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Sommaire du brevet 2919630 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2919630
(54) Titre français: DEVICE AND UPDATE PROCESS FOR A DATABASE OF AUTHORIZED SPEED LIMITS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF ET PROCEDE DE MISE A JOUR D'UNE BASE DE DONNEES DES VITESSES LIMITES DE CIRCULATION AUTORISEES
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G08G 01/01 (2006.01)
  • G01C 21/32 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VAN LAETHEM, JEAN-MARC (France)
  • PIERLOT, FABIEN (France)
(73) Titulaires :
  • COYOTE SYSTEM
(71) Demandeurs :
  • COYOTE SYSTEM (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2022-07-12
(86) Date de dépôt PCT: 2014-07-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 2015-02-12
Requête d'examen: 2019-05-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2014/051971
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2014051971
(85) Entrée nationale: 2016-01-27

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
FR13/01897 (France) 2013-08-07

Abrégés

Abrégé français

La présente invention concerne un système et un procédé de mise à jour d'une base de données (10) des vitesses limites(VLt) de circulation autorisées de véhicules sur au moins un tronçon concerné (tn) d'un réseau routier, comportant un serveur distant (1) et un système embarqué (3) sur chaque véhicule. La présente invention concerne également un système et un procédé apte à constituer une base de données des vitesses moyennes de circulation de véhicules sur ces tronçons en vue de la mise en uvre du système précédent.


Abrégé anglais

The present invention relates to a system and method for updating a database (10) of authorised driving speed limits (VLt) for vehicles on at least one concerned segment (tn) of a road network, said system comprising a remote server (1) and an on-board system (3) in each vehicle. The present invention also relates to a system and method capable of constituting a database of the mean driving speeds of vehicles on said segments with a view to implementing the aforementioned system.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


