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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2913384 |
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(54) Titre français: | HOTTE DE VENTILATION A CONTROLE D'INFECTION |
(54) Titre anglais: | INFECTION CONTROL VENT HOOD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2015-11-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2017-05-26 |
Requête d'examen: | 2017-09-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention provides for an improved method of containing air-born
contaminants emanating
from an infected patient. The infection Control Vent Hood is a mechanical
device that is placed
in close proximity to an infected patient with the intended purpose of
collecting the "sneezing - coughing"
and other contaminated air-streams complete with diseased body fluid particles
emitted from a patient. Typically; the application would involve placing the
air collection device
(vent hood) over, that is: in close proximity to, the infected person, who
would be lying prone,
perhaps incapacitated, in a hospital bed. The infection control vent hood
captures these
emanations and directs them to sterilization equipment or to discharge in a
safe zone.
Technical Development and claimed Improvement in the Art of Infection Control:
Typically, hospital rooms containing infected patients use a centralized HVAC
air control
system. Air is conditioned by heating, cooling, humidifying and filtering by
commercial air-conditioning
equipment and then directed to the patient area. To allow for air in-
migration,
allowance must also be made for air extraction. This leaving air may be
directed to "HVAC
return-air-systems" for filtering and re-use. Typical practice is to salvage
the heated air, filter it,
and then re-use this air along with 10 to 20% of outside fresh air and send
that mixture back to
the hospital room where the process is repeated.
Investigation has shown that a single sneeze has the potential to infect an
entire room with
viruses, bacteria and other biological material. Research has also shown that
the heavier water
droplets from a sneeze may fall to the floor where they evaporate. Infected
material contained
within those droplets can later be disturbed by people walking by and re-
introduce these
particles into air flows within the room where it is captured by the HVAC
systems and re-circulated.
The purpose of this mechanical device is to protect medical personnel such as
doctors and nurses and also other non-infected persons in close proximity to
the infected
patient by removing, as much as possible, those contaminated emissions.
The Infection Control Vent Hood is not intended to replace the HVAC system in
a room, rather
its purpose is to capture sneezes and other air born emissions from the
patient and vent only
those air-streams to safe disposal.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-11-26 |
Lettre envoyée | 2019-11-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2019-11-26 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2019-03-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2018-11-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2018-09-17 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2018-09-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-12-18 |
Lettre envoyée | 2017-09-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2017-09-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-09-08 |
Requête d'examen reçue | 2017-09-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2017-09-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-05-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-05-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-03-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-03-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-03-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-03-23 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2015-12-02 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2015-12-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2015-12-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2015-11-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2018-11-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2017-09-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2015-11-26 | ||
Requête d'examen - petite | 2017-09-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2017-11-27 | 2017-09-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BRIAN WILSON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |