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Sommaire du brevet 2913232 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2913232
(54) Titre français: PYROTECHNIC CHARGE AND GAS GENERATOR COMPRISING SUCH A CHARGE
(54) Titre anglais: CHARGEMENT PYROTECHNIQUE ET GENERATEUR DE GAZ COMPRENANT UN TEL CHARGEMENT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F42B 03/04 (2006.01)
  • F02K 09/18 (2006.01)
  • F42B 05/16 (2006.01)
  • F42B 30/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MARLIN, FREDERIC (France)
(73) Titulaires :
  • ARIANEGROUP SAS
(71) Demandeurs :
  • ARIANEGROUP SAS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2014-06-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-12-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2014/051355
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2014051355
(85) Entrée nationale: 2015-11-23

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1355202 (France) 2013-06-06

Abrégés

Abrégé français

Un chargement pyrotechnique (1) pour générateur de gaz pyrotechnique comprend une pluralité de blocs (12) en matériau pyrotechnique empilés en couches (10), chaque bloc (12) étant délimité par deux faces principales sensiblement orthogonales à la direction (A) de l'empilement. Dans ce chargement pyrotechnique (1), chaque couche (10) de l'empilement comprend au moins deux blocs distincts (12) en matériau pyrotechnique formant chacun un secteur angulaire d'anneau ou de disque, lesdits blocs étant assemblés pour former un anneau (14) et/ou un disque.


Abrégé anglais

A pyrotechnic charge (1) for a pyrotechnic gas generator comprises a plurality of blocks (12) of pyrotechnic material stacked in layers (10), each block (12) being delimited by two main faces substantially orthogonal to the direction (A) of the stack. In this pyrotechnic charge (1), each layer (10) of the stack comprises at least two distinct blocks (12) of pyrotechnic material each one forming an angular sector of an annulus or of a disc, said blocks being assembled to form an annulus (14) and/or a disc.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
REVENDICATIONS
1. Chargement pyrotechnique (1, 101,..., 601) pour générateur de
gaz pyrotechnique (90), comprenant une pluralité de blocs (12,
112,..., 612) en matériau pyrotechnique empilés en couches (10,
110,..., 610), chaque bloc (12, 112,..., 612) étant délimité par
deux faces principales (16, 18) sensiblement orthogonales à la
direction (A) de l'empilement, ledit chargement pyrotechnique
(1, 101,..., 601) étant caractérisé en ce que chaque couche (10,
110,..., 610) de l'empilement comprend au moins deux blocs
distincts (12, 112,..., 612) en matériau pyrotechnique formant
chacun un secteur angulaire d'anneau ou de disque, lesdits
blocs (12, 112,..., 612) étant assemblés pour former un anneau
et/ou un disque.
2. Chargement pyrotechnique (1, 101,..., 601) selon la
revendication 1, dans lequel au moins un bloc de chaque couche
présente au moins un coin tronqué.
3. Chargement pyrotechnique (1, 101,..., 601) selon la
revendication 1 ou 2, dans lequel au moins une couche (110,...,
610) de l'empilement comprend un disque central (140,..., 640)
en matériau pyrotechnique et au moins deux blocs distincts
formant chacun un secteur angulaire d'anneau et agencés pour
former un anneau coaxial audit disque central.
4. Chargement pyrotechnique (201, 301, 401, 501, 601) selon la
revendication 3, dans lequel le disque central (240, 340, 440,
640) est formé par au moins deux blocs distincts formant
chacun un secteur angulaire de disque.
5. Générateur de gaz pyrotechnique (90) selon la revendication 3
ou 4, dans lequel le rayon du disque central est sensiblement
égal au rayon interne de l'anneau.

