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Sommaire du brevet 2914127 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2914127
(54) Titre français: DEVICE FOR COUPLING TWO HALF-CYLINDERS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE DEUX DEMI-CYLINDRES
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05B 9/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VALENTE, MASSIMO (France)
  • MIGLIASSO, MARCO (Italie)
(73) Titulaires :
  • MASSIMO VALENTE
  • MARCO MIGLIASSO
(71) Demandeurs :
  • MASSIMO VALENTE (France)
  • MARCO MIGLIASSO (Italie)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2021-05-25
(86) Date de dépôt PCT: 2014-06-13
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-12-18
Requête d'examen: 2019-06-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/IB2014/001056
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2014199224
(85) Entrée nationale: 2015-12-01

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
13 01374 (France) 2013-06-14

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un dispositif d'accouplement de deux demi cylindres (4) à profil dit européen, dans lequel deux barrettes (6) présentent chacune une première extrémité adaptée à être fixée à l'un des demi cylindres et une deuxième extrémité accrochée à une pièce intermédiaire de raccord (8) qui s'étend longitudinalement entre les demi cylindres, par l'intermédiaire d'éléments d'accroché portés respectivement par ladite pièce de raccord -et par ladite deuxième extrémité de la barrette. On prévoit des positions multiples de coopération, une barrette et/ ou la pièce de raccord présentant longitudinalement une succession desdits éléments d'accroché de manière à permettre le réglage longitudinal de l'accouplement entre ladite barrette et ladite pièce de raccord. Les éléments d'accroché prennent avantageusement la forme de moyens crantés présentant une succession longitudinale d'entailles (62) et de nervures (64).


Abrégé anglais

The invention concerns a device for coupling two half-cylinders (4) having a so-called European profile, in which two bars (6) each have a first end suitable for being fixed to one of the half-cylinders and a second end hooked to an intermediate connection part (8) that extends longitudinally between the half-cylinders, via hooking elements borne respectively by said connection part and by said second end of the bar. A plurality of engagement positions are provided, a bar and/or the connection part having, longitudinally, a series of said hooking elements so as to allow the longitudinal adjustment of the coupling between said bar and said connection part. Advantageously, the hooking elements are in the shape of notched means having a longitudinal series of cutouts (62) and ribs (64).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


15
REVENDICATIONS
1. Dispositif d'accouplement de deux demi cylindres (4) à profil dit
européen par
un système à barrette, dans lequel ledit système comporte deux barrettes (6)
dont
chacune présente une première extrémité (40) adaptée à être fixée à l'un des
demi
cylindres (4) et une deuxième extrémité accrochée à une pièce intermédiaire de
raccord (8) qui s'étend longitudinalement entre les cylindres (4), par
l'intermédiaire
d'éléments d'accroche (50, 52) portés respectivement par ladite pièce de
raccord (8)
et par ladite deuxième extrémité de la barrette (6), dans lequel ledit
dispositif est
réglable pour permettre des positions multiples de coopération, au moins une
des
deux barrettes (6) et de la pièce de raccord (8) présentant longitudinalement
une
succession desdits éléments d'accroche (50, 52) de manière à permettre le
réglage
longitudinal de l'accouplement entre ladite barrette (6) et ladite pièce de
raccord
(8), lesdits éléments d'accroche (50, 52) prenant la forme de moyens crantés
présentant une succession longitudinale d'entailles (62) et de nervures (64).
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel chaque barrette (6)
présente
à la deuxième extrémité une patte de connexion (42) qui prolonge
longitudinalement
ladite barrette (6) pour l'accroche à ladite pièce intermédiaire de raccord
(8), ladite
patte (42) portant partie desdits éléments d'accroche (50).
3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel la pièce intermédiaire
de
raccord (8) comporte une base centrale (54) et deux parties latérales (56) qui
portent
partie des éléments d'accroche complémentaires (52) de ceux portés par la
patte de
connexion des barrettes (6), de manière à coopérer avec ces dernières pour
l'accouplement réglable.
4. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel la patte de connexion
de
barrette (42) et la partie latérale de la pièce de raccord correspondante (56)
présentent des portions de sections définies par des faces d'assemblage planes
(44,
58) qui portent lesdits éléments d'accroche (50, 52), lesdites portions de
section
étant complémentaires l'une de l'autre de manière à ce que, lorsque la
barrette (6)
et la pièce de raccord (8) sont accouplées par plaquage l'une contre l'autre
des faces
d'assemblage, l'ensemble présente une section équivalente à celle de la
barrette (6).
Date Reçue/Date Received 2020-09-25