18
REVENDICATIONS
1. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites (Vb) de
circulation
autorisées de véhicules sur au moins un tronçon concerné (t) d'un réseau
routier,
comportant un serveur distant comprenant la dite base de données des vitesses
limites,
une base de données des vitesses moyennes, des moyens de communication avec un
système embarqué sur chaque véhicule, ce système embarqué comprenant:
- des moyens de localisation,
- des moyens de communication avec le serveur distant,
- des moyens de mesure de la vitesse instantanée (V,t) du véhicule,
- des moyens de traitement des données,
au moins l'un du système embarqué ou du serveur distant comportant une base de
données cartographique des tronçons routiers (t),
caractérisé en ce que le serveur distant comporte des moyens aptes :
- à calculer périodiquement, pour ledit tronçon concerné (t), une valeur
maximale
statistique (Vmt) des valeurs de vitesse moyenne (Vmt) de tous les véhicules
ayant
traversé ledit tronçon concerné (t) pendant une période de temps déterminée,
qui
sont stockées dans la base de données des vitesses moyennes,
- à déterminer l'écart (d) entre cette valeur maximale statistique (Vult)
et une valeur
enregistrée (Vb) pour ce tronçon dans la base de données des vitesses limites,
- si l'écart (d) est supérieur à une valeur de seuil, à remplacer dans la
susdite base
de données des vitesses limites, la susdite valeur enregistrée (Vu) pour ce
tronçon
par une nouvelle valeur (Vut) fonction de la valeur maximale statistique
(Vult) , la
valeur de seuil étant un pourcentage de la valeur (Vb) de la vitesse limite
enregistrée dans la base de données des vitesses limites.
2. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
la revendication 1, caractérisé en ce que le serveur distant comporte des
moyens aptes à
prendre comme nouvelle valeur (Vut), la valeur la plus proche de la valeur
maximale
statistique (Vult) contenue dans une table (TAB) des valeurs limites
possibles.
3. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens
de
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localisation d'un véhicule sont aptes à fournir un cap de celui-ci et en ce
qu'un sens de
circulation se déduit dudit cap.
4. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le système
embarqué
comporte une base de données des vitesses limites dont les données sont mises
à jour
en fonction de celles contenues dans la base de données des vitesses limites
du serveur.
5. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
la revendication 4, caractérisé en ce que le système embarqué comporte des
moyens
d'affichage de la vitesse limite (Vb) sur le tronçon concerné (t) provenant de
sa base de
données des vitesses limites.
6. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le système
embarqué
de chaque véhicule comporte des moyens aptes:
- à déterminer, en fonction de ses moyens de localisation et de la base de
données
cartographique, le tronçon concerné (t) sur lequel il est en circulation ainsi
que
chaque changement de tronçon,
- à chaque changement de tronçon, à envoyer au serveur distant
l'identification du
tronçon précédemment parcouru et:
- soit calculer la vitesse moyenne (Vmt) du véhicule sur ce dernier tronçon
et communiquer
celle-ci au serveur distant,
- soit communiquer au serveur distant des instants d'entrée et de sortie du
véhicule sur le
dernier tronçon, le serveur distant étant dans ce cas pourvu de moyens aptes à
calculer
la vitesse moyenne (Vmt) du véhicule sur ce tronçon,
le serveur distant comportant des moyens aptes à mettre dans la base de
données des
vitesses moyennes, au moins l'identifiant (t) du tronçon concerné ainsi que
ladite valeur
de vitesse moyenne (Vmt) sur ce tronçon (t), l'heure de passage du véhicule
sur ce dernier
ainsi qu'un sens de circulation sur celui-ci.
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7. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
la revendication 6, caractérisé en ce que la base de données cartographique
comprend
au moins les données suivantes:
- identifiant (t) du tronçon routier,
- localisation de chaque n ud (N) de changement de tronçon.
8. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que les moyens
de
localisation sont aptes à fournir une position, la vitesse instantanée (Vit)
et un cap du
véhicule.
9. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation selon
l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que:
- les moyens de localisation sont aptes à relever, à intervalles de temps
(p)
déterminés, les vitesses instantanées successives (Vit) du véhicule,
- le système embarqué comprend des moyens de stockage de ces vitesses
i nsta nta n é es (Vit),
- le système embarqué comprend des moyens de calcul de la moyenne (Vmt)
desdites vitesses instantanées (Vit).
10. Système de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation
selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que:
- les moyens de localisation sont aptes à relever, à intervalles de temps
(p)
déterminés, des positions instantanées successives du véhicule,
- le système embarqué comprend des moyens de stockage de ces positions
instantanées,
- le système embarqué comprend des moyens de calcul de la longueur (Lt) du
tronçon concerné (t) égale à la somme des longueurs (Lsi, Ls2,... Ls) des
segments (Si, S2,... S) séparant deux relevés successifs du tronçon concerné
(t),
- le système embarqué comprend des moyens de calcul du temps de traversée
du
tronçon concerné (t) égal au temps séparant le premier et le dernier relevé
sur ce
tronçon (tn),
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- le système embarqué comprend des moyens de calcul de la vitesse moyenne
(Vmt)
du véhicule sur le tronçon concerné (tn) égal au rapport de la longueur du
tronçon
(Lt) sur le temps (Tt) de traversée de celui-ci.
11. Procédé de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation (Vb)
de véhicules sur au moins un tronçon concerné (tn) d'un réseau routier,
comportant un
serveur distant comprenant ladite base de données des vitesses limites, une
base de
données des vitesses moyennes, des moyens de communication avec un système
embarqué sur chaque véhicule, ce système embarqué comprenant:
- des moyens de localisation,
- des moyens de communication avec le serveur distant,
- des moyens de mesure de la vitesse instantanée (Vit) du véhicule,
- des moyens de traitement des données,
au moins l'un du système embarqué ou du serveur distant comportant une base de
données cartographique des tronçons routiers (t),
caractérisé en ce que le serveur distant :
- calcule périodiquement pour ledit tronçon concerné (tn) une valeur
maximale
statistique (Vmt) des valeurs de vitesse moyenne (Vmt) de tous les véhicules
ayant
traversé ledit tronçon concerné (tn) pendant une période de temps déterminée
et
qui sont stockées dans la base de données des vitesses moyennes,
- détermine l'écart (d) entre cette valeur maximale statistique (Vmt) et
une valeur
enregistrée (VLt) pour ce tronçon dans la base de données des vitesses
limites,
- si l'écart (d) est supérieur à une valeur de seuil, remplace dans la
susdite base de
données des vitesses limites, la susdite valeur enregistrée (Vb) pour ce
tronçon
par une nouvelle valeur (Vut) fonction de ladite valeur maximale statistique
(Vmt),
la valeur de seuil étant un pourcentage de la valeur (Vb) de la vitesse limite
enregistrée dans la base de données des vitesses limites.
12. Procédé de mise à jour d'une base de données des vitesses limites selon la
revendication 11, caractérisé en ce que l'on prend, en tant que nouvelle
valeur de vitesse
limite pour ce tronçon, la valeur la plus proche de la valeur maximale
statistique (Vmt)
contenue dans une table (TAB) des valeurs limites possibles.
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13. Procédé de mise à jour d'une base de données des vitesses limites selon
l'une des
revendications 11 ou 12, caractérisé en ce que l'on affiche dans le système
embarqué la
nouvelle valeur de la vitesse limite autorisée.
14. Procédé de mise à jour d'une base de données des vitesses limites selon
l'une
quelconque des revendications 11 à 13, la base de données des vitesses
moyennes étant
contenue dans un serveur distant comprenant des moyens de communication avec
un
système embarqué sur chaque véhicule, ce système embarqué comprenant:
- des moyens de localisation,
- des moyens de communication avec le serveur distant,
- des moyens de mesure de la vitesse instantanée (Vit) du véhicule,
- des moyens de traitement des données,
au moins l'un du système embarqué ou du serveur distant comportant une base de
données cartographique des tronçons routiers (t),
caractérisé en ce que le système embarqué du véhicule:
- détermine, en fonction de ses moyens de localisation et de la base de
données
cartographique, le tronçon concerné (tn) sur lequel il est en circulation
ainsi que
chaque changement de tronçon (t),
- détermine à chaque changement de tronçon (t) , la vitesse moyenne (Vmt)
du
véhicule sur le tronçon précédemment parcouru et communique celle-ci au
serveur
distant ainsi que l'identifiant (tn) dudit tronçon et un sens de circulation
du véhicule
sur celui-ci, et le serveur distant, à réception de cette communication, met
dans la
base de données des vitesses moyennes l'identifiant (tn) du tronçon concerné,
ladite valeur de vitesse moyenne (Vmt) sur ce tronçon, l'heure de passage sur
le
dit tronçon ainsi que le sens de circulation sur celui-ci.
15. Procédé de mise à jour d'une base de données des vitesses limites selon la
revendication 14, caractérisé en ce que, pour calculer la vitesse moyenne
(Vmt) du
véhicule, le système embarqué:
- relève, à intervalle de temps (p) déterminé, des positions instantanées
successives du véhicule,
- stocke en mémoire ces positions instantanées,
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- calcule la longueur (Lt) du tronçon concerné (t) égale à la somme des
longueurs
(Lsi , Lsn) des segments (Si, S2, S)
séparant deux relevés de position
successifs du tronçon concerné (t),
- calcule le temps (Tt) de traversée du tronçon concerné (t) égal au temps
séparant
le premier et le dernier relevé sur ce tronçon (t),
- calcule le rapport de la longueur du tronçon (Lt) sur le temps (Tt) de
traversée de
celui-ci.
16. Procédé de mise à jour d'une base de données des vitesses limites selon la
revendication 14, caractérisé en ce que, pour calculer la vitesse moyenne
(Vmt) du
véhicule, le système embarqué:
- relève, à intervalle de temps (p) déterminé, les vitesses instantanées
successives
(V,t) du véhicule,
- stocke en mémoire ces vitesses instantanées (V,t),
- fait la moyenne de ces dernières.
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Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2015/019002 PCT/FR2014/051971
1
DISPOSITIF ET PROCEDE DE MISE A JOUR D'UNE BASE DE DONNEES
DES VITESSES LIMITES DE CIRCULATION AUTORISEES
La présente invention concerne un dispositif ou système et un
procédé destinés à la mise à jour de façon entièrement
automatique d'une base de données des vitesses limites de
circulation autorisées sur l'ensemble des tronçons d'un
réseau routier. Elle concerne également la constitution
automatique d'une base de données des vitesses moyennes de
circulation de véhicules sur ces tronçons en vue de la mise
en uvre du procédé précédent.
On sait en effet qu'a l'heure actuelle il est intéressant
pour de nombreux systèmes de gestion de trafic routier d'être
en mesure de disposer de bases de données des vitesses
limites de circulation autorisées sur un réseau routier qui
soient mises à jour de façon permanente.
Une telle mise à jour est actuellement effectuée par des
sociétés de cartographie qui acquièrent les données au moyen
de véhicules qui sont équipés de caméras et qui parcourent le
réseau routier, tronçon par tronçon, afin d'enregistrer in
situ les vitesses limites affichées sur les panneaux de
circulation.
Ces enregistrements sont ensuite visualisés et encodés
dans les bases de données appropriées par des offices
spécialisés. Il en résulte que ce type d'opération est d'un
coût particulièrement élevé, si bien que, dans ces
conditions, seuls les grands axes de circulation sont
contrôlés et mis à jour de façon régulière, alors que les
axes de circulation secondaires ne sont mis à jour que de
façon irrégulière, ce qui génère un défaut de fiabilité de la
base de données puisque celle-ci comporte certaines données
dépassées et donc erronées.
La présente invention se propose de remédier à cet
inconvénient en proposant, un système permettant de réaliser,