15
6. Chargement pyrotechnique (301) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, dans lequel au moins un bloc (312)
présente une nervure (360), sur l'une de ses faces principales.
7. Chargement pyrotechnique (301, 501) selon l'une quelconque
des revendications 1 à 6, dans lequel au moins un bloc (312,
512) présente au moins une rainure (362, 562) formée dans
l'une de ses faces principales, ladite rainure s'étendant d'un bord
à un bord opposé de ladite face.
8. Chargement pyrotechnique (501, 601) selon l'une quelconque
des revendications 1 à 7, dans lequel au moins un bloc de
l'empilement présente une encoche (580, 680) dans l'une de ses
faces latérales, notamment dans sa face radialement externe.
9. Générateur de gaz pyrotechnique (90) comprenant un corps
(91) abritant un chargement pyrotechnique (1, 101,..., 601)
selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, et un système
d'allumage (98) adapté à initier en combustion ledit chargement
(1, 101,..., 601).
10.Générateur de gaz pyrotechnique (90) selon la revendication 9,
dans lequel chaque couche (110,..., 610) de l'empilement
comprend un anneau formé par l'assemblage d'au moins deux
blocs distincts (12, 112,..., 612) formant chacun un secteur
angulaire d'anneau, le corps présente une forme de cylindre
droit, et le rayon externe de l'anneau est sensiblement égal au
rayon interne du corps.
11.Générateur de gaz (90) selon la revendication 9 ou 10, dans
lequel au moins un bloc (412, 612) de chaque couche (410,
610) de l'empilement constituant le chargement (401, 601)
comporte une ouverture (470, 680), ladite ouverture (470, 680)
étant alignée avec une ouverture (470, 680) d'un bloc de
chaque autre couche de l'empilement, de façon à former un
canal (472, 682) s'étendant de part et d'autre de l'empilement,
et dans lequel le corps (91) comporte des moyens de

16
positionnement (474, 684) adaptés à coopérer avec ledit canal
(472, 682).
12.Générateur de gaz (90) selon la revendication 11, dans lequel
l'ouverture est une encoche (680) formée dans l'une des faces
latérales du bloc, ladite encoche (680) étant alignée avec une
encoche d'un bloc de chaque autre couche de l'empilement, de
façon à former un canal (682) s'étendant de part et d'autre de
l'empilement, et les moyens de positionnement comprennent
une nervure de positionnement (684) formée sur la face interne
du corps (91).
13.Générateur de gaz (90) selon la revendication 11, dans lequel
l'ouverture est un trou de calage (470) traversant le bloc de part
en part, débouchant sur ses deux faces principales, ledit trou de
calage (470) étant aligné avec un trou de calage (470) d'un bloc
de chaque autre couche de l'empilement, de façon à former un
canal (472) traversant l'empilement de part en part, et les
moyens de positionnement comprennent un axe de retenue
(474) adapté à traverser ledit canal (472) afin de maintenir en
position les couches de l'empilement.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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PCT/FR2014/051355
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CHARGEMENT PYROTECHNIQUE ET GENERATEUR DE GAZ
COMPRENANT UN TEL CHARGEMENT
L'invention concerne un chargement pyrotechnique.
En particulier, elle concerne un chargement pyrotechnique adapté à
être intégré dans un générateur de gaz pyrotechnique, et un générateur
de gaz pyrotechnique comprenant un tel chargement.
La présente invention concerne plus spécialement un chargement
pyrotechnique comprenant une pluralité de blocs en matériau
pyrotechnique, notamment en propergol solide, empilés en couches.
Il est connu, notamment dans le domaine des générateurs de gaz
pour coussins de sécurité (aussi dits airbags), de réaliser par compression
des blocs de propergol présentant généralement des formes ovoïdes ou
cylindriques et de les disposer en vrac dans une chambre de combustion
d'un générateur de gaz pyrotechnique pour former un chargement. La
demande de brevet US 2009/315307 décrit un exemple d'un tel
chargement.
L'inconvénient de ce type de chargement est que le taux de
remplissage de la chambre de combustion par le chargement est
relativement faible, de l'ordre de 50% au maximum. L'encombrement de
la chambre de combustion pour un volume donné de chargement est donc
élevé.
Le comportement balistique d'un chargement dit en vrac de
faible densité peut en outre être inadapté à certaines compositions
pyrotechniques et à certaines applications. Dans le cas de compositions se
décomposant par pyrolyse (par transfert d'un front de décomposition
piloté par les contacts entre blocs) notamment, une faible densité de
chargement peut conduire à une combustion incomplète et même à une
extinction prématurée de la combustion.
En outre, dans un chargement dit en vrac , les frictions, dues
par exemple aux vibrations du système dans lequel il est embarqué, au
niveau des contacts quasi ponctuels entre les différents blocs
pyrotechniques sont de nature à endommager le chargement, en
particulier si le nombre de blocs est élevé et que le chargement présente
une masse importante.