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5. Dispositif selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel la base
centrale
(54) de la pièce de raccord (8) présente un méplat formant une face supérieure
plane
(66), de sorte qu'un passage transversal est aménagé au centre de ladite pièce
de
raccord (8).
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel
la pièce
de raccord (8) et les barrettes (6) sont formées dans des matériaux
différents.
7. Dispositif selon la revendication 6, dans lequel la pièce de raccord (8)
est
réalisée dans un matériau plus dur que le matériau dans lequel sont réalisées
les
barrettes (6).
8. Ensemble de serrurerie dans lequel deux demi cylindres à profil dit
européen
(4), comportant chacun un prolongement latéral (12) d'une cage (10) logeant un
stator (18) récepteur d'un rotor (16) d'entraînement d'un élément rotatif de
commande de serrure (30), sont accouplés par un dispositif d'accouplement (2)
réglable selon l'une des revendications 1 à 7, lesdites deux barrettes (6)
étant
adaptées chacune à être logée dans un évidement (34) formé dans chacun des
prolongements latéraux et à s'étendre en saillie du demi cylindre
correspondant pour
coopérer avec la pièce intermédiaire de raccord (8).
9. Ensemble de serrurerie selon la revendication 8, comportant des moyens
de
fixation des barrettes (6) dans le prolongement latéral (12) du cylindre et
dans lequel
les parois délimitant l'évidement (34) du prolongement latéral bloquent en
position
transversalement les barrettes (6) et la partie de la pièce de raccord (8) qui
y sont
logées.
10. Ensemble de serrurerie selon la revendication 8 ou 9, dans lequel les
rotors
(16) sont adaptés à entraîner l'élément rotatif (30) par l'intermédiaire d'un
entraîneur (33) et de moyens d'embrayage (32) qui présentent une dimension
longitudinale équivalente à celle des barrettes (6), et dans lequel des
entretoises
formant cales d'allonge( 39) sont disposées en sortie des demi cylindres de
manière
à être traversé par les moyens d'embrayage (32) qui transmettent l'effort de
rotation
depuis les rotors (16) vers l'élément rotatif (30).
Date Reçue/Date Received 2020-09-25

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE DEUX DEMI-CYLINDRES
La présente invention concerne le domaine de la serrurerie
et plus précisément les ensembles de serrurerie comportant des
cylindres à profil dit européen.
Dans le domaine de la serrurerie, on a l'habitude d'utiliser
des cylindres logés dans une serrure et dont l'actionnement par une
clé adaptée permet de commander l'ouverture ou la fermeture de
cette serrure. Ces cylindres comportent un stator à l'intérieur duquel
est adapté à tourner un rotor lorsqu'une clé de dimensions et de
lo formes adaptées est insérée. L'extrémité du -rotor orientée vers
l'extérieur de la serrure présente une fente d'insertion de clé tandis
que l'extrémité opposée du rotor, tournée vers l'intérieur de la
serrure, est prolongée axialement hors du stator par des moyens
d'embrayage d'un élément rotatif destiné à l'actionnement du pêne
de la serrure.
Parmi ces cylindres, on appelle cylindres à profil dit
-européen ceux dont le corps du cylindre -présente un prolongement
latéral de forme sensiblement oblongue. Lorsqu'un tel cylindre est
fixé dans le volume de la serrure, le prolongement latéral est
disposé verticalement sous le corps du cylindre.
On connaît des cylindres à profil dit européen à deux
entrées, qui consistent en un cylindre monobloc qui présente à
chaque extrémité axiale une fente d'insertion de clé, de telle sorte
qu'un unique cylindre, de longueur sensiblement égale à l'épaisseur
de la porte, permet de présenter une fente d'insertion des deux
côtés de la porte. Un élément rotatif central est adapté à être logé
au centre de ce cylindre monobloc de manière à embrayer avec
chacun des deux rotors. Ces cylindres présentent une taille
standard, en fabrication industrielle, de sorte qu'il n'est pas possible
de se régler sur l'épaisseur d'une porte légèrement différente des
standards sans que l'extrémité du rotor formant la face d'entrée de
la clé ne dépasse légèrement de la porte.
Or, le fait que le rotor dépasse de l'épaisseur de la porte
pose un problème de sécurité. Dans le domaine de la serrurerie, on
doit prévenir des tentatives d'effraction. Un procédé d'effraction
COPIE DE CONFIRMATION