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de façon entièrement automatique, la mise à jour d'une base
de données des vitesses limites de circulation sur ces
tronçons.
La présente invention a ainsi pour objet un système de
mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation autorisées de véhicules sur au moins un tronçon
concerné d'un réseau routier, comportant un serveur distant
comprenant ladite base de données des vitesses limites, une
base de données des vitesses moyennes, des moyens de
communication avec un système embarqué sur chaque véhicule,
ce système embarqué comprenant :
- des moyens de localisation, notamment de type GPS,
- des moyens de communication avec le serveur
distant,
- des moyens de mesure de la vitesse instantanée du
véhicule,
- des moyens de traitement des données,
le système embarqué et/ou le serveur distant comportant une
base de données cartographique des tronçons routiers,
caractérisé en ce qu'il comporte des moyens aptes :
- à calculer périodiquement, pour ledit tronçon concerné,
la valeur maximale statistique des valeurs de vitesse moyenne
de tous les véhicules ayant traversé ledit tronçon concerné
pendant une période de temps déterminée, qui sont stockées
dans la base de données des vitesses moyennes,
- à déterminer l'écart entre cette valeur maximale
statistique et la valeur enregistrée pour ce tronçon dans la
base de données des vitesses limites,
- si l'écart est supérieur à une valeur de seuil, à
remplacer dans la susdite base de données des vitesses
limites, la susdite valeur enregistrée pour ce tronçon par
une nouvelle valeur fonction de la valeur maximale
statistique.

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Suivant l'invention le serveur distant pourra comporter
des moyens aptes à prendre comme nouvelle valeur, la valeur
la plus proche de la valeur maximale statistique contenue
dans une table des valeurs limites possibles.
La valeur de seuil pourra être un pourcentage de la
valeur de la vitesse limite enregistrée dans la base de
données des vitesses limites.
Par ailleurs les moyens de localisation d'un véhicule
pourront être aptes à fournir le cap de celui-ci, et le sens
de circulation du véhicule pourra se déduire de ce dernier.
Dans un mode de mise en oeuvre de l'invention le système
embarqué pourra comporter une base de données des vitesses
limites dont les données seront mises à jour en fonction de
celles contenues dans la base de donnée des vitesses limites
du serveur. Le système embarqué pourra comporter des moyens
d'affichage de la vitesse limite sur le tronçon concerné
provenant de sa base de données des vitesses limites.
La présente invention a également pour objet un procédé
de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation de véhicules sur au moins un tronçon concerné
d'un réseau routier, comportant un serveur distant
comprenant ladite base de données des vitesses limites, une
base de données des vitesses moyennes, des moyens de
communication avec un système embarqué sur chaque véhicule,
ce système embarqué comprenant :
- des moyens de localisation, notamment de type GPS,
- des moyens de communication avec le serveur
distant,
- des moyens de mesure de la vitesse instantanée du
véhicule,
- des moyens de traitement des données,
le système embarqué et/ou le serveur distant comportant une
base de données cartographique des tronçons routiers,
caractérisé en ce que le serveur distant :