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Enfin, lorsqu'une chambre de combustion contenant un chargement
en vrac présente un taux de remplissage faible, c'est-à-dire lorsque le
volume libre de la chambre de combustion est important, il peut être
nécessaire de surdimensionner la charge d'allumage du générateur de gaz
s pour assurer la pressurisation du volume libre, en particulier
lorsque les
blocs pyrotechniques constituant le chargement génèrent des gaz à basse
température, moins énergétiques et qui, en conséquence, ne permettent
pas de propager la combustion au sein du chargement aussi efficacement
que les gaz chauds.
lo Des chargements constitués d'un empilement de disques sont
également connus, notamment du brevet EP 0 630 783. Ils permettent de
favoriser les transferts thermiques du fait d'une densité accrue. La
fabrication des blocs en forme de disque reste cependant difficile et
nécessite un outillage couteux, lourd et qui ne permet pas des cadences
15 de fabrication importantes.
La présente invention a pour objectif de fournir un chargement
pyrotechnique permettant de résoudre les problèmes précités.
Cet objectif est atteint avec un chargement pyrotechnique pour
générateur de gaz pyrotechnique, comprenant une pluralité de blocs en
20 matériau pyrotechnique empilés en couches, chaque bloc étant
délimité
par deux faces principales sensiblement orthogonales à la direction de
l'empilement, ledit chargement pyrotechnique étant caractérisé en ce que
chaque couche de l'empilement comprend au moins deux blocs distincts
en matériau pyrotechnique formant chacun un secteur angulaire d'anneau
25 ou de disque, lesdits blocs étant assemblés pour former un anneau
et/ou
un disque.
Le chargement pyrotechnique selon l'invention permet d'optimiser
le taux de remplissage de la chambre de combustion d'un générateur de
gaz pyrotechnique.
30 La géométrie du chargement assure, par ailleurs, de grandes
surfaces de contacts entre blocs, conduisant à un bon transfert thermique
par conduction.
Les faibles dimensions de chaque bloc unitaire constituant le
chargement permettent, quant à elles, de conserver une surface de
35 combustion relativement élevée pouvant être adaptée facilement.

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Enfin, les dimensions limitées des blocs les rendent plus faciles à
comprimer. Pour les chargements de grand diamètre notamment, la
division en secteurs permet de limiter les forces de compression
nécessaires lors de la fabrication, d'utiliser un outillage de compression de
dimensions relativement faibles, et d'augmenter les cadences de
production.
Dans le présent exposé, sauf précision contraire, une direction
axiale est une direction parallèle à l'axe de l'empilement.
Généralement, l'axe de l'empilement sera l'axe du ou des anneau(x)
ou disque(s) formé(s) par les blocs de l'empilement.
En outre, une direction radiale est une direction perpendiculaire à
l'axe de l'empilement et coupant cet axe. Sauf précision contraire, les
adjectifs et adverbes axial, radial, axialement et radialement sont utilisés
en référence aux directions axiale et radiale précitées. De la même
manière, un plan axial est un plan contenant l'axe de l'empilement et un
plan radial est un plan perpendiculaire à cet axe. De même, une section
axiale est une section définie dans un plan axial, et une section radiale est
une section définie dans un plan radial.
Les faces principales des blocs de l'empilement sont sensiblement
orthogonales à la direction de l'empilement. Dans certains modes de
réalisation, elles peuvent être bombées et/ou légèrement inclinées par
rapport à l'axe de l'empilement.
Généralement, chaque bloc comporte une face radialement externe
courbe, par exemple en arc de cercle (notamment pour s'adapter à la
géométrie de l'enveloppe contenant le chargement), et au moins une face
de jonction dont la forme est adaptée à coopérer avec celle,
correspondante, d'une face de jonction d'un bloc adjacent.
Si ses faces principales sont sensiblement perpendiculaires à l'axe
de l'empilement, les faces latérales d'un bloc, notamment sa face
radialement externe et sa ou ses faces de jonction, sont généralement
orthogonales auxdites faces principales.
Dans le présent exposé, on entend par secteur angulaire d'anneau
ou de disque une portion d'anneau ou de disque non forcément limitée de
part et d'autre par des plans axiaux. Les faces de jonction ne sont donc
pas forcément planes, et ne s'étendent pas forcément dans des plans