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usuel consiste à détruire le cylindre à profil dit européen et il est
facile de, lorsque celui-ci dépasse de la porte, serrer avec une pince
de blocage la partie du rotor en saillie et de la faire tourner pour
provoquer une cassure de la -partie centrale de l'ensemble, au
niveau de l'élément rotatif. Le cylindre se casse généralement -très
lacilement en deux et lorsque la partie cassée est retirée, l'accès au
pêne est libre.
Pour régler ce problème d'ajustement de la -taille des
cylindres à l'épaisseur de la porte, on a envisagé de disposer dans
la serrure deux demi cylindres à profil dit européen de plus petite
longueur que les cylindres monoblocs décrits précédemment, l'un
sur l'extérieur et l'un sur l'intérieur de la porte, en reliant ces deux
demi cylindres par une barrette qui vient se loger à chacune de ses
extrémités axiales dans un alésage -formé dans le prolongement
latéral de chacun des demi cylindres. L'élément rotatif embraye
d'une part avec le rotor du demi cylindre intérieur et d'autre part
avec le rotor du demi cylindre extérieur. La barrette s'étend
parallèlement à l'axe des demi cylindres, à l'écart de l'élément rotatif
de manière à ne pas bloquer sa rotation. On peut alors prévoir des
barrettes monoblocs, de différentes tailles. On choisit la taille de la
barrette monobloc à utiliser en fonction de l'épaisseur de la porte \
pour qu'elle s'étende de l'un à l'autre des demi cylindres à profil dit
européen. Le document de brevet EP0670401 divulgue un tel
dispositif, qui présente toutefois l'inconvénient de rester dans un
montage où il n'est pas possible d'ajuster exactement la longueur de
la barrette à la dimension nécessaire et où il se présente donc le
risque que le cylindre extérieur dépasse de la porte, fût ce
légèrement.
Suivant l'invention, on vise à la conception d'un ensemble
de serrurerie qui permette un réglage possible sur une porte
d'épaisseur non standard, de manière à éviter que le cylindre
dépasse de la porte et de manière à supprimer ainsi toute possibilité
de saisir le cylindre de rextérieur avec une pince pour le casser.
L'invention propose ainsi, dans ce contexte, un dispositif
d'accouplement de deux demi cylindres à profil dit européen par un

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système à .barrette, dans lequel ledit système comporte deux
barrettes dont chacune présente une première extrémité adaptée à
être fixée à l'un des demi cylindres et une deuxième extrémité
accrochée à une pièce intermédiaire de raccord qui s'étend
longitudinalement entre les demi cylindres, par l'intermédiaire
d'éléments d'accroche portés respectivement par ladite pièce de
raccord et par ladite deuxième -extrémité de la barrette. Le dispositif
est réglable en ce qu'il permet des positions multiples de
coopération, une barrette et/ou la pièce de raccord présentant
ro longitudinalement une succession desdits éléments d'accroche de
manière à permettre le réglage longitudinal de l'accouplement entre
ladite barrette et ladite pièce de raccord. Les éléments d'accroche
prennent avantageusement la 'forme de moyens crantés disposés en
série longitudinale, -en présentant une succession longitudinale
d'entailles et de-nervures.
Ainsi, on permet le réglage de la distance d'accroche entre
une barrette et la pièce de -raccord. On comprend qu'ainsi, en
proposant un certain pas entre les moyens d'accroches en série des
différentes parties adaptées à s'accoupler l'une à l'autre, on peut
jouer facilementsur le pas de réglage global de l'assemblage, et l'on
peut s'adapter-facilement à la mise en place de cet assemblage dans
des portes de n'importe quelle épaisseur. Selon que l'on propose
une succession longitudinale d'éléments d'accroche sur la pièce de
raccord, sur la barrette, ou sur les deux, on propose un dispositif qui
permet un pas de réglage déterminé par l'écartement des éléments
d'accroche et qui permet une zone élargie si les deux pièces
comportent une succession d'éléments d'accroche.
La pièce intermédiaire comporte une base centrale et des
parties latérales de connexion aux barrettes disposées=
longitudinalement de part et d'autre de la base. Ce sont ces parties
latérales qui portent une succession longitudinale d'éléments
d'accroche, adaptés à coopérer avec des éléments d'accroche
correspondants réalisés sur une patte de connexion qui prolonge
l'une des extrémités de la barrette.

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Avantageusement, la patte de connexion d'une barrette et
la partie latérale de la pièce de raccord présentent des portions de
section qui se complètent lorsqu'elles sont accouplées pour couvrir
une section équivalente à celle de la barrette. Ainsi, elles assurent
une forme continue dans le prolongement axial de la barrette
lorsqu'elles sont accouplées et on améliore ainsi la rigidité de
l'ensemble de par la continuité de la section.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la
pièce intermédiaire est réalisée dans un matériau plus robuste que
lo le matériau des barrettes. Ainsi on présente l'avantage de solidifier
cette zone d'assemblage, par rapport à une barrette -monobloc, alors
que c'est cette zone qui présente le plus de risque de rupture lors
d'une tentative d'effraction.
L'invention concerne également un ensemble de serrurerie
dans lequel deux demi cylindres à profil dit européen, comportant
chacun un prolongement latéral d'un corps dans lequel un stator est
récepteur d'un rotor d'entraînement d'un élément rotatif de
commande de serrure, sont accouplés par un dispositif réglable. Tel
que cela a pu être précisé précédemment, le dispositif est réglable
en ce qu'il comporte deux barrettes adaptées chacune à être logée
dans un évidement formé dans chacun des prolongements latéraux
et à s'étendre en saillie du demi cylindre correspondant pour
coopérer avec une pièce intermédiaire de raccord disposée entre les
deux barrettes. Il permet des positions multiples de coopération, une
barrette et/ou la pièce de raccord présentant longitudinalement une
succession d'éléments d'accroche de manière à permettre le réglage
longitudinal de l'accouplement entre ladite barrette et ladite pièce de
raccord, les éléments d'accroche prenant la forme de moyens
crantés disposés en série longitudinale.
Selon différentes caractéristiques de cet ensemble de
serrurerie :
- les barrettes s'étendent sous l'axe commun aux rotors et à
l'élément rotatif de commande. La pièce de raccord est disposée
longitudinalement au niveau de l'élément rotatif de commande et elle

