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Sommaire du brevet 2911898 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2911898
(54) Titre français: MODULAR JEWELRY, ASSEMBLY METHOD, AND KIT
(54) Titre anglais: BIJOU MODULAIRE, METHODE D'ASSEMBLAGE ET KIT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Un bijou modulaire est décrit ainsi qu'une méthode et un kit. Le bijou
comprend une
première chaîne principale ayant à chacune de ses deux extrémités un système
d'attache
pour former un collier principal; une seconde chaîne ayant une longueur
inférieure à la
première chaîne et ayant à chacune de ses deux extrémités un système
d'attache; et au
moins deux repères situés en vis-à-vis sur la première chaîne principale quand
la première
chaîne forme le collier principal. Chaque repère étant adapté pour attacher un
des
systèmes d'attache de la seconde chaîne de façon à former le bijou modulaire.
La
présence des repères permet un ajustement précis des différentes parties ou
modules du
bijou modulaire en fonction de l'effet visuel désiré et/ou de la corpulence ou
apparence
physique de la personne qui porte le bijou.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Un bijou modulaire comprenant au moins :
une première chaîne principale ayant une première longueur et ayant à chacune
de ses deux extrémités un système d'attache pour former un collier principal
avec
ladite première chaîne;
une seconde chaîne ayant une seconde longueur inférieure à la première
longueur
de la première chaîne et ayant à chacune de ses deux extrémités un système
d'attache; et
au moins deux repères situés en vis-à-vis sur la première chaîne principale
quand
la première chaîne forme le collier principal;
chaque repère étant adapté pour attacher un des systèmes d'attache de la
seconde
chaîne de façon à former le bijou modulaire.
2. Le bijou modulaire selon la revendication 1, comprenant en outre une
troisième
chaîne ayant une troisième longueur inférieure à la seconde longueur de la
seconde
chaîne, et ayant à chacune de ses extrémités un système d'attache; la seconde
chaîne
ayant au moins deux repères situés en vis-à-vis sur la seconde chaîne quand
celle-ci
est attachée à la première chaîne, chaque repère étant adapté pour attacher un
des
systèmes d'attaches de la troisième chaîne de façon à former le bijou
modulaire, la
troisième chaîne une fois détachée de la seconde chaîne formant un bracelet.
3. Le bijou modulaire selon la revendication 2, comprenant en outre une chaîne
de
raccord adaptée pour s'attacher aux systèmes d'attache de la seconde et/ou
troisième
chaîne afin d'allonger lesdites chaînes afin qu'une fois les chaînes
détachées, lesdites
chaînes aient une longueur suffisante pour être portées comme un collier.
4. Le bijou modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
comprenant en
outre au moins un pendentif adapté pour s'attacher à une des chaînes du bijou,
le
pendentif une fois détaché du bijou servant de pendentif d'oreille.
5. Le bijou modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans
lequel
chaque repère comprend un élément central, l'élément central ayant un aspect
- 9 -

distinctif permettant de distinguer le repère sur la chaîne, l'élément central
étant muni
de deux anneaux primaires situés de façon opposée sur l'élément central afin
d'intégrer le repère à la chaîne portant le repère.
6. Le bijou modulaire selon la revendication 5, dans lequel les anneaux
primaires du
repère d'une des chaînes sont adaptés pour attacher les éléments d'attaches
des autres
chaînes.
7. Le bijou modulaire selon la revendication 5, dans lequel les anneaux
primaires du
repère sont adaptés pour attacher un anneau secondaire ayant un diamètre
adapté pour
attacher un des éléments d'attaches des autres chaînes à l'un ou l'autres des
anneaux
secondaires.
8. Le bijou selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel
l'élément
central comprend une pierre sertie d'un anneau de métal, l'anneau de métal
portant
les anneaux primaires.
9. Le bijou selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel
l'élément
central défini un logo représentatif d'une marque de commerce reliée au bijou
modulaire.
10. Le bijou selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel
chaque chaîne
est constituée d'anneaux en métal et optionnellement de pierre semi-précieuses
et/ou
précieuse.