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axiaux. Les blocs d'une même couche ont cependant des formes adaptées
à coopérer entre elles pour reconstituer un anneau ou un disque, une fois
assemblés.
Selon une disposition préférentielle de l'invention néanmoins, une
face de jonction est plane ou sensiblement plane. Encore plus
préférentiellement, elle est définie dans un plan contenant l'axe de
l'anneau ou du disque dont le bloc auquel elle appartient forme un secteur
angulaire.
Selon une disposition avantageuse de l'invention, au moins un bloc
de chaque couche présente au moins un coin tronqué.
Par coin d'un bloc, on entend le sommet formé par deux faces
latérales adjacentes du bloc et s'étendant d'une face principale du bloc à
l'autre. Le coin est généralement tronqué sur toute sa hauteur, d'une face
principale à l'autre du bloc.
Les coins tronqués des blocs forment des canaux de circulation des
gaz entre les blocs, permettant un allumage quasi simultané de l'ensemble
du chargement et un drainage du flux de gaz à l'intérieur de celui-ci.
Grâce à ces dispositions, le bon allumage et la combustion efficace du
chargement sont assurés même pour des compositions présentant une
faible température de combustion, notamment de l'ordre de 1000 à 1100
K, et/ou une faible vitesse de combustion.
Un coin tronqué d'un bloc de l'empilement peut notamment être
chanfreiné ou arrondi. Sur une même couche de l'empilement, et même
au sein d'un même bloc, certains coins peuvent être arrondis tandis que
d'autres sont chanfreinés. En tout état de cause, certains coins peuvent
aussi ne pas être tronqués. Selon
une disposition préférentielle
cependant, chaque coin de chaque bloc est tronqué.
Selon un exemple, chaque couche de l'empilement comprend au
moins trois blocs distincts, formant chacun un secteur angulaire d'anneau
agencés pour former un anneau. Selon une disposition préférentielle, ces
blocs forment des secteurs angulaires d'anneau de même angle.
Selon un exemple, chaque couche de l'empilement comprend deux
blocs distincts formant chacun un secteur angulaire de disque et agencés
pour former un disque. Selon une disposition préférentielle, lesdits au

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moins deux blocs forment des secteurs angulaires de disque de même
angle.
Selon un exemple, au moins une couche de l'empilement, de
préférence chaque couche de l'empilement, comprend un disque central
5 en matériau pyrotechnique et au moins deux blocs distincts, de
préférence
au moins trois blocs distincts, formant chacun un secteur angulaire
d'anneau et agencés pour former un anneau coaxial audit disque central.
Selon un exemple, le disque central est formé par au moins deux
blocs distincts formant chacun un secteur angulaire de disque.
Selon un exemple, au moins un bloc présente une nervure sur l'une
de ses faces principales. Une telle nervure permet d'écarter axialement
deux blocs de deux couches adjacentes, créant un canal de circulation
pour les gaz à l'intérieur du chargement.
Selon un exemple, au moins un bloc présente au moins une rainure
formée dans l'une de ses faces principales, ladite rainure s'étendant d'un
bord à un bord opposé de ladite face. Une telle rainure forme un canal de
circulation pour les gaz, à l'intérieur du chargement.
Selon un exemple, au moins un bloc de l'empilement présente une
encoche dans l'une de ses faces latérales, notamment dans sa face
radialement externe.
Selon un exemple, au moins un bloc de l'empilement comporte un
trou le traversant de part en part, débouchant sur ses deux faces
principales.
Selon un exemple, au moins un bloc de chaque couche de
l'empilement comporte une ouverture, ladite ouverture étant alignée avec
une ouverture d'un bloc de chaque autre couche de l'empilement, de
façon à former un canal s'étendant de part et d'autre de l'empilement.
Selon un exemple, l'ouverture est une encoche formée dans l'une
des faces latérales du bloc, notamment dans sa face radialement externe,
ladite encoche étant alignée avec une encoche d'un bloc de chaque autre
couche de l'empilement, de façon à former un canal s'étendant de part et
d'autre de l'empilement.
Selon un exemple, l'ouverture est un trou de calage traversant le
bloc de part en part en débouchant sur ses deux faces principales, ledit
trou de calage étant aligné avec un trou de calage d'un bloc de chaque

