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Sommaire du brevet 2920809 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2920809
(54) Titre français: CAP FOR A RECEPTACLE AND RECEPTACLE, IN PARTICULAR TUBE, IN PARTICULAR FLEXIBLE TUBE FOR A COSMETIC PRODUCT, PROVIDED WITH SAID CAP
(54) Titre anglais: BOUCHON POUR RECEPTACLE ET RECEPTACLE, NOTAMMENT TUBE, EN PARTICULIER TUBE SOUPLE POUR PRODUIT COSMETIQUE, MUNI DUDIT BOUCHON
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 35/44 (2006.01)
  • B65D 51/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • KERMAN, ERIC (France)
  • HERMANT, ETIENNE (France)
  • MAURICE, THIERRY (France)
(73) Titulaires :
  • ALBEA SERVICES
(71) Demandeurs :
  • ALBEA SERVICES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2021-04-13
(86) Date de dépôt PCT: 2014-06-27
(87) Mise à la disponibilité du public: 2015-02-05
Requête d'examen: 2019-05-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2014/063783
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2014063783
(85) Entrée nationale: 2016-02-09

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1357549 (France) 2013-07-30
1362388 (France) 2013-12-11

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un bouchon pour réceptacle, notamment tube, en particulier tube souple de produit cosmétique, ledit réceptacle comprenant un goulot (3) et un insert (8) plein formant un opercule obturant une extrémité du goulot (3) débouchant dans un volume intérieur (4) du réceptacle, ledit bouchon (1) comprenant un poinçon (14), adapté pour découper et/ou percer l'opercule, ledit bouchon (1) étant adapté pour être positionné sur ledit goulot (3), dans une position d'attente dans laquelle le poinçon (14) est dans le goulot (3) en laissant l'opercule intact et dans une position d'utilisation dans laquelle l'opercule a été découpé et/ou percé par ledit poinçon (14), ledit poinçon (14) comprenant un corps (30) en forme de fut configuré pour découper et/ou percer ledit opercule.


Abrégé anglais

The invention relates to a cap for a receptacle, in particular a tube, in particular a flexible tube for a cosmetic product, said receptacle comprising a neck (3) and a solid insert (8) forming a seal that closes off one end of the neck (3) that leads into an internal volume (4) of the receptacle, said cap (1) comprising a punch (14) designed to cut and/or pierce the seal, said cap (1) being designed to be positioned on said neck (3) in a standby position in which the punch (14) is in the neck (3), leaving the seal intact, and in a use position in which the seal has been cut and/or pierced by said punch (14), said punch (14) comprising a body (30) in the form of a stem that is configured to cut and/or pierce said seal.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Un bouchon pour un réceptacle comprenant un goulot et un insert plein
formant un
opercule obturant une extrémité du goulot débouchant dans un volume intérieur
du
réceptacle, le bouchon comprenant un poinçon adapté pour découper, ou percer
ou
découper et percer l'opercule, le bouchon étant adapté pour être positionné
sur le goulot
entre une position d'attente où le poinçon est dans le goulot en laissant
l'opercule intact
et une position d'utilisation où l'opercule a été découpé, percé ou découpé et
percé par
le poinçon, le poinçon comprenant un corps en forme de fut adapter pour
découper, ou
percer ou découper et percer l'opercule, et où le poinçon comprend une cloison
transversale le séparant en deux cavités.
2. Bouchon selon la revendication 1, où le fut comprend une extrémité
distale ayant des
moyens de découpe.
3. Bouchon selon la revendication 2, où les moyens de découpe comprennent
une dent de
découpe, ou une encoche de découpe ou une dent et une encoche de découpe.
4. Bouchon selon la revendication 3, où le fut comprend un pourtour et où
la dent de
découpe ou l'encoche de découpe sont des dents de découpe ou des encoches de
découpe régulièrement réparties sur le pourtour du fut.
5. Bouchon selon la revendication 3 ou 4, où chaque dent de découpe a une
hauteur hd et
le fut a un diamètre externe De et où un ratio hd/De est inférieur à 1/3.
6. Bouchon selon la revendications 3 ou 4, où chaque dent de découpe a une
hauteur hd,
où le poinçon comprend une partie externe ayant une hauteur hp et où un ratio
hd/hp est
inférieur à 1/3.
7. Bouchon selon la revendications 3 ou 4, où chaque encoche de découpe a
une hauteur
he et le fut a un diamètre externe De et où un ratio he/De est inférieur à
1/3.
8. Bouchon selon la revendications 3 ou 4, où chaque encoche de découpe a
une hauteur
he, où le poinçon comprend une partie externe présentant une hauteur hp et où
un ratio
he/hp est inférieur à 1/3.

14
9. Bouchon selon la revendication 2, où l'extrémité distale a une forme en
biseau.
10. Bouchon selon la revendication 9, où le fut comprend un pourtour et où
la forme en
biseau s'étend sur le pourtour du fut.
11. Bouchon selon la revendication 2, où le poinçon comprend une paroi avec
une épaisseur
supérieure à une épaisseur des moyens de découpe.
12. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, où la cloison
transversale
est située dans une moitié supérieure du poinçon.
13. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, où le bouchon
comprend un
bord distal et une bague d'espacement et où, dans la position d'attente, le
bord distal est
adapté pour venir en butée contre la bague d'espacement.
14. Bouchon selon la revendication 13, où la bague d'espacement comprend
une pluralité de
nervures adaptées pour centrer la bague d'espacement autour du goulot.
15. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, où le bouchon
est adapté
pour être vissé sur le goulot.
16. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 15, où le bouchon
est monobloc.
17. Un tube souple de produit cosmétique comprenant un goulot et un insert
plein formant un
opercule obturant une extrémité du goulot débouchant dans un volume intérieur
du tube
et un bouchon tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 16.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
BOUCHON POUR RÉCEPTACLE ET RÉCEPTACLE, NOTAMMENT TUBE, EN
PARTICULIER TUBE SOUPLE POUR PRODUIT COSMÉTIQUE, MUNI DUDIT BOUCHON
Domaine
La présente invention concerne un bouchon ainsi qu'un réceptacle, notamment
tube, en
particulier tube souple pour produit cosmétique, muni dudit bouchon.
État de la technique
On connait des tubes munis d'un opercule associé à un bouchon perforateur
comprenant un
poinçon adapté pour perforer ledit opercule à la première utilisation du tube.
L'opercule permet de conserver le produit contenu dans le tube de manière
hermétique pendant
son stockage préalablement à sa première utilisation, ce qui représente une
part très importante
de la durée de vie globale du tube.
De nombreuses solutions ont été présentées en ce sens. On connait notamment
des bouchons
comprenant un poinçon, adapté pour découper et/ou percer l'opercule, lesdits
bouchons étant
configurés pour être positionnés sur un goulot du tube, dans une position
d'attente laissant
l'opercule intact, et dans une position d'utilisation dans laquelle l'opercule
a été découpé et/ou
percé par ledit poinçon.
Le passage d'une position à l'autre s'effectue, par exemple, en enlevant une
bague
d'espacement disposée sur le tube pour maintenir le bouchon en position
d'attente. Lors de la
première utilisation, l'utilisateur retire le bouchon puis la bague. Il peut
alors repositionner le
bouchon qui, en l'absence de la bague, s'enfonce suffisamment dans le tube
pour que le
poinçon perce l'opercule.
Pour permettre une meilleure protection du produit, il a déjà été proposé de
disposer les
opercules à une extrémité du goulot débouchant dans le volume intérieur du
tube, c'est-à-dire à
l'extrémité du goulot opposée à celle débouchant vers l'extérieur.
Une telle configuration nécessite la réalisation de poinçons présentant une
extension
longitudinale suffisante pour atteindre l'opercule de manière à le découper
lors de la première
utilisation et le poinçon doit pénétrer à l'intérieur du goulot, y compris en
position d'attente.
Date Reçue/Date Received 2020-08-06

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L'extrémité distale du poinçon risque alors d'être endommager lors du
positionnent du bouchon
sur le goulot, lors du bouchonnage du tube en usine. En effet, si le bouchon
est mal centré sur le
tube, alors le poinçon risque d'être endommagé, par exemple en venant
s'écraser contre le
goulot, voire même entre le goulot et une jupe extérieure du bouchon. Le
poinçon risque alors
de ne plus pouvoir remplir sa fonction lors de la première utilisation du
tube.
Ce risque est d'autant plus critique que, si un tel défaut intervient, il est
particulièrement difficile
à détecter. En effet, la déformation du poinçon n'est pas visible de
l'extérieur. Par ailleurs, même
si l'on pourrait penser à une calibration des machines de mise en place du
bouchon afin qu'elle
détecte un couple résistant provenant d'une déformation du poinçon, une telle
calibration est
particulièrement complexe compte-tenu du niveau de précision qu'il faudrait
atteindre. De telles
machines sont d'ailleurs très coûteuses.