11. Une méthode pour assembler un bijou modulaire, la méthode comprenant les
étapes
suivantes :
se munir d'une première chaîne principale ayant une première longueur et ayant
à
chacune de ses deux extrémités un système d'attache adapté pour former un
collier principal avec ladite première chaîne;
se munir d'une seconde chaîne ayant une seconde longueur inférieure à la
première longueur de la première chaîne et ayant à chacune de ses deux
extrémités un système d'attache;
repérer au moins deux repères situés en vis-à-vis sur la première chaîne
principale
quand la première chaîne forme le collier principal; et
- 10 -

attacher chaque système d'attache de la seconde chaîne sur ou à proximité de
chaque repère de la chaîne principale de façon à former le bijou modulaire.
12. La méthode selon la revendication 11, dans laquelle la seconde chaîne
comprend au
moins deux repères situés en vis-à-vis sur la seconde chaîne quand celle-ci
est
attachée à la première chaîne principale, la méthode comprenant en outre les
étapes
suivantes :
se munir d'une troisième chaîne ayant une troisième longueur inférieure à la
seconde longueur de la seconde chaîne, et ayant à chacune de ses extrémités un
système
d'attache; et
attacher un des systèmes d'attaches de la troisième chaîne sur ou à proximité
d'un
des repères de la seconde chaîne de façon à former le bijou modulaire.
13. La méthode selon la revendication 12, dans laquelle la troisième chaîne a
une
longueur suffisante pour former un bracelet, la méthode comprenant en outre
l'étape
suivante :
détacher les attaches de la troisième chaîne; et
attacher ensemble les systèmes d'attache de la troisième chaîne pour former le
bracelet.
14. La méthode selon la revendication 12, comprenant en outre l'étape de :
attacher une chaîne de raccord adaptée pour s'attacher aux systèmes d'attache
de la
seconde et/ou troisième chaîne afin d'allonger lesdites chaînes afin qu'une
fois les
chaînes détachées, lesdites chaînes ont une longueur suffisante pour être
portées comme
un collier.
15. La méthode selon l'une quelconque des revendications 11 à 14, comprenant
en outre
l'étape de :
attacher au moins un pendentif à au moins l'une des chaînes du bijou, le
pendentif
non attaché servant de pendentif d'oreille.
16. Le méthode selon l'une quelconque des revendications 11 à 15, dans
laquelle chaque
repère comprend un élément central, l'élément central ayant un aspect distinct
- 11 -

permettant de distinguer le repère sur la chaîne, l'élément central étant
rnuni de deux
armeaux primaires situés de façon opposée sur l'élément central afin
d'intégrer le
repère à la chaîne portant le repère, la méthode comprenant en outre l'étape
de :
attacher les éléments d'attaches des autres chaînes sur l'un des anneaux
primaires du
repère.
17. Le rnéthode selon l'une quelconques des revendications 11 à 15, dans
laquelle chaque
repère comprend un élément central, l'élément central ayant un aspect distinct
permettant de distinguer le repère sur la chaîne, l'élément central étant muni
de deux
anneaux prirnaires situés de façon opposée sur l'élément central afin
d'intégrer le
repère à la chaîne portant le repère, la méthode comprenant en outre l'étape
de :
attacher un anneau secondaire ayant un diamètre adapté pour attacher l'anneau
secondaire à l'un des armeaux primaires du repère et un des éléments
d'attaches des
autres chaînes.
18. Un kit pour assembler un bijou modulaire, le kit comprenant les éléments
du bijou
modulaire tels que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 10.
19. Le kit selon la revendication 18, comprenant en outre un rnode d'emploi
pour le ou
les montages du bijou modulaire.
- 12 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02911898 2015-11-13
Brouillette & Associes
Numéro de dossier : 12516-001
BIJOU MODULAIRE, MÉTHODE D'ASSEMBLAGE ET KIT
Domaine de l'invention
[0001] La présente invention concerne essentiellement le domaine de la
bijouterie, et en
particulier des bijoux modulaires tels que des colliers, des bracelets et des
pendentifs
d'oreille.
Historique de l'invention
[0002] Des bijoux modulaires ont déjà fait l'objet de brevets ou de demandes
de brevet.
Citons par exemple US 4,763,489 (Strong); WO 2008/122876 (Borghesi); GB 2 069
817
(Tye et al.); US 5,669,242 (Cayton); US 7,322,214 B2 (Ignatowski); CN
102302254; et
EP 2 377 418 (Pressel et al.). Toutefois, ces exemples de bijoux modulaires ne
permettent
pas de s'assembler facilement afin d'obtenir sans effort particulier un
résultat
harmonieux.