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présente un méplat sur sa face supérieure pour laisser passage à
cet élément rotatif ;
des moyens sont prévus pour la -fixation de la barrette
dans le prolongement latéral et les parois délimitant l'évidement du
5 prolongement latéral bloquent en position transversalement la
barrette et la partie de la pièce de raccord qui y sont logées ;
- les rotors sont adaptés à entraîner un élément rotatif par
l'intermédiaire de moyen d'embrayage, qui présentent une dimension
longitudinale équivalente à celle des barrettes, et des entretoises
lo formant cales d'allonge sont disposées en sortie des rotors des demi
cylindres de manière à prolonger les moyens d'embrayage pour que
ceux-ci =puissent transmettre l'effort de rotation depuis les rotors
vers l'élément rotatif.
L'invention sera maintenant plus complètement décrite à la
lecture de la description suivante en référence aux figures, dans
lesquelles :
- la figure 1 est une vue en perspective du dispositif
d'accouplement de deux demi cylindres selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective similaire à la vue
de la -figure 1, dans laquelle les éléments du dispositif
d'accouplement sont représentés dans une vue éclatée ;
- la figure 3 est une vue en perspective, de l'autre côté de
l'axe du dispositif par rapport aux figures 1 et 2, d'un ensemble de
serrurerie comportant le dispositif d'accouplement de la figure 1,
dans laquelle on a représenté pour faciliter la compréhension un
demi cylindre assemblé et un demi cylindre en vue éclatée ; et
- la 'figure 4 est une vue de dessus du dispositif
d'accouplement de la figure 1.
Tel qu'illustré sur les -figures, le dispositif d'accouplement 2
selon l'invention permet de relier deux demi cylindres européens 4,
et ce dispositif comporte principalement deux barrettes
d'assemblage 6 adaptées à être chacune fixée sur l'un des demi
cylindres ainsi qu'une pièce intermédiaire de raccord 8 qui s'étend

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longitudinalement entre les deux barrettes et sur laquelle l'extrémité
libre des barrettes est rapportée.
Ce dispositif d'accouplement s'intègre dans un ensemble de
serrurerie, tel qu'illustré à titre d'exemple sur la figure 3, qui
comporte deux demi cylindres européens adaptés à être disposés en
regard dans l'épaisseur de la porte, l'un vers l'intérieur, l'autre vers
l'extérieur. Le dispositif est particulièrement intéressant car il est
réglable de sorte qu'il permet de gérer l'entraxe entre les deux demi
cylindres, tel que cela sera décrit ci-après.
Chaque demi cylindre à profil dit européen comporte une
première partie formant une cage 10 de section circulaire ainsi
qu'une deuxième partie formant un prolongement latéral 12 de cette
cage. La cage est percée d'un alésage longitudinal 14 traversant
adapté à recevoir un ensemble formé d'un rotor 16 et d'un stator 18,
respectivement percés de trous radiaux 20 pour y loger un jeu non
représenté de goupilles -et de contre goupilles. Une vis de maintien,
non visible sur les -figures, traverse le prolongement latéral pour
déboucher dans l'alésage traversant de la cage de manière à
bloquer en position le stator, seul le rotor étant adapté à tourner à
l'intérieur du stator sous l'effet de son actionnement par une clé
adéquate. De façon connue, l'insertion dans le rotor d'une clé aux
formes et aux dimensions adaptées permet la mise en place correcte
de ce jeu de goupilles pour le déblocage en rotation du rotor.
Chacun des demi cylindres est orienté dans la porte de
manière à ce que la fente d'insertion de la clé 22 soit accessible
depuis l'extérieur de la porte. Dans cette orientation, on appelle la
face intérieure du cylindre 24 la face qui est disposée dans
l'épaisseur de la porte et on appelle la face extérieure du cylindre 26
la face qui est accessible pour l'utilisateur pour insérer sa clé, que
ce soit d'un côté ou de l'autre de la porte. Tel -qu'illustré sur la figure
3, une pièce de blindage 28, dans laquelle est aménagée une
découpe équivalente à la fente d'insertion, est plaquée contre la
face du rotor tournée vers l'extérieur.

