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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2926387 |
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(54) Titre français: | JOINT GONFLABLE A ENDOS ONDULANT |
(54) Titre anglais: | SWELLABLE SEAL WITH UNDULATING BACKUP |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PARLEE MCLAWS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-03-13 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2013-11-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2015-05-14 |
Requête d'examen: | 2016-04-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2013/068776 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2013068776 |
(85) Entrée nationale: | 2016-04-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un ensemble joint de puits destiné à être utilisé dans une rainure de joint d'un élément de puits. L'ensemble joint comprend un joint élastomère gonflable destiné à résider dans la rainure de joint. Le joint élastomère gonflable réagit par un gonflement lorsqu'il est en contact avec un fluide spécifié. Un élément de sécurité est disposé de façon à résider dans la rainure de joint, de manière axiale entre le joint élastomère gonflable et une paroi d'extrémité axiale de la rainure de joint. La bague de sécurité comprend une ondulation, laquelle, lorsqu'elle est compressée de manière axiale, étend l'élément de sécurité.
A well seal assembly for use in a seal groove of a well component. The seal assembly including a swellable elastomer seal to reside in the seal groove. The swellable elastomer seal responsive to expand when in contact with a specified fluid. A backup member is provided to reside in the seal groove, axially between the swellable elastomer seal and an axial end wall of the seal groove. The backup ring includes an undulation that, when axially compressed, expands the backup member.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2021-08-31 |
Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement | 2021-03-13 |
Lettre envoyée | 2020-11-06 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Lettre envoyée | 2019-11-06 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2018-03-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-03-13 |
Préoctroi | 2018-01-25 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2018-01-25 |
Lettre envoyée | 2017-08-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-08-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-08-15 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-08-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-08-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-05-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-12-06 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-12-06 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2016-04-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-04-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-04-12 |
Lettre envoyée | 2016-04-12 |
Lettre envoyée | 2016-04-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-04-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-04-12 |
Demande reçue - PCT | 2016-04-12 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2016-04-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-04-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-04-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2015-05-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-08-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2016-04-05 | ||
Requête d'examen - générale | 2016-04-05 | ||
Enregistrement d'un document | 2016-04-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-11-06 | 2016-04-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2016-11-07 | 2016-08-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2017-11-06 | 2017-08-23 |
Taxe finale - générale | 2018-01-25 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2018-11-06 | 2018-08-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MATTHEW BRADLEY STOKES |