[0003] De plus, ces exemples ne permettent pas un réglage précis des divers
éléments du
bijou afin d'adapter ce-dernier à la corpulence de la personne.
[0004] Il existe donc un besoin réel pour des bijoux modulaires novateurs dans
ce
domaine.
Sommaire de l'invention
[0005] L'invention concerne un bijou modulaire ou en kit comprenant plusieurs
chaînes
et pendentifs qui s'accrochent ensemble pour former le collier. Les éléments
une fois
décrochés peuvent former d'autres bijoux plus petits tels qu'un bracelet ou
des pendentifs
d'oreilles.
[0006] Selon un élément préférentiel, l'invention concerne un bijou modulaire
comprenant au moins :
une première chaîne principale ayant une première longueur et ayant à chacune
de ses deux extrémités un système d'attache pour former un collier principal;
- 1 -

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Numéro de dossier : 12516-001
une seconde chaîne ayant une seconde longueur inférieure à la première
longueur
de la première chaîne, et ayant à chacune de ses deux extrémités un système
d'attache; et
au moins deux repères situés en vis-à-vis sur la première chaîne principale
quand
la première chaîne foinie le collier principal;
chaque repère étant adapté pour attacher un des systèmes d'attache de la
seconde
chaîne de façon à former le bijou modulaire.
[0007] Selon un élément préférentiel, l'invention concerne aussi une méthode
pour
assembler un bijou modulaire, la méthode comprenant les étapes suivantes :
- se munir d'une première chaîne principale ayant une première longueur et
ayant
à chacune de ses deux extrémités un système d'attache adapté pour former un
collier principal;
- se munir d'une seconde chaîne ayant une seconde longueur inférieure à la
première longueur de la première chaîne et ayant à chacune de ses deux
extrémités un système d'attache;
- repérer au moins deux repères situés en vis-à-vis sur la première chaîne
principale quand la première chaîne forme le collier; principal et
- attacher chaque système d'attache de la seconde chaîne sur ou à proximité
de
chaque repère de la chaîne principale de façon à former le bijou modulaire.
[0008] L'invention concerne aussi un kit comprenant les éléments détachés
constituant
un bijou modulaire tel que décrit ici. Le kit peut aussi comprendre un manuel
ou mode
d'emploi contenant les indications nécessaire à une personne pour réaliser un
ou plusieurs
modèles du bijou modulaire.
[0009] L'invention se caractérise en ce que les chaînes comprennent des
repères
incorporés permettant ainsi d'accrocher les chaînes ensembles facilement à des
emplacements différents et légèrement modulables pour que l'effet visuel du
collier une
fois assemblé soit beau et harmonieux, mais aussi pour que le collier s'adapte
à la
corpulence de la personne qui le porte.
[0010] D'autres objectifs et avantages de la présente invention seront mis en
lumière
suite à la description des incarnations préférées qui sera présentée ci-après,
seront
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Numéro de dossier : 12516-001
mentionnés dans les revendications et/ou apparaîtront à la personne versée
dans l'art lors
de l'utilisation de celle-ci.
Description des dessins
[0011] Les avantages, objectifs et caractéristiques de la présente invention
seront plus
facilement observables en se référant à la description détaillée suivante qui
sera faite à
l'aide des figures dans lesquelles :
[0012] La Figure 1 est une photographie représentant un bijou modulaire monté
selon un
mode préférentiel de l'invention;
[0013] La Figure 2 est une photographie représentant un bijou modulaire
démonté selon
un mode préférentiel de l'invention;
[0014] La Figure 3 est une photographie représentant un repère du bijou
modulaire
assemblé selon un mode préférentiel de l'invention.
[0015] La Figure 4 est une photographie représentant un repère du bijou
modulaire non-
assemblé selon un mode préférentiel de l'invention.
Description détaillée de l'incarnation préférée
[0016] Un nouveau bijou modulaire sera décrit ci-après. Même si l'invention
sera décrite
en prenant pour exemple une ou plusieurs modes préférés, il est important de
comprendre
que ces modes préférés sont utilisés uniquement afin d'illustrer l'invention
et non afin
d'en limiter la portée.