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- calcule périodiquement pour ledit tronçon concerné la
valeur maximale statistique des valeurs de vitesse moyenne de
tous les véhicules ayant traversé ledit tronçon concerné
pendant une période de temps déterminée et qui sont stockées
dans la base de données des vitesses moyennes,
- détermine l'écart entre cette valeur maximale
statistique et la valeur enregistrée pour ce tronçon dans la
base de données des vitesses limites,
- si l'écart est supérieur à une valeur de seuil,
remplace dans la susdite base de données des vitesses
limites, la susdite valeur enregistrée pour ce tronçon par
une nouvelle valeur fonction de ladite valeur maximale
statistique.
Suivant l'invention on pourra prendre, en tant que
nouvelle valeur de vitesse limite pour ce tronçon, la valeur
la plus proche de la valeur maximale statistique contenue
dans une table des valeurs limites possibles. Par ailleurs on
pourra afficher dans le système embarqué la nouvelle valeur
de la vitesse limite autorisée.
On sait par ailleurs qu'il est intéressant pour les
gestionnaires de réseaux routiers de disposer d'une base de
données dans laquelle seraient stockées les vitesses moyennes
des véhicules circulant sur les différents tronçons de voie
respectifs constituant un réseau routier. Une telle base de
données est notamment intéressante pour constituer, suivant
l'invention, une mise à jour des bases de données des
vitesses limites de circulation autorisées sur les tronçons
d'un réseau routier ainsi qu'exposé précédemment.
La présente invention a ainsi également pour objet un
système de constitution d'une base de données des vitesses
moyennes de circulation de véhicules sur au moins un tronçon
concerné d'un réseau routier destiné à la mise en uvre d'un
système de mise à jour d'une base de données des vitesses
limites ainsi qu'exposé précédemment caractérisé en ce que le

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système embarqué de chaque véhicule comporte des moyens
aptes:
- à déterminer, en fonction de ses moyens de
localisation et de la base de données cartographique, le
5 tronçon concerné sur lequel il est en circulation ainsi que
chaque changement de tronçon,
- à chaque changement de tronçon, à envoyer au serveur distant
l'identification du tronçon précédemment parcouru et :
- soit calculer la vitesse moyenne du véhicule sur ce
dernier tronçon et communiquer celle-ci au serveur distant,
- soit communiquer au serveur distant les instants
d'entrée et de sortie du véhicule sur le dernier tronçon, le
serveur distant étant dans ce cas pourvu de moyens aptes à
calculer la vitesse moyenne du véhicule sur ce tronçon,
le serveur distant comportant des moyens aptes à mettre dans
une base de données des vitesses moyennes,
au moins
l'identifiant du tronçon concerné ainsi que ladite valeur de
vitesse moyenne sur ce tronçon, l'heure de passage du
véhicule sur ce dernier ainsi que le sens de circulation sur
celui-ci.
Suivant l'invention la base de données cartographique
pourra comprendre les données suivantes :
- identifiant du tronçon routier,
- localisation de chaque noeud de changement de
tronçon.
Par ailleurs les moyens de localisation pourront être
aptes à fournir la position, la vitesse instantanée et le cap
du véhicule.
Dans un mode de mise en oeuvre de l'invention :
- les
moyens de localisation pourront être aptes à
relever, à intervalles de temps déterminés, les vitesses
instantanées successives du véhicule,

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- le système embarqué pourra comprendre des moyens de
stockage de ces vitesses instantanées,
- le système embarqué pourra comprendre des moyens de
calcul de la moyenne desdites vitesses instantanées.
Dans un autre mode de mise en uvre de l'invention :
- les moyens de localisation pourront être aptes à
relever, à intervalles de temps déterminés, les positions
instantanées successives du véhicule,
- le système embarqué pourra comprendre des moyens de
stockage de ces positions instantanées,
- le système embarqué pourra comprendre des moyens de
calcul de la longueur du tronçon concerné égale à la somme
des longueurs des segments séparant deux relevés successifs
du tronçon concerné,
- le système embarqué pourra comprendre des moyens de
calcul du temps de traversée du tronçon concerné égal au
temps séparant le premier et le dernier relevé sur ce
tronçon,
- le système embarqué pourra comprendre des moyens de
calcul de la vitesse moyenne du véhicule sur le tronçon
concerné égal au rapport de la longueur du tronçon sur le
temps de traversée de celui-ci.
La présente invention a également pour objet un procédé
de mise à jour d'une base de données des vitesses limites de
circulation de véhicules sur au moins un tronçon concerné
d'un réseau routier, comportant un serveur distant
comprenant ladite base de données des vitesses limites, une
base de données des vitesses moyennes, des moyens de
communication (15) avec un système embarqué sur chaque
véhicule, ce système embarqué comprenant :
- des moyens de localisation, notamment de type GPS,
- des moyens de communication avec le serveur
distant,

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- des moyens de mesure de la vitesse instantanée du
véhicule,
- des moyens de traitement des données,
le système embarqué et/ou le serveur distant comportant une
base de données cartographique des tronçons routiers,
caractérisé en ce que le serveur distant :
- calcule périodiquement pour ledit tronçon concerné la
valeur maximale statistique des valeurs de vitesse moyenne de
tous les véhicules ayant traversé ledit tronçon concerné
pendant une période de temps déterminée et qui sont stockées
dans la base de données des vitesses moyennes,
- détermine l'écart entre cette valeur maximale
statistique et la valeur enregistrée pour ce tronçon dans la
base de données des vitesses limites,
- si l'écart est supérieur à une valeur de seuil,
remplace dans la susdite base de données des vitesses
limites, la susdite valeur enregistrée pour ce tronçon par
une nouvelle valeur fonction de ladite valeur maximale
statistique.
Suivant l'invention on pourra prendre en tant que
nouvelle valeur de vitesse limite pour ce tronçon, la valeur
la plus proche de la valeur maximale statistique contenue
dans une table des valeurs limites possibles. On pourra
également afficher dans le système embarqué la nouvelle
valeur de la vitesse limite autorisée.
La présente invention a également pour objet un procédé
de constitution d'une base de données des vitesses moyennes
de circulation de véhicules sur au moins un tronçon concerné
d'un réseau routier pour la mise en oeuvre d'un procédé de
mise à jour d'une base de données des vitesses limites ainsi
qu'exposé précédemment, cette base de données des vitesses
moyennes étant contenue dans un serveur distant comprenant
des moyens de communication avec un système embarqué sur
chaque véhicule, ce système embarqué comprenant :