Résumé
L'invention a pour objectif de pallier les problèmes précités et propose à cet
effet, selon un
aspect englobant, un bouchon pour un réceptacle comprenant un goulot et un
insert plein
formant un opercule obturant une extrémité du goulot débouchant dans un volume
intérieur du
réceptacle, le bouchon comprenant un poinçon adapté pour découper, ou percer
ou découper et
percer l'opercule, le bouchon étant adapté pour être positionné sur le goulot
entre une position
d'attente où le poinçon est dans le goulot en laissant l'opercule intact et
une position d'utilisation
où l'opercule a été découpé, percé ou découpé et percé par le poinçon, le
poinçon comprenant
un corps en forme de fut adapter pour découper, ou percer ou découper et
percer l'opercule, et
où le poinçon comprend une cloison transversale le séparant en deux cavités.
En donnant à l'extrémité du poinçon une forme de fut, le poinçon pourra rester
efficace même si
une portion de ce dernier a été endommagée contre les parois du goulot lors de
la mise en
place du bouchon, en cas de décentrage modéré. En cas de décentrage excessif,
il présentera
une résistance suffisante pour empêcher la mise en place du bouchon. On évite
de la sorte une
mise en place d'un bouchon dont le poinçon aurait été rendu inopérant.
Selon différentes caractéristiques de l'invention qui pourront être prise
ensemble ou
séparément :
- ledit fut présente sensiblement la forme d'un cylindre, creux,
- ledit poinçon comprend une cloison transversale le séparant en deux
cavités,
- ladite cloison est située dans une moitié supérieure du poinçon,
Date Reçue/Date Received 2020-08-06

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- ladite cloison est située dans une moitié inférieure du poinçon,
- l'une desdites cavités est destinée à être tournée vers l'extérieur du
réceptacle et/ou
l'autre desdites cavités est formé par ledit fut,
- ledit fut présente une extrémité distale munie de moyens de découpe,
- lesdits moyens de découpe comprennent une forme en biseau de ladite
extrémité
distale,
- ladite forme en biseau s'étend sur tout le pourtour du fut,
- ledit poinçon présente une paroi dont l'épaisseur est supérieure à
l'épaisseur desdits
moyens de découpe,
- lesdits moyens de découpe comprennent au moins une dent de découpe,
- lesdits moyens de découpe comprennent au moins une encoche de découpe,
- lesdits moyens de découpe comprennent une pluralité de dents et/ou
d'encoches de
découpe, notamment au moins deux, voire au moins trois, voire au moins quatre,
- la ou lesdites dents et/ou la ou lesdites encoches de découpe sont
régulièrement
réparties sur tout le pourtour du fut,
- la ou lesdites dents de découpe présentent une hauteur hd et ledit fut
présente un
diamètre externe De, tel que le ratio hd/De soit inférieur à 1/3, voire 1/5,
voire 1/10,
- ledit bouchon comprend un bord distal configuré pour venir en butée
contre une bague
d'espacement en position d'attente,
- ledit poinçon comprend une partie saillante par rapport audit bord
distal,
- ladite partie saillante présentant une hauteur hp, tel que le ratio hd/hp
soit inférieur à 1/3,
voire 1/5, voire 1/10,
- la ou lesdites encoches de découpe présentent une hauteur he, tel que le
ratio he/De
soit inférieur à 1/3, voire 1/5, voire 1/10,
- la ou lesdites encoches de découpe sont contigurées de telle sorte que le
ratio he/hp soit
inférieur à 1/3, voire 1/5, voire 1/10,
- au moins une des dents et/ou une des encoches présente une hauteur hd ou
he
différentes,
- chacune des dents et/ou encoches est de hauteur différente,
- ledit fut est configuré pour réaliser une découpe partielle de l'insert
afin d'ouvrir ledit
goulot de manière à ce que l'opercule reste lié à la partie non découpée de
l'insert par un
pont de matière, dans ladite position d'utilisation du bouchon,
- ledit bouchon est adapté pour être vissé sur ledit goulot,
- ledit bouchon est monobloc.
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L'invention concerne aussi un réceptacle, notamment tube, en particulier tube
de produit
cosmétique. Il s'agit, par exemple, d'un tube souple.
Ledit réceptacle comprend un goulot et un insert plein formant un opercule
obturant une
extrémité du goulot débouchant dans un volume intérieur du réceptacle. Il
comprend en outre un
bouchon tel que décrit plus haut.
Selon différentes caractéristiques de l'invention qui pourront être prises
ensemble ou
séparément :
- ledit goulot présente un diamètre intérieur Di et ledit fut présente un
diamètre externe De,
tel que le ratio De/Di soit supérieur à 0,8, voire à 0,9,
- ledit fut est configuré pour pénétrer dans ledit volume intérieur, en
position d'utilisation,
d'une distance h supérieure à la distance nécessaire pour atteindre une
déformation de
l'insert allant au-delà des capacités de déformation élastique dudit insert,
- ledit insert est un insert multicouche comprenant une couche barrière
revêtue sur
chacune de ses faces d'une ou de couches de protection et la distance h de
pénétration
du fut dans le réceptacle est telle que le ratio h/De est supérieur à 0,6,
voire à 0,7,
- ledit insert est rapporté sur une paroi interne d'un corps dudit
réceptacle,
- ledit réceptacle comprend une bague d'espacement amovible disposée en
appui sur le
corps du réceptacle autour du goulot, en position d'attente,
- ladite bague d'espacement comprend une pluralité de nervures adaptées
pour centrer la
bague d'espacement autour du goulot
- ledit goulot présente une paroi interne comprenant au moins une zone
inclinée par
rapport à un axe longitudinal du goulot,
- ladite zone inclinée est située du côté d'une extrémité du goulot
débouchant vers
l'extérieur du réceptacle,
- ladite zone inclinée se rapproche de l'axe longitudinal à partir de
l'extrémité du goulot
débouchant vers l'extérieur du réceptacle en direction de l'extrémité du
goulot
débouchant dans un volume intérieur du réceptacle,
- ladite zone inclinée s'étend sur moins de 1/8 de la hauteur interne du
goulot, voire moins
de 1/10,
- ladite zone inclinée forme un cône.
Date Reçue/Date Received 2020-08-06

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Dans le cas d'une application à un tube, ledit tube pourra comprendre une tête
de tube
comprenant ledit goulot, une épaule et ledit insert. Ladite bague d'espacement
amovible est
avantageusement disposée en appui sur l'épaule.
Brève description des dessins
D'autres caractéristiques, buts et avantages de l'invention ressortiront de la
description qui suit,
qui est purement illustrative et non limitative, et qui doit être lue en
regard des dessins annexés,
sur lesquels :
- La figure 1 présente en vue de coupe, selon un plan diamétral, un exemple
d'une partie
de réceptacle, en l'occurrence une tête de tube, selon l'invention, ladite
tête de tube
étant illustrée sans bouchon ;
- La figure 2 reprend la figure 1, un exemple de bouchon selon l'invention
étant en position
d'attente sur le tube ;
- La figure 3 reprend la figure 2, le bouchon étant en position
d'utilisation ;
- La figure 4 est une vue en élévation montrant une variante de réalisation du
bouchon des
figures 2 et 3 précédentes ;
- La figure 5 est une vue de détail de la partie repérée V à la figure 4;
- La figure 6 est une vue de coupe montrant une variante de réalisation du
bouchon des
figures 2 et 3 précédentes ;
- La figure 7 est une vue en élévation montrant une variante de réalisation du
bouchon des
figures 2 et 3 précédentes ;
- La figure 8 est une autre vue montrant la variante de réalisation du
bouchon de la figures
7;
- La figure 9 est une vue de détail de la partie repérée IX à la figure 8;
- La figure 10 est une vue en élévation montrant une variante de réalisation
du bouchon
des figures 2 et 3 précédentes ;
- La figure 11 est une autre vue montrant la variante de réalisation du
bouchon de la figure
10.
Sur l'ensemble des figures, les éléments en commun sont repérés par des
références
numériques identiques.
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Description détaillée de réalisations
Des variantes, des exemples et des réalisations préférées de l'invention sont
décrits ci-dessous.
L'invention concerne un réceptacle, notamment un tube, en particulier un tube
pour produit
cosmétique, par exemple un tube souple. On entend par là un tube dont le corps
peut se
déformer, en reprenant ou non sa forme initiale.
Sur les dessins, seule une tête 2 dudit tube est représentée, accompagnée ou
non de son
bouchon 1. Ladite tête de tube 2 est destinée à être liée à une jupe, non-
illustrée, du tube,
typiquement en surmoulant la tête de tube 2 sur la jupe, ou par exemple par
soudage ou collage
en assemblant la jupe sur la tête de tube 2 formée préalablement, notamment
par injection ou
par injection compression, ou par toutes autres techniques.
Ledit réceptacle comprend un goulot 3, définissant un axe longitudinal Z-Z et
débouchant d'une
part vers l'extérieur et d'autre part dans un volume intérieur 4 du
réceptacle. Le goulot 3
comprend, par exemple, un filetage 6 sur sa périphérie externe, adapté pour
permettre de visser
le bouchon 1 sur le goulot 3.