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La rotation de l'un des rotors par l'action de la clé entraîne
la rotation d'un élément rotatif 30, à panneton ou à engrenage,
disposé entre les rotors =16 tel qu'illustré sur la figure 3. L'élément
rotatif 30 est destiné à l'actionnement du pêne de la serrure. A cet
effet, l'extrémité du rotor tournée vers l'intérieur de la porte est
prolongée longitudinalement hors du stator par des moyens
d'embrayage de l'élément rotatif 32. L'élément rotatif est creusé en
son centre pour recevoir un entraîneur 33 adapté à coopérer avec
soit les moyens d'embrayage propres au rotor de l'un des demi
cylindres, soit les moyens d'embrayage propres au rotor de l'autre
demi cylindre, selon le demi cylindre dans lequel la clé est insérée.
Tel que cela a été décrit plus haut, chacun des demi
cylindres de l'ensemble de serrurerie est un demi cylindre à profil dit
européen, c'est-à-dire qu'il comporte un prolongement latéral de la
cage logeant stator et rotor. Lorsqu'un tel cylindre est disposé
classiquement dans la serrure, le prolongement latéral 12 s'étend
verticalement sous la cage 10 logeant le stator et le rotor. Le
prolongement latéral s'étend longitudinalement sur toute la longueur
du demi cylindre. Un évidement 34, de section oblongue dans le plan
vertical et transversal, s'étend longitudinalement à l'intérieur du
prolongement latéral, depuis la face intérieure du cylindre jusqu'à
une paroi de fond qui s'étend verticalement à distance de la face
extérieure du cylindre. On prévoit une pièce de blindage qui s'étend
à l'intérieur du prolongement latéral entre la face extérieure et
l'évidement.
Les demi cylindres sont raccordés longitudinalement par le
dispositif d'accouplement, à hauteur des prolongements latéraux, de
telle sorte que le dispositif d'accouplement s'étend sous l'axe des
rotors et sous l'élément rotatif. Chacune des barrettes est fixée dans
l'évidement du prolongement latéral, par l'intermédiaire d'un moyen
de fixation traversant, adapté à être logé dans un alésage
transversal au cylindre 36 et dans un alésage correspondant 38,
sensiblement de même diamètre, transversal à la barrette.
Il convient que la pièce intermédiaire de raccord' 8 soit
placée sous l'élément rotatif. C'est en effet cette pièce

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intermédiaire, tel que cela sera décrit ci-après, qui présente une
forme adaptée à laisser passage à l'élément rotatif de commande
pour sa bonne rotation. On comprend alors que la position
longitudinale de la pièce intermédiaire de raccord est figée par la
conception de la serrure et l'emplacement du pêne, et -que le
dispositif de raccordement réglable selon l'invention permet de
proposer des barrettes de plus ou moins grande taille selon la
position de la pièce intermédiaire et la distance entre celle-ci et les
demi cylindres à relier. Tel que cela est illustré sur les figures, on
peut utiliser dans le dispositif de l'invention des barrettes de
longueurs différentes.
De façon correspondante, les moyens d'embrayage
prolongeant le rotor en direction de l'élément rotatif de commande
peuvent être de plus ou moins grande taille. Tel que cela est visible
sur la figure 3, on prévoit des cales 39 de section équivalente à celle
du cylindre européen qui forment entretoise entre la face intérieure
du cylindre et l'élément rotatif. Ces cales permettent de rigidifier
l'ensemble et d'assurer le guidage longitudinal de la barrette et des
moyens d'embrayage.
On va maintenant décrire plus en détail le dispositif
d'accouplement selon l'invention, réglable en ce qu'il permet des
positions multiples de coopération de chacune des barrettes par
rapport à la pièce de raccord intermédiaire.
Chacune des barrettes présente la forme générale d'une
barre longitudinale de section oblongue, de dimension légèrement
inférieure à l'évidement de section oblongue du prolongement latéral
du cylindre. Une première extrémité 40 présente une face droite,
perpendiculaire à l'axe de la barrette. Cette première extrémité est
adaptée à être insérée dans le demi cylindre, et la mise en position
correcte de la barrette est déterminée lorsque la face droite
d'extrémité de la barrette est en butée contre la paroi de fond de
l'évidement. Dans cette position, la barrette est fixée à l'intérieur du
cylindre par des moyens de fixation traversants les alésages 36 et
38.