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- des moyens de localisation, notamment de type GPS,
- des moyens de communication avec le serveur
distant,
- des moyens de mesure de la vitesse instantanée du
véhicule,
- des moyens de traitement des données,
le système embarqué et/ou le serveur distant comportant une
base de données cartographique des tronçons routiers,
caractérisé en ce que le système embarqué du véhicule:
- détermine, en fonction de ses moyens de
localisation et de la base de données cartographique, le
tronçon concerné sur lequel il est en circulation ainsi que
chaque changement de tronçon,
- détermine à chaque changement de tronçon, la
vitesse moyenne du véhicule sur le tronçon précédemment
parcouru et communique celle-ci au serveur distant ainsi que
l'identifiant dudit tronçon et le sens de circulation du
véhicule sur celui-ci,
et le serveur distant, à réception de cette
communication, met dans la base de données des vitesses
moyennes, l'identifiant du tronçon concerné, ladite valeur de
vitesse moyenne sur ce tronçon, l'heure de passage sur ledit
tronçon ainsi que le sens de circulation sur celui-ci.
Dans un mode de mise en oeuvre de l'invention pour
calculer la vitesse moyenne du véhicule, le système embarqué:
- relèvera, à intervalle de temps déterminé, les
positions instantanées successives du véhicule,
- stockera en mémoire ces positions instantanées,
- calculera la longueur du tronçon concerné égale à
la somme des longueurs des segments séparant deux relevés de
position successifs du tronçon concerné,
- calculera le temps de traversée du tronçon concerné
égal au temps séparant le premier et le dernier relevé sur ce
tronçon,

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- calculera le rapport de la longueur du tronçon sur
le temps de traversée de celui-ci.
Dans un autre mode de mise en oeuvre de l'invention, pour
calculer la vitesse moyenne du véhicule, le système embarqué:
- relèvera, à intervalle de temps déterminé, les
vitesses instantanées successives du véhicule,
- stockera en mémoire ces vitesses instantanées,
- fera la moyenne de ces dernières.
On décrira ci-après, à titre d'exemple non limitatif, une
forme d'exécution de la présente invention, en référence au
dessin annexé sur lequel :
- la figure 1 est un histogramme des vitesses
moyennes d'un ensemble de véhicules ayant traversé un même
tronçon routier, pour lequel la vitesse limite affichée sur
celui-ci est égale à celle enregistrée dans la base de
données,
- la figure 2 est un histogramme des vitesses
moyennes d'un ensemble de véhicules ayant traversé un même
tronçon routier pour lequel la vitesse limite affichée sur
celui-ci est inférieure à celle enregistrée dans la base de
données,
- la figure 3 est une vue schématique d'un système
permettant de constituer, dans un premier temps, une base de
données des vitesses moyennes de véhicules circulant sur des
tronçons routiers et, dans un second temps, une mise à jour
de la base de données des vitesses limites sur ces tronçons,
- la figure 4a est une vue schématique d'un tronçon
routier s'étendant entre deux n uds de tronçon,
- la figure 4b est une vue schématique de ce tronçon
routier montrant les positions des différents relevés
effectués sur celui-ci par le système suivant l'invention,
- la figure 5 est un ordinogramme représentant les
différentes étapes mises en uvre suivant l'invention pour

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constituer une base de données des vitesses moyennes de
véhicules circulant sur des tronçons routiers,
- la figure 6 est un ordinogramme représentant les
différentes étapes mises en uvre suivant l'invention pour
5 réaliser une mise à jour d'une base de données des vitesses
limites autorisées de véhicules circulant sur des tronçons
routiers,
- la figure 7 est une vue schématique d'une variante
de mise en uvre du système représenté sur la figure 3,
10 - les figures 8a et 8b sont des diagrammes montrant
le nombre de véhicules ayant traversé un tronçon déterminé en
fonction de la vitesse moyenne de parcours de ces véhicules
sur ce tronçon, respectivement lorsque la valeur stockée dans
la base de données des vitesses limites est correcte et
lorsque cette valeur est supérieure à la valeur affichée sur
les panneaux du tronçon routier concerné.
La présente invention part du constat, qu'à l'heure
actuelle, de plus en plus de pays ont mis en place des moyens
de contrôle automatisés des vitesses des véhicules, si bien
que l'on peut admettre que, de façon statistique, la majorité
des conducteurs respecte ces limitations de vitesse et que,
dans la pratique, ils règlent leur vitesse légèrement en deçà
de la valeur de la vitesse limite affichée sur les panneaux
de signalisation.
On a ainsi établi, à titre d'exemple, un histogramme
montrant la distribution des vitesses de véhicules traversant
un tronçon d'autoroute sur lequel la vitesse limite autorisée
"Vit est fixée à 110 km/h et qui est représenté sur la figure
1. Sur cet histogramme on a porté en abscisse les vitesses
des véhicules et en ordonnée le nombre de véhicules roulant à
ces vitesses. On constate ainsi, qu'il y a deux fois plus de
véhicules qui roulent en deçà de la vitesse limite autorisée
Vit, soit entre 100 et 110 km/h, que de véhicules qui roulent
au-delà de cette vitesse limite, soit entre 110 et 120km/h.

