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Sommaire du brevet 2914705 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2914705
(54) Titre français: USE OF A COMPOSITION CONTAINING A BASE AND A WATER-MISCIBLE SOLVENT FOR REMOVING LABELS, AND METHOD USING THE SAID COMPOSITION
(54) Titre anglais: UTILISATION D'UNE COMPOSITION RENFERMANT UNE BASE ET UN SOLVANT ORGANIQUE MISCIBLE DANS L'EAU, POUR L'ELIMINATION D'ETIQUETTES, ET PROCEDE UTILISANT LADITE COMPOSITION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C11D 3/04 (2006.01)
  • C11D 3/30 (2006.01)
  • C11D 3/395 (2006.01)
  • C11D 3/43 (2006.01)
  • C11D 7/06 (2006.01)
  • C11D 7/10 (2006.01)
  • C11D 7/32 (2006.01)
  • C11D 7/50 (2006.01)
  • C11D 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SCHMITT, PAUL GUILLAUME (France)
  • MONGUILLON, BERNARD (France)
(73) Titulaires :
  • ARKEMA FRANCE
(71) Demandeurs :
  • ARKEMA FRANCE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2014-06-17
(87) Mise à la disponibilité du public: 2014-12-24
Requête d'examen: 2015-12-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2014/051498
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2014202894
(85) Entrée nationale: 2015-12-07

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1355678 (France) 2013-06-18

Abrégés

Abrégé français

La présente invention concerne l'utilisation d'une composition pour l'élimination d'étiquette(s) d'un article étiqueté, ladite composition comprenant: de 1 % à 3% en poids d'au moins une base organique ou minérale, de 2% à 10% en poids d'au moins un solvant organique miscible dans l'eau, de préférence de 3% à 8%, plus préférentiellement de 4% à 6%, et de l'eau, dont la quantité est déterminée de manière à former le reste de la composition totale (100% en poids). La présente invention concerne également le procédé d'élimination des étiquettes avec la composition précitée.


Abrégé anglais

The invention relates to the use of a composition for removing a label or labels from a labelled item, said composition comprising: between 1 and 3 wt. % of at least one organic or mineral base; between 2 and 10 wt. %, preferably between 3 and 8 %, more preferably between 4 and 6 %, of at least one water-miscible organic solvent; and water, the quantity of which is determined in such a way as to form the remainder of the total composition (100 wt. %). The invention also relates to the method for removing labels using said composition.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Utilisation d'une composition pour l'élimination d'étiquette(s) d'un
article
étiqueté, ladite composition comprenant :
.cndot. de 1% à 3% en poids d'au moins une base organique ou minérale,
.cndot. de 2% à 10% en poids d'au moins un solvant organique miscible
dans l'eau, de
préférence de 3% à 8%, plus préférentiellement de 4% à 6%, et
.cndot. de l'eau, dont la quantité est déterminée de manière à former le
reste de la
composition totale (100% en poids).
2. Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle ledit au moins un
solvant
organique est un solvant hydrosoluble aprotique, de préférence polaire.
3. Utilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans
laquelle ledit
au moins un solvant organique présente une température d'ébullition à pression
atmosphérique supérieure à 25°C, de préférence supérieure à
50°C, de
préférence encore supérieure à 70°C.
4. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle ledit au moins un solvant organique est choisi parmi l'acétone,
l'acétate
d'éthyle, l'acétonitrile, le diméthylformamide, le diméthoxyéthane, le
dioxane, la
triéthylamine, le tétrahydrofurane, le diméthylsulfoxyde, le N-N-
diméthylacétamide,
la N-méthyl-2-pyrrolidone, la N-éthyl-2-pyrrolidone, et la N-octylpyrrolidone.
5. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle ledit au moins un solvant organique est le diméthylsulfoxyde.
6. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle ladite au moins une base est une base minérale ou organique choisie
parmi les hydroxydes de métaux alcalins ou alcalino-terreux, les sels de
métaux
alcalins ou alcalino-terreux, les hypochlorites de métaux alcalins ou alcalino-

- 16 -
terreux, les amines primaires, les amines secondaires, les amines tertiaires,
les
alcanolamines primaires, les alcanolamines secondaires et les alcanolamines
tertiaires.
7. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle ladite au moins une base est une base minérale ou organique choisie
parmi l'hydroxyde de sodium, l'hydroxyde de potassium et l'hypochlorite de
sodium.
8. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle la composition comprend de l'hydroxyde de sodium et au moins un
solvant organique polaire aprotique choisi parmi le diméthoxyéthane, le
dioxane,
le diméthylsulfoxyde, le diméthylsulfoxyde étant tout particulièrement
préféré.
9. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle la composition comprend en outre entre 0,001% et 1% en poids, de
préférence entre 0,01% et 1% en poids, de préférence encore entre 0,05% et
0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition d'au moins un
additif.
10. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle ledit au moins un additif comprend un tensio-actif ou un mélange de
tensio-actifs choisi(s) dont la valeur HLB (balance lipophile-hydrophile) est
comprise entre 7 et 20, bornes incluses, de préférence entre 10 et 15, bornes
incluses, plus préférentiellement entre 11 et 13, bornes incluses, typiquement
dont
la valeur HLB est égale à environ 12.
11. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
laquelle ledit au moins un additif comprend un tensio-actif ou un mélange de
tensio-actifs choisi(s) parmi les esters de sorbitan et leurs dérivés
alcoxylés, en
particulier éthoxylés.
12. Procédé pour l'élimination d'une étiquette apposée par collage sur un
article, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes :

- 17 -
a) chauffage éventuel d'au moins une composition selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9,
b) élimination de ladite étiquette par mise en contact de ladite au moins une
composition avec au moins la partie de l'article étiqueté comprenant ladite
étiquette,
c) élimination auxiliaire et/ou complémentaire de ladite étiquette par action
mécanique,
d) éventuellement rinçage et éventuellement séchage dudit article, et
e) récupération dudit article.
13. Procédé selon la revendication 12, caractérisé en ce que l'étape de
chauffage de la dite composition est effectuée à une température comprise
entre
15°C et 100°C, préférentiellement entre 20°C et
90°C, plus préférentiellement
encore entre 20°C et 80°C, bornes incluses.
14. Procédé selon la revendication 12 ou la revendication 13, caractérisé
en ce
que l'étape b) de mise en contact avec la composition d'élimination des
étiquettes
est réalisée pendant un temps pouvant varier de 1 seconde à quelques heures,
de
préférence de 1 seconde à 240 minutes, de préférence de 1 seconde à
60 minutes, plus préférentiellement de 1 seconde à 15 minutes, et le plus
souvent
de 1 seconde à 5 minutes, typiquement de 1 seconde à 60 secondes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2014/202894
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COMPOSITION UTILE POUR L'ÉLIMINATION D'ÉTIQUETTES
s [0001] L'invention a pour objet l'utilisation d'une composition
permettant
l'élimination d'étiquettes apposées par collage sur divers articles, et
notamment
sur des articles destinés au recyclage.
[0002] De nombreux articles disponibles sur le marché présentent un signe
distinctif. Pour permettre leur identification et/ou pour les mettre en
valeur, ces
articles peuvent être munis d'une ou plusieurs étiquettes qui sont
généralement
rendus solidaires desdits articles par collage. Ces articles étiquetés peuvent
être
de toutes natures, tels que bois, métal, verre, céramique, pierre, plâtre,
ciment,
béton, matériaux composites, matières plastiques, ou autres. Des exemples non
limitatifs de tels articles sont les bouteilles, boîtes de conditionnement, et
autres
récipients ou conteneurs pour produits liquides, solides ou gazeux.
[0003] Dans certaines applications, ces étiquettes nécessitent d'être
éliminées,
c'est-à-dire désolidarisées des articles sur lesquelles elles ont été collées.
C'est le
cas par exemple pour les articles destinés au recyclage, soit en tant que
matière
première soit pour être réutilisés grâce au système de consigne.
[0004] Le système de consigne permet notamment la valorisation des articles
par
le recyclage. Avant d'être réutilisés ou remis en circulation, ces articles
nécessitent d'être nettoyés soigneusement de tous résidus et requièrent
notamment l'élimination de leurs étiquetages.
[0005] De nombreux documents de l'art antérieur proposent déjà des procédés
de nettoyage d'articles étiquetés. Ainsi, les demandes de brevets FR2918069 et
W02012/062372 divulguent des tels procédés de nettoyage par immersion dans
une solution aqueuse basique à chaud. Plus spécifiquement, la demande
FR2918069 divulgue une composition adhésive thermofusible sensible à la
pression (HMPSA) pour la fabrication d'étiquettes auto-adhésives qui peuvent
être
décollées par immersion des articles étiquetés dans une solution aqueuse
basique
de pH égal à 12, à une température de 80 C pendant au moins 60 secondes. La
demande W02012/062372 divulgue l'utilisation d'une composition de nettoyage
basique comprenant un additif constitué d'un mélange de surfactants, d'acides

