent lors de la
dépose du matériau anti-usure en fusion. Leur état après dépôt pourra
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cependant être modifié lors de l'usinage. Ainsi une épaisseur de 1,5 mm
pour les parois 501 et 502, par exemple, est suffisante. De même le dépôt
de matériau anti-usure 7 n'a pas besoin de présenter des imperfections
car la forme de la couche pourra être modifiée lors d'un usinage ultérieur
et éventuellement d'un ponçage ultérieur.
Une telle aube permet ainsi un dépôt de stellite le long de la
léchette 3, ce qui assure une plus grande longévité à l'aube car les zones
protégés par le matériau anti-usure 7 prennent appui sur la léchette 3. Par
ailleurs, une telle aube permet un dépôt automatisé de matériau anti-usure
et ne nécessite plus d'opération manuelle. Le matériau se répartissant le
long de la cuvette 5, il est ainsi plus aisé de réaliser un dépôt d'une
quantité faible de matériau. Il est ainsi possible d'obtenir, après usinage,
une couche de matériau anti-usure 7. La couche de matériau anti-usure 7
est par exemple d'une épaisseur de 1 mm ou d'une épaisseur supérieure.
De plus, une telle aube ne nécessite plus d'étape de contrôle
ultérieur, la portion formant cuvette 5 évitant tout débordement et la forme
finale de la portion étant obtenue après usinage. Il en résulte une
simplification du procédé de dépôt de matériau anti-usure, et plus
généralement du procédé de fabrication d'aubes de rotor de
turbomachine.
Exemple de procédé
En référence à la figure 6, il est décrit un procédé de dépôt de
matériau anti-usure sur une aube de rotor de turbomachine. Le procédé
comprend une première étape 601 consistant à fournir une pièce brute
d'aube de rotor de turbomachine telle que décrite ci-avant et telle que
représentée figure 5a. Le procédé comprend une deuxième étape
consistant à déposer une couche de matériau anti-usure 7 telle que
décrite ci-avant dans chaque cuvette 5 formée, pour obtenir un talon 105
tel que représenté figure 5b. Le procédé comprend une troisième étape

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603 consistant à usiner les bords de parois 501 et 502 de la cuvette 5
dépassant la couche de matériau anti-usure 7 déposée, de sorte à obtenir
une aube usinée telle que représentée figure 5c.
Le procédé peut comprendre une quatrième étape 604 consistant à
poncer la surface de la couche de matériau anti-usure 7 et de la portion
formant cuvette 5 après usinage, de sorte à les lisser.
11

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Accordé par délivrance 2020-12-15
Inactive : Page couverture publiée 2020-12-14
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : Taxe finale reçue 2020-09-28
Préoctroi 2020-09-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-09-14
Lettre envoyée 2020-09-14
month 2020-09-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-09-14
Inactive : Q2 réussi 2020-08-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2020-08-07
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Modification reçue - modification volontaire 2020-05-21
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-14
Inactive : Lettre officielle 2020-04-09
Lettre envoyée 2020-03-30
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme 2020-03-30
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-03-29
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2020-03-18
Rapport d'examen 2019-11-25
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2019-11-18
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2019-01-10
Requête d'examen reçue 2018-12-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2018-12-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2018-12-20
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT 2015-10-30
Inactive : Page couverture publiée 2015-08-24
Inactive : CIB en 1re position 2015-08-11
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT 2015-08-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-08-11
Inactive : CIB attribuée 2015-08-11
Inactive : CIB attribuée 2015-08-11
Demande reçue - PCT 2015-08-11
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-07-29
Modification reçue - modification volontaire 2015-07-29
Demande publiée (accessible au public) 2014-08-07

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2019-12-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2015-07-29
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-01-25 2015-12-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-01-23 2016-12-21
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-01-23 2017-12-20
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2019-01-23 2018-12-19
Requête d'examen - générale 2018-12-20
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2020-01-23 2019-12-24
Prorogation de délai 2020-03-30 2020-03-18
Taxe finale - générale 2021-01-14 2020-09-28
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2021-01-25 2020-12-17
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2022-01-24 2021-12-15
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2023-01-23 2022-12-20
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2024-01-23 2023-12-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SNECMA
Titulaires antérieures au dossier
ALEXANDRE GIMEL
ARNAUD NEGRI
DENIS GABRIEL TRAHOT
ROMAIN BARD
SLIM BENSALAH
THOMAS LARDELLIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2020-11-17 1 11
Revendications 2015-07-28 3 97
Description 2015-07-28 11 403
Abrégé 2015-07-28 2 95
Dessins 2015-07-28 6 133
Dessin représentatif 2015-07-28 1 15
Page couverture 2015-08-23 1 47
Revendications 2015-07-29 3 106
Description 2020-05-20 11 419
Revendications 2020-05-20 3 96
Page couverture 2020-11-17 1 46
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-08-10 1 192
Rappel de taxe de maintien due 2015-09-23 1 110
Rappel - requête d'examen 2018-09-24 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2019-01-09 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2020-09-13 1 556
Modification volontaire 2015-07-28 8 258
Rapport de recherche internationale 2015-07-28 2 75
Demande d'entrée en phase nationale 2015-07-28 4 120
Correspondance 2015-08-10 1 33
Réponse à l'article 37 2015-10-29 2 66
Requête d'examen 2018-12-19 1 29
Demande de l'examinateur 2019-11-24 8 374
Prorogation de délai pour examen 2020-03-17 4 91
Courtoisie - Demande de prolongation du délai - Conforme 2020-03-29 2 216
Courtoisie - Lettre du bureau 2020-04-08 2 195
Modification / réponse à un rapport 2020-05-20 11 335
Taxe finale 2020-09-27 4 90