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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2911771 |
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(54) Titre français: | CAISSE A CLAIRE-VOIE POUR BOISSONS |
(54) Titre anglais: | BEVERAGE CRATE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2015-11-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-05-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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A beverage crate having a bottom portion and an upper band connected to the
bottom
portion by a plurality of columns. The upper band includes a plurality of
inwardly facing flat
surfaces positioned about a perimeter of the bottom portion, and a plurality
of inwardly facing
concave portions. The upper band does not extend into the interior of the
crate as defined by the
bottom portion. A portion of each column extends into the interior of the
crate.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2019-11-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2019-11-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-11-12 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2018-11-09 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-07-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-05-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-05-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-11-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-11-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2015-11-16 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2015-11-16 |
Lettre envoyée | 2015-11-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2015-11-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2018-11-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-11-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2015-11-09 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2015-11-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2017-11-09 | 2017-11-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ORBIS CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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EDWARD L. STAHL |