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faibles et/ou de sels à une température supérieure à 60 C pendant au moins un
cycle de lavage de 120 secondes.
[0006] Les documents DE19642600 et W091/17236 décrivent l'addition de très
faibles quantités d'un solvant organique dans des solutions basiques de
nettoyage
s d'articles en matière plastique pour éliminer ou empêcher la coloration
et
l'apparition d'odeurs. Les solvants organiques exemplifiés sont des alcools,
des
glycols, des cétones, des éthers, des aldéhydes, des esters ou des acides
carboxyliques, sans qu'il soit indiqué une quelconque efficacité sur
l'élimination
des étiquettes.
[0007] La demande US7759298 décrit une composition comprenant un solvant
organique non halogéné et de la glycérine pour éliminer les résidus d'adhésifs
sur
des surfaces dures. La demande EP844301 enseigne un procédé de nettoyage de
bouteilles recyclables en matière plastique à l'aide de formulations alcalines
contenant des agents complexants à base de phosphore et un tensio-actif. Il
est
indiqué que les étiquettes sont éliminées dans une première étape du procédé.
[0008] On ne peut que constater que l'art antérieur ne fournit aujourd'hui
aucune
solution satisfaisante pour l'élimination des étiquettes apposées sur des
articles.
La difficulté majeure des procédés où l'on souhaite retirer les étiquettes
collées et
notamment les procédés de recyclage d'articles étiquetés est l'élimination
efficace
de toutes traces d'étiquettes et des adhésifs qui ont servi à leur collage.
[0009] Pour améliorer l'élimination des étiquettes, des procédés mécaniques
pour les articles sont utilisés en compléments de l'utilisation de solutions
aqueuses basiques. Toutefois, ces procédés mécaniques sont souvent agressifs
et altèrent l'aspect général des articles, réduisant leurs possibles
réutilisations.
[0010] Actuellement, dans les stations de nettoyages où sont retirées les
étiquettes, de trop nombreux articles conservent des traces d'adhésifs et même
de
parties importantes d'étiquettes après traitement par des solutions basique à
chaud. Afin de pallier ces problèmes, il pourrait être envisagé de prévoir un
ou
plusieurs cycles supplémentaires de lavages, une plus forte concentration de
la
solution basique utilisée, une augmentation de la température, et autres.
Toutefois, toutes ces solutions potentielles ne permettent pas de garantir le
résultat escompté (élimination efficace des étiquettes, des résidus et des
traces
d'étiquettes et de colles), sans compter une perte de productivité et des
coûts de

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lavage/nettoyage plus importants, et également des risques d'endommagement et
même de destruction, voire de pertes d'articles.
[0011] Il existe donc un besoin important d'obtenir un procédé de nettoyage
d'articles étiquetés satisfaisant aux attentes des industriels.
s [0012] De façon surprenante, la demanderesse a découvert, après diverses
expériences et manipulations, que l'utilisation combinée d'une composition
aqueuse basique contenant une quantité efficace et optimisée d'un ou plusieurs
solvant(s) organique(s) miscible(s) dans l'eau, permet un nettoyage et une
élimination des étiquettes et des adhésifs des articles étiquetés lors des
procédés
de nettoyage, notamment de recyclage, plus efficace.
[0013] Il entendu, qu'un solvant miscible dans l'eau est un solvant capable
d'être
soluble dans l'eau en toutes proportions. Les termes soluble dans l'eau ,
hydrosoluble et miscible dans l'eau ont tous la même signification dans
l'exposé de la présente invention.
[0014] La composition utile pour l'élimination d'étiquettes selon la présente
invention, peut être mise en oeuvre dans des procédés de nettoyage d'articles
étiquetés à des températures inférieures aux températures habituellement
observées dans les stations de nettoyages de l'art antérieur. Le temps de
contact
des articles étiquetés avec la composition de la présente invention peut être
également réduit par rapport aux systèmes actuels. Une action mécanique peut
être éventuellement non nécessaire ou être moins agressive envers les articles
recyclés.
[0015] Ainsi, et selon un premier aspect, la présente invention concerne
l'utilisation d'une composition pour l'élimination d'étiquette(s) d'un article
étiqueté,
ladite composition comprenant :
= de 1`)/0 à 3% en poids d'au moins une base organique ou minérale,
= de 2% à 10% en poids d'au moins un solvant organique miscible dans l'eau,
de
préférence de 3% à 8%, plus préférentiellement de 4% à 6%, et
= de l'eau, dont la quantité est déterminée de manière à former le reste de
la
composition totale (100% en poids).
[0016] Sauf indication expresse contraire tous les pourcentages exprimés dans
la
description de la présente invention sont des pourcentages en poids. Les
intervalles numériques qui apparaissent dans la présente description (gamme de

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pourcentages, de concentration molaire, de température, etc.) s'entendent
bornes
comprises.
[0017] La ou les base(s) minérale(s) ou organique(s) peu(ven)t être de tous
types
connus de l'homme du métier et notamment celles communément utilisées dans
s le domaine des compositions pour l'élimination d'étiquette(s).
[0018] Selon un mode de réalisation préféré, la ou les base(s) minérale(s) ou
organique(s) est(sont) celles qui sont miscible(s), ou au moins partiellement
miscible(s) dans le mélange solvant organique/eau de la composition utile dans
le
cadre de la présente invention.
[0019] Lorsqu'une base minérale entre dans la composition pour l'élimination
d'étiquette(s), celle-ci est avantageusement choisie parmi les hydroxydes de
métaux alcalins ou alcalino-terreux, les sels de métaux alcalins ou alcalino-
terreux, et les hypochlorites de métaux alcalins ou alcalino-terreux, par
exemple,
et à titre non limitatif, et de préférence parmi l'hydroxyde de sodium,
l'hydroxyde
de potassium, l'hydroxyde de lithium, le carbonate de sodium, le carbonate de
potassium, et l'hypochlorite de sodium.
[0020] Lorsqu'une base organique entre dans la composition pour l'élimination
d'étiquette(s), celle-ci est avantageusement choisie parmi les amines
primaires,
les amines secondaires, les amines tertiaires, les alcanolamines primaires,
les
alcanolamines secondaires et les alcanolamines tertiaires. Selon un mode de
réalisation préféré, les bases organiques précitées peuvent par exemple, et à
titre
non limitatif, être choisies parmi la monoéthanolamine, la N-
méthyléthanolamine,
la N-méthyldiéthanolamine, et autres.
[0021] La ou les bases minérale(s) et/ou organique(s), est/sont de préférence
présente(s) à une concentration comprise entre 0,1 mol/L et 1,3 mol/L, de
préférence(s) entre 0,1 mol/L et 0,8 mol/L, plus préférentiellement entre 0,2
mol/L
et 0,7 mol/L.
[0022] Dans une possibilité offerte par l'invention, la composition comprend
de
0,2 mol/L à 0,7 mol/L d'au moins une base minérale.
[0023] Selon un mode de réalisation, ledit au moins un solvant organique est
un
solvant hydrosoluble aprotique, de préférence polaire. Selon un autre mode de
réalisation, la température d'ébullition à pression atmosphérique dudit au
moins un

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solvant organique est supérieure à 25 C, de préférence supérieure à 50 C, de
préférence encore supérieure à 70 C.
[0024] Selon encore un autre mode de réalisation préféré de l'invention, ledit
au
moins un solvant organique est avantageusement choisi parmi l'acétone,
l'acétate
d'éthyle, l'acétonitrile, le diméthylformamide, le diméthoxyéthane, le
dioxane, la
triéthylamine, le tétrahydrofurane, le diméthylsulfoxyde, le N-N-
diméthylacétamide,
la N-méthy1-2-pyrrolidone, la N-éthy1-2-pyrrolidone, et la N-octylpyrrolidone.
[0025] Selon un mode de réalisation tout particulièrement préféré de
l'invention,
ledit au moins un solvant organique est choisi parmi l'acétate d'éthyle,
l'acétonitrile, le diméthylformamide, le diméthoxyéthane, le dioxane, le
diméthylsulfoxyde, la N-méthy1-2-pyrrolidone, la N-éthy1-2-pyrrolidone, et la
N-octy1-2-pyrrolidone.
[0026] Plus préférentiellement, le solvant organique est choisi parmi
l'acétonitrile,
le diméthylformamide, le diméthoxyéthane, le dioxane, le diméthylsulfoxyde, la
N-méthy1-2-pyrrolidone, la N-éthy1-2-pyrrolidone, et la N-octy1-2-pyrrolidone.
[0027] On préfère en outre les solvants organiques qui sont solubles dans la
composition aqueuse utile pour l'utilisation de la présente, c'est-à-dire ne
formant
pas un système diphasique. En effet, un système diphasique pourrait ne pas
convenir pas aux applications visées par l'invention, en ce qu'un tel système
diphasique pourrait ne pas être compatible avec le nettoyage des articles de
susceptibles de contenir des produits alimentaires.
[0028] Comme indiqué précédemment, la quantité de solvant est généralement
comprise entre 2% et 10% en poids, de préférence entre 3% et 8%, plus
préférentiellement entre 4% et 6% en poids, par rapport au poids total de la
composition.
[0029] Une quantité de solvant inférieure à 2% ne permettrait pas au procédé
selon l'invention d'éliminer les étiquettes avec un temps de contact
satisfaisant,
s'entendant comme un temps de contact relativement court, et un coût de
fonctionnement faible. Une quantité de solvant supérieure à 10% représenterait
un
coût de fonctionnement trop élevé pour les applications envisagées.
[0030] De manière tout à fait préférée, ledit au moins un solvant organique
présent dans la composition utilisable pour éliminer les étiquettes d'articles
étiquetés est le diméthylsulfoxyde (DMSO).

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[0031] Selon un mode de réalisation préféré de la présente invention, celle-ci
concerne l'utilisation d'une composition pour l'élimination d'étiquette(s)
d'un article
étiqueté, ladite composition étant telle que définie ci-dessus, et dans
laquelle
ladite au moins une base est une base minérale choisie parmi les hydroxydes de
s métaux alcalins et alcalino-terreux, et ledit au moins un solvant
organique et un
solvant polaire aprotique choisi parmi l'acétate d'éthyle, l'acétonitrile, le
diméthylformamide, le diméthoxyéthane, le dioxane, le diméthylsulfoxyde, la N-
méthy1-2-pyrrolidone, la N-éthy1-2-pyrrolidone, et la N-octy1-2-pyrrolidone.
[0032] On préfère tout particulièrement les compositions telles que définies
ci-
dessus, et dans lesquelles la ladite au moins une base est l'hydroxyde de
sodium
et ledit au moins un solvant organique et un solvant polaire aprotique choisi
parmi
l'acétonitrile, le diméthylformamide, le diméthoxyéthane, le dioxane, le
diméthylsulfoxyde, la N-méthy1-2-pyrrolidone, la N-éthy1-2-pyrrolidone, et la
N-octy1-2-pyrrolidone.
[0033] Pour des raisons notamment de coûts mais aussi de toxicité, les
compositions décrites ci-dessus et qui sont tout particulièrement préférées
comprennent de l'hydroxyde de sodium et au moins un solvant organique polaire
aprotique choisi parmi le diméthoxyéthane, le dioxane, le diméthylsulfoxyde,
le
diméthylsulfoxyde étant tout particulièrement préféré.
[0034] Selon une possibilité offerte par l'invention, la composition comprend
en
outre au moins un additif communément utilisé dans de telles compositions et
connu de l'homme du métier.
[0035] Le ou les additif(s) est/sont de préférence(s) choisi(s) parmi les
agents
anti-moussants, les agents moussants, les agents anti-corrosions, les
conservateurs, les agents séquestrants, les tensio-actifs, les agents
durcisseur
d'eau, les agents adoucisseurs d'eau, les parfums et autres additifs
conventionnellement utilisés dans le domaine des détergents, ainsi que les
mélanges de deux ou plusieurs d'entre eux en toutes proportions.
[0036] Les agents anti-moussants sont ceux conventionnellement utilisés dans
le
domaine de la détergence et peuvent par exemple être choisis parmi les huiles
minérales, les acides gras, les acides gras estérifiés, les alcools, les
silicones, les
organopolysiloxanes, les poly(alkylène glycol)s, les paraffines, les cires,
les cires