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A l'opposée de cette première extrémité, la barrette
présente sur une certaine dimension longitudinale une patte de
connexion 42 présentant par rapport à la barrette une zone à section
réduite par un méplat orienté longitudinalement et parallèlement au
grand côté de la forme oblongue. Ici, le méplat est décalé
transversalement par rapport au plan médian de la barrette parallèle
au grand côté de celle-ci. De la sorte, la patte de connexion
présente une portion de section oblongue, plus ou moins épaisse
selon le décalage transversal du méplat, avec une face
lo d'assemblage 44 'formée par le méplat qui s'étend entre un
épaulement 46 .formé par la section complète de la barrette et un
bord tombé 48 qui correspond à l'extrémité de la barrette tournée
vers la pièce intermédiaire de raccord.
La face d'assemblage 44 de la patte de connexion présente
des éléments d'accroche 50, de manière à ce que chacune des
barrettes puisse être raccordée à la pièce intermédiaire par la
coopération de ces éléments d'accroche et d'éléments d'accroche
complémentaires =52 embarqués sur la pièce intermédiaire de
raccord. Les éléments d'accroche sont disposés respectivement sur
les faces d'assemblage des pattes de connexion et sur la pièce de
raccord en séries longitudinales, et on fait correspondre l'un ou
l'autre des éléments d'une série avec l'un ou l'autre de la série
d'éléments complémentaires. Ceci permet le réglage de la distance
d'accroche entre une barrette et la pièce de raccord.
La pièce intermédiaire de raccord 8 comporte une base
centrale 54 et deux parties latérales 56 disposées longitudinalement
de part et d'autre de la base. De manière similaire à ce qui vient
d'être décrit pour la patte de connexion de la barrette, les parties
latérales présentent une section réduite par un méplat orienté
longitudinalement et parallèlement au grand côté de la forme
oblongue. Le méplat est également décalé transversalement par
rapport au plan médian de la barrette parallèle au grand côté de
celle-ci. De la sorte, chacune des parties latérales présente une
portion de section oblongue, plus ou moins épaisse selon le
décalage transversal du méplat, avec une face d'assemblage 58

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=10
formée par le méplat qui s'étend entre un épaulement -formé par la
base centrale et un bord tombé 60 qui correspond à l'extrémité
latérale de la pièce intermédiaire de raccord.
Ce sont ces faces d'assemblage portées par la pièce
intermédiaire de raccord qui présentent les éléments d'accroche
complémentaires à ceux portés par les barrettes. On pourra prévoir
pour cette complémentarité de disposer sur les barrettes des
éléments d'accroche mâles, respectivement femelles, et de disposer
sur les parties latérales de la pièce de raccord des éléments
lo d'accroche femelles, respectivement mâles. Tel que cela est visible
sur la figure 3 notamment, les faces d'assemblage des parties
latérales sont orientées transversalement dans le même sens. Une
telle orientation commune des deux parties latérales facilite
l'usinage de la pièce de raccord. Toutefois, il sera compris que les
-faces d'assemblages pourraient être -tournées dans des sens
opposées, sans que cela ne gêne l'interchangeabilité des barrettes.
Les éléments d'accroche du dispositif selon l'invention sont
disposés en séries longitudinales. On pourra distinguer dans ces
séries des éléments d'accroche distaux, qui sont les éléments
d'accroche disposés à l'extrémité libre de la patte de connexion ou
de la partie latérale correspondante, et des éléments d'accroche
proximaux.
Dans le mode de réalisation préféré de l'invention, tel qu'il
est illustré sur les figures, les éléments d'accroche prennent la
forme de moyens crantés. On assimile ainsi les moyens d'accroche
femelles aux différents crans successifs, c'est à dire aux entailles 62
faites dans la lace d'assemblage, et les moyens d'accroche mâles
aux nervures 64 résultantes disposées entre chaque cran. On
comprendra toutefois que la forme de ces éléments d'accroche peut
varier, sans sortir du contexte de l'invention, dès lors que la
coopération des éléments d'accroche complémentaires permet le
blocage longitudinal de la barrette concernée par rapport à la pièce
intermédiaire de raccord et le déplacement relatif de ces deux
pièces dans une direction transversale aux faces d'assemblage,
avant que ce déplacement relatif ne soit bloqué par l'insertion de

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I I
l'ensemble dans l'évidement du prolongement latéral, tel que cela
sera décrit ci-après.
Chaque série longitudinale crantée forme une succession
d'entailles et de nervures qui s'étendent sur la face d'assemblage
perpendiculairement à l'axe longitudinal de la barrette ou de la pièce
intermédiaire de raccord. Les crans s'étendent sur toute la hauteur
de la face d'assemblage, la hauteur désignant ici la dimension de
plus grand coté de la section oblongue des barrettes et de la pièce
de raccord. Ainsi, les entailles =et les nervures présentent des
dimensions adaptées à la réalisation d'un accouplement efficace,
dans lequel les barrettes ne peuvent s'échapper longitudinalement
par rapport à la pièce intermédiaire de raccord. Le pas entre chaque
cran d'une série est avantageusement de 2,5 mm, ce qui permet un
réglage très fin de l'ensemble de serrurerie dans lequel est intégré
le dispositif selon l'invention.
La base de la pièce intermédiaire présente une face
supérieure plane 66, réalisée par un méplat de telle sorte que la
hauteur de la base est moindre que celle des parties latérales. La
largeur de la base est au moins égale à la largeur de l'élément
rotatif de commande, de telle sorte que le dégagement créé par le
méplat formant la face supérieure de la base permet la rotation de
l'élément rotatif lorsque celui est entraîné par l'un des rotors. La
base comporte en outre un alésage transversal 68, adapté à recevoir
une vis pour la fixation de la pièce de raccord dans l'épaisseur de la
porte.
Il a été vu que les pattes de connexion et les parties
latérales de la pièce de raccord présentent une forme de portion de
section oblongue. Ces portions présentent des dimensions
complémentaires de telle sorte que, lorsque les pattes de connexion
et les parties latérales sont accouplées, l'ensemble couvre une
section équivalente à celle des barrettes. Ainsi, on assure une forme
continue dans le prolongement longitudinal de la barrette et on
améliore la rigidité de l'ensemble de par la continuité de la section.