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autre couche de l'empilement, de façon à former un canal traversant
l'empilement de part en part et adapté à recevoir un axe de retenue. Un
axe de retenue permet, en coopérant avec les différentes couches de
l'empilement, de régler le positionnement relatif des blocs pyrotechniques
des différentes couches de façon optimale, avant l'introduction du
chargement dans une chambre de combustion ou au moment de cette
introduction.
L'invention concerne également un générateur de gaz
pyrotechnique comprenant un corps abritant un chargement tel que défini
précédemment, et un système d'allumage adapté à initier en combustion
ledit chargement.
Le corps du générateur délimite une chambre de combustion.
Selon un exemple, le corps présente une forme de cylindre droit, et
l'empilement est dimensionné pour que sa face externe affleure la face
interne dudit corps. On comprend que l'axe du corps est pour cela
sensiblement confondu avec l'axe de l'empilement. Ces dispositions
permettent d'optimiser le remplissage de la chambre de combustion, avec
un nombre limité de secteurs angulaires, tout en conservant les avantages
liés à la sectorisation des couches de l'empilement.
Ainsi, par exemple, chaque couche de l'empilement comprend un
anneau formé par l'assemblage d'au moins deux blocs distincts formant
chacun un secteur angulaire d'anneau, le corps présente une forme de
cylindre droit, et le rayon externe de l'anneau est sensiblement égal au
rayon interne du corps.
Dans une configuration où chaque couche de l'empilement
comprend en outre un disque central en matériau pyrotechnique, de
préférence, le rayon du disque central est sensiblement égal au rayon
interne de l'anneau qui l'entoure.
Selon un exemple, au moins un bloc de chaque couche de
l'empilement constituant le chargement comporte une ouverture, ladite
ouverture étant alignée avec une ouverture d'un bloc de chaque autre
couche de l'empilement, de façon à former un canal s'étendant de part et
d'autre de l'empilement, et le corps comporte des moyens de
positionnement adaptés à coopérer avec ledit canal.

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Selon un exemple, l'ouverture est une encoche formée dans l'une
des faces latérales du bloc, ladite encoche étant alignée avec une encoche
d'un bloc de chaque autre couche de l'empilement, de façon à former un
canal s'étendant de part et d'autre de l'empilement, et les moyens de
s positionnement comprennent une nervure de positionnement formée sur
la face interne du corps et adaptée à coopérer avec ledit canal.
Selon un exemple, l'ouverture est un trou de calage traversant le
bloc de part en part, débouchant sur ses deux faces principales, ledit trou
de calage étant aligné avec un trou de calage d'un bloc de chaque autre
couche de l'empilement, de façon à former un canal traversant
l'empilement de part en part, et le générateur de gaz comporte en outre
au moins un axe de retenue adapté à traverser ledit canal afin de
maintenir en position les couches de l'empilement. L'axe de retenue peut
être utilisé pour faciliter la mise en place du chargement à l'intérieur de la
chambre de combustion, au moment du montage. Dans ce cas, il peut
éventuellement être amovible. En complément, ou selon un autre
exemple, l'axe de retenue peut aussi être utilisé pour assurer le maintien
du chargement dans une position optimale, à l'intérieur de la chambre de
combustion, après montage.
Un chargement pyrotechnique et un générateur de gaz
pyrotechnique tels que décrits précédemment peuvent être utilisés pour
de nombreuses applications différentes, et notamment, mais non
limitativement, pour le gonflage d'un coussin de sécurité automobile ou
pour allumer un propulseur, ou pour propulser une munition.
Plusieurs modes ou exemples de réalisation sont décrits dans le
présent exposé. Toutefois, sauf précision contraire, les caractéristiques
décrites en liaison avec un mode ou un exemple de réalisation quelconque
peuvent être appliquées à un autre mode ou exemple de réalisation.
L'invention sera mieux comprise et d'autres avantages propres à
celle-ci apparaîtront plus clairement à la lumière de la description qui va
suivre donnée uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux
dessins annexés dans lesquels :
- la figure lA illustre un générateur de gaz abritant un chargement
pyrotechnique selon un premier exemple de réalisation de
l'invention ;

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- la figure 1B illustre plus en détail le chargement pyrotechnique de
la figure 1A ;
- la figure 1C est une vue de dessus d'un bloc appartenant au
chargement de la figure lA ;
- la figure 2A illustre un chargement pyrotechnique selon un
deuxième exemple de réalisation de l'invention ;
- la figure 2B illustre plus en détail un bloc du chargement de la
figure 2A;
- la figure 3 illustre une couche d'un empilement de couches formant
un chargement pyrotechnique selon un troisième exemple de
réalisation de l'invention ;
- la figure 4 illustre une couche d'un empilement de couches formant
un chargement pyrotechnique selon un quatrième exemple de
réalisation de l'invention ;
- la figure 5 illustre une couche d'un empilement de couches formant
un chargement pyrotechnique selon un cinquième exemple de
réalisation de l'invention ;
- la figure 6 illustre des moyens de calage d'un chargement
pyrotechnique selon l'invention dans une chambre de combustion
de générateur de gaz;
- la figure 7 illustre une couche d'un empilement de couches formant
un chargement pyrotechnique selon un sixième exemple de
réalisation de l'invention ;
- la figure 8 illustre d'autres moyens de calage d'un chargement
pyrotechnique selon l'invention dans une chambre de combustion
de générateur de gaz.
Sur la figure 1A, on a représenté un générateur de gaz
pyrotechnique 90 destiné au gonflage d'un coussin de sécurité automobile
92. Le générateur de gaz 90 comprend une chambre de combustion 94,
qui communique avec l'intérieur du coussin gonflable de sécurité 92 grâce
à une pluralité d'orifices 96 constituant un passage d'écoulement des gaz.
La chambre de combustion 94 est délimitée par un corps 91 en
forme de cylindre droit d'axe A.