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microcristallines, et autres, ainsi que les mélanges de deux ou plusieurs
d'entre
eux.
[0037] Quant aux tensio-actifs, ceux-ci peuvent être de tous types, c'est-à-
dire
ioniques (cationiques, anioniques ou zwitterioniques) ou non ioniques.
s [0038] Comme exemples de tensio-actifs, on peut citer de manière non
limitative
les amines grasses, les amides grasses, les amines polyacoxylées, les amides
polyacoxylées, les amines grasses polyacoxylées, les amides grasses
polyacoxylées, les alcools alcoxylées, les alkyles alcoxylés et notamment les
alcools et alkyles gras éthoxylés, propoxylés et/ou butoxylés, les esters de
glycol,
les esters de glycérol, les triglycérides d'acides gras, les triglycérides
d'esters
gras, les alkylpolyglycosides, les esters d'acides phosphorique, les
alkymamines
alcoxylées, les bétaînes, les oxydes d'amines, et notamment les oxydes
d'amines
porteuses d'une chaîne alkyle grasse, les poly(oxydes d'alkylène) connus
également sous la dénomination de polyoxyalkylène, où alkylène s'entend pour
éthylène, propylène ou butylène, le copolymères blocs de ces poly(oxydes
d'alkylène), les alcoxylats d'alcools gras, les alcoxylats d'alkylphénol, les
alcoxylats d'amines grasses, les alcoxylats d'acides gras, les carboxylates,
notamment d'acides gras, les sulfonates d'alkyle, les sulfonates d'alkylaryle,
les
sulfates d'alkyle, les sels d'ammoniums quaternaires, les sels d'ammoniums
quaternaires d'amines alcoxylées, et autres, ainsi que les mélanges de deux ou
plusieurs d'entre eux en toutes proportions.
[0039] Des exemples non limitatifs de tensio-actifs qui ont montré de bons
résultats en terme d'augmentation d'efficacité pour enlever des étiquettes,
sont les
esters de sorbitan et leurs dérivés alcoxylés, en particulier éthoxylés, tels
les Span
et les Tween, commercilaisés notamment par la société Croda.
[0040] D'une manière générale, on préfère les tensio-actifs et les mélanges de
tensio-actifs dont la valeur HLB (balance lipophile-hydrophile) est comprise
entre 7
et 20, bornes incluses, de préférence entre 10 et 15, bornes incluses, plus
préférentiellement entre 11 et 13, bornes incluses, typiquement dont la valeur
HLB
est égale à environ 12.
[0041] Lorsqu'un ou plusieurs additifs sont présents dans la composition, la
quantité d'additif(s) est généralement comprise entre 0,001% et 1 "Yo en
poids, de