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De plus, un tel ensemble peut être logé dans l'évidement du
prolongement latéral du demi cylindre, et si nécessaire dans
l'évidement correspondant du prolongement latéral des cales
disposées en regard du demi cylindre, les parois délimitant les
évidements de ces prolongements assurant un blocage en position
de la pièce intermédiaire de raccord par rapport à la barrette rendue
solidaire du cylindre par les moyens de fixation traversants. On fige
ainsi la position de la pièce intermédiaire de raccord par rapport aux
barrettes sans nécessiter de moyens de fixation complémentaires.
La description qui précède explique clairement comment
l'invention permet d'atteindre les objectifs qu'elle s'est fixés. En
particulier, tel qu'il vient d'être décrit, le fait d'avoir un dispositif de
raccordement des demi cylindres en plusieurs parties, avec une
pièce intermédiaire de raccord, présente ainsi l'avantage de faciliter
le réglage de l'entraxe entre les deux demi cylindres. D'une part, on
obtient par ce dispositif un réglage entre deux positions extrêmes
suffisamment éloignées l'une de l'autre, du fait de l'addition de ces
zones d'accroche. Une première position extrême de réglage,
correspondant à la position de rapprochement maximal des deux
demi cylindres, est définie lorsque chacune des barrettes est en
butée par son épaulement contre l'extrémité latérale correspondante
de la pièce de raccord, tandis que la position extrême opposée,
correspondant à l'écartement maximal des deux demi cylindres, est
obtenue lorsque, pour chaque barrette, on fait coopérer entre eux
les éléments d'accroche distaux des barrettes avec les éléments
d'accroche distaux correspondants des parties latérales de la pièce
intermédiaire de raccord. Entre ces deux positions extrêmes, on
règle l'entraxe entre les cylindres en choisissant quels éléments
d'accroche des différentes séries longitudinales présentes sur les
barrettes et sur la pièce de raccord on fait coopérer les uns avec les
autres. Par ailleurs, on peut définir de façon très fine cet entraxe,
puisque la présence de quatre séries d'éléments d'accroche, à
savoir deux portées par la pièce de raccord et une portée par
chacune des deux barrettes, permet d'additionner les pas de
réglage. Ceci permet de proposer des éléments d'accroche se
succédant longitudinalement avec un pas très petit, pour un réglage

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longitudinal plus -fin qui évite que l'un ou l'autre des demi cylindres
ne dépasse de l'épaisseur de la porte. On .peut alors limiter la
portion longitudinale sur laquelle on réalise ces éléments
d'accroche, pour éviter de .fragiliser la structure des pièces par la
diminution de leur section. Cet agencement permet en outre une
disposition asymétrique des barrettes. Tel que cela est illustré à titre
d'exemple, les barrettes peuvent être de différentes longueurs, et on
peut en outre jouer sur l'asymétrie de l'ensemble en éloignant
différemment chacune des barrettes par rapport à la pièce de
raccord.
On comprend que l'on détermine d'abord avec exactitude
quelle position relative donner aux barrettes par rapport à la pièce
intermédiaire de raccord avant de figer cette position. Alors,
successivement, on réalise le plaquage d'une barrette contre une
des parties latérales, puis on insère l'ensemble dans l'évidement du
prolongement latéral d'un des demi cylindres jusqu'à la butée contre
la paroi de -fond de l'évidement, et on fixe la barrette dans le demi
cylindre par une goupille. Cette fixation directe de la barrette bloque
indirectement la pièce intermédiaire de raccord à la fois par la
coopération des éléments d'accroche qui empêche le dégagement de
la pièce intermédiaire de raccord dans le plan de la face de contact
et par la présence des parois de l'évidement qui empêche le
dégagement transversal de la pièce intermédiaire de raccord. On
réalise ensuite les mêmes opérations pour l'autre barrette, étant
entendu que si la dimension longitudinale de l'une des barrettes est
supérieure à la dimension longitudinale du demi cylindre, il convient
de rajouter des cales formant entretoise tel que cela a été décrit
précédemment, et que ce sont alors ces cales qui empêchent le
dégagement transversal de la pièce de raccord par rapport à la
barrette qui elle est fixée par goupille dans le demi cylindre.
Par ailleurs, une telle réalisation est particulièrement
avantageuse en ce qu'elle permet de réaliser la barrette et la pièce
intermédiaire de raccord en deux matériaux différents. On pourra
alors prévoir de réaliser la pièce intermédiaire de raccord dans un
matériau plus robuste, en acier inoxydable par exemple, que le