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Ainsi, bien entendu hors de phénomènes perturbateurs tels
que, par exemple, des retenues causées par des bouchons ou
toute autre cause de saturation du trafic, la vitesse
respectée par les conducteurs correspond à la borne
supérieure de l'intervalle de la distribution des vitesses
moyennes des véhicules roulant sur un même tronçon routier.
On a représenté par ailleurs sur la figure 2, un
histogramme des vitesses obtenu sur un tronçon routier pour
lequel la vitesse limite autorisée VLt est enregistrée dans la
base de données à 130 km/h. On constate sur cet histogramme
que le pic des vitesses des véhicules ne se situe plus, ainsi
qu'il en était sur la figure 1, juste en deçà de la vitesse
considérée comme vitesse limite VLt sur ce tronçon, à savoir
130 km/h, mais bien en amont de celle-ci, soit à une vitesse
comprise entre 100 et 110
km/h.
On admettra alors que, sur ce tronçon t, les automobilistes
respectent statistiquement une limite de vitesse plus faible
que celle indiquée sur les panneaux routiers et qui est de
110 km/h.
Ainsi que représenté sur la figure 3, le système suivant
l'invention fait essentiellement appel à un serveur distant 1
et aux véhicules automobiles des usagers qui sont équipés
d'un système embarqué 3 qui comprend des moyens de
géolocalisation 5, notamment de type GPS, ainsi que des
moyens de communication 7 aptes à faire communiquer ces
derniers avec le serveur distant, notamment par un réseau de
type GPRS ou 3G. Il comporte en outre une
base
cartographique 9 qui contient la cartographie du réseau
routier et qui permet aux véhicules équipés du système
embarqué 3, en combinaison avec les coordonnées de
positionnement fournies par les moyens de géolocalisation 5,
de se situer sur une carte. Cet ensemble est géré par un
microprocesseur 8. On sait par ailleurs que les différents
axes du réseau routier sont divisés en tronçons t qui

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représentent chacun, ainsi que précisé précédemment, un
intervalle pour lequel la valeur de la vitesse limite
autorisée "Vit est la même. Ces différents tronçons sont
répertoriés par un identificateur unique tl, t2,... tõ.
Dans un mode de mise en uvre de l'invention, schématisé
sur la figure 4a, la base cartographique 9 comprend, pour
chacun des tronçons t constituant le réseau routier, son
identificateur tl, t2,... tflõ le sens de circulation et, pour
chacun de ceux-ci, les coordonnées de géolocalisation,
notamment en latitude et longitude, au minimum des deux
extrémités N, et Nn+1 de ces tronçons (dits ci-après n uds de
tronçons), et qui représentent chacun des points séparant
deux tronçons dont la vitesse limite autorisée "Vit est
différente ou, autrement dit les points où cette vitesse
limite change.
A titre d'exemple, on a représenté sur cette figure 4a un
tronçon autoroutier t, qui commence à un noeud de tronçon N,
où la vitesse limite autorisée passe d'une valeur de 110 km/h
à une valeur de 130 km/h et qui se termine au noeud de
tronçon suivant Nn+1 où la vitesse repasse de 130 km/h à 110
km/h dans le cas d'un véhicule qui se déplace du noeud N,
vers le n ud Nn+1=
Le serveur distant 1 comporte plusieurs bases de données,
à savoir notamment une base des vitesses limites 10 qui
contient la valeur de la vitesse limite autorisée "Vit de
chaque tronçon du réseau routier, ainsi qu'une base des
vitesses moyennes 11 destinée à recevoir les valeurs des
vitesses moyennes V,llt par tronçon qui sont relevées au cours
du processus suivant l'invention.
Ainsi que représenté sur la figure 3, ces bases de
données sont gérées par un processeur 13 qui assure également
la gestion de moyens de communication à distance 15 destinés
à assurer la communication du serveur 1 avec les véhicules
des usagers équipés du système embarqué 3.

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Suivant l'invention, et ainsi que représenté sur
l'ordinogramme de la figure 5, le système de géolocalisation
du système embarqué 3 de chacun des véhicules en
déplacement, et sous la gestion du microprocesseur 8, relève,
5 de façon périodique, par exemple avec une périodicité p égale
à une seconde, sa position et, par consultation de sa base de
données cartographique 9, il détermine le tronçon routier
concerné tn et le sens de déplacement du véhicule sur celui-
ci. Suivant l'invention, le système embarqué 3 surveille tout
changement de tronçon du véhicule.
Ainsi, à chaque relevé, le système embarqué 3 détecte
tout changement de tronçon et, tant qu'il n'y a pas
changement de tronçon, il met en mémoire dans le système
embarqué une trame d'informations contenant le temps (jour,
heure, minute, seconde) du relevé, la valeur de la vitesse
instantanée Vit sur ce tronçon, ainsi que le sens de
circulation du véhicule.
Dès que le système embarqué 3 détecte un changement de
tronçon, il calcule la vitesse moyenne V,llt du véhicule lors de
la traversée du tronçon qu'il vient de quitter.
Pour ce faire le système embarqué pourra par exemple,
dans un premier mode de calcul, faire la moyenne des diverses
vitesses instantanées Vit qu'il aura recueillies en mémoire
par les différents relevés qu'il aura effectués lors de sa
traversée du tronçon.
Dans un second mode de calcul, le système embarqué 3
pourra calculer la vitesse moyenne V,llt du véhicule en faisant
le rapport de la longueur Lt du tronçon sur le temps Tt que le
véhicule a mis à parcourir celui-ci, puisqu'il connaît d'une
part le temps d'entrée du véhicule sur ce tronçon et le temps
de sortie de celui-ci et qu'il est en mesure, d'autre part,
de calculer la longueur du tronçon tn. Pour ce faire, ainsi
que représenté sur la figure 4b, dans ce mode de mise en
uvre, le système notera à chaque relevé la position du

