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Sommaire du brevet 2908732 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2908732
(54) Titre français: SYSTEME DE CHARPENTE
(54) Titre anglais: FRAMING SYSTEM
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02908732 2015-10-16
I f
FRAMING SYSTEM BY MAURICE VIENS
*All designs and intellectual property belong to Maurice Viens

CA 02908732 2015-10-16
TABLE OF CONTENTS:
SECTION 1
2X4 SYSTEM COMPONENTS
C4-01 Corner Post Assembly Detail
C4-02 In-Line Post Assembly Detail
C4-03 Door Opening Post Assembly Detail
C4-04 Window Opening Post Assembly Detail
C4-05 Header Assembly Detail
C4-06.1 Beam Assembly Detail - Top View
C4-06.2 Beam Assembly at Corner - Axonometric View
C4-06.3 Beam Assembly at Post Location - Axonometric View
C4-07 Corner Locking Plate Assembly Detail
SECTION 2
2X4 FRAMING SYSTEM CONSTRUCTION ASSEMBLY
A4-01 Corner Construction Assembly
A4-02 Post and Beam Construction Assembly
A4-03 Door Post, Header, and Beam Construction Assembly
A4-04 Window Post, Header, and Beam Construction Assembly
SECTION 3
2X6 SYSTEM COMPONENTS
C6-01 Corner Post Assembly Detail
C6-02 In-Line Post Assembly Detail
C6-03 Door Opening Post Assembly Detail
C6-04 Window Opening Post Assembly Detail
C6-05 Header Assembly Detail
C6-06.1 Beam Assembly Detail - Top View
C6-06.2 Beam Assembly at Corner - Axonometric View
C6-06.3 Beam Assembly at Post Location - Axonometric View
C6-07 Corner Locking Plate Assembly Detail
SECTION 4
2X6 FRAMING SYSTEM CONSTRUCTION ASSEMBLY
A6-01 Corner Construction Assembly
A6-02 Post and Beam Construction Assembly
A6-03 Door Post, Header, and Beam Construction Assembly
A6-04 Window Post, Header, and Beam Construction Assembly

CA 02908732 2015-10-16
FRAMING SYSTEM BY MAURICE VIENS
SECTION 1
2X4 SYSTEM COMPONENTS
C4-01 Corner Post Assembly Detail
C4-02 In-Line Post Assembly Detail
C4-03 Door Opening Post Assembly Detail
C4-04 Window Opening Post Assembly Detail
C4-05 Header Assembly Detail
C4-06.1 Beam Assembly Detail - Top View
C4-06.2 Beam Assembly at Corner - Axonometric View
C4-06.3 Beam Assembly at Post Location - Axonometric View
C4-07 Corner Locking Plate Assembly Detail

Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2018-05-10
Inactive : Morte - Demande incomplète 2018-05-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-10-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2017-05-10
Inactive : Page couverture publiée 2017-04-16
Demande publiée (accessible au public) 2017-04-16
Inactive : Incomplète 2017-02-07
Inactive : CIB attribuée 2016-01-11
Inactive : CIB attribuée 2016-01-11
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) 2015-11-04
Inactive : CIB en 1re position 2015-11-03
Inactive : CIB attribuée 2015-11-03
Exigences de dépôt - jugé conforme 2015-10-23
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) 2015-10-23
Lettre envoyée 2015-10-23
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2015-10-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2015-10-21
Inactive : CQ images - Numérisation 2015-10-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-10-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-10-16
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2015-10-16
Inactive : Pré-classement 2015-10-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2017-10-16
2017-05-10

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 2015-10-16
Taxe pour le dépôt - petite 2015-10-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MAURICE VIENS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2017-04-16 1 3
Abrégé 2017-04-16 1 3
Dessins 2015-10-16 30 1 165
Description 2015-10-16 3 51
Page couverture 2017-03-21 1 16
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-10-23 1 175
Certificat de dépôt 2015-11-04 1 204
Certificat de dépôt 2015-10-23 1 204
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2017-06-21 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-07-18 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2017-11-27 1 171
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2018-04-17 1 131
Nouvelle demande 2015-10-16 3 122
Lettre de courtoisie 2015-10-23 1 37
Correspondance 2017-02-07 2 39