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matériau dans lequel sont réalisées les barrettes. Ainsi on présente
l'avantage de solidifier cette .zone centrale d'assemblage, par
rapport à une réalisation avec une barrette monobloc, alors que l'on
comprend que c'est justement cette zone qui présente le plus de
risque de rupture lors d'une tentative d'effraction.
Bien entendu, diverses modifications peuvent être
apportées par l'homme du métier à la structure du dispositif
d'accouplement et de l'ensemble de serrurerie associé, qui viennent
d'être décrits à titre d'exemples non limitatifs. A titre d'exemple, on
pourra modifier sans sortir du contexte de l'invention la forme des
éléments d'accroche, crantés ou non, dès lors que leur disposition
sur les barrettes et sur la pièce intermédiaire de raccord permettent
un réglage longitudinal de l'entraxe entre les demi cylindres que le
dispositif selon l'invention est adapté à relier.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : TME en retard traitée 2023-09-15
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2023-09-15
Lettre envoyée 2023-06-13
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-08
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-08
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-08
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-08
Accordé par délivrance 2021-05-25
Lettre envoyée 2021-05-25
Inactive : Page couverture publiée 2021-05-24
Préoctroi 2021-03-30
Inactive : Taxe finale reçue 2021-03-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-12-09
Lettre envoyée 2020-12-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-12-09
Inactive : Q2 réussi 2020-11-16
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2020-11-16
Représentant commun nommé 2020-11-08
Lettre envoyée 2020-10-30
Demande de remboursement reçue 2020-09-28
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2020-09-25
Modification reçue - modification volontaire 2020-09-25
Rapport d'examen 2020-05-26
Inactive : Rapport - CQ réussi 2020-05-22
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Modification reçue - modification volontaire 2019-08-05
Lettre envoyée 2019-06-27
Requête d'examen reçue 2019-06-13
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2019-06-13
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2019-06-13
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Lettre envoyée 2018-08-10
Demande de remboursement reçue 2018-07-18
Demande de remboursement reçue 2018-07-18
Inactive : Lettre officielle 2018-07-16
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2018-07-12
Lettre envoyée 2018-07-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-06-13
Inactive : CIB en 1re position 2015-12-09
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2015-12-09
Inactive : CIB attribuée 2015-12-09
Demande reçue - PCT 2015-12-09
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-12-01
Demande publiée (accessible au public) 2014-12-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-06-13

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2020-06-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2015-12-01
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-06-13 2016-05-24
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-06-13 2017-05-30
Rétablissement 2018-07-12
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-06-13 2018-07-12
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2019-06-13 2019-06-03
Requête d'examen - générale 2019-06-13
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2020-06-15 2020-06-10
Taxe finale - générale 2021-04-09 2021-03-30
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2021-06-14 2021-06-14
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2022-06-13 2022-06-10
Surtaxe (para. 46(2) de la Loi) 2023-09-15 2023-09-15
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2023-06-13 2023-09-15
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2024-06-13 2024-06-12
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MASSIMO VALENTE
MARCO MIGLIASSO
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2021-04-27 1 41
Description 2015-12-01 14 745
Revendications 2015-12-01 3 137
Abrégé 2015-12-01 2 83
Dessins 2015-12-01 2 60
Dessin représentatif 2015-12-01 1 8
Page couverture 2016-02-12 2 46
Revendications 2019-08-05 2 97
Revendications 2020-09-25 2 92
Dessin représentatif 2021-04-27 1 5
Paiement de taxe périodique 2024-06-12 1 26
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-12-09 1 193
Rappel de taxe de maintien due 2016-02-16 1 110
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-07-12 1 174
Avis de retablissement 2018-07-12 1 162
Rappel - requête d'examen 2019-02-14 1 115
Accusé de réception de la requête d'examen 2019-06-27 1 186
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2020-12-09 1 551
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2023-07-25 1 540
Courtoisie - Réception du paiement de la taxe pour le maintien en état et de la surtaxe (brevet) 2023-09-15 1 420
Paiement de taxe périodique 2023-09-15 1 29
Certificat électronique d'octroi 2021-05-25 1 2 527
Remboursement 2018-07-18 4 166
Courtoisie - Accusé de réception de remboursement 2018-08-10 1 26
Demande d'entrée en phase nationale 2015-12-01 5 150
Rapport de recherche internationale 2015-12-01 4 103
Paiement de taxe périodique 2018-07-12 1 27
Courtoisie - Lettre du bureau 2018-07-16 1 56
Paiement de taxe périodique 2018-07-12 1 27
Requête d'examen 2019-06-13 1 32
Modification / réponse à un rapport 2019-08-05 4 146
Demande de l'examinateur 2020-05-26 3 157
Modification / réponse à un rapport 2020-09-25 7 211
Prorogation de délai pour examen 2020-09-25 4 100
Remboursement 2020-09-28 4 83
Courtoisie - Accusé de réception de remboursement 2020-10-30 1 167
Taxe finale 2021-03-30 4 90
Paiement de taxe périodique 2022-06-10 1 27