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préférence entre 0,01% et 1% en poids, de préférence encore entre 0,05% et
0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition.
[0042] Les compositions utiles pour éliminer les étiquettes présentes sur des
articles, comme indiqué précédemment, peuvent être préparées selon tout moyen
s connu en soi, par exemple par simple mélange des ingrédients compris dans
ladite composition, sous agitation, et à température ambiante. L'homme du
métier
saura déterminer l'ordre éventuel des composés à ajouter, selon les risques
encours. Il est par exemple préférable d'ajouter ladite au moins une base dans
l'eau et non l'inverse. On ne sortirait pas du cadre de l'invention en
chauffant
légèrement les composants afin d'assurer une meilleure homogénéité ou un
temps de préparation plus court.
[0043] La composition selon l'invention est ainsi utile pour l'élimination des
étiquettes encollées par des adhésifs sur divers types d'articles comme
indiqué
précédemment.
[0044] Les articles étiquetés peuvent être de tous types et particulièrement
ceux
destinés au recyclage et qui nécessitent d'être nettoyés avant d'être
réutilisés,
l'opération de nettoyage comprenant l'étape d'élimination des étiquettes
présentes
sur lesdits articles. Ces articles peuvent être à usage domestique ou
industriel, et
peuvent être en bois, métal, verre, céramique, pierre, plâtre, ciment, béton,
matériaux composites, matières plastiques, et autres. Un exemple tout
particulièrement préféré de tels articles sont les bouteilles et plus
particulièrement
les bouteilles en verre destinées au recyclage (système de consigne).
[0045] L'utilisation selon la présente invention ne se limite pas à
l'élimination
d'étiquettes, mais aussi à l'élimination de tout type de films collés sur un
support
dur, et par exemple à l'élimination d'affiches de toutes tailles, de posters,
de
papiers peints, et autres.
[0046] Tous ces articles contiennent généralement et le plus souvent une ou
plusieurs étiquettes pour l'identification desdits articles ou des produits
qu'ils
contiennent. Ces étiquettes sont le plus souvent à base de papier, mais aussi
à
base de papier plastifié ou à base de films polymères.
[0047] Les étiquettes précitées sont généralement rendues solidaires des
articles
sur lesquelles elles sont apposées au moyen d'un adhésif. Dans ce but, les
adhésifs utilisés sont adaptés à la nature de l'article mais aussi de
l'étiquette qui

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doit être collée. Ainsi, les adhésifs peuvent être eux-mêmes de natures très
diverses, et sont ceux communément utilisés dans le domaine des collages des
étiquettes et de préférence sont des adhésifs issus de protéines animales,
issus
de végétaux, mais peuvent également être des adhésifs synthétiques.
s [0048] Les adhésifs issus des protéines animales peuvent être par exemple
des
colles à bases de caséine, de gélatines, et/ou d'albumine. Les adhésifs issus
des
végétaux peuvent par exemple être des colles à base de fécule, d'amidon, de
dextrine, de cellulose, de lignine, d'alginate, mais également des colles à
base de
gommes naturelles, telles que gomme arabique ou autres.
[0049] Les adhésifs synthétiques peuvent quant à eux être à base de résines
thermoplastiques, thermodurcissables, à base de composés polymères tels que
polyacétates, polyacryliques, polyacrylates, polystyrènes, polyacrylonitriles,
polyesters, les résines phénoliques, et autres.
[0050] Selon un autre aspect, l'invention concerne également un procédé pour
l'élimination d'une étiquette apposée par collage sur un article, ledit
procédé
comprenant au moins les étapes suivantes :
a) chauffage éventuel d'au moins une composition selon l'invention,
b) élimination de ladite étiquette par mise en contact de ladite au moins une
composition avec au moins la partie de l'article étiqueté comprenant ladite
étiquette,
c) élimination auxiliaire et/ou complémentaire de ladite étiquette par action
mécanique,
d) éventuellement rinçage et éventuellement séchage dudit article, et
e) récupération dudit article.
[0051] Le procédé d'élimination des étiquettes d'articles étiquetés selon
l'invention peut ainsi comprendre au moins une étape de chauffage de la
composition, suivi d'au moins d'une étape de mise en contact d'au moins la
partie
de l'article étiqueté comprenant l'étiquette et la dite composition, suivi ou
conjointement avec des étapes auxiliaires d'aide ou de complément
d'élimination
des étiquettes par action mécanique, éventuellement à l'aide de rouleaux
abrasifs
ou de brosses, suivit au moins d'une étape de rinçage et de séchage
dudit(desdits) article(s).

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[0052] La température d'ébullition du solvant est à prendre en considération
dans
le choix du solvant, en ce qu'il est entendu qu'il n'est pas choisi un solvant
ayant
une température d'ébullition inférieure à la température de chauffage de la
composition pour l'utilisation selon l'invention. Il est également entendu que
plus la
s température est élevée plus le procédé d'élimination d'étiquettes est
efficace. Ainsi
la température appropriée sera choisie en fonction de la durée de contact
entre
l'étiquette et la composition, de la température d'ébullition du solvant
organique et
de l'énergie associée au chauffage de la composition, prenant en considération
le
coût global du procédé. Ainsi la composition est préférentiellement chauffée
selon
le procédé de l'invention à une température comprise entre 15 C et soit la
température d'ébullition du solvant soit la température d'ébullition de l'eau,
en
considérant la température d'ébullition la moins élevée, borne supérieure
comprise.
[0053] Plus préférentiellement cette température est comprise entre 15 C et
une
température inférieure de 5 C, préférentiellement de 10 C, et plus
préférentiellement de 20 C, à soit la température d'ébullition du solvant soit
la
température d'ébullition de l'eau, en considérant la température d'ébullition
la
moins élevée.
[0054] Dans un mode préféré de réalisation du procédé ci-dessus, l'étape a) de
chauffage est effectuée à une température comprise entre 15 C et 100 C,
préférentiellement comprise entre 20 C et 90 C, plus préférentiellement encore
entre 20 C et 80 C, bornes incluses.
[0055] La mise en contact de l'étape b) peut être de tout type connu de
l'homme
du métier, et par exemple et de manière non limitative, par immersion
partielle ou
totale de l'article dans ladite composition, par ruissellement de la
composition sur
la totalité ou une partie de la surface de l'article comprenant l'étiquette,
par
pulvérisation et/ou aspersion et/ou projection de la composition sur la
totalité ou
une partie de la surface de l'article comprenant l'étiquette, et autre. Il est
bien
entendu que l'étape b) peut être effectuée une ou plusieurs fois selon la
nature de
l'étiquette, de l'adhésif, de l'article, de la température de la composition,
et du
temps de contact. Ainsi l'étape b) peut être effectuée plus d'une fois, plus
de deux
fois ou plus encore, mais est généralement effectuée une seule fois, deux
fois,
trois fois voire quatre fois.