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Elle abrite un système d'allumage 98 et un chargement
pyrotechnique 1 conforme à un premier mode de réalisation de l'invention,
apte à être allumé par ledit système d'allumage.
Un tel système d'allumage comprend généralement un initiateur et
un allumeur. De façon non limitative, l'initiateur peut consister :
- en un initiateur pyrotechnique déclenché par une sollicitation
mécanique ou électrique, générant des gaz chauds à la surface de
l'allumeur, ou
- en un initiateur non pyrotechnique déclenché par une sollicitation
mécanique ou électrique, générant un point chaud à la surface de
l'allumeur : tel un fil chaud, ou un élément piézoélectrique.
L'allumeur peut, lui, notamment consister:
- en un allumeur pyrotechnique type microroquette ,
comprenant un chargement pyrotechnique à combustion rapide disposé
dans une chambre de combustion avec tuyère dont le jet est dirigé vers la
surface du chargement (la composition d'un tel chargement sera par
exemple du type propergol double base ou butante et sa masse,
généralement de l'ordre de quelques grammes), et/ou
- en un allumeur constitué d'une ou plusieurs pastilles d'allumage à
réaction vive (dont la composition est par exemple du type B/KNO3 ou
TiH2/KCLO4 ou NH4CL04/NaNO3/liant), disposée sur la surface libre du
chargement pyrotechnique, et/ou
- en un allumeur constitué d'une ou plusieurs pastilles en propergol
solide (dont la composition est par exemple de type nitrate basique de
cuivre (BCN)/nitrate de guanidine (NG)).
On comprend que, pendant la phase d'allumage, l'allumeur
pyrotechnique contribue aussi à la génération de gaz. Il peut être
dimensionné pour contribuer de façon non négligeable à la génération de
gaz en complément du celle du chargement pyrotechnique.
Comme illustré sur la figure 1B, le chargement pyrotechnique 1
comprend une pluralité de blocs 12 en matériau pyrotechnique, ici du
propergol solide, empilés en couches 10 de même épaisseur constante.
Une couche 10 de l'empilement est ici constituée de cinq blocs
distincts 12, formant, une fois assemblés, un anneau 14 s'étendant autour

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de l'axe A, à section interne circulaire de diamètre interne 2r1 et à section
externe circulaire de diamètre externe 2r2.
Chaque bloc 12 étant ici identique, un bloc 12 s'étend sur un
secteur angulaire d'angle a égal à 3600 divisé par le nombre de secteurs
5 angulaires, soit, dans l'exemple, 72 . A noter que le nombre de blocs 12
constituant l'anneau 14 peut varier mais est généralement égal ou
supérieur à 3.
Chaque bloc 12 est délimité axialement par deux faces principales
parallèles 16, 18 espacées d'une distance e correspondant à l'épaisseur
10 d'une couche de l'empilement. Les deux faces 16, 18 du bloc 12 sont
reliées par des faces latérales orthogonales aux deux faces 16, 18.
La section d'un bloc 12 suivant un plan perpendiculaire à l'axe du
chargement est illustrée sur la figure 1C. Dans l'exemple, chaque bloc 12
comprend ainsi une face radialement externe 20 en arc de cercle de rayon
de courbure r2, une face radialement interne 22 en arc de cercle de rayon
de courbure r1 et deux faces de jonction 24, 26 reliant ces faces externe
et interne 20, 22. A noter que, dans l'exemple, les faces de jonction 24, 26
sont définies dans des plans contenant l'axe de l'anneau 14 dont le bloc
12 constitue un secteur angulaire. Selon une variante de réalisation
cependant, les parois de jonction 24, 26 pourront prendre toute forme
adaptée à coopérer avec celle, complémentaire, d'une face de jonction
d'un bloc adjacent.
Lorsque les blocs 12 sont assemblés pour former l'anneau 14, deux
blocs adjacents 12 sont en contact plan au niveau de leurs faces de
jonction 24, 26 en regard.
Dans l'exemple illustré sur les figures 1A, 1B et 1C, chaque coin 30,
défini entre une paroi externe/interne et une paroi de jonction adjacente,
est tronqué, et plus particulièrement arrondi.
Par ailleurs, dans l'exemple, le chargement pyrotechnique 1
comprend, outre l'empilement décrit ci-dessus, un noyau cylindrique droit
formant canne d'allumage 40 inséré à l'intérieur de l'empilement,
s'étendant sur toute sa hauteur et coaxial aux anneaux 14.
On comprend de la figure 1A, qu'un anneau 14 est dimensionné
pour que sa face externe vienne affleurer la face interne de la chambre de
combustion 94. De préférence, aucun jeu n'est conservé entre la face