Ledit réceptacle comprend en outre un insert 8 plein formant un opercule
obturant l'extrémité du
goulot 3 tourné vers le volume intérieur 4. Autrement dit, ledit opercule
ferme ledit volume
intérieur 4. Ledit insert 8 est, par exemple, en contact, notamment en appui,
contre une paroi
intérieure 11 dudit réceptacle. L'insert 8 comprend, par exemple, une section
périphérique 10 et
une section centrale 12, définissant ledit opercule, dont le diamètre
correspond au diamètre
interne du goulot 3. Ledit insert 8 est typiquement en forme de disque.
Alternativement, sa
section périphérique 10 pourra être légèrement tronconique ou comprendre une
zone plane,
entourant le goulot et, autour de ladite zone plane, une ou plusieurs zones
légèrement
tronconiques successives jusqu'à sa périphérie qui pourra être formée, par
exemple, d'un bord
plié 13.
Ledit insert 8 est préférentiellement un insert multicouche comprenant une
couche
barrière, par exemple formée d'EVOH ou métallique, notamment aluminium,
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revêtue sur chacune de ses faces d'une ou de couches de protection, notamment
en matériaux polymérisés.
Ici, ledit goulot 3 et ledit insert 4 sont prévus au niveau de ladite tête de
tube 2.
Cette dernière pourra en outre comprendre, par exemple une épaule 20, issue
dudit goulot 3. La matière de la tête de tube 2 entoure au moins partiellement
ledit
bord plié 13 de l'insert 8 afin de le protéger, en particulier de protéger la
couche
métallique dudit insert 8.
Comme visible aux figures 2 et 3, ledit bouchon 1 est ici adapté pour être
vissé sur
ledit goulot 3. Plus précisément, ledit bouchon 1 pourra comprendre un
taraudage
16 interne adapté pour coopérer avec le filetage 6 du goulot 3. Ledit bouchon
présente une direction longitudinale, correspondant à l'axe longitudinal Z-Z
du
goulot 3 lorsque le bouchon 1 est vissé sur le goulot 3. Ledit bouchon 1
comprend,
par exemple, une paroi périphérique 15 munie intérieurement dudit taraudage
16.
Ladite paroi périphérique 15 pourra être munie de stries longitudinales 18,
situées
extérieurement, afin de faciliter la manipulation du bouchon 1.
Ledit bouchon 1 comprend un poinçon 14, adapté pour découper et/ou percer
l'opercule. Ledit bouchon 1 est configuré pour être positionné sur ledit
goulot 3,
dans une position d'attente, illustrée figure 2, dans laquelle le poinçon 14
est au
moins en partie dans le goulot 3, en laissant l'opercule intact.
Ledit réceptacle pourra comprendre une bague d'espacement 22, amovible,
disposée en appui sur un corps du réceptacle, ici sur l'épaule 20 de ladite
tête de
tube 2, autour du goulot 3, en position d'attente. Elle maintient ainsi un
espacement entre le bouchon 1 et l'épaule 20 lorsque le bouchon 1 est vissé
sur le
goulot 3 en attendant la première utilisation. Le poinçon 14 s'étend alors à
l'intérieur du goulot 3, à une distance non nulle de l'insert 8, préservant
ainsi
l'opercule de toute découpe ou perforation. Ladite bague d'espacement 22
pourra
comprendre une pluralité de nervures adaptées pour permettre son centrage
autour du goulot 3. Ladite bague 22 est préférentiellement indépendante dudit
bouchon 1 de sorte que ledit bouchon 1 peut être retiré dudit réceptacle sans
que
ladite bague 22 le soit.

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Ladite bague d'espacement 22 est, par exemple, annulaire. En variante, elle
pourra présenter une forme de portion de cercle dont une extrémité libre forme
une
languette préhensible par un utilisateur.
Ledit bouchon 1 est en outre adapté pour être positionné sur ledit goulot 3,
dans
une position d'utilisation, illustrée figure 3, dans laquelle l'opercule a été
découpé
et/ou percé par ledit poinçon 14. A la figure 3, l'insert 8 a été représenté
non-percé
pour mieux visualiser la pénétration du poinçon 14 à travers celui-ci.
Lors de la première utilisation, l'utilisateur dévisse le bouchon 1 du goulot
3, puis
retire la bague 22 d'espacement, et revisse le bouchon 1 sur le goulot 3
jusqu'à ce
qu'il vienne en butée contre le goulot 3 ou contre l'épaule 20. Le poinçon 14
a alors
réalisé une découpe ou une perforation de l'insert 8, et plus précisément de
sa
section centrale 12 formant l'opercule de la tête de tube 2.
