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Sommaire du brevet 2915550 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2915550
(54) Titre français: SURBOUCHON RIGIDE EN ALUMINIUM
(54) Titre anglais: ALUMINIUM RIGID OVERCAP
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


The rigid aluminium overcap (1,) designed to overcap a neck (4) of a
bottle closed by a mechanical screw cap (crown metal or plastics) (3)
containing a liquid to be packaged.
The overcap is bounded to the mechanical screw cap by the addition of
glue(2) between the top and side of mechanical screwap and the
aluminium rigid overcap.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Aluminium Rigid Overcap
.cndot. Invention claim ;
.cndot. Improve the easiness to open and re-close the mechanical screwcap
by increasing
the overall surface to grab the screwcap assembly (screwcap and overcap)
.cndot. Increase the surface to add commercial logo or other advertise
.cndot. Improve the alignment of thread during re-closing and ease this
re-closing task when
using mechanical threaded crown cap
.cndot. Allow the temper evident seal on the plastic screwcap to be split
in two and still work
because skeezed between the bottleneck and the overcap side wall. This new
configuration allow the temper seal to fall at the first opening thus free the
bottle of
the seal for a more obvious temper proof and better recyclability of the glass
bottle
.cndot. This aluminium rigid overcap stay completely in one piece after
opening and the
bottle is free of the aluminium skirt as it is the case for the conventional
aluminium
screwcap.
.cndot. The recyclability is better for the bottle because the bottom
part of the cap stay off
the bottle neck after opening
.cndot. The rigid overcap can be digitally printed with same technic as
label

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Aluminium Rigid Overcap
The rigid aluminium overcap (1,) designed to overcap a neck (4) of a
bottle closed by a mechanical screwcap (metal or plastics) (3)
containing a liquid to be packaged.
The overcap is bounded to the mechanical screw cap by the addition of
glue(2) between the top and side of mechanical screwap and the
aluminium rigid overcap.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2018-08-24
Inactive : Morte - Demande incomplète 2018-08-24
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-01-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2017-08-24
Demande publiée (accessible au public) 2017-07-08
Inactive : Page couverture publiée 2017-07-07
Inactive : Incomplète 2017-05-24
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2016-01-13
Inactive : Correspondance - Formalités 2016-01-12
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT 2016-01-12
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT 2016-01-11
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2016-01-11
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2016-01-08
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2016-01-08
Inactive : Lettre officielle 2016-01-07
Inactive : CIB attribuée 2016-01-02
Inactive : CIB en 1re position 2016-01-02
Demande reçue - nationale ordinaire 2015-12-23

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-01-08
2017-08-24

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2015-12-21
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARCO MERCIER
Titulaires antérieures au dossier
UNKNOWN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2015-12-20 1 16
Revendications 2015-12-20 1 34
Dessins 2015-12-20 1 61
Abrégé 2016-01-11 1 17
Dessin représentatif 2016-12-13 1 43
Certificat de dépôt 2016-01-12 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2017-10-04 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-10-10 1 121
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-02-18 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2018-07-09 1 139
Nouvelle demande 2015-12-20 2 36
Courtoisie - Lettre du bureau 2016-01-06 2 37
Déclaration de petite entité 2016-01-07 1 20
Lettre de courtoisie 2016-01-10 2 48
Requête sous l'article 37 2016-01-10 1 28
Correspondance reliée aux formalités 2016-01-11 5 231
Non-conformité pour Non PCT incomplet 2017-05-23 2 58