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[0056] L'étape b) de mise en contact de la surface étiquetée avec la
composition
peut être précédée et/ou suivie et/ou opérée simultanément avec l'étape c) qui
consiste en une étape auxiliaire d'élimination physique de l'étiquette. Cette
étape
c) peut également être réalisée avec tout moyen physique connu en soi, tel
que, et
s de manière non limitative, au moins une brosse, râcle, agitation
mécanique du
milieu, et autres, ainsi que les combinaisons de ces moyens.
[0057] L'agitation mécanique du milieu est particulièrement avantageuse
lorsque
l'article étiqueté est immergé dans la composition. Cette agitation peut être
efficacement obtenue à l'aide d'un agitateur mécanique (à hélices, à pales, et
autres) et/ou par bullage plus ou moins violent d'un gaz (tel que air ou gaz
inerte)
dans le bain d'immersion comprenant la composition utile pour éliminer
l'étiquette.
[0058] Les articles étiquetés sont généralement mis en contact (étape b) avec
la
composition d'élimination des étiquettes pendant un temps pouvant varier de
1 seconde à quelques heures, de préférence de 1 seconde à 240 minutes, de
préférence de 1 seconde à 60 minutes, plus préférentiellement de 1 seconde à
15 minutes, et le plus souvent de 1 seconde à 5 minutes, typiquement de
1 seconde à 60 secondes.
[0059] L'utilisation selon l'invention, des compositions d'élimination des
étiquettes
d'articles étiquetés (dans des procédés de recyclage) est généralement
réalisée
dans des stations de traitement comprenant au moins une cuve comprenant la
composition d'élimination des étiquettes, et éventuellement au moins un moyen
mécanique. Typiquement, le procédé de l'invention peut être mis en oeuvre dans
des stations de nettoyage, manuelles ou automatisées, comprenant des cuves de
lavages dans lesquelles sont immergés, en totalité ou en partie les articles
desquels on souhaite enlever les étiquettes et/ou comprenant une ou plusieurs
séries de brosses rotatives afin d'assurer une élimination auxiliaire et/ou
complémentaire des étiquettes par action mécanique.
[0060] Enfin l'article débarrassé de son étiquette peut être rincé avec tout
type
d'agent de rinçage approprié, généralement à l'eau, et puis éventuellement
débarrassé des traces de l'agent de rinçage, notamment séché, selon tout type
de
moyens connus de l'homme du métier.
[0061] Les exemples suivants servent à illustrer la présente invention, sans
toutefois y apporter une quelconque limitation.

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Exemples
[0062] Des séries de trois bouteilles en verre étiquetées sont plongées à
trois
reprises successives dans une composition d'élimination d'étiquettes à
s température ambiante (25 C). Le temps d'immersion de chaque plongée est
estimé à 1 seconde. Ces étapes d'immersion sont suivies d'une étape auxiliaire
d'élimination des étiquettes par des moyens mécaniques, dans ces exemples à
l'aide d'une petite râcle.
[0063] L'efficacité d'élimination des étiquettes est déterminée par la
quantité
d'étiquette et de résidus de colle qui restent sur la paroi des bouteilles.
Cette
quantité est exprimée en surface de résidus par rapport à la surface totale de
l'étiquette présente avant le traitement d'élimination.
[0064] Les compositions testées sont les suivantes :
= Composition A (référence) : hydroxyde de sodium (NaOH)/eau, 2%/98%, en
poids ;
= Composition 1 (comparatif) : Na0H/DMSO/eau, 2%/1,5%/96,5%, en poids ;
= Composition 2 (selon l'invention) : Na0H/DMSO/eau, 2%/5%/93%, en poids ;
= Composition 3 (selon l'invention) : Na0H/DMSO/eau, 2`)/0/10`)/0/88`)/0,
en poids ;
[0065] Les moyennes de chaque série de résultats correspondants à l'efficacité
d'élimination des étiquettes en fonction des différentes compositions de
nettoyage
testées sont présentées dans le tableau 1 ci-dessous.
-- Tableau 1 --
Composition testée % de résidus
Composition A 25%
Composition 1 25%
Composition 2 <10%
Composition 3 <10%
[0066] Ces résultats montrent que l'action d'une solution alcaline seule ne
permet
pas d'obtenir des résultats satisfaisants en termes d'élimination
d'étiquettes.