Selon l'invention, ledit poinçon 14 comprend un corps 30 en forme de fut
configuré
pour découper et/ou percer ledit opercule. Ledit fut présente sensiblement la
forme
d'un cylindre, creux. Par sensiblement la forme d'un cylindre , on
comprend,
notamment, que ledit corps pourra présenter une forme très légèrement
tronconique pour les besoins du démoulage, c'est-à-dire avec un angle au
sommet
inférieur à 2, voire 1 . Autrement dit, le poinçon 14 présente une section
transversale sensiblement annulaire, de révolution. L'épaisseur de paroi dudit
poinçon 14 pourra être comprise entre 10 et 20% de son diamètre extérieur De.
Ledit corps 30 en forme de fut pourra s'étendre tout le long dudit poinçon 14.
Ledit
poinçon 14 comprend en outre, par exemple, une cloison transversale 34 le
séparant en deux cavités 36, 38. L'une 36 desdites cavités est destinée à être
tournée vers l'extérieur du réceptacle et/ou l'autre 38 desdites cavités est
formé
par ledit fut. Ladite autre cavité 38 est ainsi destinée à être tournée vers
le volume
intérieur 4 dudit réceptacle. Ladite cloison 34 est située, par exemple, dans
la
moitié supérieure du bouchon. Autrement dit, ladite cloison 34 est plus
éloignée de
l'extrémité distale 32 du poinçon 14 que de son extrémité opposée. Une telle
caractéristique permet de renforcer la protection du produit contenu dans le
réceptacle, même après ouverture de l'opercule. On a en effet constaté que
ladite
cavité 38 formé par le fut accueille du produit qui pourra recouvrir ses
parois, en
particulier la face inférieure de la cloison 34. Cette partie du produit
fournit

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avantageusement un effet de filtre, limitant les échanges d'oxygène avec
l'extérieur.
Dans une autre variante selon l'invention représentée dans la figure 6, ladite
cloison 34 peut également être située dans la moitié inférieure du bouchon,
i.e
ladite cloison 34 est plus proche de l'extrémité distale 32 du poinçon 14 que
de son
extrémité opposée. Une telle caractéristique permet de renforcer le poinçon 14
et
le rendre plus résistant, limitant ainsi les risques d'endommagement dans le
cas où
celui-ci venait à s'écraser contre le goulot 3, par exemple.
Ledit bouchon 1 est formée, par exemple, par injection, notamment de matière
plastique.
Ledit poinçon 14 et ladite paroi 15 de périphérie du bouchon sont reliés, par
exemple, par une paroi supérieure 17 dudit bouchon 1. Ladite paroi supérieure
17
pourra présenter un point d'injection du bouchon.
Ledit poinçon 14 est avantageusement configuré de façon que la découpe de
l'opercule soit partielle, de manière à ce que la ou les portions de
l'opercule ayant
été découpées demeurent liées au reste de l'insert 8, en position
d'utilisation,
prévenant ainsi tout mélange du matériau formant l'insert 8 avec un produit
contenu dans le réceptacle associé.
A titre d'exemple, en considérant qu'une découpe complète est une découpe à
3600 de l'opercule, c'est-à-dire une découpe circulaire réalisée par rotation
du
bouchon 1, on réalise avantageusement une découpe laissant un lien suffisant
pour assurer la cohésion entre la section centrale 12 ayant été découpée, et
la
section périphérique 10.
Ledit fut présente une extrémité distale 32 avantageusement munie de moyens de
découpe. Il s'agit, par exemple, d'une forme en biseau qui pourra s'étendre
sur tout
le pourtour du fut. Autrement dit, l'extrémité libre 32 est biseautée par
rapport à un
plan normal à l'axe Z-Z du goulot 3, l'opercule formé par l'insert 8 étant
typiquement disposé dans un tel plan normal à l'axe Z-Z du goulot 3. Le biseau
réalisé de la sorte est ménagé, par exemple, en regard de la cavité 38 tourné
vers
le volume intérieur 4 du réceptacle. On réduit ainsi localement l'épaisseur du
fut

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pour rendre l'extrémité libre 32 coupante, ce qui facilite la découpe de
l'opercule
par le poinçon 14.
Ladite paroi dudit poinçon 14 présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur
5 desdits moyens de découpe. Le poinçon est ainsi plus rigide sans
toutefois altérer
l'efficacité des moyens de découpe qui restent d'une épaisseur permettant
d'amorcer le perçage de l'opercule et sa découpe.