[0017] Selon le mode préférentiel illustrée sur les Figures 1 et 2,
l'invention concerne un
bijou modulaire 1 comprenant au moins une première chaîne principale 3 ayant
une
première longueur et ayant à chacune de ses deux extrémités un système
d'attache 5, ou
fermoir, pour attacher les deux extrémités et former un collier principal 7
que l'on peut
porter autour du cou.
[0018] Tout système d'attache ou fermoir 5 peut être utilisé. L'exemple donné
ici, visible
en détail sur la Figure 3 ou 4, est généralement constitué d'un anneau à une
des deux
extrémités et d'un fermoir à l'autre extrémité. Le fermoir est muni d'une
ouverture qui
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peut s'ouvrir sous la tension d'un ressort interne au fermoir et se refermer
sur la boucle
pour fermer le collier.
[0019] La chaîne principale 3 peut être constituée d'un seul morceau,
généralement
constitué d'anneaux et pouvant supporter des éléments de bijouterie, tels que
par exemple
des perles 9, des pierres précieuses ou semi précieuses 11, ou tout élément
connu dans le
domaine des bijoux.
[0020] Alternativement, la chaîne 3 peut aussi être constituée de différentes
chaînes, plus
courtes, et connectées ensembles pour former le collier principal 7. Il est
important de
mentionner que par chaîne ont entend à la fois des chaînes constituées
d'anneaux
mais l'invention ne serait se limiter à ce type de chaînes. Les chaînes sont
généralement
en métal précieux (argent, or, vermeil, etc) mais peuvent aussi être en métaux
non-
précieux (acier galvanisé), ou recouvert de métaux précieux.
[0021] Le bijou modulaire 1 comprend généralement une seconde chaîne 13 ayant
une
seconde longueur inférieure à la première longueur de la première chaîne 3. La
seconde
chaîne 13 possède à chacune de ses deux extrémités un système d'attache ou
fermoir 15.
Les éléments constituant la seconde chaîne sont généralement identiques à ceux
constituant la première chaîne. Toutefois une seconde chaine ayant es éléments
de nature
différente pourrait être utilisée. Il est aussi bon de mentionner que des
éléments de
différents colliers pourraient être assemblés pour former un nouveau collier.
L'invention
permet donc de créer une multitude de modèles selon le goût de la personne qui
portera le
collier.
[0022] Le bijou modulaire 1 comprend au moins deux repères 17 situés en vis-à-
vis sur la
première chaîne principale quand la première chaîne forme le collier (voir en
particulier
la Figure 1), chaque repère 17 étant adapté pour attacher un des systèmes
d'attache de la
seconde chaîne de façon à former le bijou modulaire. Les repères seront
décrits plus en
détails ci-après.
[0023] Le bijou modulaire 1 peut comprendre aussi une troisième chaîne 19
ayant une
troisième longueur inférieure à la seconde longueur de la seconde chaîne 13,
et ayant à
chacune de ses extrémités un système d'attache ou fermoir 21. La seconde
chaîne ayant
au moins deux repères 17 situés en vis-à-vis sur la seconde chaîne quand celle-
ci est
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attachée à la première chaîne 3. Chaque repère 17 de la seconde chaîne 13 est
adapté pour
attacher un des systèmes d'attaches 21 de la troisième chaîne de façon à
former le bijou
modulaire 1. La troisième chaîne 19 une fois détachée peut être éventuellement
utilisée
comme un bracelet. Plus préférentiellement, la troisième chaîne 19 a une
longueur
adaptée pour être utilisée comme un bracelet.
[0024] Le bijou modulaire 1 pourrait comprendre plusieurs autres chaînes ou
autres types
de modules. Visible sur la Figure 2, la troisième chaîne 19 peut aussi
comprendre des
repères 17 pour éventuellement attacher d'autres chaînes ou modules.
[0025] Le bijou modulaire 1 peut comprendre aussi une chaîne de raccord 23
adaptée
pour s'attacher aux systèmes d'attache de la seconde et/ou troisième chaîne
afin de
pouvoir éventuellement allonger les chaînes afin qu'une fois les chaînes
détachées,
celles-ci aient une longueur suffisante pour être portées comme un collier.
