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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2903301 |
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(54) Titre français: | TREPAN A MOLETTES A ETANCHEITE AMELIOREE |
(54) Titre anglais: | ROLLER CUTTER WITH IMPROVED SEALING |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2014-03-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2014-09-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2014/054472 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2014054472 |
(85) Entrée nationale: | 2015-09-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un trépan à molettes (14) conçu pour être utilisé au niveau d'une tête de forage pour le forage rotatif d'un front de formations de sol et de roche, ledit trépan à molettes ayant un axe central (CL) et comportant un moyeu (24) doté de rangées d'éléments de broyage (29), au moins un élément de broyage ayant son axe longitudinal à un angle par rapport à une normale à l'axe central (CL), ledit moyeu pouvant tourner par rapport à un arbre (33) ayant des ergots d'arbre (34, 35), le trépan à molettes étant doté d'au moins un élément de rétention de joint (38) agencé à une extrémité axiale du moyeu afin de maintenir des moyens d'étanchéité (37) en position, le moyeu comprenant au moins un creux circonférentiel (44) positionné axialement vers l'intérieur par rapport à une collerette dépassant radialement vers l'intérieur (43) dans le moyeu.
A roller cutter (14) intended to be used at a drill head for rotary boring of the front of earth and rock formations, said roller cutter having a centre line (CL) and being provided with a hub (24) provided with rows of crushing members (29), at least one crushing member having its longitudinal axis at an angle relative to a normal to the centre line (CL), said hub being rotatable in relation to a shaft (33) having shaft spigots (34, 35), the roller cutter being provided with at least one seal retainer (38) arranged at an axial end of the hub in order to hold sealing means (37) in position, wherein the hub comprises at least one circumferential recess (44) positioned axially inward relative to a radially inward projecting flange (43) in the hub.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2019-03-07 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-03-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2018-03-07 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-10 |
Lettre envoyée | 2015-12-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-10-30 |
Lettre envoyée | 2015-10-14 |
Lettre envoyée | 2015-10-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2015-10-01 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2015-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-09-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-09-11 |
Demande reçue - PCT | 2015-09-11 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2015-09-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-09-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2018-03-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-02-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2015-09-01 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2015-09-01 | ||
Enregistrement d'un document | 2015-10-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2016-03-07 | 2016-02-08 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2017-03-07 | 2017-02-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOONA LOIKKANEN |
STIG-AKE BROLUND |