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Sommaire du brevet 29090 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 29090
(21) Numéro de la demande: 29090
(54) Titre français: ORGUE
(54) Titre anglais: ORGAN
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 29090 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim 1st The combination of the backboard L, the lever A,the hinge M, the strip R, with the pedal brackets Q, and the bellows strap W and the case G. 2nd The combination of the heel strip U with the pedal brockets Q. 3rd The combination of the auxilliary pedal T with the pedal brackets Q. 4th The combination of the auxilliary pedal T, the rod F, the lever E, the pin I and the rod D, with the rod C and the batten B. 5th. The combination of the strip R, with the moulding H and the case G. 6th The combination of the casings N and 0 with the casings G and Y. 7th The combination of the lever A, the backboard L, the pedal brackets Q, the heel strip U, the hinge M and the strip R, with the casings G, N, 0 and Y, and the bellows strap W. 8th The combination off the bellows strap W, the lever A, the backboard L, the pedal brackets Q, the heel-piece U, with the auxiliary pedal T, the hook (or otherwise) P, the rod F. the pin I, the lever E, the rod D, the rod C and the batten B. 9th The combination of the bellows strap W, the lever A, the backboard L, the pedal brackets Q, the heel strip U, the hook (or otherwise) P, the rod F, the pin I, the lever E, the rod D, the rod C, the strip R, with the casings G, N, 0 and Y.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 29090 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

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États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1906-05-03
Accordé par délivrance 1888-05-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHARLES BLACKSTONE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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