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véhicule, si bien qu'il sera ainsi en mesure de déterminer la
longueur LS, de chacun des segments de tronçons SI, S2,_ S,
séparant deux relevés successifs de périodicité p. La vitesse
moyenne V,llt sera ainsi égale à la somme de la longueur de ces
n segments de tronçons sur le temps de parcours (n x p) de ce
tronçon soit :
Vmt = LS1+ LS2+ + LS,
n .p
Le système embarqué 3 envoie alors au serveur distant 1
une trame d'informations contenant la valeur V,llt de cette
vitesse moyenne, le paramètre d'identification t, du tronçon
concerné, et le temps correspondant (date, heure). A
réception, ce dernier met cette trame d'informations dans sa
base des vitesses moyennes 11.
Les différents véhicules circulant sur les différents
tronçons routiers seront ainsi en mesure de constituer, de
façon automatique, la base de données des vitesses moyennes
11 de la totalité des tronçons d'un réseau routier.
Dans une variante de mise en uvre de la présente
invention, le système embarqué 3 peut stocker cette trame
d'informations en mémoire et ne la communiquer au serveur
distant 1 qu'avec une certaine périodicité pouvant aller de
quelques minutes à plusieurs jours.
Dans une variante de mise en uvre de la présente
invention qui est représentée sur la figure 7, la base de
données cartographique 9 est intégrée au serveur 1. Dans une
telle configuration, après le relevé de sa position GPS, le
système embarqué 3 se met en relation avec le serveur 1 et
interroge la base de données cartographique 9 de celui-ci de
façon à déterminer le tronçon t, sur lequel le véhicule se
trouve ainsi que la localisation du prochain n ud de tronçon
t, par lequel le véhicule passera. La suite du processus se
déroule alors ainsi qu'exposé précédemment.
Dans une autre variante de mise en uvre de l'invention

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la base de données cartographique 9 peut se trouver à la fois
dans le serveur 1 et dans le système embarqué 3.
La présente invention est particulièrement intéressante
en ce qu'elle permet de réaliser un relevé entièrement
5 automatique des vitesses moyennes V,llt des véhicules parcourant
les différents tronçons d'un réseau routier et de constituer
une base de données de celles-ci qui est utilisable pour
diverses applications dans le domaine de la gestion de la
circulation routière.
10 Elle est ainsi particulièrement intéressante en ce
qu'elle permet de réaliser une mise à jour de la base de
données des vitesses limites de circulation sur tout ou
partie de ce réseau routier et ce de façon automatique.
Ainsi, suivant l'invention, et ainsi que représenté sur
15 l'ordinogramme de la figure 6, à partir de la base de données
11 des vitesses moyennes V,llt le processeur 13 du serveur
distant 1 est en mesure de construire, pour chacun des
tronçons routiers tn, une courbe, du type de celle
représentée sur les figures 8a et 8b, sur lesquelles on a
porté en abscisse la vitesse moyenne V,llt des véhicules ayant
traversé ce tronçon routier tn pendant une période donnée et
en ordonnée le nombre de véhicules correspondant à ces
vitesses.
Périodiquement, avec une période notamment de l'ordre de
un jour par exemple, si l'objet est de déterminer si une zone
de travaux est en cours, le processeur 13 du serveur distant
1 détermine, pour les tronçons qu'il souhaite vérifier, la
valeur maximale Vmt des vitesses moyennes V,llt de tous les
véhicules ayant traversé ce tronçon au cours de la période
donnée et qui correspond à la vitesse à laquelle ont roulé
le maximum de véhicules sur ce tronçon. Cette période peut-
être réduite à quelques minutes d'observation si l'objet est
de mettre à jour une nouvelle vitesse limite sur un tronçon
routier à vitesse variable et que le flux de véhicule

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contribuant à la mesure est suffisant.
Le système compare ensuite cette valeur maximale Vmt avec
la valeur de la vitesse limite autorisée VLt enregistrée dans
la base de données des vitesses limites 10 et, si la
différence d est supérieure à une valeur de seuil déterminée,
par exemple 10%, il en conclut que la valeur de la vitesse
limite autorisée VLt sur ce tronçon tn figurant dans cette
base de données des vitesses limites 10 est erronée.
Ainsi, lorsque cette courbe se présente ainsi que sur la
figure 8a, où la valeur de la vitesse limite autorisée VLt
enregistrée dans la base de données des vitesses limites 10
est égale à 110 km/h, le processeur 13 détermine la valeur
maximale Vmt de la courbe soit 105 km/h et calcule ensuite
l'écart d.
d = Vmt - VLt = 5 km/h
Cet écart étant inférieur à la valeur de 10% (prise ici
comme valeur de seuil) de la valeur VLt de la vitesse limite
autorisée enregistrée sur ce tronçon, le processeur considère
que cette valeur est correcte et passe à la suite du
processus ainsi que représenté sur la figure 6. Il vérifie
si le tronçon est le dernier qu'il souhaite vérifier et, si
tel n'est pas le cas, il passe au suivant.
Par contre, si la courbe se présente ainsi que sur la
figure 8b, où la valeur de la vitesse limite VLt enregistrée
dans la base de données des vitesses limites 10 est égale à
130 km/h, le processeur 13 détermine comme précédemment la
valeur maximale Vmt correspondant au nombre maximal de
véhicules pour cette valeur de vitesse, soit 105 km/h, et
calcule ensuite l'écart d.
d = Vmt - VLt = 25 km/h
Cet écart étant supérieur à 10% de la valeur de la
vitesse enregistrée sur ce tronçon, le processeur considère
que la valeur enregistrée est incorrecte.
Dans ces conditions il recherche alors dans un tableau