[0026] Le bijou modulaire 1 peut aussi comprendre un ou plusieurs pendentifs
25 qui
peuvent s'attacher à une des chaînes du bijou. Le pendentif une fois détaché
du bijou peut
être utilisé comme pendentif d'oreille.
[0027] Selon un mode préférentiel de l'invention tel que celui illustré sur
les Figures 3 et
4, chaque repère 17 comprend un élément central 171, l'élément central ayant
un aspect
distinct permettant de distinguer le repère sur la chaîne. L'élément central
peut être muni
de deux anneaux primaires 173 situés de façon opposée sur l'élément central
171 afin
d'intégrer le repère à la chaîne portant le repère.
[0028] Selon un mode préférentiel de l'invention illustré sur les Figures 3 et
4, les
anneaux primaires 173 du repère d'une des chaînes sont adaptés pour attacher
les
éléments d'attaches des autres chaînes. Selon un autre mode préférentiel de
l'invention,
les anneaux primaires 173 du repère sont adaptés pour attacher un anneau
secondaire 175,
par exemple de la chaîne principale 3, ayant un diamètre adapté pour attacher
un des
éléments d'attaches 15 de l'autre chaîne, par exemple la seconde chaîne 13, à
l'un ou
l'autres des anneaux secondaires 173.
[0029] Selon le mode préférentiel de l'invention illustré sur la Figure 3,
l'élément central
171 du repère 17 peut comprendre une pierre 177 sertie d'un anneau de métal
179,
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l'anneau de métal portant les anneaux primaires 173. Alternativement,
l'élément central
17 défini un logo (non-illustré) représentatif d'une marque de commerce reliée
au bijou
modulaire.
[0030] L'invention ne serait être limitée à la nature de l'élément de repère
ou à un aspect
visuel spécifique. La fonction du repère est de permettre à une personne
désireuse de
modifier son bijou modulaire de repérer l'endroit où les différents modules
s'attachent et
d'attacher facilement ensemble les différentes parties du bijou. L'élément de
repère doit
donc présenter un caractère distinctif du reste de la chaîne.
[0031] L'invention concerne aussi un kit comprenant les éléments détachés
constituant
un bijou modulaire tel que décrit ici. Le kit peut aussi comprendre un manuel
contenant
les indications nécessaire à une personne pour réaliser un ou plusieurs
modèles du bijou
modulaire. Le kit peut être distribué dans une boite pouvant éventuellement
servir de
boite à bijoux. Une boite pourrait contenir plusieurs kits pour permettre
l'assemblage
d'une multitude de combinaisons de bijou.
[0032] L'invention concerne aussi une méthode pour assembler un bijou
modulaire 1. La
méthode peut comprendre au moins les étapes suivantes.
[0033] En premier lieu, on peut se munir d'une première chaîne principale 3
ayant une
première longueur, suffisante pour former un collier portable autour du cou. A
chacune
de ses deux extrémités se trouve un système d'attache ou fermoir 5 adapté pour
former un
collier 7 avec la première chaîne.
[0034] En second lieu, on peut se munir d'une seconde chaîne 13 ayant une
seconde
longueur inférieure à la première longueur de la première chaîne et ayant à
chacune de
ses deux extrémités un système d'attache 5.
[0035] En troisième lieu on peut repérer au moins deux repères 17 situés sur
la chaîne
principale, tels que ceux décris ci-dessus en référence à la Figure 3. Les
repères 17 sont
en vis-à-vis sur la première chaîne principale 3 quand la première chaîne
forme le collier
7.
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[0036] En dernier lieu, on peut attacher chaque système d'attache 15 de la
seconde
chaîne 13 sur ou à proximité de chaque repère 17 de la chaîne principale 3 de
façon à
former le bijou modulaire 1.
[0037] Tel que mentionné auparavant, la seconde chaîne peut aussi comprendre
au moins
deux repères 17 situés en vis-à-vis sur la seconde chaîne 13 quand celle-ci
est attachée à
la première chaîne principale 3. La méthode peut comprendre alors les étapes
suivantes.