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interne de la chambre et la face externe de l'empilement. Autrement dit, le
rayon externe de l'anneau (qui correspond au rayon de courbure de la
face radialement externe de chaque bloc) est sensiblement égal au rayon
interne du corps de générateur 91.
De la même manière, aucun jeu n'est prévu entre le noyau 40 et la
face interne de l'empilement.
Les bords tronqués des blocs permettent, par conséquent, de créer
des interstices autorisant le passage des gaz entre les différentes couches
du chargement. Ce passage de gaz est nécessaire pour les transferts
thermiques, et donc la propagation de la combustion à l'intérieur du
chargement.
De la figure 1B, on comprend aisément que pour améliorer le
passage des gaz, il est préférable que les interstices des différentes
couches superposées soient alignés les uns avec les autres dans la
direction axiale, de manière à former des canaux continus sur toute la
hauteur de l'empilement. De préférence, les différentes couches de
l'empilement présenteront donc une structure identique et les couches
seront superposées les unes sur les autres de telle sorte que les parois
des différents blocs soient en alignement dans la direction axiale.
L'arrondissement d'une partie ou de tous les bords des blocs n'est
qu'une solution parmi d'autres permettant d'assurer ce passage des gaz.
Ainsi, la figure 2A illustre un chargement pyrotechnique 101 selon
un deuxième exemple de réalisation de l'invention. Les éléments similaires
ou présentant une fonction semblable à ceux des figures 1A, 1B et 1C y
sont désignés par la même référence numérique que sur ces figures,
incrémentée de 100.
Selon ce deuxième exemple de réalisation, et comme il ressort plus
particulièrement de la figure 2B, les blocs pyrotechniques formant
l'empilement présentent des coins 130 chanfreinés, et non arrondis.
Par ailleurs, afin de s'affranchir de la canne d'allumage 40, chaque
couche 110 de l'empilement comprend ici un disque central 140 (voir
figure 2A) réalisé dans un matériau pyrotechnique identique ou différent
de celui des autres blocs, notamment du propergol. L'épaisseur d'un
disque central 140 est sensiblement égale à celle de l'anneau 114 de la

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couche à laquelle il appartient, le disque 140 et l'anneau 114 étant
coaxiaux.
Par ailleurs, chaque disque central 140 est en contact direct avec
l'anneau de la couche à laquelle il appartient. Le rayon du disque 140 est
sensiblement égal au rayon interne r1 de cet anneau.
La figure 3 illustre une couche 210 d'un chargement pyrotechnique
201 selon un troisième exemple de réalisation de l'invention, dans lequel
le disque central 240 est formé par deux blocs distincts 241, 242,
constituant chacun un secteur angulaire de disque.
Chaque bloc central 241, 242 présente ici une forme de demi-
disque délimité par une paroi radialement externe 220 en arc de cercle de
rayon de courbure très légèrement inférieur à r1 (le rayon de courbure
interne de l'anneau) et une paroi de jonction 224 sensiblement plane.
Dans l'exemple illustré, le coin formé entre chaque extrémité de la
paroi de jonction 224 et la paroi radialement externe 220 est arrondi. Il
pourrait évidemment être chanfreiné ou tronqué de toute autre façon.
Pour permettre le passage des gaz entre les différentes couches de
l'empilement, les blocs peuvent présenter des rainures et/ou des nervures
sur leurs faces principales. La figure 4 illustre une couche 310 d'un
chargement pyrotechnique 301 selon un quatrième exemple de réalisation
de l'invention. Dans cet exemple, chaque bloc comporte une nervure 360
sur l'une de ses faces principales et une rainure 362 dans sa face
principale opposée, ladite rainure 362 s'étendant d'un bord à un bord
opposé de ladite face.
Dans l'exemple particulier illustré, tant la rainure 362 que la
nervure 360 d'un même bloc sont centrées sur un plan de symétrie axial
dudit bloc.
Evidemment, bien que cela ne soit pas représenté, un bloc pourrait
comporter plus d'une rainure ou plus d'une nervure disposée(s) de
manière quelconque sur ses faces principales.
La figure 5 illustre une couche 410 d'un chargement pyrotechnique
401 selon un cinquième exemple de réalisation de l'invention. Dans cet
exemple, chaque bloc unitaire 412 est percé de trous traversants (ici trois)
470 qui remplissent une double fonction : d'une part, ils forment des
canaux de circulation pour les gaz en compléments des interstices formés