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des vitesses limites possibles TAB celle qui est la plus
proche de la valeur Vmt, et c'est cette valeur qu'il retiendra
pour la valeur de vitesse limite modifiée VL,t. Le tableau TAB
pourra être constitué des vitesses limites en vigueur sur le
réseau routier, par exemple : 10, 30, 50, 70, 90, 110, et 130
km/h.
Dans l'exemple précédent le système retiendra ainsi comme
valeur modifiée V.L't de la vitesse limite autorisée sur ce
tronçon la valeur de 110 km/h.
Le système remplace alors dans la base des vitesses
limites 10 la valeur de "Vit par VL,t.
Le processeur 13 du serveur distant 1 procède de même
pour la totalité ou une partie des autres tronçons tn du
réseau routier.
Dans une variante de mise en uvre de la présente
invention, le système embarqué 3 comporte, ainsi que
représenté sur la figure 7, outre les moyens précédemment
mentionnés, des moyens d'affichage de messages visuels à
l'aide d'un écran 17 et/ou de messages sonores par un haut-
parleur 19, comme dans la cas d'un smartphone par
exemple. Une telle configuration permet au serveur distant,
via ses moyens de communication 15 et ceux 7 du système
embarqué 3, d'informer notamment en temps réel, l'utilisateur
du véhicule de la modification d'une vitesse limite, par
exemple suite à des travaux ponctuels ou tout autre événement
ayant conduit les instances de gestion du réseau routier à
modifier la vitesse limite de circulation VL sur un tronçon
routier pour une période de temps indéterminée.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-07-18
Requête visant le maintien en état reçue 2024-07-18
Inactive : Octroit téléchargé 2022-09-22
Inactive : Octroit téléchargé 2022-09-22
Lettre envoyée 2022-07-12
Accordé par délivrance 2022-07-12
Inactive : Page couverture publiée 2022-07-11
Préoctroi 2022-04-21
Inactive : Taxe finale reçue 2022-04-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2022-03-17
Lettre envoyée 2022-03-17
Un avis d'acceptation est envoyé 2022-03-17
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2022-02-01
Inactive : Q2 réussi 2022-02-01
Modification reçue - modification volontaire 2021-12-21
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2021-12-21
Entrevue menée par l'examinateur 2021-12-20
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2021-06-29
Modification reçue - modification volontaire 2021-06-29
Rapport d'examen 2021-03-01
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2021-02-26
Représentant commun nommé 2020-11-07
Modification reçue - modification volontaire 2020-09-30
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme 2020-09-14
Lettre envoyée 2020-09-14
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2020-08-25
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Rapport d'examen 2020-04-27
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2020-04-27
Modification reçue - modification volontaire 2019-11-01
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2019-05-15
Requête d'examen reçue 2019-05-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2019-05-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2019-05-07
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Inactive : Correspondance - PCT 2016-04-06
Inactive : Page couverture publiée 2016-03-16
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT 2016-02-23
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2016-02-19
Demande reçue - PCT 2016-02-03
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT 2016-02-03
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2016-02-03
Inactive : CIB attribuée 2016-02-03
Inactive : CIB attribuée 2016-02-03
Inactive : CIB en 1re position 2016-02-03
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2016-01-27
Demande publiée (accessible au public) 2015-02-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2022-07-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2016-01-27
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-08-01 2016-06-28
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-07-31 2017-06-28
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-07-30 2018-07-05
Requête d'examen - générale 2019-05-07
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2019-07-30 2019-07-04
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2020-07-30 2020-07-01
Prorogation de délai 2020-08-25 2020-08-25
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2021-07-30 2021-06-21
Taxe finale - générale 2022-07-18 2022-04-21
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2022-08-01 2022-07-06
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2023-07-31 2023-07-20
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2024-07-30 2024-07-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
COYOTE SYSTEM
Titulaires antérieures au dossier
FABIEN PIERLOT
JEAN-MARC VAN LAETHEM
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2022-06-09 1 9
Description 2016-01-26 17 711
Abrégé 2016-01-26 1 70
Revendications 2016-01-26 8 280
Dessins 2016-01-26 6 120
Dessin représentatif 2016-01-26 1 6
Revendications 2020-09-29 6 229
Revendications 2021-06-28 6 243
Revendications 2021-12-20 6 242
Confirmation de soumission électronique 2024-07-17 1 60
Avis d'entree dans la phase nationale 2016-02-18 1 192
Rappel de taxe de maintien due 2016-03-30 1 111
Rappel - requête d'examen 2019-04-01 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2019-05-14 1 174
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2022-03-16 1 571
Paiement de taxe périodique 2023-07-19 1 26
Demande d'entrée en phase nationale 2016-01-26 4 121
Rapport de recherche internationale 2016-01-26 8 258
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2016-01-26 4 154
Déclaration 2016-01-26 1 56
Requête sous l'article 37 2016-02-02 1 35
Réponse à l'article 37 2016-02-22 2 78
Correspondance reliée au PCT 2016-04-05 2 66
Requête d'examen 2019-05-06 1 32
Modification / réponse à un rapport 2019-10-31 2 35
Demande de l'examinateur 2020-04-26 5 307
Paiement de taxe périodique 2020-06-30 1 26
Prorogation de délai pour examen 2020-08-24 4 103
Courtoisie - Demande de prolongation du délai - Conforme 2020-09-13 1 206
Modification / réponse à un rapport 2020-09-29 12 389
Demande de l'examinateur 2021-02-28 3 177
Modification / réponse à un rapport 2021-06-28 12 380
Note relative à une entrevue 2021-12-19 1 24
Modification / réponse à un rapport 2021-12-20 12 368
Taxe finale 2022-04-20 4 98
Certificat électronique d'octroi 2022-07-11 1 2 527