Comme illustré aux figures 4 et 5 et 7 à 11, on constate que lesdits moyens de
10 découpe pourront comprendre, en variante, des dents 40 et/ou des
encoches 42
de découpe, par exemple, régulièrement réparties sur tout le tour de
l'extrémité
distale 32 du poinçon. Une pluralité de dents 40 et/ou d'encoches 42 permet
d'assurer une découpe de l'opercule même si une dent et/ou encoche a été
endommagée lors du bouchonnage en usine par exemple.
Dans la variante représentée dans les figures 4 et 5, lesdites dents 40
présentent,
par exemple, un profil de dents de scie. On a dans ce cas, une douzaine de
dents
40 régulièrement réparties sur tout le tour de l'extrémité distale 32 du
poinçon.
Dans la variante représentée dans les figures 7 à 9, lesdits moyens sont
quatre
dents 40 réparties sur tout le tour de l'extrémité distale 32 du poinçon 14,
l'angle
entre chacune des dents étant de 90 .
Dans la variante représentée dans les figures 10 et 11, lesdits moyens sont
deux
encoches 42 diamétralement opposées.
Lesdites dents 40 ou lesdites encoches 42 sont de taille limitée comparée à la
hauteur du poinçon 14 de sorte que ce dernier garde pour l'essentiel une forme
de
fut.
On entend, ici, par hauteur du poinçon, la hauteur hp de la partie saillante
du
poinçon, i.e. la partie du poinçon s'étendant d'un bord distal du bouchon 1
vers
l'extrémité distale 32 du poinçon. Le bord distal du bouchon 1 est le bord du
bouchon configuré pour venir en butée contre la bague d'espacement 22 en
position d'attente et/ou contre l'épaule 20 de ladite tête de tube 2 en
position
d'utilisation, tube fermé.

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11
A titre d'exemple, la hauteur totale du bouchon 1 et de la partie saillante du
poinçon est comprise entre 10 et 30 mm.
A titre d'exemple, lesdites dents 40 peuvent être configurées de telle sorte
qu'un
ratio hd/De et/ou un ratio hd/hp soient inférieurs à 1/3, voire 1/5, voire
1/10, hd
étant la hauteur de ladite dent 40, De le diamètre externe dudit fut et hp la
hauteur
de la partie saillante du poinçon 14, tel qu'illustré figures 5, 8 et 9 où la
hauteur hd
et la hauteur hp à prendre en compte ont été indiqués.
De même, les dites encoches 42 peuvent être configurées de telle sorte qu'un
ratio
he/De et/ou un ratio he/hp soient inférieurs à 1/3, voire 1/5, voire 1/10, he
étant la
hauteur de l'encoche 42, De le diamètre externe du fut et hp la hauteur de la
partie
saillante du poinçon 14, tel qu'illustré figure 11 où la hauteur he et la
hauteur hp à
prendre en compte ont été indiqués.
Dans un mode de réalisation non représenté, au moins une des dents 40 et/ou
une
des encoches 42 peut présenter une hauteur hd ou he différentes. De façon
préférentielle, chacune des dents et/ou encoches sera de hauteur différente. A
titre
d'exemple, ledit fut peut comprendre trois dents de trois hauteurs différentes
et
réparties, de préférence, régulièrement sur tout le tour de l'extrémité
distale 32 du
poinçon 14 avec un angle entre chacune des dents de 120 . Une différence de
hauteur des dents et/ou des encoches permet de favoriser une découpe partielle
de l'opercule, de manière à ce que la ou les portions de l'opercule ayant été
découpées demeurent liées au reste de l'insert 8, en position d'utilisation,
prévenant ainsi tout mélange du matériau formant l'insert 8 avec un produit
contenu dans le réceptacle associé. On évite ainsi de découper complètement un
cercle dans l'opercule.
Si l'on se reporte de nouveau aux figures 2 et 3, on constate que ledit goulot
3
présente un diamètre intérieur Di et ledit fut présente un diamètre externe
De, déjà
évoqué. Il a été constaté qu'une découpe particulièrement efficace était
obtenue
pour des valeurs du ratio De/Di supérieur à 0,8, voire à 0,9, De et Di étant
mesurés
dans la même unité.

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12
Ledit fut est avantageusement configuré pour pénétrer dans ledit volume
intérieur
4, en position d'utilisation, d'une distance h supérieure à la distance
nécessaire
pour atteindre une déformation de l'insert 8 allant au-delà des capacités de
déformation élastique dudit insert 8.
Pour un insert tel que celui évoqué plus haut, la distance h de pénétration du
fut
dans le réceptacle est, par exemple, telle que le ratio h/De est supérieur à
0.6,
voire à 0.7, h et De étant mesurés dans la même unité.