[0038] On peut se munir d'une troisième chaîne 19 ayant une troisième longueur
inférieure à la seconde longueur de la seconde chaîne 13, et ayant à chacune
de ses
extrémités un système d'attache ou un fermoir 21. On peut alors attacher un
des systèmes
d'attaches 17 de la troisième chaîne 19 sur ou à proximité d'un des repères de
la seconde
chaîne 13 de façon à former le bijou modulaire.
[0039] Selon un mode préférentiel de l'invention, la troisième chaîne 19 peut
avoir une
longueur suffisante pour former un bracelet, la méthode comprend alors les
étapes de
détacher les fermoirs 21 de la troisième chaîne 19 et de former le bracelet en
attachant le
fermoir de la troisième chaîne 19.
[0040] Selon un mode préférentiel de l'invention, la méthode peut comprendre
en outre
l'étape d'attacher une chaîne de raccord 23 adaptée pour s'attacher aux
systèmes
d'attache de la seconde et/ou troisième chaîne 13,19 afin d'allonger les
chaînes afin
qu'une fois les chaînes détachées, lesdites chaînes ont une longueur
suffisante pour être
portées comme un collier.
[0041] Selon un mode préférentiel de l'invention, la méthode peut comprendre
en outre
l'étape d'attacher au moins un pendentif 25 à au moins l'une des chaînes du
bijou. Le
pendentif non attaché pouvant servir de pendentif d'oreille. Tel qu'illustré
sur les Figures
1 et 2, le bijou peut avoir jusqu'à trois pendentifs, identique ou pas,
pouvant servir de
pendentifs ou boucles d'oreilles.
[0042] Selon un mode préférentiel de l'invention, le repère 17 peut comprend
un élément
central 171, l'élément central ayant un aspect distinct permettant de
distinguer le repère
sur la chaîne. L'élément central peut être muni de deux anneaux primaires 173
situés de
façon opposée sur l'élément central 171 afin d'intégrer le repère à la chaîne
portant le
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Numéro dc dossicr : 12516-001
repère. La méthode peut comprendre alors l'étape d'attacher les éléments
d'attaches des
autres chaînes sur l'un des anneaux primaires 173 du repère.
[0043] Selon un mode préférentiel de l'invention, chaque repère 17 peut
comprendre un
élément central 171, l'élément central ayant un aspect distinct permettant de
distinguer le
repère sur la chaîne. L'élément central 171 peut être muni de deux anneaux
primaires 173
situés de façon opposée sur l'élément central afin d'intégrer le repère à la
chaîne portant
le repère. La méthode comprend dans ce cas l'étape d'attacher un anneau
secondaire 175
ayant un diamètre adapté pour attacher l'anneau secondaire à l'un des anneaux
primaires
173 du repère et un des éléments d'attaches des autres chaînes.
[0044] La présence des anneaux primaires et/ou secondaires sur les repères
permettent un
ajustement précis des différentes parties du bijou modulaire en fonction de
l'effet visuel
désiré et/ou de la corpulence ou apparence physique de la personne qui porte
le bijou.
[0045] Bien qu'elle ait été décrite à l'aide d'une ou plusieurs incarnations
préférées, il
faut bien comprendre que la présente invention peut être utilisée, employée
et/ou incarnée
dans une multitude d'autres formes. Ainsi, les revendications qui suivent
doivent être
interprétées de façon à inclure ces différentes formes tout en restant à
l'extérieur des
limites fixées par l'art antérieur.
- 8 -

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2018-11-14
Le délai pour l'annulation est expiré 2018-11-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2017-11-14
Demande publiée (accessible au public) 2017-05-13
Inactive : Page couverture publiée 2017-05-12
Inactive : CIB en 1re position 2016-03-20
Inactive : CIB attribuée 2016-03-20
Inactive : CIB attribuée 2016-03-20
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2015-12-10
Demande reçue - nationale ordinaire 2015-11-16
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2015-11-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2017-11-14

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2015-11-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHECHEDOO INC.
Titulaires antérieures au dossier
LINDA CHERCHIR
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2015-11-12 4 2 526
Description 2015-11-12 8 347
Revendications 2015-11-12 4 152
Abrégé 2015-11-12 1 20
Dessin représentatif 2017-04-06 1 147
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2017-12-26 1 175
Certificat de dépôt 2015-12-09 1 179
Rappel de taxe de maintien due 2017-07-16 1 110
Nouvelle demande 2015-11-12 4 106