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L'ajout de faible quantité d'un solvant polaire aprotique à cette solution
alcaline ne
conduit pas non plus à des résultats satisfaisants. En revanche, au-delà de 2%
en
poids, l'efficacité augmente sensiblement, montrant ainsi l'action spécifique
du
solvant organique ajouté. En outre, une augmentation de la quantité de solvant
organique ajouté ne conduit pas à une amélioration notable de l'efficacité
d'élimination des étiquettes.
[0067] Des tests visant à démontrer l'effet de la présence d'agent tensio-
actif
dans les compositions de la présente invention ont été réalisés à partir de la
Composition 2 préparée ci-dessus, à laquelle a été ajoutée diverses
concentrations de tensio-actif(s).
[0068] Les tensio-actifs utilisés sont les suivants :
- Tween 20 (Croda), HLB = 16,7;
- Tween 20(72,84% vol., Croda)/Span 20 (27,16% vol., Croda), HLB = 14,5;
- Tween 20(41,98% vol., Croda)/Span 20(58,02% vol., Croda), HLB = 12;
- Span 20 (Croda), HLB = 8,6;
aux concentrations de 1000 ppm vol., et 5000 ppm vol.
[0069] Les résultats sont représentés dans le Tableau 2 suivant, où le gain en
efficacité par rapport à la Composition 2 est noté + , ++ et +++ ,
dénotant respectivement une amélioration , une forte amélioration et une
amélioration tout à fait significative .
-- Tableau 2 --
Composition testée Tensio actif ajouté Quantité ajoutée
Efficacité
de tensioactif
Composition 2 - - -
Composition 2 Tween 20 1000 +
Tween 20 (72,84%)
Composition 2 + 1000 ++
Span 20 (27,16%)
Tween 20 (41,98%)
Composition 2 + 1000 ++
Span 20 (58,02%)
Composition 2 Tween 20 5000 ++

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Quantité ajoutée
Composition testée Tensio actif ajoute' Efficacité
de tensioactif
Tween 20 (72,84%)
Composition 2 + 5000 ++
Span 20 (27,16%)
Tween 20 (41,98%)
Composition 2 + 5000 +++
Span 20 (58,02%)
[0070] La présente invention offre donc une solution simple et efficace à
l'élimination des étiquettes collées sur des surfaces dures, sans faire appel
à des
quantités déraisonnables de solvants organiques et permet donc de proposer un
procédé efficace et plus respectueux de l'environnement.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2914705 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2019-05-01
Inactive : Morte - Taxe finale impayée 2019-05-01
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-06-18
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2018-05-01
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme 2017-12-12
Lettre envoyée 2017-12-12
Modification après acceptation reçue 2017-11-24
Inactive : Lettre officielle 2017-11-21
Inactive : Correspondance - Poursuite 2017-11-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2017-11-01
Lettre envoyée 2017-11-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2017-11-01
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2017-10-30
Inactive : QS réussi 2017-10-30
Modification reçue - modification volontaire 2017-08-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2017-08-04
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2017-08-02
Modification reçue - modification volontaire 2017-05-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-11-28
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2016-11-23
Modification reçue - modification volontaire 2016-01-06
Inactive : Page couverture publiée 2015-12-24
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Inactive : CIB attribuée 2015-12-15
Demande reçue - PCT 2015-12-15
Inactive : CIB en 1re position 2015-12-15
Lettre envoyée 2015-12-15
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2015-12-15
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2015-12-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2015-12-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2015-12-07
Demande publiée (accessible au public) 2014-12-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-06-18
2018-05-01

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-05-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2015-12-07
Requête d'examen - générale 2015-12-07
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-06-17 2016-05-25
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-06-19 2017-05-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ARKEMA FRANCE
Titulaires antérieures au dossier
BERNARD MONGUILLON
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Documents

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Description du
Document 
Date
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Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2015-12-07 14 683
Abrégé 2015-12-07 1 69
Revendications 2015-12-07 3 111
Page couverture 2015-12-24 1 33
Description 2016-01-06 15 691
Revendications 2016-01-06 5 197
Description 2017-05-18 15 651
Revendications 2017-05-18 5 185
Revendications 2017-08-18 5 184
Accusé de réception de la requête d'examen 2015-12-15 1 175
Avis d'entree dans la phase nationale 2015-12-15 1 202
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-07-30 1 173
Rappel de taxe de maintien due 2016-02-18 1 110
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2017-11-01 1 163
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2018-06-12 1 164
Demande d'entrée en phase nationale 2015-12-07 5 132
Rapport de recherche internationale 2015-12-07 2 62
Modification / réponse à un rapport 2016-01-06 24 906
Demande de l'examinateur 2016-11-28 3 197
Modification / réponse à un rapport 2017-05-18 21 834
Demande de l'examinateur 2017-08-04 3 170
Modification / réponse à un rapport 2017-08-18 13 524
Correspondance de la poursuite 2017-11-09 3 145
Courtoisie - Lettre du bureau 2017-11-21 1 55
Modification / réponse à un rapport 2017-11-24 2 70
Courtoisie - Accusé d’acceptation de modification après l’avis d’acceptation 2017-12-12 1 53