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aux coins tronqués des blocs, d'autre part, ils augmentent la surface de
combustion. Evidemment, l'exemple illustré n'est pas limitatif, et, selon
d'autres exemples de réalisation, seuls certains blocs pourront être percés
et/ou les blocs percés pourront présenter un nombre variable de trous.
Selon une configuration avantageuse illustrée sur la figure 6,
chaque couche de l'empilement comporte au moins un trou dit de calage
470 et les trous de calage 470 des différentes couches sont disposés en
regard les uns des autres, de façon à former un canal 472 traversant =
l'empilement de part en part dans la direction axiale. Dans ce cas, pour la
mise en place du chargement 401 à l'intérieur de la chambre de
combustion 94, il est avantageux que le générateur de gaz 90 comporte
un axe de retenue 474 adapté à traverser ce canal 472. Les couches de
l'empilement sont ainsi maintenues dans une position préférée dans
laquelle les trous et interstices des différentes couches sont en regard les
uns des autres. L'axe de retenue 474 pourra être conservé ou retiré après
montage.
La figure 7 illustre une couche 510 d'un chargement pyrotechnique
501 selon un sixième exemple de réalisation de l'invention. Dans cet
exemple, outre les trous 570 et des rainures 562, les blocs 512 présentent
des encoches 580 dans leurs parois externes. Tout comme les trous 570
et les rainures 562, les encoches 580 permettent le passage des gaz, et
augmentent dans le même temps la surface de combustion du
chargement. De préférence, au moins un bloc 512 de chaque couche de
l'empilement constituant le chargement 501 comporte une encoche 580 et
les couches sont agencées les unes par rapport aux autres de sorte que
ces encoches 580 sont alignées pour définir une rainure continue 582
formant passage pour les gaz et traversant l'empilement de part en part.
Selon une configuration avantageuse illustrée sur la figure 8, le
corps 91 du générateur de gaz comporte, sur sa face interne, une nervure
de positionnement 684 formant détrompeur, adaptée à coopérer avec une
rainure 682 formée par l'alignement d'encoches 680 de blocs 612 des
différentes couches de l'empilement, pour assurer un bon positionnement
du chargement 601 à l'intérieur de la chambre de combustion 94.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2020-08-31
Le délai pour l'annulation est expiré 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2019-06-05
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2019-06-05
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Lettre envoyée 2018-03-21
Lettre envoyée 2018-03-21
Inactive : Transferts multiples 2018-03-07
Lettre envoyée 2015-12-10
Inactive : Transfert individuel 2015-12-08
Demande reçue - PCT 2015-11-30
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-11-30
Inactive : CIB attribuée 2015-11-30
Inactive : CIB attribuée 2015-11-30
Inactive : CIB attribuée 2015-11-30
Inactive : CIB attribuée 2015-11-30
Inactive : CIB en 1re position 2015-11-30
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-11-23
Demande publiée (accessible au public) 2014-12-11

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2019-06-05

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2018-05-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2015-11-23
Enregistrement d'un document 2015-12-08
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-06-06 2016-05-27
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-06-05 2017-05-12
Enregistrement d'un document 2018-03-07
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-06-05 2018-05-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ARIANEGROUP SAS
Titulaires antérieures au dossier
FREDERIC MARLIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
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Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2015-11-22 5 109
Description 2015-11-22 13 680
Revendications 2015-11-22 3 111
Abrégé 2015-11-22 2 76
Dessin représentatif 2015-11-22 1 10
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-11-29 1 206
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2015-12-09 1 103
Rappel de taxe de maintien due 2016-02-07 1 110
Rappel - requête d'examen 2019-02-05 1 115
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2019-07-16 1 167
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2019-07-16 1 177
Demande d'entrée en phase nationale 2015-11-22 5 136
Rapport de recherche internationale 2015-11-22 3 93