Pour limiter le risque d'endommager l'extrémité distale 32 du poinçon 14 lors
du
positionnement du bouchon 1 sur le goulot 3 sur la ligne de fabrication en
usine,
ledit goulot 3 peut présenter une paroi interne comprenant au moins une zone
inclinée (non représentée) par rapport à l'axe longitudinal Z-Z du goulot.
Ladite
zone inclinée est située sur le haut du goulot, i.e. du côté de l'extrémité du
goulot
débouchant vers l'extérieur du réceptacle. En particulier, elle se rapproche
de l'axe
Z-Z à partir de l'extrémité du goulot 3 débouchant vers l'extérieur du
réceptacle en
direction de l'extrémité du goulot 3 débouchant dans le volume intérieur 4 du
réceptacle.
Ladite zone inclinée s'étend sur une faible proportion de la paroi interne du
goulot
3, par exemple moins de 1/8 de la hauteur interne du goulot, voire moins de
1/10.
La hauteur interne du goulot 3 est mesurée de l'extrémité du goulot 3
débouchant
vers l'extérieur du réceptacle à l'extrémité du goulot 3 débouchant dans le
volume
intérieur 4 du réceptacle.
De préférence, l'inclinaison formera un angle inférieur à 45 par rapport à
l'axe Z-Z,
voir inférieur à 30 .
Ainsi, cette zone inclinée permet de guider le poinçon 14 lors du bouchonnage
en
usine, notamment si le bouchon 1 n'est pas correctement centré par rapport au
goulot 3 et que son extrémité distale 32 vienne heurter l'extrémité du goulot
3. Elle
limite, ainsi, le risque d'endommager l'extrémité distale et/ou les moyens de
découpe.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Octroit téléchargé 2021-04-14
Lettre envoyée 2021-04-13
Accordé par délivrance 2021-04-13
Inactive : Page couverture publiée 2021-04-12
Inactive : Taxe finale reçue 2021-02-23
Préoctroi 2021-02-23
Un avis d'acceptation est envoyé 2021-01-26
Lettre envoyée 2021-01-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2021-01-26
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2021-01-19
Inactive : Q2 réussi 2021-01-19
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Modification reçue - modification volontaire 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Rapport d'examen 2020-04-17
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2020-04-16
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2019-05-15
Requête d'examen reçue 2019-05-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2019-05-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2019-05-07
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Inactive : Page couverture publiée 2016-03-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2016-03-01
Inactive : CIB en 1re position 2016-02-17
Inactive : CIB attribuée 2016-02-17
Inactive : CIB attribuée 2016-02-17
Demande reçue - PCT 2016-02-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2016-02-09
Demande publiée (accessible au public) 2015-02-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2021-02-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Rétablissement (phase nationale) 2016-02-09
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-06-27 2016-02-09
Taxe nationale de base - générale 2016-02-09
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-06-27 2017-05-30
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-06-27 2018-05-31
Requête d'examen - générale 2019-05-07
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2019-06-27 2019-06-04
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2020-06-29 2020-06-19
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2021-06-28 2021-02-22
Taxe finale - générale 2021-05-26 2021-02-23
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2022-06-27 2022-05-25
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2023-06-27 2023-05-22
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2024-06-27 2024-05-21
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALBEA SERVICES
Titulaires antérieures au dossier
ERIC KERMAN
ETIENNE HERMANT
THIERRY MAURICE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2016-02-08 12 529
Dessins 2016-02-08 4 151
Revendications 2016-02-08 2 66
Abrégé 2016-02-08 2 93
Dessin représentatif 2016-02-08 1 24
Revendications 2020-08-05 2 74
Description 2020-08-05 12 557
Dessin représentatif 2021-03-14 1 12
Paiement de taxe périodique 2024-05-20 56 2 325
Avis d'entree dans la phase nationale 2016-02-29 1 192
Rappel - requête d'examen 2019-02-27 1 115
Accusé de réception de la requête d'examen 2019-05-14 1 174
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2021-01-25 1 552
Certificat électronique d'octroi 2021-04-12 1 2 527
Demande d'entrée en phase nationale 2016-02-08 5 146
Rapport de recherche internationale 2016-02-08 2 62
Rapport prélim. intl. sur la brevetabilité 2016-02-08 7 250
Requête d'examen 2019-05-06 2 64
Demande de l'examinateur 2020-04-16 5 201
Modification / réponse à un rapport 2020-08-05 16 627
Taxe finale 2021-02-22 4 114